Porté à connaissance et études préalables
Cahier des charges
Arrêt du projet
Consultation / Avis des services
Enquête publique Approbation
Bilan à 10 ans
Cahier des charges
Diagnostic
État initial de l'environnement Hiérarchisation des enjeux
R A P P O R T D E P R E S E N TA T IO N
Analyse du document
(documents auxquels il s'applique, projets)
Avis de l'autorité environnementale Enquête publique
Suivi et évaluation ex-post
Démarche d'évaluation environnementale
Diagnostic
État initial de l'environnement Hiérarchisation des enjeux
S U IV I
Document d'Orientations Générales
Mise en œuvre
PDU, PLH, PLU, ZAC...
Démarche d'élaboration du SCoT
C O N C E R TA T IO N
CADRAGE PREALABLEProjet d'Aménagement et de Développement Durable
PREALABLE
P R O C E D U R E
Scenarii / Esquisses
Mesures réductrices et compensatoires Mesures d'évitement
Comparaison et évaluation des scenarii
SCoT
fiche 2
Démarche
d'évaluation environnementale
JC / ENV - 10/11/2008 Certu © n°2008/44