• Aucun résultat trouvé

Recueil-r93-2019-085_30 juillet 2019 PDF - 4 351,70 ko

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Recueil-r93-2019-085_30 juillet 2019 PDF - 4 351,70 ko"

Copied!
206
0
0

Texte intégral

(1)

1

PROVENCE-ALPES-CÔTE- D'AZUR

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R93-2019-085

PUBLIÉ LE 30 JUILLET 2019

(2)

Sommaire

ARS PACA

R93-2019-07-15-006 - 040780132- HL BARCELONNETTE 2019 -Arrêté fixant le

montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 7 R93-2019-07-15-007 - 040780140- HL CASTELLANE 2019 -Arrêté fixant le montant des

ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 10 R93-2019-07-15-008 - 040780215- CH MANOSQUE 2019 - Arrêté fixant les produits de

l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 13

R93-2019-07-15-009 - 040780231- HL RIEZ 2019 -Arrêté fixant le montant des

ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 16 R93-2019-07-15-010 - 040780249- EPS VALLEE DE LA BLANCHE 2019 -Arrêté fixant

le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 19 R93-2019-07-15-011 - 040788879- CH DIGNE 2019 -Arrêté fixant les produits de

l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 22

R93-2019-07-15-012 - 050000108- HL AIGUILLES 2019 - Arrêté fixant le montant des

ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 25 R93-2019-07-15-013 - 050000116- CH BRIANCON 2019 - Arrêté fixant les produits de

l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 28

R93-2019-07-15-002 - 050000124- CH EMBRUN 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 31

R93-2019-07-15-003 - 050002948- CHICAS -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 34

R93-2019-07-15-004 - 050007145- CH BUECH DURANCE 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation

de l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 37

R93-2019-07-15-005 - 050007533- INSTITUT PAOLI CALMETTES RADIOTH GAP 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 40 R93-2019-07-15-020 - 060000528- CENTRE ANTOINE LACASSAGNE 2019 -Arrêté

fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la

valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 43 R93-2019-07-15-021 - 060006889- HLI DE LA VESUBIE 2019 - Arrêté fixant le montant

des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 46

2

(3)

R93-2019-07-15-022 - 060780327- HL ST MAUR ST ETIENNE TINEE 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de mai 2019. (2

pages) Page 49

R93-2019-07-15-023 - 060780657- HL BREIL SUR ROYA 2019 -Arrêté fixant le

montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 52 R93-2019-07-15-024 - 060780780- CH PAYS ROUDOULE 2019 - Arrêté fixant le

montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 55 R93-2019-07-15-025 - 060780897- CH GRASSE 2019 -Arrêté fixant les produits de

l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 58

R93-2019-07-15-014 - 060780905- HL ST ELOI SOSPEL 2019 -Arrêté fixant le montant

des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 61 R93-2019-07-15-015 - 060780921- HL ST LAZARE DE TENDE 2019 -Arrêté fixant le

montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 64 R93-2019-07-15-016 - 060780947- HPNCL 2019 -Arrêté fixant les produits de

l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 67

R93-2019-07-15-017 - 060780954- CH ANTIBES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 70

R93-2019-07-15-018 - 060780988- CH CANNES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 73

R93-2019-07-15-019 - 060785011- CHU DE NICE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 76

R93-2019-07-15-031 - 060791761- CH LA PALMOSA 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 79

R93-2019-07-15-032 - 060791811- HOPITAL PRIVE GERIA LES SOURCES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 82 R93-2019-07-15-033 - 060794013- CTRE CARDIO MED CHIR TZANCK 20129 - Arrêté

fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la

valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 85 R93-2019-07-15-034 - 130001647- INSTITUT PAOLI CALMETTES 2019 - Arrêté fixant

les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la

valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 88 R93-2019-07-15-035 - 130001928- CH MONTOLIVET 2019 -Arrêté fixant les produits

de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 91

3

(4)

R93-2019-07-15-036 - 130041916- CH PAYS AIX CHI AIX PERTUIS 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la

valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 94 R93-2019-07-15-037 - 130043664- HOPITAL EUROPEEN 2019 -Arrêté fixant les

produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation

de l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 97

R93-2019-07-15-026 - 130045263- LA MAISON VILLA IZOI 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation

de l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 100

R93-2019-07-15-027 - 130781255- CLINIQUE ST THOMAS 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation

de l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 103

R93-2019-07-15-028 - 130781339- CH ALLAUCH 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 106

R93-2019-07-15-029 - 130781446- CH AUBAGNE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 109

R93-2019-07-15-030 - 130782634- CH SALON 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 112

R93-2019-07-15-046 - 130783152- CLINIQUE SPE STE ELISABETH 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la

valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 115 R93-2019-07-15-047 - 130783665- CLINIQUE DE BONNEVEINE 2019 -Arrêté fixant

les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la

valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 118 R93-2019-07-15-048 - 130784226- HOPITAL HENRI GASTAUT 2019 -Arrêté fixant les

produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation

de l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 121

R93-2019-07-15-049 - 130785512- CH LA CIOTAT 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 124

R93-2019-07-15-038 - 130785652- HOPITAL ST JOSEPH 2019 -Arrêté fixant les

produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation

de l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 127

R93-2019-07-15-039 - 130786049- APHM 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 130

R93-2019-07-15-040 - 130786445- ETOILE MATERNITE CATHOLIQUE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la

valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 133

4

(5)

R93-2019-07-15-041 - 130789274- CH ARLES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 136

R93-2019-07-15-042 - 130789316- CH MARTIGUES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 139

R93-2019-07-15-043 - 130811102- CTRE SOINS PALLIATIFS LA MAISON 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 142 R93-2019-07-15-044 - 830100517- CH BRIGNOLES 2019 -Arrêté fixant les produits de

l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 145

R93-2019-07-15-045 - 830100525- CH DRAGUIGNAN 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 148

R93-2019-07-15-057 - 830100533- CH HYERES - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 151

R93-2019-07-15-058 - 830100566- CHI FREJUS - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 154

R93-2019-07-15-059 - 830100590- CH DE ST TROPEZ -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 157

R93-2019-07-15-060 - 830100616- CHI TOULON - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 160

R93-2019-07-15-061 - 830200523- POLYCLINIQUE HENRI MALARTIC - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la

valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 163 R93-2019-07-15-050 - 840000012- CH PAYS D APT - Arrêté fixant les produits de

l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 166

R93-2019-07-15-051 - 840000046- CH CARPENTRAS - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 169

R93-2019-07-15-052 - 840000061- HL GORDES - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 172

R93-2019-07-15-053 - 840000079- HL ISLE SUR SORGUE - Arrêté fixant le montant des

ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 175

5

(6)

R93-2019-07-15-054 - 840000087- CH LOUIS GIORGI ORANGE - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation

de l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 178

R93-2019-07-15-055 - 840000111- CH VAISON - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 181

R93-2019-07-15-056 - 840000129- CH VALREAS -Arrêté fixant le montant des

ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 184 R93-2019-07-15-064 - 840000350- CLIN STE CATHERINE - Arrêté fixant les produits

de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 187

R93-2019-07-15-065 - 840004659- CHI CAVAILLON LAURIS -Arrêté fixant les

produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation

de l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 190

R93-2019-07-15-066 - 840006597- CH HENRI DUFFAUT- Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 193

R93-2019-07-15-062 - 840011340- HADAR - Arrêté fixant les produits de

l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 196

R93-2019-07-15-063 - 840019053- GCS UNITE SENOLOGIQUE VENTOUX -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la

valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019. (2 pages) Page 199 DIRECCTE-PACA

R93-2019-07-25-001 - 2019-07-26 Arrêté CRP de Richebois (4 pages) Page 202

6

(7)

ARS PACA

R93-2019-07-15-006

040780132- HL BARCELONNETTE 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le

mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-006 - 040780132- HL BARCELONNETTE 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois

de mai 2019.

7

(8)

ARS PACA - R93-2019-07-15-006 - 040780132- HL BARCELONNETTE 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois

de mai 2019.

8

(9)

ARS PACA - R93-2019-07-15-006 - 040780132- HL BARCELONNETTE 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois

de mai 2019.

9

(10)

ARS PACA

R93-2019-07-15-007

040780140- HL CASTELLANE 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le

mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-007 - 040780140- HL CASTELLANE 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de mai

2019.

10

(11)

ARS PACA - R93-2019-07-15-007 - 040780140- HL CASTELLANE 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de mai

2019.

11

(12)

ARS PACA - R93-2019-07-15-007 - 040780140- HL CASTELLANE 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de mai

2019.

12

(13)

ARS PACA

R93-2019-07-15-008

040780215- CH MANOSQUE 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance

maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-008 - 040780215- CH MANOSQUE 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

13

(14)

ARS PACA - R93-2019-07-15-008 - 040780215- CH MANOSQUE 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

14

(15)

ARS PACA - R93-2019-07-15-008 - 040780215- CH MANOSQUE 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

15

(16)

ARS PACA

R93-2019-07-15-009

040780231- HL RIEZ 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de mai

2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-009 - 040780231- HL RIEZ 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de mai 2019.

16

(17)

ARS PACA - R93-2019-07-15-009 - 040780231- HL RIEZ 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de mai 2019.

17

(18)

ARS PACA - R93-2019-07-15-009 - 040780231- HL RIEZ 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de mai 2019.

18

(19)

ARS PACA

R93-2019-07-15-010

040780249- EPS VALLEE DE LA BLANCHE 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance

maladie dû pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-010 - 040780249- EPS VALLEE DE LA BLANCHE 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour

le mois de mai 2019.

19

(20)

ARS PACA - R93-2019-07-15-010 - 040780249- EPS VALLEE DE LA BLANCHE 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour

le mois de mai 2019.

20

(21)

ARS PACA - R93-2019-07-15-010 - 040780249- EPS VALLEE DE LA BLANCHE 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour

le mois de mai 2019.

21

(22)

ARS PACA

R93-2019-07-15-011

040788879- CH DIGNE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-011 - 040788879- CH DIGNE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs

à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

22

(23)

ARS PACA - R93-2019-07-15-011 - 040788879- CH DIGNE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs

à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

23

(24)

ARS PACA - R93-2019-07-15-011 - 040788879- CH DIGNE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs

à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

24

(25)

ARS PACA

R93-2019-07-15-012

050000108- HL AIGUILLES 2019 - Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le

mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-012 - 050000108- HL AIGUILLES 2019 - Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de mai

2019.

25

(26)

ARS PACA - R93-2019-07-15-012 - 050000108- HL AIGUILLES 2019 - Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de mai

2019.

26

(27)

ARS PACA - R93-2019-07-15-012 - 050000108- HL AIGUILLES 2019 - Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de mai

2019.

27

(28)

ARS PACA

R93-2019-07-15-013

050000116- CH BRIANCON 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance

maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-013 - 050000116- CH BRIANCON 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

28

(29)

ARS PACA - R93-2019-07-15-013 - 050000116- CH BRIANCON 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

29

(30)

ARS PACA - R93-2019-07-15-013 - 050000116- CH BRIANCON 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

30

(31)

ARS PACA

R93-2019-07-15-002

050000124- CH EMBRUN 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance

maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-002 - 050000124- CH EMBRUN 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

31

(32)

ARS PACA - R93-2019-07-15-002 - 050000124- CH EMBRUN 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

32

(33)

ARS PACA - R93-2019-07-15-002 - 050000124- CH EMBRUN 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

33

(34)

ARS PACA

R93-2019-07-15-003

050002948- CHICAS -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai

2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-003 - 050002948- CHICAS -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la

valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

34

(35)

ARS PACA - R93-2019-07-15-003 - 050002948- CHICAS -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la

valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

35

(36)

ARS PACA - R93-2019-07-15-003 - 050002948- CHICAS -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la

valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

36

(37)

ARS PACA

R93-2019-07-15-004

050007145- CH BUECH DURANCE 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par

l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-004 - 050007145- CH BUECH DURANCE 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance

maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

37

(38)

ARS PACA - R93-2019-07-15-004 - 050007145- CH BUECH DURANCE 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance

maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

38

(39)

ARS PACA - R93-2019-07-15-004 - 050007145- CH BUECH DURANCE 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance

maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

39

(40)

ARS PACA

R93-2019-07-15-005

050007533- INSTITUT PAOLI CALMETTES RADIOTH GAP 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation

pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-005 - 050007533- INSTITUT PAOLI CALMETTES RADIOTH GAP 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris

en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

40

(41)

ARS PACA - R93-2019-07-15-005 - 050007533- INSTITUT PAOLI CALMETTES RADIOTH GAP 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris

en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

41

(42)

ARS PACA - R93-2019-07-15-005 - 050007533- INSTITUT PAOLI CALMETTES RADIOTH GAP 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris

en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

42

(43)

ARS PACA

R93-2019-07-15-020

060000528- CENTRE ANTOINE LACASSAGNE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-020 - 060000528- CENTRE ANTOINE LACASSAGNE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par

l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

43

(44)

ARS PACA - R93-2019-07-15-020 - 060000528- CENTRE ANTOINE LACASSAGNE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par

l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

44

(45)

ARS PACA - R93-2019-07-15-020 - 060000528- CENTRE ANTOINE LACASSAGNE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par

l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

45

(46)

ARS PACA

R93-2019-07-15-021

060006889- HLI DE LA VESUBIE 2019 - Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le

mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-021 - 060006889- HLI DE LA VESUBIE 2019 - Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de

mai 2019.

46

(47)

ARS PACA - R93-2019-07-15-021 - 060006889- HLI DE LA VESUBIE 2019 - Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de

mai 2019.

47

(48)

ARS PACA - R93-2019-07-15-021 - 060006889- HLI DE LA VESUBIE 2019 - Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de

mai 2019.

48

(49)

ARS PACA

R93-2019-07-15-022

060780327- HL ST MAUR ST ETIENNE TINEE 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance

maladie dû pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-022 - 060780327- HL ST MAUR ST ETIENNE TINEE 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû

pour le mois de mai 2019.

49

(50)

ARS PACA - R93-2019-07-15-022 - 060780327- HL ST MAUR ST ETIENNE TINEE 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû

pour le mois de mai 2019.

50

(51)

ARS PACA - R93-2019-07-15-022 - 060780327- HL ST MAUR ST ETIENNE TINEE 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû

pour le mois de mai 2019.

51

(52)

ARS PACA

R93-2019-07-15-023

060780657- HL BREIL SUR ROYA 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le

mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-023 - 060780657- HL BREIL SUR ROYA 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de

mai 2019.

52

(53)

ARS PACA - R93-2019-07-15-023 - 060780657- HL BREIL SUR ROYA 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de

mai 2019.

53

(54)

ARS PACA - R93-2019-07-15-023 - 060780657- HL BREIL SUR ROYA 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de

mai 2019.

54

(55)

ARS PACA

R93-2019-07-15-024

060780780- CH PAYS ROUDOULE 2019 - Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le

mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-024 - 060780780- CH PAYS ROUDOULE 2019 - Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois

de mai 2019.

55

(56)

ARS PACA - R93-2019-07-15-024 - 060780780- CH PAYS ROUDOULE 2019 - Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois

de mai 2019.

56

(57)

ARS PACA - R93-2019-07-15-024 - 060780780- CH PAYS ROUDOULE 2019 - Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois

de mai 2019.

57

(58)

ARS PACA

R93-2019-07-15-025

060780897- CH GRASSE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai

2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-025 - 060780897- CH GRASSE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

58

(59)

ARS PACA - R93-2019-07-15-025 - 060780897- CH GRASSE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

59

(60)

ARS PACA - R93-2019-07-15-025 - 060780897- CH GRASSE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

60

(61)

ARS PACA

R93-2019-07-15-014

060780905- HL ST ELOI SOSPEL 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le

mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-014 - 060780905- HL ST ELOI SOSPEL 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de

mai 2019.

61

(62)

ARS PACA - R93-2019-07-15-014 - 060780905- HL ST ELOI SOSPEL 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de

mai 2019.

62

(63)

ARS PACA - R93-2019-07-15-014 - 060780905- HL ST ELOI SOSPEL 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le mois de

mai 2019.

63

(64)

ARS PACA

R93-2019-07-15-015

060780921- HL ST LAZARE DE TENDE 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû

pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-015 - 060780921- HL ST LAZARE DE TENDE 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le

mois de mai 2019.

64

(65)

ARS PACA - R93-2019-07-15-015 - 060780921- HL ST LAZARE DE TENDE 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le

mois de mai 2019.

65

(66)

ARS PACA - R93-2019-07-15-015 - 060780921- HL ST LAZARE DE TENDE 2019 -Arrêté fixant le montant des ressources d ‘assurance maladie dû pour le

mois de mai 2019.

66

(67)

ARS PACA

R93-2019-07-15-016

060780947- HPNCL 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai

2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-016 - 060780947- HPNCL 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la

valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

67

(68)

ARS PACA - R93-2019-07-15-016 - 060780947- HPNCL 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la

valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

68

(69)

ARS PACA - R93-2019-07-15-016 - 060780947- HPNCL 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la

valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

69

(70)

ARS PACA

R93-2019-07-15-017

060780954- CH ANTIBES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-017 - 060780954- CH ANTIBES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

70

(71)

ARS PACA - R93-2019-07-15-017 - 060780954- CH ANTIBES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

71

(72)

ARS PACA - R93-2019-07-15-017 - 060780954- CH ANTIBES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

72

(73)

ARS PACA

R93-2019-07-15-018

060780988- CH CANNES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-018 - 060780988- CH CANNES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

73

(74)

ARS PACA - R93-2019-07-15-018 - 060780988- CH CANNES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

74

(75)

ARS PACA - R93-2019-07-15-018 - 060780988- CH CANNES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

75

(76)

ARS PACA

R93-2019-07-15-019

060785011- CHU DE NICE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance

maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-019 - 060785011- CHU DE NICE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

76

(77)

ARS PACA - R93-2019-07-15-019 - 060785011- CHU DE NICE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

77

(78)

ARS PACA - R93-2019-07-15-019 - 060785011- CHU DE NICE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

78

(79)

ARS PACA

R93-2019-07-15-031

060791761- CH LA PALMOSA 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance

maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-031 - 060791761- CH LA PALMOSA 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

79

(80)

ARS PACA - R93-2019-07-15-031 - 060791761- CH LA PALMOSA 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

80

(81)

ARS PACA - R93-2019-07-15-031 - 060791761- CH LA PALMOSA 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

81

(82)

ARS PACA

R93-2019-07-15-032

060791811- HOPITAL PRIVE GERIA LES SOURCES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en

charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-032 - 060791811- HOPITAL PRIVE GERIA LES SOURCES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge

par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

82

(83)

ARS PACA - R93-2019-07-15-032 - 060791811- HOPITAL PRIVE GERIA LES SOURCES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge

par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

83

(84)

ARS PACA - R93-2019-07-15-032 - 060791811- HOPITAL PRIVE GERIA LES SOURCES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge

par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

84

(85)

ARS PACA

R93-2019-07-15-033

060794013- CTRE CARDIO MED CHIR TZANCK 20129 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation

de l’activité pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-033 - 060794013- CTRE CARDIO MED CHIR TZANCK 20129 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge

par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

85

(86)

ARS PACA - R93-2019-07-15-033 - 060794013- CTRE CARDIO MED CHIR TZANCK 20129 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge

par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

86

(87)

ARS PACA - R93-2019-07-15-033 - 060794013- CTRE CARDIO MED CHIR TZANCK 20129 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge

par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

87

(88)

ARS PACA

R93-2019-07-15-034

130001647- INSTITUT PAOLI CALMETTES 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge

par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-034 - 130001647- INSTITUT PAOLI CALMETTES 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par

l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

88

(89)

ARS PACA - R93-2019-07-15-034 - 130001647- INSTITUT PAOLI CALMETTES 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par

l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

89

(90)

ARS PACA - R93-2019-07-15-034 - 130001647- INSTITUT PAOLI CALMETTES 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par

l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

90

(91)

ARS PACA

R93-2019-07-15-035

130001928- CH MONTOLIVET 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance

maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-035 - 130001928- CH MONTOLIVET 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

91

(92)

ARS PACA - R93-2019-07-15-035 - 130001928- CH MONTOLIVET 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

92

(93)

ARS PACA - R93-2019-07-15-035 - 130001928- CH MONTOLIVET 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

93

(94)

ARS PACA

R93-2019-07-15-036

130041916- CH PAYS AIX CHI AIX PERTUIS 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-036 - 130041916- CH PAYS AIX CHI AIX PERTUIS 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par

l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

94

(95)

ARS PACA - R93-2019-07-15-036 - 130041916- CH PAYS AIX CHI AIX PERTUIS 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par

l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

95

(96)

ARS PACA - R93-2019-07-15-036 - 130041916- CH PAYS AIX CHI AIX PERTUIS 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par

l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

96

(97)

ARS PACA

R93-2019-07-15-037

130043664- HOPITAL EUROPEEN 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité

pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-037 - 130043664- HOPITAL EUROPEEN 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance

maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

97

(98)

ARS PACA - R93-2019-07-15-037 - 130043664- HOPITAL EUROPEEN 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance

maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

98

(99)

ARS PACA - R93-2019-07-15-037 - 130043664- HOPITAL EUROPEEN 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance

maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

99

(100)

ARS PACA

R93-2019-07-15-026

130045263- LA MAISON VILLA IZOI 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité

pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-026 - 130045263- LA MAISON VILLA IZOI 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance

maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

100

(101)

ARS PACA - R93-2019-07-15-026 - 130045263- LA MAISON VILLA IZOI 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance

maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

101

(102)

ARS PACA - R93-2019-07-15-026 - 130045263- LA MAISON VILLA IZOI 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance

maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

102

(103)

ARS PACA

R93-2019-07-15-027

130781255- CLINIQUE ST THOMAS 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité

pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-027 - 130781255- CLINIQUE ST THOMAS 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance

maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

103

(104)

ARS PACA - R93-2019-07-15-027 - 130781255- CLINIQUE ST THOMAS 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance

maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

104

(105)

ARS PACA - R93-2019-07-15-027 - 130781255- CLINIQUE ST THOMAS 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance

maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

105

(106)

ARS PACA

R93-2019-07-15-028

130781339- CH ALLAUCH 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance

maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-028 - 130781339- CH ALLAUCH 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

106

(107)

ARS PACA - R93-2019-07-15-028 - 130781339- CH ALLAUCH 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

107

(108)

ARS PACA - R93-2019-07-15-028 - 130781339- CH ALLAUCH 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

108

(109)

ARS PACA

R93-2019-07-15-029

130781446- CH AUBAGNE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance

maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-029 - 130781446- CH AUBAGNE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

109

(110)

ARS PACA - R93-2019-07-15-029 - 130781446- CH AUBAGNE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

110

(111)

ARS PACA - R93-2019-07-15-029 - 130781446- CH AUBAGNE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

111

(112)

ARS PACA

R93-2019-07-15-030

130782634- CH SALON 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai

2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-030 - 130782634- CH SALON 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs

à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

112

(113)

ARS PACA - R93-2019-07-15-030 - 130782634- CH SALON 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs

à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

113

(114)

ARS PACA - R93-2019-07-15-030 - 130782634- CH SALON 2019 - Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs

à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

114

(115)

ARS PACA

R93-2019-07-15-046

130783152- CLINIQUE SPE STE ELISABETH 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-046 - 130783152- CLINIQUE SPE STE ELISABETH 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par

l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

115

(116)

ARS PACA - R93-2019-07-15-046 - 130783152- CLINIQUE SPE STE ELISABETH 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par

l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

116

(117)

ARS PACA - R93-2019-07-15-046 - 130783152- CLINIQUE SPE STE ELISABETH 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par

l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

117

(118)

ARS PACA

R93-2019-07-15-047

130783665- CLINIQUE DE BONNEVEINE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité

pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-047 - 130783665- CLINIQUE DE BONNEVEINE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par

l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

118

(119)

ARS PACA - R93-2019-07-15-047 - 130783665- CLINIQUE DE BONNEVEINE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par

l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

119

(120)

ARS PACA - R93-2019-07-15-047 - 130783665- CLINIQUE DE BONNEVEINE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par

l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

120

(121)

ARS PACA

R93-2019-07-15-048

130784226- HOPITAL HENRI GASTAUT 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité

pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-048 - 130784226- HOPITAL HENRI GASTAUT 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par

l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

121

(122)

ARS PACA - R93-2019-07-15-048 - 130784226- HOPITAL HENRI GASTAUT 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par

l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

122

(123)

ARS PACA - R93-2019-07-15-048 - 130784226- HOPITAL HENRI GASTAUT 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par

l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

123

(124)

ARS PACA

R93-2019-07-15-049

130785512- CH LA CIOTAT 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance

maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-049 - 130785512- CH LA CIOTAT 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

124

(125)

ARS PACA - R93-2019-07-15-049 - 130785512- CH LA CIOTAT 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

125

(126)

ARS PACA - R93-2019-07-15-049 - 130785512- CH LA CIOTAT 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

126

(127)

ARS PACA

R93-2019-07-15-038

130785652- HOPITAL ST JOSEPH 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité

pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-038 - 130785652- HOPITAL ST JOSEPH 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance

maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

127

(128)

ARS PACA - R93-2019-07-15-038 - 130785652- HOPITAL ST JOSEPH 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance

maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

128

(129)

ARS PACA - R93-2019-07-15-038 - 130785652- HOPITAL ST JOSEPH 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance

maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

129

(130)

ARS PACA

R93-2019-07-15-039

130786049- APHM 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai

2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-039 - 130786049- APHM 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la

valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

130

(131)

ARS PACA - R93-2019-07-15-039 - 130786049- APHM 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la

valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

131

(132)

ARS PACA - R93-2019-07-15-039 - 130786049- APHM 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la

valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

132

(133)

ARS PACA

R93-2019-07-15-040

130786445- ETOILE MATERNITE CATHOLIQUE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de

l’activité pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-040 - 130786445- ETOILE MATERNITE CATHOLIQUE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par

l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

133

(134)

ARS PACA - R93-2019-07-15-040 - 130786445- ETOILE MATERNITE CATHOLIQUE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par

l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

134

(135)

ARS PACA - R93-2019-07-15-040 - 130786445- ETOILE MATERNITE CATHOLIQUE 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par

l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

135

(136)

ARS PACA

R93-2019-07-15-041

130789274- CH ARLES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-041 - 130789274- CH ARLES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs

à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

136

(137)

ARS PACA - R93-2019-07-15-041 - 130789274- CH ARLES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs

à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

137

(138)

ARS PACA - R93-2019-07-15-041 - 130789274- CH ARLES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs

à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

138

(139)

ARS PACA

R93-2019-07-15-042

130789316- CH MARTIGUES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance

maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-042 - 130789316- CH MARTIGUES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

139

(140)

ARS PACA - R93-2019-07-15-042 - 130789316- CH MARTIGUES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

140

(141)

ARS PACA - R93-2019-07-15-042 - 130789316- CH MARTIGUES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

141

(142)

ARS PACA

R93-2019-07-15-043

130811102- CTRE SOINS PALLIATIFS LA MAISON 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en

charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-043 - 130811102- CTRE SOINS PALLIATIFS LA MAISON 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge

par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

142

(143)

ARS PACA - R93-2019-07-15-043 - 130811102- CTRE SOINS PALLIATIFS LA MAISON 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge

par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

143

(144)

ARS PACA - R93-2019-07-15-043 - 130811102- CTRE SOINS PALLIATIFS LA MAISON 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge

par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

144

(145)

ARS PACA

R93-2019-07-15-044

830100517- CH BRIGNOLES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance

maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-044 - 830100517- CH BRIGNOLES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

145

(146)

ARS PACA - R93-2019-07-15-044 - 830100517- CH BRIGNOLES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

146

(147)

ARS PACA - R93-2019-07-15-044 - 830100517- CH BRIGNOLES 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

147

(148)

ARS PACA

R93-2019-07-15-045

830100525- CH DRAGUIGNAN 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance

maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

ARS PACA - R93-2019-07-15-045 - 830100525- CH DRAGUIGNAN 2019 -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie

relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de mai 2019.

148

Références

Documents relatifs

Article 3 Les recours contentieux dirigés contre la présente décision doivent être portés devant le Tribunal Interrégional de la Tarification Sanitaire et Sociale sis 184,

L’Adjointe au chef d'antenne de Marseille de la Mission Nationale de Contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale est chargée de l’exécution du présent arrêté,

La secrétaire générale pour les affaires régionales de Provence-Alpes-Côte d’Azur, la directrice départementale de la cohésion sociale de Vaucluse et le directeur

Le secrétaire général pour les affaires régionales, le directeur régional de l’alimentation, de l'agriculture et de la forêt de PACA, le préfet du département des Alpes de

Article 1 er : Délégation de signature d’ordonnateur est donnée aux agents susnommés figurant nominativement dans l’annexe 1 de la présente décision à l’effet de

VU la décision du 22 octobre 2010 du directeur général de l'Agence régionale de santé de Provence, Alpes, Côte d'Azur accordant à la SAS Clinéa, sise, 12 rue Jean Jaurès,

VU L’arrêté préfectoral du 1 er février 2018 portant délégation de signature du Préfet de la Région Provence -Alpes-Côte d’Azur au Directeur Régional de l’Alimentation,

VU L’arrêté préfectoral du 1 er février 2018 portant délégation de signature du Préfet de la Région Provence -Alpes-Côte d’Azur au Directeur Régional de l’Alimentation,