Sise 5, rue Yvan AUDOUARD, BP 30228 13637 Arles Représentée par Monsieur Claude VULPIAN en sa qualité de Président, dûment habilité par délibération du Conseil communautaire

Il est convenu ce qui suit : Article 1 – Objet La présente convention a pour objet de définir, dans le cadre d’une bonne organisation des services de la Communauté

Article 11 : Application supplétive du Règlement budgétaire et financier de la CeA En l’absence de dispositions spécifiques définies par la présente convention, les relations entre

La Communauté d'Agglomératîon de Saintes représentée par son Président, Monsieur Bruno DRAPON/ dûment habilité par délibération n°2021-46 du Conseil Communautaire en date du

Le règlement peut identifier et localiser les éléments de paysage et identifier, localiser et délimiter les quartiers, îlots, immeubles bâtis ou non bâtis, espaces publics,

Le projet de PLU était initialement exposé à l’obligation légale de la conduite d’une évaluation environnementale en la présence d’un site Natura 2000.. À cet

Article 1 – Objet de la convention et rôle de chaque partenaire La présente convention définit les conditions d’octroi du label Espace naturel sensible de Vaucluse au site de «

Dans le cadre de sa politique de développement économique basée sur l'économie de la connaissance, le soutien de la Métropole d’Aix-Marseille Provence aux

Dans le cadre de sa politique de développement économique basée sur l'économie de la connaissance, le soutien de la Métropole d’Aix-Marseille Provence aux

Dans le cadre du projet Flexgrid Capenergies se positionnera avec la Métropole d’Aix- Marseille Provence et ses lieux d’innovation sur un éventuel Appel à Manifestation d’Intérêt

Pour aider l’incubateur inter-universitaire Impulse à assurer ses missions, la Métropole d’Aix- Marseille Provence procédera au versement, au titre de l’année 2016,

Le titre de transport donne la possibilité de circuler librement pour la période mentionnée dans l’attestation sur les réseaux de transport du territoire de résidence de

Par la présente convention, la Métropole d’Aix-Marseille-Provence, la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette, la Communauté d’Agglomération

Pour l'exercice des missions visées à l'article 2, la Métropole confère à la commune un droit d’usage des biens et des surfaces qui lui ont été mis à disposition dans le cadre de

Le Personnel du Réseau des Bus de l’Etang de la Métropole Aix-Marseille-Provence, visé à l’article 1 de la présente convention, est soumis pendant la durée de cette dernière aux

La Métropole Aix Marseille Provence, représentée par son Président Monsieur Jean-Claude GAUDIN, dûment autorisé par délibération du Conseil de Métropole en date du 9 février

C/ Soucieuses de l’efficacité de leurs achats et des opérations de maintenance des nouvelles rames du métro de Marseille, AMP et RTM désirent coordonner la sélection

A chaque reconduction de la convention, le montant prévisionnel pourra être revu d’un commun accord constaté par avenant à la convention entre la métropole et la commune,

[r]

Représentée par Monsieur Claude VULPIAN en sa qualité de Président, dûment habilité par délibération du Conseil communautaire en date du 15 décembre 2016..

Reçu au Contrôle de légalité le 23 février 2018 Il est convenu entre les parties que la commune assurera les festivités et manifestations Métropolitaines ayant lieu sur le

Représentée par Monsieur Claude VULPIAN en sa qualité de Président, dûment habilité par délibération du Conseil communautaire en date du 15 décembre 2016..

Reçu au Contrôle de légalité le 24 juillet 2018 Axe 1 : Organiser la 4 ème édition Business & Industrie TEAM Henri Fabre regroupant des donneurs d’ordre et des PME sur

Afin de permettre le développement de son offre de projets collaboratifs à destination des PMI, il est proposé au Bureau de la Métropole de participer à la réalisation de ces