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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

PRÉFET DE L’AUBE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

n°26 du 27 mars 2020

http://www.aube.gouv.fr/Publications/RAA

(2)

SOMMAIRE

ARS ... 3

ARS-SE-2020-03 – Arrêté préfectoral du 27 Mars 2020 portant fermeture temporaire des piscines et des baignades du Département de l'AUBE...3

P

RÉFECTURE DE L

’A

UBE

... 7

Services du Cabinet – Bureau de la Sécurité Intérieure et des Polices Administratives...7 BSIPA 2020087-0002 – Arrêté préfectoral du 27 mars 2020 portant autorisation du marché extérieur situé place Romain Rolland sur la commune de Troyes...7 BSIPA 2020087-0003 – Arrêté préfectoral du 27 mars 2020 portant autorisation du marché extérieur et intérieur situé place des Halles sur la commune de Troyes...9 BSIPA 2020087-0004 – Arrêté préfectoral du 27 mars 2020 portant autorisation du marché couvert situé sous la Halle sur la commune d’Aix-Villemaur-Palis...11 BSIPA 2020087-0005 – Arrêté préfectoral du 27 mars 2020 portant autorisation du marché extérieur situé place Croala sur la commune de Méry sur Seine...13 BSIPA 2020087-0006 – Arrêté préfectoral du 27 mars 2020 portant autorisation du marché couvert situé sous la Halle sur la commune de Piney...15 BSIPA 2020087-0007 – Arrêté préfectoral du 27 mars 2020 portant autorisation du marché ouvert et couvert sous et à proximité de la Halle sur la commune de Chaource...17 BSIPA 2020087-0008 – Arrêté préfectoral du 27 mars 2020 portant autorisation du marché sur la

commune de Bouilly...19 BSIPA 2020087-0009 – Arrêté préfectoral du 27 mars 2020 portant autorisation du marché extérieur situé place Maréchal Foch sur la commune de Plancy l’Abbaye...22 BSIPA 2020087-0010 – Arrêté préfectoral du 27 mars 2020 portant autorisation du marché extérieur situé 1, rue de la Gare sur la commune de Fontaine-les-Grès...24 Service de la Coordination Interministérielle et de l’Appui Territorial – Pôle de la Coordination

Interministérielle et de la Concertation Publique...26 PCICP 2020087-0001 – Arrêté préfectoral du 27 mars 2020 portant délégation de signature à Monsieur Nicolas BELLE, directeur des services du cabinet du préfet de l’Aube...26

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ARS

ARS-SE-2020-03 – Arrêté préfectoral du 27 Mars 2020 portant fermeture temporaire des piscines et des baignades du Département de l'AUBE.

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P

RÉFECTURE DE L

’A

UBE

Services du Cabinet – Bureau de la Sécurité Intérieure et des Polices Administratives

BSIPA 2020087-0002 – Arrêté préfectoral du 27 mars 2020 portant autorisation du marché extérieur situé place Romain Rolland sur la commune de Troyes.

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BSIPA 2020087-0003 – Arrêté préfectoral du 27 mars 2020 portant autorisation du marché extérieur et intérieur situé place des Halles sur la commune de Troyes.

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(11)

BSIPA 2020087-0004 – Arrêté préfectoral du 27 mars 2020 portant autorisation du marché couvert situé sous la Halle sur la commune d’Aix-Villemaur-Palis.

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(13)

BSIPA 2020087-0005 – Arrêté préfectoral du 27 mars 2020 portant autorisation du marché extérieur situé place Croala sur la commune de Méry sur Seine.

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(15)

BSIPA 2020087-0006 – Arrêté préfectoral du 27 mars 2020 portant autorisation du marché couvert situé sous la Halle sur la commune de Piney.

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(17)

BSIPA 2020087-0007 – Arrêté préfectoral du 27 mars 2020 portant autorisation du marché ouvert et couvert sous et à proximité de la Halle sur la commune de Chaource.

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BSIPA 2020087-0008 – Arrêté préfectoral du 27 mars 2020 portant autorisation du marché sur la commune de Bouilly.

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(22)

BSIPA 2020087-0009 – Arrêté préfectoral du 27 mars 2020 portant autorisation du marché extérieur situé place Maréchal Foch sur la commune de Plancy l’Abbaye.

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(24)

BSIPA 2020087-0010 – Arrêté préfectoral du 27 mars 2020 portant autorisation du marché extérieur situé 1, rue de la Gare sur la commune de Fontaine-les-Grès.

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Service de la Coordination Interministérielle et de l’Appui Territorial – Pôle de la Coordination Interministérielle et de la Concertation Publique.

PCICP 2020087-0001 – Arrêté préfectoral du 27 mars 2020 portant délégation de signature à Monsieur Nicolas BELLE, directeur des services du cabinet du préfet de l’Aube.

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