Maisons-Alfort, le 8 août 2011 LE DIRECTEUR GENERAL
AVIS
de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail
relatif à une demande d’extension d’usage majeur de la préparation SUCCESSOR 600 à base de pethoxamide, de la société STAHLER INTERNATIONAL GMBH & CO. KG.
L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (qui reprend, depuis le 1er juillet 2010, les missions de l’Afssa et de l’Afsset) a notamment pour mission l’évaluation des dossiers de produits phytopharmaceutiques.
Les avis formulés par l’agence comprennent :
- L’évaluation des risques que l’utilisation de ces produits peut présenter pour l’homme, l’animal ou l’environnement ;
- L’évaluation de leur efficacité et de l’absence d’effets inacceptables sur les végétaux et produits végétaux ainsi que celle de leurs autres bénéfices éventuels ;
- Une synthèse de ces évaluations assortie de recommandations portant notamment sur leurs conditions d’emploi.
P
RESENTATION DE LA DEMANDEL'Agence a accusé réception d’une demande d’extension d’usage majeur pour la préparation SUCCESSOR 600, de la société STAHLER INTERNATIONAL GMBH & CO. KG, pour laquelle, conformément à l'article L.253-4 du code rural, l'avis de l'Anses est requis.
Le présent avis porte sur une extension d'usage de la préparation SUCCESSOR 600 à base de pethoxamide, destinée au désherbage du colza et du soja.
Cet avis est fondé sur l'examen par l'Agence du dossier déposé pour cette préparation, en conformité avec les exigences de la directive 91/414/CEE1 conformément aux dispositions de l’article 80 du règlement (CE) n° 1107/20092 applicable à partir du 14 juin 2011 et dont les règlements d'exécution reprennent les annexes de la directive 91/414/CEE.
S
YNTHESE DE L’
EVALUATIONLes données prises en compte sont celles qui ont été jugées valides, soit au niveau communautaire, soit par l’Anses. L’avis présente une synthèse des éléments scientifiques essentiels qui conduisent aux recommandations émises par l’Agence et n’a pas pour objet de retracer de façon exhaustive les travaux d’évaluation menés par l’Agence.
Les conclusions relatives à l’acceptabilité du risque dans cet avis se réfèrent aux critères indiqués dans l’annexe VI de la directive 91/414/CEE. Elles sont formulées en termes d’ "acceptable" ou "inacceptable" en référence à ces critères.
1 Directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 transposée en droit français par l'arrêté du 6 septembre 1994 portant application du décret 94/359 du 5 mai 1994 relatif au contrôle des produits phytopharmaceutiques.
2 Règlement (CE) n 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil.
Après consultation du Comité d'experts spécialisé "Produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques", réuni les 24 et 25 mai 2011, l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travailémet l'avis suivant.
CONSIDERANT L'IDENTITE DE LA PREPARATION
La préparation SUCCESSOR 600 dispose d'une autorisation de mise sur le marché (AMM n°
2090096) et a fait l'objet d'un avis de l’Agence (émis le 24 juillet 2009) suite à une demande d’autorisation de mise sur le marché dans le cadre d’une procédure de reconnaissance mutuelle (dossier n° 2007-4370). L’usage autorisé (culture et dose d'emploi annuelle) est mentionné à l’annexe 1.
La préparation SUCCESSOR 600 est un herbicide, se présentant sous forme d’un concentré émulsionnable (EC) à base de 600 g/L de pethoxamide (pureté minimale de 95,1 %), appliqué en pulvérisation. Les usages demandés (cultures et doses d'emploi annuelles) sont mentionnés à l'annexe 2.
Le pethoxamide3 est une nouvelle substance active inscrite à l'annexe I de la directive 91/414/CEE dont l'Allemagne est l'état membre rapporteur. La préparation SUCCESSOR 600 est la préparation représentative pour l'inscription de la substance active.
CONSIDERANT LES PROPRIETES PHYSICO-CHIMIQUES ET LES METHODES D'ANALYSES
Les concentrations d’utilisation revendiquées pour les nouveaux usages [concentrations de 0,7 % à 2 % (v/v)] sont couvertes par les usages déjà autorisés pour la préparation SUCCESSOR 600.
En conséquence, en se fondant sur l'évaluation réalisée par l’Agence lors de la demande d'autorisation de mise sur le marché de la préparation SUCCESSOR 600 pour des usages sur maïs (dossier n° 2007-4370), les propriétés physico-chimiques, les caractéristiques techniques, les méthodes d’analyse de la substance active et des impuretés dans la substance active technique ainsi que celles utilisées dans la détermination de la substance active dans la préparation et dans les différents substrats sont considérées comme acceptables.
Les limites de quantification (LQ) de la substance active, dans les denrées végétales sont les suivantes :
Matrice Composé analysé Limites de quantification
Maïs et soja Pethoxamide 0,01 mg/kg
Sol Pethoxamide 0,01 mg/kg*
Met-42 0,01 mg/kg*
Eau de surface Pethoxamide 1 µg/L*
Eau de boisson Pethoxamide 0,1 µg/L*
Air Pethoxamide 2,3 µg/m3*
La limite de quantification reportée est la plus faible s’il existe plusieurs méthodes validées pour une même matrice.
* Limites de quantification issues de méthodes non évaluées dans le cadre de ce dossier
CONSIDERANT LES PROPRIETES TOXICOLOGIQUES
La dose journalière admissible4 (DJA) du pethoxamide, fixée dans le cadre de son inscription à l'annexe I de la directive 91/414/CEE, est de 0,01 mg/kg p.c5/j. Elle a été déterminée en
3 Directive 2006/41/CE de la Commission du 7 juillet 2006 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire les substances actives clothianidine et pethoxamide.
4 DJA : La dose journalière admissible (DJA) d’un produit chimique est une estimation de la quantité de substance active présente dans les aliments ou l’eau de boisson qui peut être ingérée tous les jours pendant la vie entière, sans risque appréciable pour la santé du consommateur, compte tenu de tous les facteurs connus au moment de l’évaluation. Elle est exprimée en milligrammes de substance chimique par kilogramme de poids corporel (OMS, 1997).
5 p.c. : poids corporel.
appliquant un facteur de sécurité de 100 à la dose sans effet néfaste observé obtenue dans une étude de toxicité de 2 ans par voie orale chez le rat.
La dose de référence aiguë6 (ARfD) du pethoxamide, fixée lors de son inscription à l'annexe I de la directive 91/414/CEE, est de 0,08 mg/kg p.c./j. Elle a été déterminée en appliquant un facteur de sécurité de 100 à la dose sans effet obtenue dans une étude de toxicité sur le développement chez le rat.
Les études réalisées avec la préparation SUCCESSOR 600 donnent les résultats suivants : - DL507
par voie orale chez le rat, égale à 813 mg/kg p.c. ;
- DL50 par voie cutanée chez le rat, supérieure à 2000 mg/kg p.c. ; - CL50
8par inhalation chez le rat, supérieure à 5 mg/L d’air ; - Sévèrement irritant oculaire chez le lapin ;
- Irritant cutané chez le lapin ;
- Sensibilisant par voie cutanée chez le cobaye.
La classification de la préparation, déterminée au regard de ces résultats expérimentaux, de la classification de la substance active et des formulants ainsi que de leur teneur dans la préparation, figure à la fin de l'avis.
CONSIDERANT LES DONNEES RELATIVES A L'EXPOSITION DE L'OPERATEUR, DES PERSONNES PRESENTES ET DES TRAVAILLEURS
Le niveau acceptable d'exposition pour l'opérateur9 (AOEL) pour le pethoxamide, fixé dans le cadre de son inscription à l'annexe I de la directive 91/414/CEE, est de 0,02 mg/kg p.c./j. Il a été déterminé en appliquant un facteur de sécurité de 100 à la dose sans effet néfaste observé obtenue dans une étude de toxicité d'un an chez le chien.
Les valeurs retenues pour l’absorption percutanée du pethoxamide dans la préparation SUCCESSOR 600 sont de 3 % pour la préparation non diluée et de 20 % pour la préparation diluée, déterminées à partir d’une étude réalisée in vivo chez le rat.
Estimation de l'exposition des applicateurs
La préparation SUCCESSOR 600 dispose d’une autorisation de mise sur le marché à la même dose de substance active (2 L/ha) et pour un usage sur maïs équivalent aux usages revendiqués sur soja et colza. En conséquence, l’évaluation réalisée précédemment dans le cadre de la demande de reconnaissance mutuelle de la préparation SUCCESSOR 600, permet de couvrir les risques pour l’applicateur liés aux usages revendiqués dans le cadre de cette demande.
Au regard des résultats de l’évaluation précédente et des propriétés toxicologiques de la préparation, le risque sanitaire pour les applicateurs est considéré comme acceptable, avec le port de gants et de vêtements de protection pendant toutes les phases de chargement/mélange et application de la préparation ainsi qu'un appareil de protection des yeux pendant les phases de mélange et chargement.
Il convient de noter que les vêtements de protection et les équipements de protection individuelle (EPI) doivent, pour apporter le niveau de protection pris en compte dans le modèle utilisé ci-
6 La dose de référence aiguë (ARfD) d'un produit chimique est la quantité estimée d'une substance présente dans les aliments ou l'eau de boisson, exprimée en fonction du poids corporel, qui peut être ingérée sur une brève période, en général au cours d'un repas ou d'une journée, sans risque appréciable pour la santé du consommateur, compte tenu de tous les facteurs connus au moment de l'évaluation Elle est exprimée en milligrammes de substance chimique par kilogramme de poids corporel (OMS, 1997).
7 DL50 (dose létale) est une valeur statistique de la dose unique d'une substance/préparation dont l’administration orale provoque la mort de 50 % des animaux traités.
8 CL50 (concentration létale moyenne) est une valeur statistique de la concentration d'une substance dont l'exposition par inhalation pendant une période donnée provoque la mort de 50 % des animaux durant l'exposition ou au cours d'une période fixe faisant suite à cette exposition.
9 AOEL : (Acceptable Operator Exposure Level ou niveaux acceptables d'exposition pour l'opérateur) est la quantité maximum de substance active à laquelle l'opérateur peut être exposé quotidiennement, sans effet dangereux pour sa santé.
dessus (facteurs de protection déterminés à partir des études supports du modèle BBA et utilisés dans l’estimation de l’exposition, de 95 % pour les vêtements de travail-protection et de 99 % pour les gants de type nitrile), impérativement être adaptés aux propriétés physico-chimiques du produit utilisé et aux conditions d'exposition. En tout état de cause, le port de vêtements de protection ou d’EPI doit être associé à des réflexes d’hygiène (ex : lavage des mains, douche en fin de traitement) et à un comportement rigoureux (ex : procédure d’habillage/déshabillage). Les modalités de nettoyage et de stockage des vêtements de protection et des EPI réutilisables doivent être conformes à leur notice d'utilisation.
Estimation de l’exposition des personnes présentes et les travailleurs
Les risques pour les personnes présentes et les travailleurs liés l’utilisation de la préparation SUCESSOR 600 pour les nouveaux usages revendiqués sont couverts par l’usage déjà autorisée pour cette préparation.
CONSIDERANT LES DONNEES RELATIVES AUX RESIDUS ET A L'EXPOSITION DU CONSOMMATEUR
Les données relatives aux résidus, fournies dans le cadre de ce dossier d’extension d’usage majeur de la préparation SUCCESSOR 600, sont les mêmes que celles soumises pour l’inscription du pethoxamide à l’annexe I de la directive 91/414/CEE. En complément de ces données, le dossier contient de nouvelles études de résidus sur colza.
Définition réglementaire du résidu
D’un point de vue règlementaire, le résidu pour la surveillance et le contrôle est défini dans les plantes comme le pethoxamide. Aucune définition du résidu n’est définie dans les produits d'origine animale.
Limites maximales applicables aux résidus
Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) du pethoxamide sont fixées aujourd’hui par le règlement (CE) n° 149/2008.
Essais résidus dans les végétaux
● Soja
Les bonnes pratiques agricoles critiques (BPAc) revendiquées sont : 1 application à la dose de 1200 g/ha de pethoxamide, la dernière étant effectuée au plus tard au stade BBCH 08.
8 essais, mesurant les niveaux de résidus dans les graines de soja, conduits dans la zone Sud de l’Europe en respectant les BPA revendiquées en France, ont été évalués lors de l'inscription du pethoxamide à l'annexe I de la directive 91/414/CEE. Aucun essai n’a été conduit dans la zone Nord de l’Europe. Toutefois, d’une part, le soja est une culture très mineure dans la zone Nord de l’Europe et, d’autre part, la substance active est de nature hydrophile ce qui limite les risques d’accumulation dans les graines, comme cela est confirmé par les études de métabolisme sur soja. Par conséquent, aucun résidu quantifiable n’est attendu dans les graines de soja cultivé dans la zone Nord de l’Europe. Tous les niveaux de résidus mesurés dans les graines de soja sont inférieurs à la limite de quantification (LQ) de 0,01 mg/kg.
Les niveaux de résidus mesurés dans les graines confirment que les BPAc revendiquées sur soja permettent de respecter la LMR en vigueur de 0,01*mg/kg.
● Colza
Les BPAc revendiquées sont : 1 application à la dose de 1200 g/ha de pethoxamide, la dernière étant effectuée au plus tard au stade BBCH 10.
8 essais, mesurant les niveaux de résidus dans les graines de colza, ont été fournis dans le cadre du présent dossier. Parmi ces essais, 6 essais sont considérés comme valides dont 4 essais ont été conduits dans la zone Nord de l’Europe et 2 dans la zone Sud de l’Europe, en respectant des BPA identiques à celles revendiquées en France. Il convient toutefois de noter que ces essais ont été réalisés uniquement sur du colza d’hiver. Dans ces conditions, tous les niveaux de résidus dans les graines de colza sont inférieurs à la LQ de 0,01 mg/kg.
Les niveaux de résidus mesurés dans les graines de colza d’hiver confirment que les BPAc revendiquées sur colza permettent de respecter la limite maximale de résidus (LMR) en vigueur de 0,01* mg/kg. Cependant, aucun essai sur colza de printemps n’ayant été fourni, il n’est pas possible d’évaluer le niveau de résidus éventuellement présent dans les graines de colza de printemps aux bonnes pratiques agricoles revendiquées. L’usage sur colza de printemps est donc considéré comme inacceptable.
Délai avant récole
Soja : un stade d’application à BBCH 08 est proposé.
Colza : un stade d’application à BBCH 10 est proposé.
Essais résidus dans les denrées d’origine animale
Les études d’alimentation animale ne sont pas nécessaires car le calcul de l’alimentation théorique de l’animal montre que le niveau de substance active ingéré ne dépassera pas 0,1 mg/kg de matière sèche/j.
Essais résidus dans les cultures de rotation ou de remplacement
Les études de rotation culturale réalisées dans le cadre de l’inscription du pethoxamide à l’annexe I de la directive 91/414/CEE sont suffisantes pour conclure que l’utilisation de la préparation SUCCESSOR 600 sur les usages revendiqués n’aboutira pas à la présence de résidus dans les cultures de rotation ou de remplacement.
Essais résidus dans les denrées transformées
En raison du faible niveau de résidus dans les denrées susceptibles d’être consommées par l’homme, des études sur les effets des transformations industrielles et des préparations domestiques sur la nature et le niveau des résidus ne sont pas nécessaires.
Evaluation du risque pour le consommateur
● Définition du résidu
Des études de métabolisme du pethoxamide dans les plantes (soja et maïs) en traitement foliaire et en traitement du sol, ainsi que chez l'animal (chèvre allaitante et poule pondeuse), des études de caractérisation des résidus au cours des procédés de transformation des produits végétaux et dans les cultures de rotation et de remplacement, ont été réalisées pour l'inscription du pethoxamide à l'annexe I de la directive 91/414/CEE. D’après ces études, le résidu pour l’évaluation du risque pour le consommateur est défini, dans les plantes comme le pethoxamide. Il n’a pas été nécessaire de définir le résidu dans les produits d'origine animale.
● Exposition du consommateur
Le niveau d’exposition des différents groupes de consommateurs européens a été estimé en utilisant le modèle PRIMo Rev 2-0 (Pesticide Residue Intake Model)développé par l’EFSA.
Au regard des données relatives aux résidus évaluées dans le cadre de ce dossier, pour les usages sur soja et colza d’hiver, les risques chronique et aigu pour le consommateur français et européen sont considérés comme acceptables.
CONSIDERANT LES DONNEES RELATIVES AU DEVENIR ET AU COMPORTEMENT DANS L'ENVIRONNEMENT Les données relatives au devenir et au comportement dans l'environnement du pethoxamide évaluées dans le rapport d’évaluation fourni par les autorités allemandes sont identiques à celles présentées dans le rapport d'évaluation européen et sont en accord avec les principes de l'évaluation française.
Devenir et comportement dans le sol Voies de dégradation dans le sol
En conditions contrôlées aérobies, la dégradation du pethoxamide a été observée dans différent types de sol. Le seul métabolite majeur identifié est le MET-42, variant acide sulfonique de la substance active, à un maximum de 11,2 % de la radioactivité appliquée (RA)
après 30 jours à 10°C. Deux métabolites mineurs non-transitoires sont également observés : le MET-36’20 à un maximum de 9,02 % de la RA après 120 jours et le MET-47’58 à un maximum de 9,01 % de la RA après 30 jours.
La minéralisation en CO2 est de 34 à 46 % de la RA après 120 jours, et la formation de résidus non-extractibles atteint de 21 à 35 % de la RA à 120 jours.
En conditions anaérobies, la dégradation du pethoxamide aboutit principalement à la formation de résidus non-extractibles (65 % de la RA après 120 jours). La minéralisation en CO2 est faible (1,6 % de la RA après 120 jours) et il ne se forme pas de métabolites majeurs.
La photolyse n’apparaît pas comme une voie de dégradation majeure du pethoxamide dans le sol.
Les études au champ confirment la dégradation du pethoxamide et l’absence de risque d’accumulation, ainsi que la formation du métabolite MET-42 en conditions naturelles.
Vitesses de dissipation et concentrations attendues dans le sol (PECsol)
Les PECsol ont été calculées selon les recommandations du groupe FOCUS (199710) et en considérant notamment les paramètres suivants :
- pour le pethoxamide : DT50
11 = 46,5 jours, valeur maximale au champ ; - pour le MET-42 : pourcentage maximal observé = 11,2 % de la RA.
Les PECsol maximales calculées pour les usages revendiqués sont de 1,6 mg/kgSOL pour le pethoxamide et de 0,207 mg/kgSOL pour le métabolite MET-42.
Persistance et risque d’accumulation
Le pethoxamide et le métabolite MET-42 ne sont pas considérés comme persistants au sens de l’annexe VI de la directive 91/414/CEE.
Transfert vers les eaux souterraines Adsorption et mobilité
Le pethoxamide est considéré comme intrinsèquement moyennement mobile selon la classification de McCall12. Le métabolite MET-42 est considéré comme très fortement mobile.
Dans des études de lixiviation au champ conduites au Royaume-Uni, le pethoxamide n’est pas retrouvé au dessus de 0,1 µg/L dans les eaux de percolation à 1 mètre. Des résidus du métabolite MET-42 sont détectés dans 151 échantillons sur 171, à des concentrations entre 0,1 et 11,2 µg/L. Les concentrations moyennes pour le métabolite MET-42 sur la durée de l’étude (environ 1 an) sont de 0,6 à 3,2 µg/L, pour chacune des parcelles de prélèvement.
Concentrations prévisibles dans les eaux souterraines (PECeso)
Les risques de transfert du pethoxamide et de ses métabolites vers les eaux souterraines ont été évalués à l’aide des modèles FOCUS-PELMO 3.3.2, selon les recommandations du groupe FOCUS (2000)13, à partir des paramètres d’entrée suivants :
- pour le péthoxamide : DT50 = 4,7 jours (pethoxamideCO2) et 52,8 jours (péthoxamideMET-42), moyennes géométriques des valeurs normalisées au laboratoire, Kfoc14 = 154,25 mL/goc, 1/n15 = 0,88,
- pour le métabolite MET-42 : DT50 = 42,1 jours, moyenne géométrique des valeurs normalisées au laboratoire, Kfoc = 1,29 mL/goc, 1/n = 0,99, ffm16 = 0,09.
10 FOCUS (1997) Soil persistence models and EU registration, Doc. 7617/VI/96, 29.2.97.
11 DT50 : Durée nécessaire à la dégradation de 50 % de la quantité initiale de la substance.
12 McCall P.J., Laskowski D.A., Swann R.L., Dishburger H.J. (1981), Measurement of sorption coefficients of organic chemicals and their use in environmental fate analysis, In: Test protocols for environmental fate and movement of toxicants, Association of Official Analytical Chemists (AOAC), Arington , Va., USA.
13 FOCUS (2000) FOCUS groundwater scenarios in the EU review of active substances, Report of the FOCUS groundwater scenarios workgroup, EC document reference Sanco/321/2000, rev.2, 202pp.
14 Kfoc : coefficient d'adsorption par unité de masse de carbone organique utilisé dans l'équation de Freundlich.
15 1/n : exposant dans l'équation de Freundlich.
16 ffM : fraction de formation cinétique.
Les PECeso calculées sont les suivantes :
- pour le pethoxamide, les PECeso calculées sont très inférieures à la valeur réglementaire de 0,1 µg/L pour l’ensemble des scénarios ;
- pour le métabolite MET-42, les PECeso calculées sont supérieures à 0,1 µg/L pour l’ensemble des scénarios :
o pour l’usage sur soja, la PECeso maximale calculée est de 1,886 µg/L pour une application annuelle ;
o pour l’usage sur colza d’hiver, les PECeso dépassent la valeur seuil de 10 µg/L pour 5 scénarios sur 6 (valeur maximale 18,85 µg/L). Pour une application un an sur deux sur colza d’hiver, les PECeso sont inférieures à 10 µg/L pour l’ensemble des scénarios (entre 4,78 µg/L et 8,77 µg/L). De plus, le métabolite MET-42 est considéré comme non pertinent au sens du document guide européen Sanco/221/200017. En conséquence, les risques de contamination des eaux souterraines, liés à l'utilisation de la préparation SUCCESSOR 600, sont considérés comme acceptables pour l’usage sur soja et avec une application un an sur deux pour l’usage sur colza d’hiver.
Devenir et comportement dans les eaux de surface et les sédiments Voies de dégradation dans l’eau et/ou les systèmes eau-sédiment Le pethoxamide est stable à l’hydrolyse pour des pH de 4 à 9.
La photolyse dans l’eau est considérée comme une voie de dégradation peu importante du pethoxamide.
Dans les études de dégradation en systèmes eau-sédiment, aucun métabolite majeur n’est observé. Le pethoxamide est retrouvé à un maximum de 17,3 % de la RA dans le sédiment après 2 jours. La minéralisation est de 8,6 à 10,8 % après 100 jours et la formation de résidus non-extractibles atteint de 43,6 à 47,9 % après 100 jours.
Le pethoxamide n’est pas facilement biodégradable.
Vitesse de dissipation et concentrations prévisibles dans les eaux de surface (PECesu) et les sédiments (PECsed)
Les PECesu ont été calculées pour tenir compte de la dérive, du ruissellement et du drainage en considérant notamment les paramètres suivants pour le pethoxamide : DT50eau = 8,5 jours (maximum pour la colonne d’eau des systèmes eau-sédiment au laboratoire, cinétique SFO18, n=2), maximum de 17,3 % de la RA dans les sédiments.
Les PECesu maximales calculées pour la dérive et le drainage sont les suivantes :
Voie d’entrée PECesu (µg/L)
Pethoxamide
Dérive
Forte (10 m) 1,160
Moyenne (30 m) 0,400 Faible (100 m) 0,120
Drainage - 0,762
Un risque de contamination par ruissellement a été identifié lors de l’évaluation européenne du pethoxamide. L’évaluation des risques pour le ruissellement a été réalisée avec les outils et selon les recommandations du groupe FOCUS (2003)19.
17 Guidance document on the assessment of the relevance of metabolites in groundwater of substances regulated under Council directive 91/414/EEC. Sanco/221/2000-rev4, 25 February 2003.
18 SFO : déterminée selon une cinétique de 1er ordre simple (Simple First Order).
19 FOCUS (2003). "FOCUS Surface Water Scenarios in the EU Evaluation Process under 91/414/EEC". Report of the FOCUS Working Group on Surface Water Scenarios, EC Document Reference SANCO/4802/2001-rev.2. 245 pp.
Les PECesu maximales calculées pour le ruissellement, sans mesure de gestion du risque (Step 3), sont de 3,456 µg/L pour l’usage sur colza d’hiver et de 18,917 µg/L pour l’usage sur soja.
Pour une évaluation affinée des risques pour les organismes aquatiques, des simulations additionnelles ont été réalisées, en prenant en compte des mesures d’atténuation des risques de type dispositif végétalisé non traité, selon les recommandations du groupe FOCUS (2007)20 (Step 4). Les valeurs maximales de PECesu pondérées sur 7 jours sont de 0,171 µg/L pour l’usage sur colza d’hiver et de 0,632 µg/L pour l’usage sur soja.
La PECsed maximale calculée pour le pethoxamide est de 3,36 µg/kg (contamination par ruissellement pour l’usage sur soja).
Comportement dans l’air
Le pethoxamide est considéré comme une substance semi-volatile (pression de vapeur de 3,4 x 10-4 Pa à 25°C). La DT50 pour la dégradation photochimique oxydative est estimée à 1,2 heure.
Un potentiel significatif de transfert vers l’atmosphère du pethoxamide n’est pas attendu. Par ailleurs, des expériences de volatilité montrent que la proportion de pethoxamide volatilisée en 24 heures est en moyenne de 2,3 % depuis la surface des plantes et de 1,4 % depuis la surface du sol.
CONSIDERANT LES DONNEES D'ECOTOXICITE Effets sur les oiseaux
Risques aigus, à court-terme et à long-terme pour des oiseaux
L'évaluation des risques aigus, à court-terme et à long-terme pour les oiseaux herbivores et insectivores a été réalisée selon les recommandations du document guide européen Sanco/4145/2000, sur la base des données de toxicité de la substance active issues du dossier européen :
- pour une exposition aiguë, sur la DL50 égale à 1800 mg/kg p.c. (étude de toxicité aiguë chez le colin de Virginie) ;
- pour une exposition à court-terme, sur la DL50 supérieure à 1200 mg/kg p.c./j (étude de toxicité par voie alimentaire chez le colin de Virginie) ;
- pour une exposition à long-terme, sur la dose sans effet de 100 mg/kg p.c./j (étude de toxicité sur la reproduction chez le colin de Virginie.
Les rapports toxicité/exposition (TER21) ont été calculés, pour la substance active, conformément à la directive 91/414/CEE, et comparés aux valeurs seuils proposées à l’annexe VI de la directive 91/414/CEE, de 10 pour les risques aigu et à court-terme et de 5 pour les risques à long-terme, pour la dose de préparation et les usages revendiqués.
Oiseaux Usages TER TER
affiné
Seuil d’acceptabilité
du risque
Exposition aiguë Herbivores Colza / Soja 11 -
Insectivores Colza / Soja 13,4 10 Exposition à court-terme Herbivores Colza / Soja 32,9 Insectivores Colza / Soja 33,2 10 Exposition à long-terme Herbivores Colza / Soja 5,2
Insectivores Colza / Soja 2,8 15,7 5
20 FOCUS (2007). “Landscape And Mitigation Factors In Aquatic Risk Assessment. Volume 1. Extended Summary and Recommendations”. Report of the FOCUS Working Group on Landscape and Mitigation Factors in Ecological Risk Assessment, EC Document Reference SANCO/10422/2005 v2.0. 169 pp.
21 Le TER est le rapport entre la valeur toxicologique (DL50, CL50, dose sans effet, dose la plus faible présentant un effet) et l'exposition estimée, exprimées dans la même unité. Ce rapport est comparé à un seuil défini à l'annexe VI de la directive 91/414/CEE en deçà duquel la marge de sécurité n'est pas considérée comme suffisante pour que le risque soit acceptable.
Les TER aigu, court-terme et long-terme (herbivores), calculés en première approche, en prenant en compte des niveaux de résidus standard dans les végétaux et dans les insectes pour la substance active étant supérieurs aux valeurs seuils, les risques aigus, à court-terme et à long- terme sont acceptables pour les usages revendiqués. Seul le TER long-terme pour les oiseaux insectivores est inférieur à 5, nécessitant une évaluation affinée.
Cette évaluation affinée qui prend en compte des données alimentaires des insectivores plus réalistes compte tenu de la période d’application (présence essentiellement d’insectes du sol) permet de conclure à des risques à long-terme acceptables suite à l'application de la préparation SUCCESSOR 600 pour les usages revendiqués. Cette valeur de TER affiné est obtenue sans que le temps passé dans la culture n’ait été affiné.
Risques d’empoisonnement secondaire liés à la bioaccumulation
La substance active ayant un faible potentiel de bioaccumulation (log Pow22 inférieur à 3), les risques d’empoisonnement secondaire sont considérés comme négligeables.
Risque aigu lié à la consommation de l’eau de boisson
Les risques d’empoisonnement des oiseaux via l’eau de boisson contaminée lors de la pulvérisation ont été évalués pour la substance active et sont considérés comme acceptables (TERaigu = 1817 ; TERlong-terme = 208).
Effets sur les mammifères
Risques aigus et à long-terme pour les mammifères
L'évaluation des risques aigus et à long-terme pour les mammifères herbivores a été réalisée selon les recommandations du document guide européen Sanco/4145/2000, sur la base des données de toxicité de la substance active issues du dossier européen :
- pour une exposition aiguë, sur la DL50 égale à 1196 mg/kg p.c. (étude de toxicité aiguë chez le rat) ;
- pour une exposition à long-terme, sur la dose sans effet de 85 mg/kg p.c./j (étude de toxicité sur la reproduction sur 2 générations chez le rat).
Les rapports toxicité/exposition (TER) ont été calculés, pour la substance active, conformément à la directive 91/414/CEE, et comparés aux valeurs seuils proposées à l’annexe VI de la directive 91/414/CEE, de 10 pour le risque aigu et de 5 pour le risque à long-terme, pour la dose de préparation et les usages revendiqués.
Mammifères Usages TER TER
affiné
Seuil d’acceptabilité du risque
Exposition aiguë Herbivores Colza / Soja 41 - 10
Exposition à long-terme Herbivores Colza / Soja 12 - 5
Les TER aigu et à long-terme, calculés en première approche, en prenant en compte des niveaux de résidus standard dans les végétaux pour la substance active étant supérieurs aux valeurs seuils, les risques aigus et à long-terme sont acceptables pour les mammifères herbivores pour la dose de préparation et les usages revendiqués.
Risques d’empoisonnement secondaire liés à la bioaccumulation
La substance active ayant un faible potentiel de bioaccumulation (log Pow inférieur à 3), les risques d’empoisonnement secondaire sont considérés comme négligeables.
Risque aigu lié à la consommation de l’eau de boisson
Les risques d’empoisonnement des mammifères via l’eau de boisson contaminée lors de la pulvérisation, ont été évalués pour la substance active et sont considérés comme acceptables (TER aigu = 2492 ; TER long-terme = 177).
22 Log Pow : Logarithme décimal du coefficient de partage octanol/eau.
Effets sur les organismes aquatiques
Les risques pour les organismes aquatiques ont été évalués sur la base des données du dossier européen de la substance active et de ses métabolites. De plus, des données de toxicité de la préparation SUCESSOR 600 sont disponibles dans le dossier européen pour les espèces les plus sensibles (les algues, une espèce de plante aquatique), ainsi qu’en microcosme sur phytoplancton et macrophytes. Ces données n’indiquent pas une toxicité de la préparation plus élevée que la toxicité attendue à partir des données sur la substance active. De plus, des données sur les métabolites montrent qu’ils sont moins toxiques que le composé parent.
L’évaluation des risques est donc basée sur la PNEC23 de la substance active et selon les recommandations du document guide européen Sanco/3268/2001.
7 essais mono-spécifiques sur macrophytes aquatiques ont été fournis dans le cadre de ce dossier afin de lever l’incertitude soulevée au niveau européen sur les effets potentiels sur ces organismes dans l’essai en microcosme. Parmi ces essais, 6 essais ont été jugés valides. Une HC5
24 a été déterminée sur la base des CE50
25 exprimées en concentrations moyennes mesurées issues de ces essais et de l’essai sur Lemna issu du dossier européen. Cette HC5 est de 4,14 µg/L. La NOEAEC26 issue du microcosme, basée sur les effets sur le phytoplancton est de 4,8 µg/L. Compte tenu de ces nouvelles données, le facteur de sécurité de 5 proposé initialement sur la NOEAEC du microcosme peut donc être revu. Un facteur de sécurité de 2 est appliqué à la plus faible de ces deux valeurs, aboutissant à une PNEC de 2,1 µg/L.
Cette PNEC a été comparée aux valeurs de PEC calculées pour prendre en compte la dérive de pulvérisation de la substance active. Cette comparaison conduit à recommander le respect d’une zone non traitée de 5 mètres en bordure des points d’eau pour les usages revendiqués (PNEC >
PEC forte = 1,16 µg/L).
Conformément à l’évaluation européenne de la substance active, le ruissellement étant une voie majeure de contamination des eaux de surface, une évaluation des risques prenant également en compte cette voie de transfert a été effectuée. Les rapports PEC/PNEC sont inférieurs au seuil de 1 pour les scénarios FOCUS R en STEP 4 comprenant une zone non traitée de 5 mètres équipée d’un dispositif végétalisé (PEC/PNEC compris entre 0,2 et 0,75). Les risques liés à l’utilisation de la préparation SUCCESSOR 600 sont donc acceptables pour les organismes aquatiques sous réserve du respect d’une zone non traitée de 5 mètres en bordure des points d’eau comportant obligatoirement un dispositif végétalisé pour tous les usages revendiqués.
Effets sur les abeilles
Les risques pour les abeilles ont été évalués selon les recommandations du document guide européen Sanco/10329/2002. L’évaluation des risques pour les abeilles est basée sur les données de toxicité aiguë par voie orale et par contact de la préparation et de la substance active (DL50contact = 200 μg sa27/abeille et DL50orale = 200 μg sa/abeille pour le pethoxamide ; DL50contact = 101,6 μg sa/abeille et DL50orale = 200 μg sa/abeille pour la préparation).
Conformément aux termes de l’arrêté du 6 septembre 1994 portant application du décret n° 94- 359 du 5 mai 1994 relatif au contrôle des produits phytopharmaceutiques, les quotients de risque (HQ28O et HQC) ont été calculés pour la dose revendiquée.
Les valeurs de HQ (Hazard Quotient) par contact et par voie orale étant inférieures à la valeur seuil de 50 proposée à l’annexe VI de la directive 91/414/CEE (HQcontact = 6 et HQoral = 6 pour le pethoxamide, et HQcontact = 11,8 et HQoral = 6 pour la préparation).
Les risques pour les abeilles, liés à l'utilisation de la préparation SUCCESSOR 600, sont considérés comme acceptables pour les usages revendiqués.
23 PNEC : concentration sans effet prévisible dans l'environnement.
24 HC5 : "Hazardous Concentration" : concentration correspondant à un niveau de protection de 95 % des espèces.
25 CE50 : concentration entraînant 50 % d’effets.
26 NOEAEC : No observed ecologicaly adverse effect concentration (concentration sans effet écologiquement néfaste observé).
27 sa : substance active.
28 QH (HQ) : Hazard quotient (quotient de risque).
Effets sur arthropodes non cibles autres que les abeilles
L’évaluation des risques pour les arthropodes non-cibles est basée sur des tests de laboratoire sur substrat naturel réalisés avec la préparation SUCCESSOR 600 sur les deux espèces standard (Aphidius rhopalosiphi et Typhlodromus pyri). Les valeurs de HQ en champ sont inférieures à la valeur seuil de 1, issue du document guide Escort 2, pour les usages revendiqués (HQ < 0,86 pour A. rhopalosiphi et < 1 pour T. pyri). D’autre part, des essais en laboratoire sont disponibles dans le dossier européen sur trois autres espèces (Chrysoperla carnea, Poecilus cupreus et Aleochara bilineata). Aucun effet n’est observé à la dose d’application revendiquée.
Les risques en champ pour les arthropodes non-cibles liés à l'utilisation de la préparation SUCCESSOR 600 sont donc acceptables pour les usages revendiqués.
Effets sur les vers de terre et autres macro-organismes non cibles du sol supposés être exposés à un risque
Les risques pour les vers de terre et les autres macro-organismes du sol ont été évalués selon les recommandations du document guide européen Sanco/10329/2002, sur la base des informations disponibles sur la substance active.
Les TER pour la substance active calculés en première approche étant supérieurs aux valeurs seuils (10 pour le risque aigu et 5 pour le risque à long terme) proposées à l’annexe VI de la directive 91/414/CEE, les risques aigus et à long-terme sont acceptables pour les usages revendiqués.
Espèce Exposition TER Valeur seuil
Vers de terre aiguë 197,5 10
chronique 5 5
Collemboles aiguë > 37,5 10
chronique 37,5 5
Effets sur les microorganismes non-cibles du sol
Des essais de toxicité sur la respiration du sol et sur la minéralisation de l’azote de la substance active sont disponibles dans le dossier européen. Les résultats de ces essais ne montrent pas d’effet significatif sur la minéralisation de l’azote et du carbone du sol à des doses 10 fois supérieures à la dose d’application. Aucun effet néfaste sur la minéralisation de l’azote et du carbone du sol n’est donc attendu suite à l’application de la préparation SUCCESSOR 600 pour les usages revendiqués.
Effets sur d’autres organismes non-cibles (flore) supposés être exposés à un risque Des essais de toxicité de la préparation SUCCESSOR 600 sur la levée des plantules en conditions de laboratoire sur 6 espèces sont issus du dossier européen.
Les résultats indiquent que l’espèce la plus sensible est la carotte. La comparaison des ER50 29
basées sur les effets sur la germination avec les doses correspondant à la dérive de pulvérisation permet de conclure à des risques acceptables pour les plantes non-cibles avec le respect d’une zone non traitée de 5 mètres (ER50 > 5 fois la PEC forte = 3,48 µg/kg).
CONSIDERANT LES DONNEES BIOLOGIQUES
La substance active pethoxamide appartient à la famille chimique des chloroacétamides (groupe HRAC30 K3). Son mode d’action n’est pas complètement connu. Les chloroacétamides agissent comme inhibiteurs des élongases, enzymes conduisant aux longues chaînes d’acides gras (plus de 18C), précurseurs des cires et de la subérine. Ces molécules agissent également comme inhibiteurs des enzymes de cyclisation du GGPP (génaryl-génaryl pyrophosphate) conduisant aux gibbérellines. Les lieux principaux d’activité de l’herbicide sont les plastes et le réticulum endoplasmique.
29 ER50 : "Median emergence rate" : Taux d'émergence à 50 %.
30 HRAC : Herbicide Resistance Action Committee.
Essais préliminaires
Aucun essai préliminaire n’a été fourni. Cependant, la préparation SUCCESSOR 600 est déjà autorisée en France sur maïs à la dose revendiquée dans le cadre de ce dossier de 2 L/ha. Lors de l’évaluation du dossier de demande d’autorisation de la préparation, une étude de dose réalisée dans 19 essais d’efficacité sur colza, a permis de justifier la dose revendiquée.
Essais d’efficacité
62 essais d’efficacité ont été fournis, dont 12 essais sur le soja et 50 essais sur le colza, parmi lesquels 3 essais ont été jugés non valides.
● Colza
33 essais d’efficacité et 17 essais de valeur pratique ont été réalisés sur colza afin d’évaluer le niveau d’efficacité de la préparation SUCCESSOR 600 contre les dicotylédones et les graminées. Ces essais ont été réalisés en Allemagne (16 essais), en Autriche (8 essais), en France (25 essais) et en République tchèque (1 essai) : 1 application à la dose de 2 L/ha en pré-levée et post-levée précoce (soit à l’automne et au printemps).
Ces essais montrent que la préparation SUCCESSOR 600 a un niveau d’efficacité similaire ou inférieur à celui des préparations de référence à base de métazachlore, et de clomazone, appliquée une fois à la dose de 1,5 L/ha ou 2 L/ha.
A l’automne ou au printemps, la préparation SUCCESSOR 600 s’est révélée :
- très efficace (>95 %) sur Apera spica-venti, Poa annua, Fallopia convolvulus, Urtica urens, Lamium purpureum, Matricaria sp, Matricaria chamomilla, Myosotis arvensis, Veronica sp, Arabidopsis thaliana, Senecio vulgaris ;
- efficace (85-94 %) sur Chenopodium album, Chenopodium polyspermum, Fumaria officinalis, Thlaspi arvense, Arabidopsis thaliana, Lamium sp. , Stellaria media, Veronica persica ;
- moyennement efficace (70-84 %) sur Papaver rhoeas Geranium dissectum, Geranium pusillum.
- peu efficace (50-69 %) sur Alopecurus myosuroides, Viola arvensis ; - pas efficace (<50 %) sur Galium aparine, Lolium multiflorum, Viola tricolor.
Dans les essais de valeur pratique, le niveau d’efficacité sur les adventices testées est équivalent à celui obtenu dans les essais d’efficacité. Cependant, la préparation s’est révélée d’une efficacité inférieure ou égale à celle des préparations de référence à base de métazachlore.
● Soja
12 essais valides sur la culture de soja ont permis d’évaluer le niveau d’efficacité de la préparation SUCCESSOR 600 sur 7 espèces d’adventices. Ces essais ont été réalisés en Italie et en France : 1 application à la dose de 2 L/ha en pré-levée et post-levée précoce.
Ces essais montrent que la préparation SUCCESSOR 600 a un niveau d’efficacité similaire à celui de la préparation de référence à base de métolachlore, appliquée 1 fois aux doses de 2,2 et 2,5 L/ha.
Plus de 23 jours après traitement, la préparation SUCCESSOR 600 s’est révélée :
- efficace (85-94 %) sur Solanum nigrum, Chenopodium album, Echinochloa crus-galli, Setaria glauca ;
- peu efficace (50-69 %) sur Polygonum aviculare, Polygonum convolvulus, Polygonum persicaria.
En conséquence, le niveau d’efficacité de la préparation SUCCESSOR 600 pour les usages revendiqués sur soja (pré-levée) et colza (pré-levée et post-levée précoce) est considéré comme satisfaisant. Toutefois, certaines adventices sont mieux contrôlées pour des applications en post- levée précoce comme Chenopodium album, Galium aparine, Geranium dissectum et Geranium pusillum.
Essais de phytotoxicité
16 essais de phytotoxicité valides ont été fournis.
14 essais ont permis d’évaluer le niveau de phytotoxicité de la préparation SUCCESSOR 600 sur la culture de soja. Ces essais ont été réalisés en Allemagne, Autriche, République Tchèque et France. La préparation appliquée 1 fois aux doses de 2 L/ha et 4 L/ha en pré-levée ou en post- levée précoce a un niveau de phytotoxicité équivalent à celui de la préparation de référence à base de métazachlore et de clomazone aux doses de 3 L/ha et 6 L/ha.
Des symptômes de faible importance et non persistants ont été répertoriés selon les types de sols dans lesquels les essais ont été implantés. Sur les sols sableux, des dégâts peuvent être observés en culture de colza
2 essais de sélectivité ont été réalisés sur la culture de soja en France. La préparation appliquée 1 fois aux doses de 2 L/ha et 4 L/ha en pré-levée a un niveau de phytotoxicité équivalent à celui de la préparation de référence à base de métolachlore. Aucun symptôme de phytotoxicité n’a été répertorié sur la culture de soja.
Effets sur le rendement
L’impact sur le rendement a été étudié dans 16 essais d’efficacité et 13 essais de sélectivité sur colza, et dans 2 essais de phytotoxicité sur soja.
Aucun impact négatif de la préparation SUCCESSOR 600 appliquée 1 fois aux doses de 2 L/ha et 4 L/ha n’a été observé sur les rendements des cultures de colza et de soja par rapport au témoin non traité.
Effets sur la qualité
Le poids de 1000 grains et la teneur en huile ont été mesurés dans 5 essais d’efficacité et 7 essais de sélectivité sur colza. De plus, la hauteur des plants de soja et la qualité visuelle ont été notées. Aucun impact négatif lié à l’utilisation de la préparation SUCCESSOR 600 n’a été observé dans ces essais.
Impact sur les cultures suivantes
Aucune étude n’a été fournie dans le cadre de ce dossier. Cependant, des données avaient été fournies dans le dossier de demande d’autorisation de mise sur le marché sur différentes cultures, notamment avoine, orge de printemps, maïs, betterave, tournesol, pois et colza. Ces données ont permis de conclure que toutes les cultures pourraient être implantées en rotation.
Impact sur les cultures adjacentes
Aucune étude n’a été fournie dans le cadre de ce dossier. Cependant, les données fournies dans le cadre du dossier de demande d’autorisation de mise sur le marché en Allemagne permettent de considérer que les risques pour les cultures adjacentes sont considérés comme acceptables.
Résistance
Selon la classification HRAC31, le pethoxamide est classée comme un herbicide inhibant la division cellulaire [group HRAC : K3 ; inhibition de la division cellulaire / inhibition des très longues chaînes d’acides gras (VLCFAs)]. Les informations fournies ont permis de montrer que le niveau de développement de résistance peut être considéré comme faible. Aucun cas de résistance au pethoxamide n’a été répertorié dans le monde selon l’HRAC.
31 HRAC : Herbicide Resistance Action Committee.
C
ONCLUSIONSEn se fondant sur les critères d’acceptabilité du risque définis dans la directive 91/414/CEE, sur les conclusions de l’évaluation communautaire de la substance active, sur les données soumises par le pétitionnaire et évaluées dans le cadre de cette demande, ainsi que sur l’ensemble des éléments dont elle a eu connaissance, l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail estime que :
A. Les propriétés physico-chimiques de la préparation SUCCESSOR 600 ont été décrites et les méthodes d’analyse sont acceptables.
Les risques pour les applicateurs, liés à l’utilisation de la préparation SUCCESSOR 600, sont considérés comme acceptables dans les conditions d'emploi précisées ci-dessous. Les risques pour les travailleurs et les personnes présentes sont considérés comme acceptables.
Les risques pour le consommateur, liés à l’utilisation de la préparation SUCCESSOR 600 pour les usages sur soja et sur colza d’hiver, sont considérés comme acceptables dans les conditions d’emploi précisées ci-dessous. En l’absence d’essai résidu sur colza de printemps, cet usage est considéré comme inacceptable.
Les risques pour l’environnement, notamment les risques de contamination des eaux souterraines, liés à l’utilisation de la préparation SUCCESSOR 600 pour l’usage revendiqué, sont considérés comme acceptables dans les conditions d’emploi précisées ci-dessous.
Les risques pour les organismes terrestres et aquatiques, liés à l’utilisation de la préparation SUCCESSOR 600, sont considérés comme acceptables dans les conditions d’emploi précisées ci-dessous.
B. Les niveaux d’efficacité et de sélectivité de la préparation SUCCESSOR 600 sont considérés comme acceptables pour les usages revendiqués.
Le risque de développement de résistance vis-à-vis du produit pour les usages revendiqués est considéré comme faible et acceptable.
En conséquence, considérant l'ensemble des données disponibles, l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail émet un avis favorable pour les extensions d'usages de la préparation SUCCESSOR 600 (annexe 3) dans les conditions d'emploi mentionnées ci-dessous.
Classification de la substance active Substance
active Référence Ancienne classification
Nouvelle classification
Catégorie Code H
Pethoxamide Règlement (CE) n° 1272/200832
Xn, R22 R43 N, R50/53
Toxicité aiguë (voie orale), cat. 4
Sensibilisation cutanée, cat. 1 Dangers pour le milieu aquatique – Danger aigu, catégorie 1
Dangers pour le milieu aquatique – Danger chronique, catégorie
H302 Nocif en cas d’ingestion
H317 Peut provoquer une allergie cutanée
H400 Très toxique pour les organismes aquatiques
H410 Très toxique pour les organismes aquatiques, entraine des effets néfastes à long terme
Classification33 de la préparation SUCCESSOR 600, phrases de risque et conseils de prudence :
Xn, R22 R38 R41 R43 N, R50/53
S36/37/39 S46 S60 S61
Xn : Nocif
N : Dangereux pour l’environnement
R22 : Nocif en cas d’ingestion R38 : Irritant pour la peau
R41 : Risque de lésions oculaires graves
R43 : Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau
R50/53 : Très toxique pour les organismes aquatiques, peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique
S36/37/39 : Porter un vêtement de protection approprié, des gants et un appareil de protection des yeux et du visage
S46 : En cas d'ingestion consulter immédiatement un médecin et lui montrer l'emballage ou l'étiquette
S60 : Eliminer le produit et son récipient comme un déchet dangereux
S61 : Eviter le rejet dans l’environnement. Consulter les instructions spéciales / la fiche de sécurité
Conditions d'emploi
- Porter des gants, des vêtements de protection pendant toutes les phases de chargement/mélange et application de la préparation ainsi qu'un appareil de protection des yeux pendant les phases de mélange et chargement.
- Délai de rentrée : 48 heures.
- SP1 : Ne pas polluer l’eau avec le produit ou son emballage. [Ne pas nettoyer le matériel d’application près des eaux de surface. / Eviter la contamination via les systèmes d’évacuation des eaux à partir des cours de ferme ou des routes.].
- SPe1 : Pour protéger les eaux souterraines, ne pas appliquer ce produit plus d'un an sur deux sur colza d’hiver.
- SPe3 : Pour protéger les organismes aquatiques, respecter une zone non traitée de 5 mètres par rapport aux points d’eau, avec un dispositif végétalisé non traité d’une largeur de 5 mètres en bordure des points d’eau.
32 Règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) n° 1907/2006.
33 Directive 1999/45/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mai 1999 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relative à la classification, à l’emballage et à l’étiquetage des préparations dangereuses.
- SPe3 : Pour protéger les plantes non-cibles, respecter une zone non traitée de 5 mètres par rapport à la zone non cultivée adjacente.
- Limites maximales de résidus : se reporter aux LMR définies au niveau de l'Union européenne34.
- Délai avant récolte (DAR) : F35 pour le soja (stade limite d'application BBCH 08) et le colza d’hiver (stade limite d’application BBCH 10).
Marc MORTUREUX
Mots-clés : SUCCESSOR 600, pethoxamide, EC, soja, colza, PMAJ
34 Règlement (CE) n°396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005, concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (JOCE du 16/03/2005) et règlements modifiant ses annexes II, III et IV relatives aux limites maximales applicables aux résidus des produits figurant à son annexe I.
35 F : Le DAR pour les usages considérés est couvert par les conditions d’application et/ou le cycle de croissance de la culture (> 120 jours). Par conséquent, il n’est pas nécessaire de proposer un DAR en jours.
Annexe 1
Liste des usages autorisés pour la préparation SUCCESSOR 600 (AMM n° 2090096)
Substance active Composition de la préparation Dose de substance active
Pethoxamide 600 g/L 1200 g sa/ha/an
Usages Dose
d’emploi
Nombre d’applications
maximum
Stade d’application
Délai avant récolte
15555901 Maïs * Désherbage
sauf production de semences 2 L/ha 1 Jusqu’au stade
BBCH 16 F36
Annexe 2
Liste des usages revendiqués dans le cadre d'une extension d'usages pour la préparation SUCCESSOR 600
Usages Dose
d’emploi
Nombre d’applications
maximum
Stade d’application
Délai avant récolte
15555901 Colza * Désherbage 2 L/ha 1
Pré-levée et post-levée
précoce
-
15805901 Soja * Désherbage 2 L/ha 1 Pré-levée -
Annexe 3
Usages proposés dans le cadre d'une extension d'usages pour la préparation SUCCESSOR 600
Usages Dose
d’emploi
Nombre d’applications
maximum
Stade d’application
Délai avant récolte
15555901 Colza d’hiver *
Désherbage 2 L/ha 1 application
tous les 2 ans Stade BBCH 10 F
15805901 Soja * Désherbage 2 L/ha 1 Stade BBCH 08 F
36 F : Le DAR pour les usages considérés est couvert par les conditions d’application et/ou le cycle de croissance de la culture (> 120 jours). Par conséquent, il n’est pas nécessaire de proposer un DAR en jours.
