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« Traité de droit criminel »

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Academic year: 2021

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Texte intégral

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Revue de DROIT

UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE

Titre : Auteur(s) : Revue : Pages : ISSN : Éditeur : URI :

« TRAITÉ DE DROIT CRIMINEL » Simon ROY

RDUS, 2003-2004, volume 34, numéro 1-2 429-431

0317-9656

Université de Sherbrooke. Faculté de droit. http://hdl.handle.net/11143/12292

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*. H. Parent, Traité de droit criminel, Tome I, Les Éditions Thémis, Montréal, 2003. **. Professeur à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke.

1. H. Parent, Discours sur les origines et les fondements de la responsabilité morale en droit pénal, Les Éditions Thémis, Montréal, 2001.

CHRONIQUE : NOTE BIBLIOGRAPHIQUE

«TRAITÉ DE DROIT CRIMINEL»

*

par Simon ROY**

Dès la sortie de son Discours sur les origines et les fondements de la

responsabilité morale en droit pénal1, il était manifeste que le propos d’Hugues

Parent se démarquait nettement des idées reçues en droit criminel canadien. Le tome premier de son Traité de droit criminel confirme résolument cette tendance. Une brève description du contenu de l’ouvrage suffit d’ailleurs pour s’en convaincre.

Pour le premier tome de son Traité, Hugues Parent a opté pour une division en trois parties.

Le chapitre préliminaire du volume propose une analyse philosophique de l'acte volontaire en tant que composante fondamentale de la responsabilité pénale. Pour s'acquitter de cette tâche, Hugues Parent puise abondamment dans les écrits de saint Thomas d'Aquin, de saint Matthieu et d'Aristote en plus de faire appel aux oeuvres de grands commentateurs de la common law britannique tels Coke, Stephen et Blackstone. Ce procédé permet d’ancrer solidement les prémisses théoriques du volume en plus de rappeler au lecteur le contexte historique de l'évolution du droit criminel.

La première partie de l'ouvrage se subdivise en cinq chapitres traitant respectivement de la minorité pénale, des troubles mentaux, de l'automatisme, de l'intoxication volontaire et de l'erreur. L'auteur regroupe ces questions car elles affectent toutes la «capacité d'orienter intelligemment son action». En d'autres mots, ces facteurs peuvent rendre une conduite involontaire en privant son auteur des facultés intellectuelles nécessaires à la prise de décisions éclairées.

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430 Chronique bibliographique (2003-04) 34 R.D.U.S.

La deuxième partie de l'ouvrage compte également cinq chapitres ayant pour thèmes la nécessité, la contrainte, la légitime défense, la provocation et l'impossibilité. Selon l’auteur, ces facteurs annihilent la capacité d'agir librement, condition pourtant essentielle à toute action volontaire. Plus spécifiquement, la conduite sera ainsi involontaire au sens normatif car des circonstances extérieures dictent irrémédiablement une action à l’exclusion de toute autre.

À la lecture de cette description, on est en droit de se demander à quel auditoire s’adresse Monsieur Parent.

Après tout, la majorité des ouvrages juridiques expose avec moult détails les subtilités du droit positif dans un domaine donné. Cette formule convient parfaitement aux étudiants soucieux de s'initier au droit ou encore aux praticiens qui cherchent une réponse rapide à une question précise.

Or, le Traité d’Hugues Parent ne se prête pas aisément à ces usages traditionnels. D'une part, l'approche adoptée par Monsieur Parent se distingue nettement par son originalité, pour ne pas dire sa marginalité. Ceci risque cependant de complètement dérouter l'étudiant rompu aux ouvrages dotés d'une structure plus conventionnelle. D'autre part, l'auteur a délibérément opté pour une description sélective des règles de droit positif, l'exhaustivité du propos n'étant définitivement pas l'objet premier du volume. Ce choix sied mal avec la nécessité, pour les praticiens, d'obtenir un tour d'horizon le plus complet possible sur un point donné.

Cela dit, ce Traité de droit criminel possède une utilité indéniable. En replaçant dans leur contexte philosophique les règles actuelles du droit criminel, Hugues Parent nous offre une réflexion d’une richesse peu commune. Muni de ces assises philosophiques, l’auteur décrit et critique les règles existantes avec toute l’aisance que procure un cheminement logique et clair. Sous la plume de Monsieur Parent, le droit criminel ne constitue plus un poussiéreux ramassis de règles aux fondements désuets; il devient plutôt un délicat échafaudage assurément complexe, mais à tout le moins pourvu d’une logique interne discernable.

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(2003-04) 34 R.D.U.S. Chronique bibliographique 431

Bref, il nous faut conclure que l’auditoire potentiel de Monsieur Parent est vaste. Quiconque s’intéresse de près au droit criminel appréciera à sa juste mesure un auteur qui ose sortir des sentiers battus pour nous offrir un regard neuf sur un sujet pourtant maintes fois abordé.

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