Les SYSTÈMES de SECURITE INCENDIE

(1)

Les SYSTÈMES de SECURITE INCENDIE

S.S.I

Bureau Prévention

Cne FORESTIER

(2)

BUT

S.S.I

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Aborder les exigences et les applications

des S.S.I. (systèmes de sécurité incendie).

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1 - TEXTES APPLICABLES

PLAN

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2 - LES MATERIELS

3 – COORDINATION S.S.I. 4 - L’EXPLOITATION

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(4)

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Partie 1 – TEXTES APPLICABLES

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Arrêté du 3 mars 1982 S.S.I

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Partie 1 – TEXTES APPLICABLES

IT 247 : dispositifs de fermeture et de désenfumage.

IT 248 : système d’alarme.

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S.S.I.

Arrêté du 02 février 1993

Applicable le 18 juin 1993 SYSTEMES D’ALARME

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- conception des zones ; - détection incendie ;

- système de mise en sécurité incendie ; - système d’alarme ;

- entretien et consignes d’exploitation.

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Le règlement de sécurité du 25 juin 1980

Articles MS 53 à MS 69 :

Arrêté du 2 février 1993

Partie 1 – TEXTES APPLICABLES

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Partie 1 - TEXTES APPLICABLES

Partie règlementaire fixant la doctrine de conception et de fonctionnement général du SSI.

Son application est OBLIGATOIRE.

Il est complété par les dispositions particulières, qui précisent les règles d’utilisation d’un S.S.I, en fonction du classement de l’E.R.P. dans lequel il est implanté.

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Arrêté du 2 février 1993

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Les normes :

⇒

⇒ Internationales.

Françaises ;

L’application des normes est

volontaire

^et

contractuelle

, mais dans certains cas, notamment les domaines liés à la sécurité et les marchés publics,

elle peut être rendue obligatoire

^.

Européennes ;

Partie 1 – TEXTES APPLICABLES

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Commentaires

MS 53

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Règles APSAD

(Assemblée Plénière des Sociétés d’Assurances Dommage), élaborées au sein de la fédération française des sociétés d’assurances en partenariat avec le CNPP, la BSPP, le CSTB, etc..;

CCTG et CCTP

: (Cahier de Clauses Techniques Générales / particulières) applicables aux marchés publics d’installation et de maintenance de détection (brochures des JO n° 5655 et 5659).

Partie 1 – TEXTES APPLICABLES

Référentiels techniques :

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CCTG - CCTP APSAD

(10)

Art. MS 53 (§ 2) :

« ... conformité aux normes en vigueur... »

Marquage des produits

(art. MS 58, 59, 60 et DF 4)

Partie 1 – TEXTES APPLICABLES

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(11)

Partie 1 – TEXTES APPLICABLES

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Depuis le 1^er janvier 2007, NF 508 SSI remplace : - NF matériels de détection incendie ;

- NF centralisateur de mise en sécurité incendie

Matériels principaux

ECS – CMSI – DAD - UGCIS

Composants

DM – DS – EAE - TRE

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Marquage des produits

(art. MS 58, 59, 60 et DF 4)

(12)

Définition du S.S.I.

(Art. MS 53 §1)

Ensemble des matériels servant à :

Collecter toutes les informations ou ordres liés à la seule sécurité incendie ;

Traiter ces informations ou ordres ;

Effectuer des actions de mise en sécurité.

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Partie 1 – TEXTES APPLICABLES

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(13)

Les fonctions de mise en sécurité

(Art. MS 53 §1)

EVACUATION des personnes ; COMPARTIMENTAGE ;

DESENFUMAGE ;

EXTINCTION AUTOMATIQUE raccordée à une détection ;

Partie 1 – TEXTES APPLICABLES

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Sous-fonctions de MISE à L’ARRET de certaines installations techniques réparties dans les grandes fonctions de mise en sécurité.

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Éclairage sécurité

Extinction Automatique

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Dernières modifications relatives aux équipements d’alarme.

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Définition du diffuseur lumineux : Dispositif contribuant à la diffusion de l’alarme générale (sélective), en accompagnement des diffuseurs.

Amendement A1 NF S 61-936

Déc. 2009 Définition de l’alarme générale : Ensemble des appareils nécessaires au déclenchement et à l’émission de signaux, au minimum sonores et éventuellement visuels, d’évacuation d’urgence.

Article MS 64 (principe généraux d’alarme), cet article est complété par un 3^ème paragraphe : « un signal sonore doit être complété par un dispositif destiné à rendre l’alarme perceptible, en tenant compte de la spécificité des locaux et des différentes situations de handicap, des personnes amenées à les fréquenter.

Arrêté du 24 sept. 2009

Partie 1 – TEXTES APPLICABLES

(15)

FIN ^{de la} ¹ ^ère ^partie

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Les normes Françaises

A.F.NOR

: association française de normalisation.

Membre de l’ISO et du CEN, l’AFNOR est tenue de transformer les normes internationales en normes françaises par :

o publication d’un texte identique ;

o entérinement du texte et retrait des normes nationales contradictoires.

Elle peut aussi valider un produit nouvellement créé.

Label des normes françaises :

- norme homologuée : NF ;

- norme expérimentale en cours d’homologation : XP (limitée à 5 ans) ; - décret 2009 - 687 du 16 juin 2009 relatif à la normalisation.

Parution dans les cahiers de l’AFNOR, avant création du D.T.U (Document Technique Unifié).

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Les normes Européennes

C.E.N : comité européen de normalisation – Bruxelles – 1961.

Préfixe EN.

Une norme européenne EN XXXXX est reprise dans la collection Afnor et diffusée en France sous le nom NF EN XXXXX.

Les normes européennes sont systématiquement reprises, sans aucune modification, en normes nationales dans tous les pays de l’Espace Economique Européen, avec suppression obligatoire des normes nationales divergentes.

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Les normes internationales

I.S.O : International Organization for Stadardization Genève – 1947 – 157 pays environ.

Les normes internationales sont reprises sur une base facultative, avec ou sans modification, en normes nationales.

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Les règles A.P.S.A.D.

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Les règles A.P.S.A.D en rapport avec le S.S.I. sont :

R7 - Détection automatique d'incendie R12 - Extinction automatique à mousse à haut foisonnement

R13 - Extinction automatique à gaz R16 - Fermetures coupe-feu

R17 - Désenfumage - Systèmes de désenfumage naturel.

Organisme certificateur reconnu par la profession de l’assurance.

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Ils fixent les dispositions techniques applicables à toutes les prestations d’une même nature. Ces documents sont approuvés par un arrêté du ministre chargé de l’économie et des ministres intéressés.

La référence aux CCTG n’est pas obligatoire.

Lorsque la personne responsable des marchés décide de faire référence à un cahier des clauses techniques générales, il est possible de déroger à certaines clauses de ce CCTG.

Dans ce cas, le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) doit indiquer les articles du CCTG auxquels il déroge.

Source : Art. 13 du Code des Marchés Publics 2006

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Les Cahiers des Clauses Techniques Générales.

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Les Cahiers des Clauses Techniques Générales.

Brochure n° 5655 : Installation de détection incendie.

Brochure n° 5659 : Maintenance des installations de détection incendie.

Marchés Publics

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Un établissement peut poursuivre son exploitation en cas d’absence de source normale,

si et seulement si, l’une des conditions suivantes est respectée :

− présence d’une source de remplacement ;

− présence d’un éclairage naturel suffisant ;

− l’éclairage de sécurité est complété dans les

conditions des articles J 30, O 17, U 32 et R 27 par BAEH (NF C 71- 805 décembre 2000).

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Eclairage de Sécurité Art EL 4 (§4)

(23)

Application EL 4 (§ 4), J 30, R 27, 0 17 et U 32

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Évacuation Évacuation

BAES BAEH EDF

DS

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