52,50 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Quinzenaire Emplacement 2m 110,50 €

Trentenaire Emplacement 2m 252,00 €

Caveau provisoire Forfait Mensuel Gratuit

Concession cavune 15 ans 468,00 €

Renouvellement concessions 15 ans 236,50 €

location 1 alvéole 15 ans 485,00 €

pose d'une urne au dela de la 1ere par urne supplémentaire gratuit

renouvellement concessions columbarium 15 ans 242,00 €

JARDIN DU SOUVENIR 52,50 €

16,00 €

Taxi

le mètre linéaire

13,50 €

l'électricité

28,00 €

l'eau

21,00 €

le mètre linéaire

10,00 €

l'électricité

21,00 €

l'eau

15,75 €

le mètre linéaire

3,00 €

l'électricité

3,00 €

l'eau

3,00 €

Par Jour et ou Nuitée

eau et electricité compris

10,50 €

Terrasse permanente et ouverte

12,10 €

Store

Gratuit

Terrasse permanente et fermée

Rennes Métropole

Pose de Chevalet (limité à 1 m² au sol) GRATUIT

terrasse ponctuelle pour commerces sédentaires et associations GRATUIT

Année civile

26,50 €

Ø ENROBEE A FROID Prix indexé sur le prix d'achat Tarif par tonne

Gratuit 5,25 €

Avec Chargement 15,75 €

Tri sélectif - surcoût/agent/heure 79,00 €

Déchets sauvage surcoût/agent/heure 142,00 €

surcoût/agent/heure 79,00 €

Tractopelle heure avec chauffeur Tractopelle et Agent /heure 163,00 €

Voirie - Espaces Verts - Equipements entretien, nettoyage, réparations, interventions pour particuliers cout/agent/heure 58,00 €

MONTANTS 2022

CONCESSIONS DANS LE CIMETIERE COMMUNAL

TERRAIN - Article 70311

CAVURNE

TARIFS MUNICIPAUX 2022

camions ambulants, marchands

ambulants occasionnels tarif par séance

Marchands ambulants occasionnels Petits Cirques, Forains et autres

Commercçants sédentaires

Droits de terrasse tarif/an/m²

BULLETIN MUNICIPAL - FORMAT 1/8 DE PAGE

COLUMBARIUM

Dispersion des cendres avec emplacement pour pose plaque (non inclus)

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Occupation pour travaux sans accord préalable - tarif par jour et par place de stationnement ou zone occupé Forfait annuel

Marché Dominical Commerces non sédentaires

droits de place emplacements permanents

tarifs Trimestriels 1er, 2eme et 4eme

3ème trimestre

Ø INTERVENTION SERVICE TECHNIQUE

ORDURES

INTERVENTION SUR DEGRADATION - NUISANCE - NEGLIGENCE

Abonnement annuel au bulletin Municipal

TRAVAUX EN REGIE

Ø Terre Végétale uniquement pour les habitants de Corps Nuds

m3

Sans Chargement (moins 1 m3) Sans Chargement (à partir 1 m3)

Impression ou Copie Noir et Blanc A4 0,25 €

Impression ou Copie Noir et Blanc A3 0,45 €

Impression ou Copie Noir et Blanc A4 avec recherche de document 0,55 €

Impression ou Copie Noir et Blanc A3 avec recherche de document 0,75 €

Recto Verso A4 Noir et Blanc

^{0,45 €}

Recto Verso A3 Noir et Blanc

0,85 €

Impression ou Copie Couleur A4 0,45 €

Impression ou Copie Couleur A3 0,85 €

Recto Verso Couleur A4

0,65 €

Recto Verso Couleur A3

^{1,30 €}

Associations

Forfait 110 € par tirage 5,25 €

Carte postale 0,45 €

Livre "Communes aux noms burlesques" 15,75 €

Livre "histoire du pays de Corps Nuds A DESMOTS 21,00 €

Livre "Un homme une commune" 5,25 €

Spectacle ou exposition Gratuit

Droit d’accès annuel - Famille - Partenaires et Collectivités exterieures 10,50 €

Droit d’accès annuel – Personne seule 6,50 €

5 revues, le cd, 2 romans ou le livre 1,10 €

le beau livre (livre reliè, photographique ou autre) 2,10 €

Carte d’adhésion 5,30 €

Roman enfant + Livre de poche adulte 8,50 €

Bande dessinée, album enfant, mandagas adultes - documentaire

enfant - roman ados

14,70 €

Revue Tarif selon la revue

CD, Livre CD, Romans, bandes dessinées adultes et documentaires

adultes

^{21,00 €}

Beau livre - DVD

36,75 €

0,15 € 0,60 € 1,10 € 2,10 € 2,70 €

Adhésion Annuelle

1 QF<500€

20,00 €

2 501<QF<750€

24,00 €

3 751€<QF<1000€

28,00 €

Facturation des travaux réalisés selon un devis etabli au bénéfice du demandeur et accepté par l'usager - Devis réalisé sur la base du devis entreprise complété d'éventuels travaux réalisés en

TARIFS MUNICIPAUX 2021 MONTANTS 2022

➢       PHOTOCOPIES & IMPRESSIONS

Particuliers

Gratuité

si papier fourni A4/A3 sinon tarification particuliers (voir ci-dessus)

➢       DOCUMENTS URBANISME (PLAN LOCAL URBANISME) - DOCUMENTS FINANCIERS (BUDGETS - C. ADMINISTRATIFS) - LISTE ELECTORALE

➢       DOCUMENTS CADASTRAUX

VALORISATION DU PATRIMOINE PRODUCTIONS CORNUSIENNES

MEDIATHEQUE L ODYSSEE

Droits d'accès

vente de livres

Documents perdus ou détériorés

( tarif a appliquer si non rachat par l'usager à l'identique

BOISSONS CONFISERIES

GATEAUX

unité

Petits sachets Boissons Gateaux

Tarifs vente de marrons (le cornet)

MONTANTS 2022

Ø ACTIVITES SPORTIVES

ECOLE MUNICIPALE SPORTS EMS

EVEIL SPORTIF 3 4 ans INITIATION SPORTIVE 5 10 ans patisseries, grands sachets

TARIFS MUNICIPAUX 2022

Période du 1er septembre 2021 au 31 aout 2022

4 1001€<QF<1250€

32,00 €

5 1251€<QF<1500€

36,00 €

6 >1501€

40,00 €

50,00 € Adhésion par stage

1 QF<500€

3,00 €

2 501<QF<750€

4,00 €

3 751€<QF<1000€

5,00 €

4 1001€<QF<1250€

6,00 €

5 1251€<QF<1500€

^{7,00 €}

6 >1501€

8,00 €

10,00 €

Enfant mineur plus de 10 ans non inscrit à l'EMSL

4,00 €

Adulte

6,00 €

Période du 1er septembre 2021 au 31 aout 2022

^{5,00 €}

Adhésion Annuelle Inscription individuelle Période du 1er septembre 2021 au 31 aout 2022 5,00 €

QUOTIENT TRANCHE Coût d’une sortie à la journée sans nuitée.

Coût des accompagnants n'est pas calculé dans le tarif de la sortie 28,00 €

1

QF<500€ 1,90 €

2

501<QF<750€ 2,10 €

3 751€<QF<1000€ 2,40 €

4 1001€<QF<1250€ 2,70 €

5 1251€<QF<1500€ 3,00 €

6 >1501€ 3,35 €

3,65 €

1

QF<500€ 5,00 €

2

501<QF<750€ 5,20 €

3 751€<QF<1000€ 6,00 €

4 1001€<QF<1250€ 6,85 €

5 1251€<QF<1500€ 7,65 €

6 >1501€ 8,50 €

8,80 €

1

QF<500€ 8,05 €

2

501<QF<750€ 8,25 €

3 751€<QF<1000€ 9,60 €

4 1001€<QF<1250€ 10,95 €

5 1251€<QF<1500€ 12,25 €

6 >1501€ 13,60 €

13,90 €

1

QF<500€ 11,15 €

2

501<QF<750€ 11,35 €

3 751€<QF<1000€ 13,20 €

4 1001€<QF<1250€ 15,05 €

5 1251€<QF<1500€ 16,90 €

6 >1501€ 18,75 €

19,00 €

1

QF<500€ 14,20 €

Période du 1er septembre 2021 au 31 aout 2022

Hors Commune

PREPARE TES JEUX enfants de 2009 à 2013 (nouvelle prestation)

Période du 1er janvier 2022 au 31 aout 2022

Hors Commune

Sortie sportive annuelle pour les familles de EMS gratuite pour les enfants inscrits à l'année

10 à 15 €

Hors Commune

15 à 20 €

Hors Commune

20 à 25 € Adhésion Annuelle pour activités sportives vacances

Ø

       ADHESION ESPACE JEUNES

< 5 €

Hors Commune

5 € à 10 €

Hors Commune

2

501<QF<750€ 14,40 €

3 751€<QF<1000€ 16,80 €

4 1001€<QF<1250€ 19,15 €

5 1251€<QF<1500€ 21,50 €

6 >1501€ 23,85 €

24,15 €

1

QF<500€ 17,30 €

2

501<QF<750€ 17,50 €

3 751€<QF<1000€ 20,35 €

4 1001€<QF<1250€ 23,25 €

5 1251€<QF<1500€ 26,10 €

6 >1501€ 29,00 €

29,30 €

ACTIVITES PERISCOLAIRES

➢ RESTAURANT MUNICIPAL

QUOTIENT TRANCHE

QF<500€ 0,50

2,76 €

0,6

500<QF<750€ 0,60

2,97 €

0,7 750€<QF<1000€ 0,70

3,50 €

0,8 1000€<QF<1250€ 0,80

3,92 €

0,9 1250€<QF<1500€ 0,90

4,35 €

1 >1500€ 1,00

4,78 €

Enfant présent Non incrit

6,66 €

Enfant incrit non présent Prix suivant quotient

4,99 €

Enfant stagiaire "sans rémunération" Gratuit

Adulte enseignants et autres adultes 5,46 €

Adulte Personnel Communal et stagiaires non communaux 4,02 €

1,85 € 2,44 € 0,59 € 10,30 €

ACTIVITES EXTRASCOLAIRES

➢ ALSH

TARIF TRANCHE Coëf

1

QF<500€ 0,50

6,37 €

2

501<QF<750€ 0,60

7,64 €

3 751€<QF<1000€ 0,70

8,91 €

4 1001€<QF<1250€ 0,80

10,18 €

5 1251€<QF<1500€ 0,90

11,45 €

20 à 25 €

Hors Commune

MONTANTS 2022

25 à 30 €

Hors Commune

Transport STAR 1h

TARIFS MUNICIPAUX 2022

Enfant Hors Commune

➢ ACCUEIL PÉRISCOLAIRE MUNICIPAL

TARIF MATIN 7 h 8 h 20

TARIF UNIQUE TARIF SOIR GOUTER INCLUS 16 h 30 18 h 30

TARIF SOIR 18 h 30 19 h 00 DÉPASSEMENTS D'HORAIRES (forfait 15 mn)

Journée Compléte (repas non inclus)

6 >1501€ 1,00

12,73 € 13,27 €

TARIF TRANCHE Coëf

1

QF<500€ 0,50 4,09 €

2

501<QF<750€ 0,60 4,90 €

3 751€<QF<1000€ 0,70 5,72 €

4 1001€<QF<1250€ 0,80 6,53 €

5 1251€<QF<1500€ 0,90 7,35 €

6 >1501€ 1,00 8,17 €

8,49 €

Matin

7 h 15 à 8 h 00

^{1,85 €}

Soir

17 h 18 h 30

1,85 €

Sorties hors les murs

LOCATIONS D'EQUIPEMENTS SPORTIFS

Acces Libre

La Canne avec un maximum de 3 cannes 1,30 €

carte annuelle pour les cornusiens uniquement 23,10 €

Défaut de ticket de pêche 52,50 €

Peche en dehors des jours autorisés 52,50 €

Peches en dehors des heures autorisés

52,50 €

Non respect du nombre de lignes (par ligne)

^{26,25 €}

Corps Nuds

Gratuit

EXTERIEUR

^{420,00 €}

Corps Nuds

^gratuit

EXTERIEUR

189,00 €

Corps Nuds

^non

EXTERIEUR

^non

LOCATIONS MATERIEL SALLES

CAUTION Pas de Caution

Gobelets non retournés

2,10 €

Corps Nuds gratuit

EXTERIEUR 21,00 €

Corps Nuds 21,00 €

EXTERIEUR 21,00 €

Corps Nuds Gratuit

EXTERIEUR 15,75 €

Corps Nuds 15,75 €

EXTERIEUR 15,75 €

Table, chaise, cafetière et autres (percolateur, poubelles, …)

Facturation

2,10 € 4,20 € 12,60 €

➢ TERRAIN DE TENNIS EXTERIEUR

ETANG COMMUNAL BOULEVARD DE LA GARE

TICKETS DE PECHE

INFRACTIONS

SALLE DE SPORTS

PAR JOUR Association

Enfant Non Cornusien 1/2 Journée (repas non inclus)

Enfant Non Cornusien GARDERIE

participation au trajet et au prix de l'entrée suivant délibération spécifique

MONTANTS 2022

SALLE CAVAGNOUD PAR JOUR

Association Particulier

TARIFS MUNICIPAUX 2022

VERRE LOT Espace de la Huberdiere

Association Particulier

Tarif de remplacement du Mobilier et ou

de la vaisselle manquante ou détériorée Cuillère, fourchette, couteau, verre empilable, Bol, tasse à café, flûte, verre, pichet, verre Assiette plate/dessert/creuse/cuillere a servir

Couteau à pain/corbeille à pains/Saladier/légumier/Louche/plats/tire Bouchon/corbeille à pains/louche/plateaux ➢ VAISSELLE

GOBELET CORPS NUDS

tarif au verre

VAISSELLE LOT Espace de la Huberdiere

Association Particulier

26,25 €

SALLE 1 (Cuisine) et 2 1/2Journée -matin ou apres midi CONDITIONS

Corps Nuds

Gratuit

EXTERIEUR

189,00 €

Corps Nuds

142,00 €

EXTERIEUR

215,50 €

Salle 1 (cuisine) ou salle 2 CONDITIONS

Corps Nuds

Gratuit

EXTERIEUR

124,00 €

Corps Nuds

95,00 €

EXTERIEUR

163,00 €

Salle 1 (cuisine) et salle 2

journée ou nuitée CONDITIONS

Corps Nuds

Gratuit

EXTERIEUR

268,00 €

Corps Nuds

189,00 €

EXTERIEUR

378,00 €

Salle 1 (cuisine) ou salle 2 -Journée ou nuitéee CONDITIONS

Corps Nuds

Gratuit

EXTERIEUR

231,00 €

Corps Nuds

163,00 €

EXTERIEUR

231,00 €

Salle 1 (cuisine) et salle 2 week end 2 nuits CONDITIONS

Gratuit

EXTERIEUR

541,00 €

Corps Nuds

^{378,00 €}

EXTERIEUR

541,00 €

➢ SALLE ANNEXE MAIRIE 18, rue de rennes Avec Convention d'occupation temporaire Delib Spécifique

➢ JARDINS BUISSONNIERS Rue de Janze - 9 parcelles TARIF PAR JARDIN 31,50 €

➢ PRESBYTERE Delib Spécifique

➢ LA TOUCHE CHEVREUIL

Jardin et Barnum Tarif journée (vin d'honneur)

150,00 €

Tarif de remplacement du Mobilier et ou de la vaisselle manquante ou détériorée

1 pot à verser inox, plateau glass, ouvre boite papillons

Particulier

Caution toute location, toute salle Arhes -

Location mensuelle pour particuliers

ESPACE DE LA HUBERDIERE

Association

Particulier

Association

Particulier

Association

Particulier

Association Particulier

Association