Petite paysannerie et pauvreté : le cas français

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Petite paysannerie et pauvreté : le cas français

Guénhaël Jegouzo

To cite this version:

I.N.R,A.

Station d'Economie et de Sociologie Rurales de Rennes

Guenbaël Jégouzo

Petite paysannerie et pauvreté; le cas français

septewbre 1986

Résuœ

En France, i l existe encore au sein de l'agriculture profes-sionnelle (celle exercée par les exploitants à titre exclusif ou prin-cipal) de nombreux petits paysans, Cette catégorie est exposée à n'avoir que de faibles revenus par ménage. On observe aussi que le taux de célibat masculin prolongé est particuliêrement élevé dans ce groupe social. S'il se situe hors de la zone de pauvreté absolue, la notion de pauvreté relative semble convenir pour caractériser sa position dans l'ensemble de la société,

2.

Selon une distinction couramment faite, bien que souvent critiquée, la pauvreté peut être absolue ou relative. La première cor-respond à une situation où le minimum physiologique n'est pas atteint. Les besoins les plus élémentaires (se nourrir, se loger, se &oigner) ne sont pas satisfaits ou le sont très mal. Même au temps de la croissance rapide du Revenu National (1950-1973), cette pauvreté absolue a persis-té en France dans la population appelée "Quart Monde". Le phénomène a pris une nouvelle ampleur après 1980 à cause de l'allongement de la durée du chômage. Au-dessus de cette zone de rareté absolue apparais-sent dans les sociétés en moyenne riches des étendues de pauvreté rela-tive, situation où le standard social minimum n'est pas atteint. De nombreuses définitions de cette notion ont été proposées par les écono-mistes et les sociologues. La formulation de

J.

K. Galbraith (1961 301) représente une tentative de synthèse "Les gens sont dans le dénuement quand leur revenu, même s ' i l leur permet de survivre, se trouve nettement au-dessous de celui de l'ensemble de la communauté. Ils ne peuvent pas alors acquérir ce que 11 _{ensemble de la communauté} regarde co~e le minimum indispensable à une vie normale, et ils ne peuvent pas entièrement se soustraire à l'opinion de la majorité qui les considère comme inférieurs".

L'indigence extrême, la vulnérabilité à la pénurie et à la maladie n'existent plus dans l'agriculture française, tout au moins chez les agriculteurs non-salariés. Le gite et le couvert sont toujours assurés et tous bénéficient de la Sécurité Sociale depuis 1961. Il semble, par contre, que nombre d'agriculteurs vivent dans une pauvreté sociale relative. Le revenu de ménage est souvent faible dans ce milieu :en 1984, le revenu disponible par unité de consommation dans les ménages de non-salariés agricoles (revenu net d'activité agricole+ revenu net d'activité non agricole+ revenu de propriété+ revenus sociaux - cotisations sociales - impôts directs) s'établit

à

l'indice 71 sur une base 100 pour l'ensemble des ménages l'indice serait un peu au-dessous de 73 pour les ménages d'ouvriers, de 68 pour ceux de salariés agricoles (C.E.R.c., 1986 : 47-49), Comme i l est sûr que la

dispersion autour de la moyenne agricole est forte, on est conduit à 6upposer que nombre de familles agricoles vivent de peu. Il faudrait pouvoir dire combien de ménages ont, de manière provisoire ou durable, un revenu total inférieur à tel seuil. La statistique fraflçaise des revenus ne le permet pas ; la distribution selon le montant des res-sources totales par ménage et par tête ne fait l'objet d'aucune évalua-tion satisfaisante.

Aussi avons-nous choisi d'êtudier la "petite paysannerie" car c'est elle qui semble la plus exposée à vivre dans une pauvreté endé-mique (1).

Après 1980, la hausse des coûts de production et des taux d'intérêt a été telle que des situations d'insolvabilité sont apparues en agriculture. Les insolvables - qui appartiennent à toutes les clas-ses de taille d'exploitation - ont été qualifiés de nouveaux paysans pauvres (Aubert et Léon, 1986) ; mais le niveau de vie de ces "agricul-teurs en difficulté" n'a pas êtê étudié.

Une catEgorie exposEe 1 sublr durablement de bas revenus: les petits

paysans du secteur professionnel agricole

On risquerait de confondre petite agriculture et petite paysannerie. En effet, l'exploitation agricole est définie en France de manière très large, le minimum requis de production ou de superficie étant faible 1 hectare de surface agricole utile, présence d'l vache laitière ou de 3 porcs

à

l'engrais. Aussi n'est-il pas surprenant que

(1) Pour les résultats complets de l'étude publiée en 1984 - en parti-culier pour les développements de nature explicative - voir l'ou-vrage intitulé "Petite paysannerie en France". Nous fournissons ci-après des données complémentaires et des informations plus récentes,

4.

l'on recense un grand nombre de petites exploitations,

Fin

1985, sur un

total de 1 050 000, 465 000 exploitations ont moins de

20

équivalents-hectares de blé (c'est-à-dire une valeur de production inférieure

à

celle obtenue sur

20

hectares cultivés en blé). Si l'on tient compte du

statut principal du chef d'exploitation -

ce qu'il

convient

de faire

quand on étudie les revenus et les niveaux de vie des ménages -

ces

petites unités sont

à

répartir

en

trois groupes selon que l'exploitant

est,

à

titre principal, un retraité ou un actif non agricole ou un

agriculteur.

Il existe ainsi trois types d'agriculture :

l'agriculture de retraite, composée des exploitations dont le chef a

un statut principal de retraité

-

l'agricult.ure de complément, ou complémentaire d'une activité non

agricole exercée

à

titre principal ;

-

l'agriculture professionnelle, celle des exploitants qui sont

agri-culteurs

à

titre exclusif ou principal.

Les 465 000 petites exploitations recensées fin 1985 se

répartissent en 40

%

de professionnelles, 35

% de retraite et

25

%

de

complément. On aurait pu penser qu'à la suite des grandes

transforma-tions survenues dans les

campagnes

après 1950, les petites unités de

production n'auraient plus subsisté que sous les formes sociales

spéci-fiques que constituent les agricultures de retraite

et

de complément.

Or elles demeurent encore nombreuses au sein même de

11

_agriculture

professionnelle (228 000 unités fin 1979, 186 000 fin 1985). Elles

exposent pourtant les familles à la pauvreté car le revenu agricole

-premier moyen d'existence dans leur cas - est médiocre dans les faibles

tailles économiques. En dessous de la limite supérieure retenue (20

équivalents-hectares de blé, ce qui est le seuil officiel de l'aide

publique

à

l'entrée dans la branche) les dimensions peuvent atteindre

des niveaux très bas; il y a de très petits parmi les petits.

Le nombre absolu et relatif de ces petits agriculteurs est

inégalement élevé selon la classe d'âge (tableau). Les effectifs

impor-tants de la classe 55-64 ans appartiennent aux générations des années

1~20-1930. Beaucoup de fils d'agriculteurs nés à cette époque étaient restés à la terre. La décroissance s'est ensuite accélérée. Dans les génération~ les plus récentes, i l y a de moins en moins d'agriculteurs dans l'ensemble de la population et de moins en moins de petits paysans parmi eux.

L'évolution est plus ou moins avancée selon les régions. Si tous les départements ont leurs petits paysans, ceux-ci se localisent pour l'essentiel dans deux grandes zones : l'Ouest aux fortes densités démographiques agricoles où les effectifs sont nombreux, surtout la France du sud qui connaît des taux élevés et/ou des effectifs impor-tants, spécialement dans les zones d'agriculture de montagne •

• Les 3 agricultures et la petite paysannerie (1985)

...

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• Nombre et proportion de petits paysans par classe d'âge (1985) moins de

35 ans 35-44 45-54 55-64 Total

nombre 13 000 22 000 49 000 102 000 186 000

% 9 13 36 55 100

% d'agriculteurs

profes-sionnels qui sont des 14 16 22 37 26

petits paysans

(,

.

• Proportion de petits paysans par dép:;irLeraent (198.'.>)

a

-

4~ ou plus

m

Jl ~ J!III:

~

26 â 3011:

0

16 A

2s,

D

1s,

où aoins moyenne nationale: 26,

Quel est le degré de pauvreté économique des petits paysans?

L'indice 71 cité supra se rapporte seulement aux ménages dont

le chef est agriculteur à titre exclusif ou principal. donc à

l'agri-culture professionnelle ici considérée. Comme i l concerne le revenu total par ménage. i l faut admettre que les bas revenus tirés de l'acti-vité agricole ne sont pas compensés en moyenne par les autres revenus de ménage. Ceci risque tout particulièrement de se produire dans la petite paysannerie.

En effet. i l s'avère bien tout d'abord qu'une grande majorité de petits agriculteurs n'ont que des revenus agricoles bas ou très bas. C'est ce que l'on voit quand ils ont des comptes d'exploitation mais

ils sont peu nombreux

à

en tenir. Peu de petites exploitations adhèrent

au Réseau d'Information Comptable, échantillon que suit chaque année le service de la Statistique Agricole. 201 seulement en faisaient partie en 1979 et 1980. Selon les résultats trouvés pour ces deux années grou-pées, le revenu agricole net (déduction faite des amortissements et des cotisations sociales) par actif familial à temps complet s'établit â des niveaux particulièrement faibles par comparaison avec le Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance (24 000 F) malgré les aides de l'Etat: i l est négatif dans 12

%

des cas, compris entre 1 et 11 999 F 32 fois sur 100, entre 12 000 F et 23 999 F 45 fois sur 100.

Collllll.e les autres agriculteurs professionnels, les petits paysans peuvent disposer de ressources autres que le revenu agricole. Certains sont exploitants agricoles à titre principal seulement et exercent un métier secondaire hors de l'agriculture ou comme salarié agricole. L'épouse peut avoir - à titre exclusif, principal ou secon-daire - un emploi non agricole. Dans d'autres cas i l y aura des revenus de propriété. Enfin, tous sont susceptibles de recevoir des transferts sociaux. Si le revenu de l'exploitation agricole est généralement médiocre, le revenu total du ménage agricole pourrait, lui• ne pas l'être pour tous.

Pour connaître la fréquence de perception d'un "revenu pri-maire non agricole" (salaires et/ou bénéfices non agricoles et/ou

"

8.

revenus de capitaux mobiliers et/ou revenus fonciers), nous avons demandé un dépouillement spécial d'une enquête faite par l'I.N.S.E.E. sur les déclarations fiscales de 1979 (Vert, 1985). Cette source est de qualité médiocre à cause de l'évasion et de la fraude, La statistique établie sur cette base conduit à sous-évaluer à la fois les fréquences de perception et les montants perçus. Nous avons pourtant utilisé ces données en l'absence d I _{autres informations ; la marge d} I _{t::rreur a été} supposée la même dans les diverses strates du milieu agricole (Jégouzo, 1986 : 17-18).

Selon la mesure ainsi faite, plus de la moitié des petits paysans (60

%)

n'auraient pas de revenu primaire non agricole, La fré-quence de perception est pourtant un peu plus forte dans les plus petites unités que dans les moins petites (graphique). La diversifica-tion des sources de revenu aurait pu être supposée d'autant plus recherchée et obtenue que l'activité est moins rémunératrice, Mais i l ne semble pas qu'il en soit ainsi (g~aphique) ; les revenus de pro-priété sont en effet d'autant plus fréquents que la dimension de l'ex-ploitation est plus grande. Quant au montant du revenu déclaré, i l est par foyer fiscal en déclarant de 13 585 F chez les petits paysans contre 13 181 F pour l'ensemble des agriculteurs professionnels.

Figure. % de foyers fiscaux agricoles qui ont déclaré au moins un reve-nu primaire non agricole. Agriculture professionnelle, 1979

Source 50% de 1 ~ à 2,.

moins~

moins

œ

de l~ehb

·

1 2

ehb

à

moins 19

de 50 à

moins

124 de

25

à

moins

50 53 124 ehb ou

plus

67

-~----~---~-

₄₃ 3 PETITES EXPLOITATIONS MOYENNES EXPLOITATIONS ehb •

équivalent-hectare de blé

GRANDES EXPLOITATIONS

dépouillement particulier de l'enquête INSEE sur les revenus fiscaux des agriculteurs en 1979.

Malgré leurs imperfections, ces données confirment - ou font davantage présumer - ce que laisse supposer l'indice

71,

à savoir que beaucoup de petits agriculteurs ont des revenus monétaires par ménage faibles. Encore faudrait-il évaleur les autres composantes du revenu total. La liste en est longue : transferts sociaux, services fournis par les administrations en contrepartie des impôts payés, services issus du patrimoine domestique (logement possédé en propre, équipements et biens durables, bibliothèque et discothèque familiales ..• ), auto-production, le travail domestique étant de plus en plus souvent analysé comme économiquement productif sous l'influence de la nouvelle théorie de la famille, et encore les biens et services reçus à titre gratuit, les biens d'environnement, les externalités (Vanoli, 1978 : 60-61). Ces autres ressources sont-elles plus importantes dans la petite paysan-nerie? L'économie domestique est-elle d'autant plus développée que le revenu monétaire est plus bas? On ne le sait pas.

I l est souvent avancé que les transferts sociaux ont un effet redistributif égalisateur même si ce n'est pas leur but (Padieu, 1982). On pourrait ainsi penser que les petits paysans bénéficient de trans-ferts nets plus importants que ceux des autres agriculteurs, en perce-vant plus de prestations, en versant moins de cotisations ; mais rien n'est moins sûr. Cependant i l faut souligner que les revenus sociaux contribuent à garantir la satisfaction de besoins fondamentaux, ce qui est un aspect du minimum social. Mais, depuis 1980, une baisse prolon-gée de leur revenu agricole a contraint quelques milliers d' agricul-teurs à interrompre le versement de leurs cotisations sociales ; ils ont de ce fait perdu le bénéfice de leur protection sociale. On ignore combien parmi eux sont de petits agriculteurs.

Au total, l'analyse que l'on peut faire actuellement des diverses sources de revenus ne permet pas de conclure nettement sur le degré de pauvreté économique de la petite paysannerie. Le problème se complique davantage quand on associe revenu et patrimoine (Hill, 1982). Il a été souvent dit que "les agriculteurs vivent pauvres mais meurent riches". Si les petits paysans ont des revenus bien inférieurs à ceux

10.

de la plupart des autres groupes sociaux, n'ont-ils pas un patrimoine bien supérieur à celui de la plupart des salariés ? · Nombre d 'écono-mistes voient là un pouvoir d'achat potentiel qu'il faudrait prendre en compte en même temps que le revenu courant ; à notre connaissance, la démonstration n'en a pas encore été faite. Il est sûr par contre que le capital de production est un outil de travail peu rentable,

Il est sOr aussi que quand on prend d'autres critères de con-ditions de vie et de statut social, 11 apparaît que les petits paysans se trouvent dans une position très inférieure

à

celle des autres grou-pes sociaux. Ainsi en est-il de leurs chances matrimoniales.

Un indicateur d' inférioritE accentuEe : le refus fréquent des filles d'épouser un petit paysan

Dans l'ensemble de la population française, un actif masculin sur dix est célibataire à l'âge de 35-54 ans, Hors de l'agriculture, cette proportion augmente quand la position sociale s'abaisse, le taux

maxiruum (20 %) étant celui des manoeuvres (INSEE, 1984 410). En

milieu agricole, la même tendance se manifeste, en atteignant une am-pleur plus grande. Le taux de célibat est, en effet, d'autant plus fort que la taille de l'exploitation est plus faible (tableau) et le nombre

d'hommes célibataires est particulièrement grand chez les petits

paysans (quatre sur dix), dépassant même celui observé chez les sala-riés agricoles (un tiers), groupe que l'on considérait jusqu'à présent comme le plus rejeté par les femmes.

Tableau. Proportion d'exploitants masculins célibataires

à

l'âge de 35-54 ans. Agriculture professionnelle, 19~5.

petites exploitations moyennes exploitations grandes exploitations moins de

1

de 12 à de 19 à

t

_{de 25 à} de 50 à

J

124 ou

12 ehb moins

19

moins 25 moins 50 moins 124 plus

44

39

30 15 6

4

ehb

=

équivalent-hectare blé

Source : Statistique Agricole, dépouillement spécial.

Sans doute le célibat de l'exploitant peut-il s'interpréter

soit comme 11 _{effet soit comme la cause de la petite taille de son}

exploitation. Mais le phénomène trouvant son origine dans la pénurie de femmes du milieu agricole, on peut parler de célibat forcé. Ce déséqui-libre est la conséquence d'un exode plus important chez les filles que

chez les garçons d'origine agricole. Dans la compétition qui en résulte sur le marché matrimonial, les petits agriculteurs sont les moins bien placés.

On en déduit que si bien des petits paysans ne peuvent se

marier, c'est parce que leur situation est peu enviable. Le manque de

femmes ne peut pas ne pas être la conséquence de beaucoup d'autres manques et peut aussi être à 11 _{origine d'autres manques. Mais cette}

fois encore il convient d'être prudent dans l'interprétation s' i l est

vrai que "la question du mariage et du célibat n'est que la question de

savoir s'il vaut mieux être endommagé d'une façon que de l'autre" (Samuel Butler).

*

Ensemble 16

12.

On ne peut chiffrer le nombre de petits paysans qui, en France, se situent en dessous de tel seuil de pauvreté économique. Mais 11 existe des indicateurs qui font présumer que beaucoup d'entre eux peuvent être classés comme pauvres par référence aux standards sociaux, tout en se situant hors de la zone de pauvretê absolue, 11 y a pourtant une hypothèse sous la définition de pauvreté relative donnée par Galbraith, Elle exige, en effet, de supposer que les mêmes besoins tendent à s'imposer à tous les groupes sociaux. Or les agriculteurs, et plus encore peut-être les petits paysans, n'auraient-ils pas une préfé-rence pour un mode de vie particulier? Il y a eu pendant longtemps un fort cloisonnement entre la ville et la campagne. Mais comme l'obser-vait déjà en 1912 M. Augé-La ri bé "Les particularismes s'effacent c'est-à-dire que les paysans ne vivent plus repliés, tournés vers le passé, que les modèles sur lesquels ils se règlent sont hors de leurs groupes".

La première explication des formes de pauvreté qui existent· actuellement dans l'agriculture française est ainsi à rechercher dans la diffusion en milieu agricole de nouvelles normes de consommation. Atteindre ces normes implique d'augmenter le revenu agricole, donc d'accroitre la taille économique des exploitations. Mais dans un sec-teur où l'offre de produits tend

à

augmenter plus vite que la demande, 1' augmentation de la production par uni té de travail et de terre ne peut être une voie de salut pour tous, même s' 11 n'y a pas une très forte concentration des exploitations, La crise des débouchés solvables et la concurrence entre producteurs constituent ainsi une seconde explication de la pauvreté paysanne,

La troisième est la faible mobilité d'emploi des agriculteurs aux bas revenus. Les petits paysans ont une très faible propension à

changer de profession, Les raisons en sont multiples. Leur faible for-mation les conduirait vers des emplois peu qualifiés. lls pensent dès lors que leur pauvreté relative de petit agriculteur est préférable au chômage et à la pauvreté absolue dont la menace pèse sur les travail-leurs non agricoles les moins qualifiés. Ce qui est vrai des pères

l'est aussi, au moins en partie, de ceux des fils qui pre?nent la suc-cession sans espoir de s'enrichir. L'existence d'une pauvret€ absolue hors de l'agriculture contribue aussi à expliquer la persistance d'une pauvret€ relative dans l'agriculture.

Cette pauvreté paysanne, de caractère structurel, existe malgr€ un ensemble de mesures de politique publique : soutien des prix agricoles, limitation de l'offre de produits agricoles par fixation de quotas et non par forte baisse des prix ; aides directes au revenu, prime permanente~ l'animal dans les régions de montagne ; limitation des aides financiêres ~ l'entrée dans la profession; législation anti-cumuls faible imposition sociale et exon€ration de l'impôt sur le revenu.