• Aucun résultat trouvé

SCoT fiche 2

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "SCoT fiche 2"

Copied!
1
0
0

Texte intégral

(1)

Porté à connaissance et études préalables

Cahier des charges

Arrêt du projet

Consultation / Avis des services

Enquête publique Approbation

Bilan à 10 ans

Cahier des charges

Diagnostic

État initial de l'environnement Hiérarchisation des enjeux

R A P P O R T D E P R E S E N TA T IO N

Analyse du document

(documents auxquels il s'applique, projets)

Avis de l'autorité environnementale Enquête publique

Suivi et évaluation ex-post

Démarche d'évaluation environnementale

Diagnostic

État initial de l'environnement Hiérarchisation des enjeux

S U IV I

Document d'Orientations Générales

Mise en œuvre

PDU, PLH, PLU, ZAC...

Démarche d'élaboration du SCoT

C O N C E R TA T IO N

CADRAGE PREALABLE

Projet d'Aménagement et de Développement Durable

PREALABLE

P R O C E D U R E

Scenarii / Esquisses

Mesures réductrices et compensatoires Mesures d'évitement

Comparaison et évaluation des scenarii

SCoT

fiche 2

Démarche

d'évaluation environnementale

JC / ENV - 10/11/2008 Certu © n°2008/44

Références

Documents relatifs

Séquence 4 - train très vieux qui avance progressivement à travers plusieurs paysages, et arrive dans un western - le debut d'un film drama qui se passe soit en asie soit dans

denses et laisser présager un comportement envahissant futur [2] ou reconnu envahissant dans les territoires proches mais sans caractère envahissant constaté dans

Comme le Rapporteur spécial le souligne avec justesse, la succession d’États prend des formes diverses (transfert d’une partie du territoire, sécession, dissolution, unification et

-Dans le cadre de sa mission (article 20) de veiller à la sécurité des pièces classifiées dans les entités civiles et militaires, l’Autorité nationale de Sécurité a non

Mesures de protection spéciales (art. Le Comité est profondément préoccupé par le nombre élevé d’enfants réfugiés et d’enfants déplacés dans l’État partie

Sur Courtomer, il s’agit des zones naturelles situées à l’interface entre des milieux écologiquement très riches et des zones urbanisées (Vallée de l’Yerres, les

L’analyse des entretiens réalisés avec les experts et des comptes rendus de débats préparatoires à la loi de 2007 instituant le PPE montre que la réflexion préalable à

[r]