PLAN D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE MSA BOURGOGNE
Texte intégral
Documents relatifs
Le règlement vise à lutter contre la propagation de l’agrile du frêne en instaurant des mesures qui ont pour objectif de contrer la dispersion de foyers d’infestation..
[2] L’objet du présent rapport, établi dans le cadre du programme de travail de l’IGAS, est d’appréhender l’action de l’ensemble des organismes de
Pour l’année financière 2008-2009, les nouveaux investissements liés au Plan d’action gouvernemental en matière de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale ont
Afin de se conformer à l’exigence de la loi, la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) présente son Plan d’action 2021-2023
MCA-CI DGIS GIS PLA 01 version 03 _Pan d'action Genre et Inclusion Sociale Page 46 sur 47 Le PAGIS est un document de référence non seulement pour l’ensemble du personnel du
Dans les cas particuliers résultant d’un changement significatif de situation (décès d’un conjoint, maladie, chômage, situation de handicap), l’aide pourra être recalculée
La MSA propose un accompagnement aux territoires ruraux pour le développement de services et d’actions à destination des familles, dans le but d’améliorer leur cadre de vie,
En termes d'évolution par rapport à l'exercice précédent, nous constatons qu'à l'exception des subventions immobilières qui augmentent (+42%), l'ensemble des postes des
