2008/8818 - Biennale des Lions, Lyon Québec - Demande de gratuité de l'occupation du domaine public pour l'exposition des sculptures et demandes d'autorisations d'occupation du domaine public (Direction des Relations Internationales) (BMO du 04/02/2008, p. 0219)
Rapporteur : M. DACLIN Jean-Michel (Adopté.)
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