• Aucun résultat trouvé

LE MAIRE : Je mets aux voix l’amendement proposé par M

N/A
N/A
Info
Télécharger
Protected

Academic year: 2022

Partager "LE MAIRE : Je mets aux voix l’amendement proposé par M"

Copied!
1
0
0

Chargement.... (Voir le texte intégral maintenant)

Texte intégral

(1)

2008/890 - Subvention au Centre de Soins des Oiseaux sauvages du Lyonnais (CSOL) (Direction de l'Ecologie Urbaine) (BMO du 10/11/2008, p. 2041)

M. TETE Etienne, rapporteur : Avis favorable sur ce rapport sachant qu’un amendement est proposé.

M. LE MAIRE : Je mets aux voix l’amendement proposé par M. Tête. Que ceux qui sont d’avis de l’adopter, le manifestent en levant la main. Avis contraire ? Abstention ? L’amendement est adopté.

Je mets aux voix les conclusions de mon rapport ainsi amendé. Il n’y a pas d’opposition ? Elles sont adoptées.

(Adopté.)

Références

Télécharger maintenant ( PDF - 1 Page - 10.48 KB )

Documents relatifs

AMENDEMENT DE L EXÉCUTIF

Approuve et autorise la Présidente à signer la convention relative au partenariat liant la Région à la Régie Autonome des Transports Parisiens pour le prêt d’un bus par la RATP

BEGHAIN Patrice, rapporteur : Avis favorable de la Commission, Monsieur le Maire

Je crois que cela serait dommage de voir cette Société placée dans de grosses difficultés financières, si on ne réduit pas le prix de la location de la Salle Molière,

KEPENEKIAN Georges, rapporteur : Avis favorable de la Commission, Monsieur le Maire

2008/344 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à quatre associations du secteur audiovisuel et cinéma pour un montant global de 23 000 € - Fonds

LE MAIRE : Je mets aux voix l’amendement présenté par Mme Vallaud-Belkacem

Mme VALLAUD-BELKACEM Najat, rapporteur : Il s’agit d’annuler la subvention initialement proposée à Low Brain Activity dans le cadre de la fête de la musique puisque l’Association

LE MAIRE : Je mets aux voix l’amendement présenté par Mme Haguenauer

2008/286 - Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants (Direction du Développement Territorial) (BMO du 09/06/2008, p. 1126).. Rapporteur : Mme

LE MAIRE : Je mets aux voix les conclusions de mes trois rapports

Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine, rapporteur : Trois dossiers d’économie sociale et solidaire, Monsieur le Maire, chers Collègues, qui ont tous reçu un avis favorable de la Commission

Il est proposé par M. le maire Stéphane Maher

Et résolu unanimement que soit et est adopté, tel que présenté, le projet de règlement numéro 337-20 intitulé « Projet de règlement numéro 337-20 modifiant le

Amendement gouvernemental

Le présent projet de règlement grand-ducal vise à modifier le catalogue des avertissements taxés qui figure en annexe du règlement grand-ducal modifié du 26 août 1993 émargé,