• Aucun résultat trouvé

CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT"

Copied!
15
0
0

Texte intégral

Références

Documents relatifs

L’ex Communauté d’Agglomération Agglopole Provence et l’EPF PACA ont convenu de s’associer pour conduire sur le long terme une politique foncière globale sur

Pour faciliter à ces personnes en grande difficulté les déplacements dans la ville afin de réaliser les démarches indispensables à leur relogement et à la prise en charge de leurs

Aux seules fins d'exécution des obligations visées à la présente Convention, la Métropole Aix-Marseille- Provence autorise la Banque des territoires à utiliser, dans le cadre

La présente convention vise à soutenir le projet d’acquisition d’équipements scientifiques pour les différentes plateformes (CIML, VRCM, TAGC et MI-mAbs) par la

Compte tenu de leurs intérêts convergents, la Métropole Aix-Marseille-Provence et le CRPV PACA souhaitent mettre en place un partenariat pour la réalisation de

Par ailleurs, la Métropole Aix-Marseille-Provence a voté en 2015 une délibération approuvant la création et l’affectation d’une opération « Contrat de Plan Etat Région

• Une offre de sécurisation juridique pour une juste application de la législation sociale Le détail de cet accompagnement figure en annexe (Fiche Ligne offre Grands Comptes)

Le fournisseur garantit à l’utilisateur qu’il détient l’intégralité des droits nécessaires à l’exploitation des données fournies dans le cadre de la présente convention