La gestion des eaux au niveau des bassins fluviaux ; perspectives pour le Québec.

-

.

_",

.,

1 t~s)

La gestion des

ea~ ~

niveau ( titre de 56

du "bassin fluvial au Québec

,

"-.-, J / ,

,

'. '-.

'.

- *' 'I.~, -Iii' .... , ~~. fi: _{-.. r •} '1

'..

,~ ... . . . ",A , ,

"

La gestion des eaux .

au ni Teau des bassina :tluTiaux

PerspectiTes pour le Qu'bec

\

"

l Th'se p~8én'tée

..

l'Ecole d.s gra4Û(8,

en Vue de 'l'obtention

de

-la

.a1tri ••

'.~ar,t8

~ :J j •• , - .... -"':..~ ...

Dlpén •••

nt·'cf~~~phie

_..,..

, . """'7 aoGt 191)

.

1 r Université .cGlt!,' ' _.. . _~~~>

. ,1

1,.~ .

3Oi!".l1ne

Blala. lIIont".l ;..f', 1>' -

.,

"

---

. Jocelyne Blais

/

..

.

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...

" . ' , . 1 .

.

' ' f ... .-

,

"

•

'e

"

,

.

.

TABLE

DES

MATIlmEs

Ré8Wllé

< • ,

".''''' ....

Liste des cartes,des tableaux

et

_\

des

annexe~' _...

"

_.

\

/

Introduction

\

\

, _,

Chapitre 1 Une logique du bassin

_.

~

. ,1.

L'unl-té hydrolOg+qUe

II.

Laa

facteurs secdrdaireè

~

A.

Intériorisation des

d~penses

B.

Coordination des aesures individuelles

C.

Les mesures collectives

Chapitfe 2 Agences de bassin

1.,

Etude de cas

.1

(

,. A.

Les Associations de bassin de la région

de 'la

Ruhr

en

R. 'P.A. Il

1. Objectits

.~

pouvoirs

2. Dispositions

a~inistrati'Ye8

). Mode de tinaneaent

B. Agence. de bassins aux Etats Unis

. 1.

La Te~es8ee

Valley Authority

2.;La Co.aiaaion d'assainiss_ent de: ....

/

ii

vi

1 4 ~ 4

6

7

9

10

1)

1) 14

-16

17

19

22

23

la ri,vi're Ohio

...

't. ... ~:pf.. l ,-- • .'

3.

La Co_isston du bassin de la ri vi-

.. ,

're :Delaware

_{,,-: ..} 32

C. Les Autorl tés, ,flu'Yiales en A.ng1eter.re

,et au

P~s,

de 'Glrll ...

~, ~ . '

1.

Ob~ectits

et pouvolrJl

_,~,~

~ .. ,,~ ." ~ ;.,~,. (

2.' Dispositions

a~1nistratives

( :;. Mode de tinaneaent

!

f

D. Les Agences finanei'rea.et les'

co.ité~·

de bassin en Prance

.

,

1. Objectits et

po~~olrs

2.

Dispositions.a~ini8trative8

). Mode de tinanc

nt

'h

lItt Déf1ni1;ion d'une agenc de bas8in

t:...,;

" 'i ~~ "

)S

)6

)7

iJ9

41 4~ _., /

'4;

46

48

•

·e

-1

. /

"j

: 1

1

1 1

\

-

\

\

\ , ,

\-j , 1

,

"' ., ' , . ~ \

.

" -Il , ,

J .

Circonstanc!,s.

~avor~bles

l

d'

agences

d~

bassin

..

\ .

I. Les donné es

" , . .

A. L$ "ré~ion

de la RÜhr en

.F.A.. . '

1.

Poussée

de 1

~ industri 'i sa:t ion .

'1. 1

2~ Contexte ~avo~able ,

1

aCQéptati~n

de la formule' des .qenos

~nschatten

_.

, B.

Aux Etats Unis, .

. .. ,.

I. La Tennessee Valley'Auth rity

2.

L'Orsanco

0

). La', Delaware River

Basi~ C

lIDlissiôn

C. Le cas de l'Angleterre et du Pays de

Galles

I. Conscience de l'unité du b ssin

fluvial

2.

Emiettement des responsabil

).

Ev~lutlfn

dePuis

1948

D. En

prance '

l ,

Problae" de quanti té et de

q

li t.s

2.

Sensibilisation l.l'interd.spe dance

créée par< le cours d'eau

). Une législation inadéquate

Il.

Analyse

des faits

Chapitre

4

Perspective. pour le Québec

)

Conclusion

:Ann~xes

1.

Les

~ait. "

A.

Le Québec et la aise en Taleur des

ressources en

eau

B.

Le cas

du

bassin de la rivi\re

Yuaska

1.

Description de la région..

2.

Etat des lac8 et cour. d'eau

). Initiatives locales

dans un

coaté

du

bassin

4.Sensibilisation de. populations

, . Le

bassin

de la

l_lIka

depuis 1968

Il. Analyse d.s taits

(~

~

if

Bi b1iographle

,

.

55 55' t~ ~'. 56 56·' . 59 60 61 64 68 ,72 , 1 7), 14 77 - 78' 80 8) 86 90,

1

96 ! 96 1 1 96

1

100 101

,

,

/

..

102 10> 109

)

11)

1

11S

1 120 125

'..-1)6

1 : ~

.,

/

•

Q ','

..

,

.

'

.

.., +~~~ , .,+ ... ,."1"I:Iô'

-,

1 . ' r f '

!

sr

"~ Nous remercion~ notre directeur

•

le p:pofesseur Robert Z.immènnann, de son' aid

, ) .

sells ~~, surtout, ~e l'intér~t soutenu que

po~r no~~e recherche.

monsieur

.

_.

de 'se's con::/, a manifesté

i-'. \..

~

.

' . ~

Nous J'.~1Dercions auss~ messieurs Demers et Tremblay

de l'OffIce, de planification et de développement du Québec, qui nous ont permis de consulter les rapport.s de \a -Mission"

Y~aska, ainsi que les fonctionnaires d~ minist~re des Ri~

~

chesses

natu~~iles

qui ont bien voulu

r~PQndre

l nos

ques-""

1

,1

monsieur llaudce

"~t-Làurent

tions.

qui

a fait nos .cartes.

₁

/

/

."" ,Jt' ~G~ ~~~J: '

..

,~ , ~ ,f ", ... '~ o:. ... ~, , ~ .. / J 1 ~ ~"., " a-' . -

..

• 1 1 \ 1

)

.1-, " é

J

,.

1

"11-La gestion des eaux au niveau des bassins fluviaux Perspectives pour le 9uébec

.'

- '

1 -

.

, -, RESUME

. ii

-. -- -- Cette étude porte' sur la gestion des eaux au niveau

des bassins f19viaux. en général, et sur la posBi~ilité

d'a-voir une telle gest~on au Québec,' e~ particulier. Dans un

premier temps, apr's avoir présenté quelques unes des raisons

pe~vant jU$titier ce type de' gestion des ressources en eau ....

,...----1

( ùnité hy~rologique, intériorisation des dépenses,

possibili-té de

recoJ;~ ~

des

me8~res

collectives ), nous avons étudié

des exemples d'institutiorts administratives de bassins

tlu-l , , _

viaux dan~ 1uatre ~ays ditfére~ts (R~::blique fédérale 'alle-,

m~de, Etats Unis, Angleterre 4tt Pays den-alles, .France ) ,pour

1 •

"

~ ensuite d~~er les caractéristiques principales d'une agence

--... , i . ..'

de bassin telle que nousJl'entendons (pouvoirs légaux,

possi-bilttf d'ex'eution des travaux, autonomie financi're). Dans _{• 1}

un 'deuxi'me temps, afin de savoir si cette torme de

gestio~

des eaux était une possibilité dans l'iamédiat au Québec. nous avons d'abord étudié le contexte dans lequel s'était ettectuée

la mIse en place des agences étudiées en pr . . i'ré partt~~ pour

\' ,

ensuite dégager un ensemble de tacteurs qui-s . . blent faY,o~ise~

()

-

\ ~

particuli'rement la création d'agences de, ba~,-in (état de criee

ou catastrophe naturelle. ini ~iati vea.' locales, conjoncture éco -

~-.

noaique particuli'r . . ent favorable, yolonté d'apporter une

solu-.

.

e'

/

iii

tion aux

probl~Dles

),

apr~s

avoir étudié le contexte 8.c'\;ue.l

~

~u

Québec dans le but de retrouver les influences dominantes

" . . . • ~ .. 1

en

mati~re

de gestion des r.ssources en eau

~:prise

_,

de

cons-cience \sOUdaine des

probl~Dle~,~.t in~ t~atives

locales, vo.lonté ,

du

gouv~rnement

d'agir, influence étrang're en matl're de

ges-tion au

~veau du

bassin tluvial en

particu~ier

), nous avons

\ l ' '~

comparé ce oontexte , celui aes autres pays

k

l~étude,

et

nous avons conclu que le Québec se dirigeait Vers

l'administra-j

tion des ressources en eau au niveau du bassin hydrologique.

\

\ " \

\

\ \ \

\

\

\

\

\ \ 6 7

..

-;

.

River Basin Managem~t

,

.

..

_{Prospects for Québec}

•

ABSTRACT

This study deais with the institutional aspects of

ri-.\' ver basin rnanage~t, in general: and wi th t,he possibili ty of

, '

.

having~.this/ty:Pe of management in a near future in Québec, in

/

particy.Yar. In the first p~rt (chapters l and 2), after hav-,

/ /

i se en sorne ~ the reaso~s which support the idea of river '

-basin management

~ydrolog1cal

unit y, better distribution of '

r"--,

f

costs associated with w~terctr68tment,

.

coordination of _. indi~

~ ~

~~

-'vidual measures of control, use of collective meas4yes), we

have studied the experienée with this type of ~an~gement

infour diff'erent countries (West Germany, the United states,

-.

"

England and-Wales, France ), and have derived general charac-terJ.stics of the institutions best "sui ted for river basin

ma-nagement (imple~entation

.

of stardards and pollcies through

le-~

ia1 power, execution of plans and projects, financial

atl'tono--•

my). In the second part (chapters

i

and 4 ), in oI"der:--to find out if this type of management could be possible,soon in Qué-bec, we have studied the conditions in which the agencies stùdied

in the first part wer~ created, and have âerived a set of

condi-tions whicp seern particularly favorable for the establishment

' ..

,..

..

...

-, lJ j ,

.,

, ,v

of such agencies (situation of crisis or cata$lropher local

l~ad-.\ J

\. )- r " .

ershlp, favorable economib context r strong desirÈt, tb -_, ~l.ve __ water

{

resource problems, at the governmentàl level~.

,~ JAl'

.:;r~_J have" then

studied the present situation in Qu~bec, as far as wa~er

manage-ment is conce.rl)ed (recent interests in the problem, local

l'ea_d-... \ . ....

".I..~ ~.,..

ership, desire of the Québec governmerlt to bring ~ solution to

the problems in at least ,one case ), and have concluded that

ri-ver basin management could be a r~ality soon in the province.

\ 1 ' /

..

.

. " o 1 / J 1 -"';", __ ~l ~ -... "' ~, 'fi , ,

.

\

-.

-

• ,

Carte

1 ~:\:

Carte

2

Carte )a

..

LISTE DES CARTE~. DES 1'ABLBAUX ET DBS ANNB.qS

.

Associations de bassin en République tédérale

allemande - '

Eassin du tleuve Tennessee'

Bassin de la rivi're Ohio

t

Postes de contr&le de la qualité des eaux de

la rivittre Ohio

Carte

4

Bassin de la rivi're Delaware

Carte

5

Les Autorités tlu via les en Angletérre et au

~ays

de Galles

Carte

6

Les grands bassins français

Cartè

7

Bassin versant de la rivi're Yamaska

-Carte

8

Bassins hydrographi4ues du sud-ouest du Québec

Tableau l

l4a

2)a

27a

27a

~2a

3.5a

4la

100a

102a

. Tableau

2

Organisation

admini~rative

de

RUhrtalsperrenverein

Organismes français s'occupant

des eaux

la

Ruhrv.rb~

(

'19a

de gestion

.--44a

Annexe

A

Annexe

B

AItlexe

C

Annexe

D /

Th. Effluent Charges (Baachergenossenachaft

et

L~pp.v.rband

)

(

ty

Interatate Co.pacta Dealing with Wat.r Quali-

Mapagement

_.,

,

Organi ... de bassin (proposition de l'b.p.D.Q.)

Liste des personnes interviewées pour

l'enqul-t.

Chevalin-~18te

des auniclpalit's qui ont reçu le

ques-tionnaire·

,il

125

128

t)O

1))

135

1

.--,

r'

o .:~ , , ' q - 0 , / , & ! la dég'i-a-".>!

-

/ i tutions adniinys":: ','

Un aspe~ 'import"ant des proolèmes

diSP?Si~i~S

~é-~ "

dation de la quali té c1~S e'aux est 0elui des in

, "

[

trativo'S' capables--- d'as~3Urer la 'lüse en vicu eur

e;islatives et l'utilisation des moyens de

.~ontrôl~

et des téc.>niques

d'épuration. Fne tendance se dégaee actuellem8nt, taq.t rlan's la

pra-tigy.e, qye dans 1..a théorie: la mise sur pi8d d'

i~sti

tntirn's a\1 niveau des bassins fluTTiaux. Il semble que ce soit là une des

solutions les rlu~

'~

d'institutinns. Zlle

premi~re 'par~ie t qui

dégaeey les principes

N6tre. étude lorte sur ce type

eux parties bien di~tinctes; ~

rien d'oriGinal, a pour objet de

cette forme d'administration, tels

que l@s rrtnclpales raisons la justif~ant et les caracté~isti~ues

des instl tutlons pouvant le mIEPIX ~ssurer cette g~sti:on; da.ns une

deuxième partie, ~renant comme point de départ que la~gp.stion

"

\ g"

des eaux"au niveau des ,bassins est un moyen ef~icace d'assurer-le

contrôle ~de la qualité, 'et facè à l ' intéret -actuel au -Québec1if. nous

1 ... , } . ~ ').,.. ~

nous

sp~~es

demandé s'il était réaliste d'envisager qVé _nos

~~

-, "

blème,s 'de polh:_tion des eaux puissent ~tre rég~és en partie par ~...,.,

/

. '

la,

mis~

sur pied d'aGences de bassins .dans

~ ~:"':i~i~.IIJ\.'nédi~t.

"

(1) économique

pour--J~ùrô~e,

ÉCE

3m-s relatin to ~nvironment. Ne'if Y-9a)k ONU îâ71

onse ,cana 1en

,es

m n1S res es ressources,

Compt;

.endu

de

~

!a conference natl.onale sur la " Pollution

et

notre miîi Il

~:ontréât;,

1966. tyie

;'~.

draine,

'Jater

·Managem§R*t

Innova~~on'

1n Ent?t-and, The Johns' Hopkins Presa, Baltimore

1969

G

Wh~t

Stategles of American'Water M t ! . . , e,

Ch1ean Préss",

Ariri

libor,. 1969 ~aeemen " The Unl versi ty Cl ~

\!1-..

_'\~

.... ~~- ...

r' ~.. ~ --.. ~

".

2

-'\

Nous avons supposé que si les conditions qui se

re-trouvaient-àu-mo~~nt de la mise sur pied d'agences qui

exis-tent présentemen~ ,( et nous avons 'étudié ce contexte dans

qua-tre pays 1 République fédérale allema~de, Etats Unis,

Angle-terre et Pays de Galles, France ) se retrouvent actuellement

au Québec, nous p'6urrons conclure qu'il peut ~tre permis

d'en-b

visager l'établissement d'une agence de bassin ~ans un ovenir

rapproché.' Dans un premier temps, nous avons donc étudié le

ontexte dans lequel s'est effectuée la création des q~tre

agences ou groupes d'agences dans les p~s ~ l'ét~de, pour

en-suite déga&er un ensemble de facteurs qui paraissent Jouer un

~e déterminant dans la·mise sur pieè d'organismes de bassin.

Dans un deuxi~me temps, apr~s avoir étudié le contexte

ac-.tué~ au Québec en mati~re de gestion deij ressources en eau,

(

~accordant

une attention particulière au cas d'un bassin

, de drainage qui a retenu l'intér3t des administrateurs

québe-cois au cours des derni~re~ années ), nous avons dégagé les'

. ,i~~luence8 qui dominent, et ~us aVQns comparé c~s dernières aux facteurs retrouvés dans les autrès cas' l'étude. Ceci

nous a permis d'Jv~luer partiellement la situation au Québec

o

en~,ce qui a traitA la mise sur pied éventuelle _. d~'un organisme _.

de bassin, nous d01lJ1erons ces conclusi~"tm.?·~rnière partie

'"

de l'étude.

.."._ ... ,...

.~

-, Notre recherche, tant au niveau de l'étude des notions de

ge~t~on ~ l'échelle du bassin flùv1al, qu'A celui de l'étude des

~-conditions dans lesquelles semblent sle~~ectuer la mise en

.0

-\

fi

\ , ~ \ \ ~

\\

place d'organismes de bassin, nous a e~~1né k réfléchir sur

l'intér~t actuel face aux différents pro~mes de l'environne~

ment, et

A

ceux de la pollution des eaux

en~articulier,

nous

aborderons ces questions dans la conclusion

g~érale

de notre

étude. :. -..

\

, ' ....-_ ..

... '

\

\

\\

.--""

J

L

e,

f , 1: Chapi tre 1

-.-

... . ,

UNE LOGIQUE DU BASSIN HYDROLOGIQUE

• • :-:-. <, 0 " "Le choix du bassin de <}tainage comme cadre d'action

1

en ce" qui a trait àu contrôle qual.itatif des re'ssources en eau

permet d'établir une correspondance entre une un i té terri toria- )

le 'oont,'les

~imi

tes sont naturellement déterminées et une

ins~

_

titution administrative: ce choix est aussi justifié par des

.~

fackeurs d'ordre sQcial et ~conomiq~e~ Nous avons tenté de

dé-gager les grandes lignes de ces facteurs qui,~euvent conduire

à la mise sur piedo d'organismes de gestion qualitative des

ressou~ces en eau au niveau des bassins fluviaux.

*

* *

....~\ioI \ _,

..

,vs

1. L1I_{unlté hy_drologique} ;,

Sous notre climat, les eaux de surface tendent à

s~organiser en unités territoriales qu~on nomme oassins

hydro-logiques~ Ce sont des territoires où s'opèrent d'une façon

'" "

continuelle, 'la récèption, la concentration et la distribu-tion des ressources en eau:,

•

A river basin,represents the

area

drained by a

stream and i te- tributaries. It is bounded by a

divide, which ~eparates it from adjacent water- 1

•

' 0

5

sheds (1) •

. La superficie de ceG zones d'accumulation préférentielle est souvent très imlortante.

Comme la zone intertropicale, et à l'inverse

des zones méditerranéennes,' les zq.neG tempérées et froide boréale renferment de eigantesques organismes fluviaux tels le r-.:ississippi, la Léna,

l'Ob, l'Iénisséi, do~t les b~ssins dépassent

cha-cun 2 mill ions de km2 , ou l ' Amour et 'le Ji~cken'zie

( 1;850,000 et 1,760,000 km2 ) (2). \,

< \

.I our le(s flns d8 notre étude, n(")us nommerons bassins

hydrolo-e:

que.3 ''-...(les rétiC'~'3 q,li ne sont en réalité q'Je des sous-ensembles pll) S ou moirlS imI- crtants de ces erands ensembles à l ' échell e

con-'"

t'iumtale; car hipn qu'il soit locique dp rpspecter ces e;randes unités natureJles, il faut tenir compte dl" certaines contraintes polltiques, adrnlnistrativeG ou a ltres.

•

Il n'est pas nécessaire d'insister très longuement sur le

fai t q~le l'eau, à cause d8 sa mobilité, établit "Un lien rriel

er tre les aSéiGeT3 qui partae;ent une partie de ces ref sources;

'"

c'est une re~30urce non circonscrite, contrairement aux autres

.}

ressources ~aturelleR dont la gestion peut s'inspirer en partie

,des notions traditionelles de droit de propriété.

P8:I:ce qu 1 il est dif ricile d'ajuster> nps noti,"Jns d~ droi. t

de prorriété aux reSSOlŒC'es en eau, on peut pr8ner

(1)

(2)

•

l'!arie Norishawa, Streams. thetr Dynamics and r-Iorpho1ogy ,'

Toronto, T-lcl}raw Eill, 1968, P. 153. '

~~dré GUilcher, Pr~ci:s d'h dro10, e marine et' cont"nenta1e

Paris,' r':as on et Cie, editeurs, 19 5," p. 312. '

.

.

r

e

"

•

une solution extrême qui consisterait ~ exiger q~'aucun

chan-eernent n'y soit apporté; c'est d'ailleurs une attitude que

l'on retrouve dans bie~ des cas où il y a légi~lation en

ma-~i~re des eaux. Mais ~e n'est pas

Il

un~ solution, ca~ il

s'avère impossible de conserver ~ l'eau son état naturel·

"pur" I l où il y a utilisation. Un~ solution consiste l ~rou­

ver un ensemble territorial à l'intérieur duquel les usagers

"partagent réellement" les ressources en eau, et faire des choix, déterminer des politiques en fonction de ces

ensem-

'--.' bles ct 'usagers.

'"

~

Le bassin hydrologique. à une échelle plus ou moins

importante, selon les densités de population. les contraintes

~

sociales, économiques et politiques, offre un tel territoire

à l'intérieur duquel peuvent plus faci lemfnt s' articule~.

d'écis"ions en matière de gestion des eaux. \

\

Il. Les facteurs secondaires

les

t 0

Parmi À es réalités d' ordre socio-économique dont le

respect de la régionalisation naturelle des bassins fluviaux

_.

permet de tenir compte, notons particulièrement \ la

possibili-té d'inpossibili-térioriser les dépenses liées ~ l'éPurat~on des eaux.

la coordination des mèsures individuelles et la fossibilité

de recours ~ des mesures collèctives.

1

,

,-\

.if ...

? .

_ A. L'intériorisation' d'es dépenses

-

.. ~

.

... _ 1 '

,-~otons d'abord que les résultats économiques de la

détérioration d~ la qualité des eaux font partie de cette

ca-tégorie de conséquences de la croissance économique que les é-conomistes nomment "déséconomies externes technologiques" ou encore "effets d'entratnement".

Le mot d~séconomie f?ignifie que le résultat n'est

pas économique, c'est-h-dire qu'il implique des dé-penses élevées ou une production de moindre valeur que quelqu'autre possibilité. Le mot "externe" se

réfère à l'incidence de la déséconomie. Il signifie

que le coOt de l'action particulière ( ••• ) est

sup-porté par un centre de décisions éco~omiques (par

exemple une entreprise) qui est, du point de vue de

la gestion, indépendant de celui qui entreprend cet-te action. ''Technologique'' signifie que le coût est

transféré d'un agent ~oun autre par un lien

techni-que ou physitechni-que existant entre les processus de

pro-~tion

Oh

Il est très difficile de faire absorber ces dépenses par chacune~des unités qui les occasionne. on se he~rte'A des

diffi~ultés d'ordre technique '(i.e. la non-séparabilité de

cer-c

taines po~~tions), financier (i.e. certaines unités ne

peu-...

-vent tout simplemen~ pas assurer la totalité de l'épuration

de leurs eaux de rej~ts) (2). D'autre part, il est difficile

o

(1) Allen V. Kneese, Economie et gestjoIlJi~_)~ guali té des

~, traduit et adapté par H. Lévy-Lambert, Paris,

Du-nod, 1967, p. 47,

-·

-

,

(2) Au sujet de ces problèmes particuliers voir. Allen V.

Kneese, R. U. Ayres et R. C. d'Arge, Economies and the ~

Environments A Materials Balance Approach, Baltimore, The _~

Johns Hopkins Press pour RfF, 1970. Henry Jarrett, Envi- ~

ronmental QuS!l i ty in a Growing Economy, Bal timorè-, The

Johns Hopkins Press pour RfF,

1966;

R. Broughton,

"Aes-thetics and Environrnental Law. Decisions and

Value",-Land and Water Review, 1972, 7 (2).

\

\

]

,

-... ,,. ~ i" ~

...

a~~ustifier~u~ ~~ensemble'~:une

population, y compris celle

qUi~t

non riveraine des cours d'eau d'un bassin, soit tenu

de défrayer les coûts d'épuration des e~ux rJs~du~irAS d'un

l

•

\ , ,

bassin donné. ~ Une solution consiste à faire absorber les

des~-. , . bl d' .

\ conomies externes tpchnolot;iques au niveau ri un ensem 13

un1-t~s de déci-sion su:t;,fisam:nent interdépendantes pour que chacune

des parties s~ sente respons8~le de partacer les frais

entraî-1

-n~s, m~me si elle n'occaslonne pas elle-m3me ces fr8is. Dabs le

cas de l'épuratIon des eaux, une partie peut être sirr.plem~nt

bénéficiaire d'une eau de qualité supérieure. l~s unités de ~­

cis1.ol1 qui sont e:""8ctiv8rr.ent interciépendant8:::; sont celles qui

sont échelonrh~es le lon-.:; c1 'u..~ mêMe cours d'eau. Cn fait donc

appel ici à cette notl~n de ·c0rscienc~ de bassin", notion

A

laq,uelle, Dar eX€IPple, cellX qui ont pensé la loi frfU1çaise en

matière d'arnénat;;ement, . ...-defJ eau(,. fontQsouvent appel (1).' Sn fait,

.

,

,

il s' aet·t de définir une "arêne" à l'in térieur. d~ ] aqnell e -:les pToblèrn8:1 ri es enux -feront l ' objf>t cl <f discussions, rj es sCllutions

<

seront pr':sentées et 10 ~o1t des snlutions cr:oisfes directement

~

et ce, en fonGtion ri..; la vocation des c(\~rs ci-' eal';.

- J

"

Jaql...el1e feut varier d'ün bas--:in à l'autre, ou même à '1m

tribu-/

'J taire ~

1{m

autre, à l'ir.téri_eur ~do'un m~me bassin •

(1 ) _{~a documer;ta tian française, "Le problème rie l'eau en Fr'ance".,}

.

"*" otes et etudes .docu.ll~ntatres, le 18 septembre, no 3219, 1 S 65 •

'.

B. La coordination des mesures individuelles

Les caractéristique~ physiques et bio-chimiques des eauJt sont extrêmement variables et dans le temps "('périodes

d'ét~.age) et dans l'espace (le régime "normal" d'un cours

d'ea varie d'amo'n: en ,aval). L#l possibilité' de tenir

comp-o

te de variahles lors de la construct:on d'ouvrages

d'épu-ration implique une certaine int~grati?n des diff~rents

pou-voirs de àpcision. Dans le cas des normes de qualité des eaux

'de rejet r~r exemple, il est possible de faire varier ces

nor-l ' •

mes selon ~'emplace~/ent d' ne muiti:'c~alité ou d'une

entrepri-/ ' '

se au fi l des .~our7 ~'eau e fonction du taux.-EP oxygénatton

de l'eau; malS uhe telle ibilité n'est possible que gi

ehors '. du cadre restre:ln't"·" 1

certaines dpcisians sOnt

d'une muni"cipali tp ou

cl

'une entreprise -quelconque.

c

la flexibilité quant ~ l'utilisatio~es ouvrages,

contribue aussi à parvénir à une plus.g!ande efficacité

écono-mique. E. J. Cleary- donne entre autres l"exemple de la

program-1~~ ~ .. I~~ ~

mation des déversements s~l:'ins (, dans un tributaire de''l'Ohior

( 1 )

What became ~bvious from this exercise ( ••• ) was,

that the" practic'e of programming' waste-water re-leases-scheduled in relations to stream-flow va-riations-deserves more attention than it has re-ceived •• ~ (1 ).

,

/

E. J. Cleary, The Orsanco stor~'i Water Quali-ty Manage- .

ment in the Ohio Valley under~a~ Interstate comgact.

Baltimore, The Johns Hopkins Pr ISS pour RfF. 19

7.

p. 152. / '

" .

,

")

.1

Une plus grande flexibilité dans la conception même des

ou-o vrages peut être avantaeeuse s

Dans une organi~ation conçue·et gérée de manière

~ minimiser les dépfonses sur une longue période de

temps, le statlons d' épuration seraient probable-ment plus 'conomiques pendant le fort débit, et

beaucoup pl coateuses p€ndant les ptiages,

qu'el-les ne le son . ellement (1).

Kneese expJique comment des ouvrages conçus de manière à

cop-duire à ces rp~ûltats sont ~ long terme plus économiq es que

" "-les ouvrag~s tradi tj onnels qui sont conçus pour des dé i ts de

#

rp-fprence arbitraire, et qui sont exploités de façon pre~~~~~

invariaole.

Ces mesures d'optimisation nécessitent.au départ .

une bonne connaissance du comporte~ent de l'ensemble du cours

',~'

eau, et

~~

intégration des pouvoirs loèaux de décisions,

intégration qui peut être réalisée si certaines prérogatives,

(les bonnes) sont déléguées ~ uri organisme régional de bassin.

·C. l es mesures collectives

Les efforts de lutte contre la pollution des eaux portent souvent

de déversement; tion. Une foule

sur Ile'" t'rai tement des effluents aux points _i

tou1efOis, ce n'est pas

l~

l'unique mode

d'ac-d'a~tres

mesures peuvent être adoptées à

l'é-,

chelle régionale, l~squelle~ sont souvent plus économiques à

"

long terme 1

(1) Allen V. Kneese,. 0Pt. cit. t p.

155.

\' , \ ' ..

·e

, , , , _, , , _, \ _; ; ...

--,c ... :: _l'l' /

~

La réduction de la pollution étant souvent

obten~~

plus économiquement ~ grande échelle,

11

est

néces-saire de prendre en compte certaines opérations qui ne peuvent ,être réalisées par les déverseurs

indivi-duel s municipaux ou indu strie 1 R' (1).

Ces'~echniques peuvent être ,des mesures directes

.:..tl'

épuration d~s eaux telles que le s usines d'épuration collec-ti ves ou régionales, l'oxygénacollec-tion directe des cours d'eaux,

l'élimination sous-,. surface du sol. Il peut aUssi s'agir de

.'

mesures pl us ,indirec telle] ',âugmentation des débits d' é

-'\

tiage. L'éventail de c s différentes mesures est assez

impor-tant. Il est évident que l'utilisation de certaines 8e ces techniques suppose au départ une densité de population

impor-()~~ .... A.1o ...

tante et ~~ cours d:eau ne q'passant pa~ une certaine

impor-tance; en Amérique du Nord, le choi~ 'des mesures collectives

peut par. conspquent être plus restreint.

L'utilisation des mesures collective

part une intpgration des décisions ~ différen s

)ci encor~ un organisme administratif ayant

dé-et

sur l'ensemble d'un bassin de drainage peut articuler ,toutes ces actions.

*

*

*

Nous n'insistons pas parti~uli~rement sur

l'aména-r

gement "intégré", "global" ou .~ "buts mul tip'les'" des bassins '.~

•

-\ , :

•

" . 12 .--..

hydrologiques. Le contrôle _de la"qualité des eaux peut

s'ins-crire ~ l'intérieur d'un projet de cette envergure. ou

\ '

;

~;~t

simplement éventuellement déboucher .sur un tel

uaménage-'ment. Mai~ ~ notre avis ce n'est pas un pré-requis pour

qu'-upe action soit entreprise dans le but d'enrayer la

pollu-"

tion des eaux. De plus ce ne sont pas tous' les bassins qui s

v ~

prêtent à cette forme d'aménagement. d

la commoditl"; du canre d'étude ne doit pas faire .~­

lusion. A l'échelle des unités territoriales et ~

micro -ampnagement, le cours d' eau peut éventuell

,-ment créer une interdépendance de destin quj l'

-porte sur toute autre au sein du bassin élément

i-re. M'ais au stade des vastes réal i.sations et

dy'

mi-cro-aménagement, surtoüt dans les régions de

tech-nique av~cée, il en va rarement de la sorte, Car

si ~e par .. JetlP nature, les questions relatives ~

la égulari-g~~ion des débits fluviaux impliquent

une ~troite ~ordination de travail dan~ les

li-mites du bassin, les courants d'échanges existânts

ou ~ na1tre entre les villes de ,différents niveàux

sont seul~'âécisifs pour fournir le cadre de la

planification spatiale (1).

Nous nous intéressons particulièrement ~ une form~d'action

q~ tout ert mobilisant moins de crédits et d'énergie peut

quand même être valable, l~ où les problèmes les plus

pres-sants sont d'ordre qualitatif •

t

(1) Jean Labasse, L'or anisation de _{=-~~~==~~~-=~~~~~~~~~~~~~}

géographie ,volontaire, Hermann,

,

.' . / r' Chapitre 2 AG El~C2J DE lJAJSIl'J ~

/

1"aménac.ement des ea.ux aU?iv.eau

de~

1)assins de

drai-1

~-

• / , 1

nage ,n'est pas wliquem~nt une the rie; diverses exper enCAS en

ce SeT'3 C'r~_t j";jà ,été faites. Noufs étudierons lei '.ID certain

non:-t'r'è

ne

cas de 'cett~ forme de eestionj à. partir rie cette ,gude de

~",

cas nous ttpnte1mns de dSgager u'n modèl c partiel de ce que peut

1"

po

être une adence d(~ bassin, un modèle partiel parce qu r on pent dif- . "

fici leflle lt définir un modÀle COI4pIct oar il faut laisser une maree i

de différentiatidn si on veut tenir compte des ondltions

écono-::liques et socib-poli tiqu~s propres à chacun pays et même à

... * ...

_,1.

-.stud'? d~ cas

Les exeml-,les que nous avons choisis d'étudier sont

ceux qui sont le plus souvent cités dans·les études portant sur

i'

les institutions capables

_.

d'assurer la

₎

gestio _{des ressources en} d

, ,

.

~\ . \

.

e·

v' ~4

--,

_•

,1 ... ~

eau, comme celles pUbliées par Resources for the Future (1 ) aux

Etats~Unis' ou par différents organismes des Nations unies. par-...:

ticulièrement par la Commission économique pour l'Europe et

l'Or--~

ganisation mondiale de la santé; ,_et dans les différents ouvrages

et ~evues spécialisés dans le d~a~ne de la gestion des eaux' que

nous avons consultés. Il s'agit des Associations de bassin

région de la Ruhr (Wassergenossenschaften) en République fédérale

,

-allemande; de t:OtS expériences américaines qui représentent cha-cune une formule<'possJble d' ententes inter-Etat et

inter-gouver-nementale en pays ~ régime fédératif; des Autorités fluviales

(River Boards) en Angleterre et au, Pays de Galles et finalement des organismes français de bassin,"

Pour chacune des agences étudiées, nous verrons

suc-C \

cessivemen~1 les ob~ectifs et pouvoirs des agençes; l'organisa- v,

1

tion administrative ~t les modes de financem~nt.cDe plus, quand

ce ,sera possible, nott,s tentero)1s de faira le bilan des activités

\

des organis!',Ies.

_\

_.

\

A. Les·Associations de\baSSinM

de la région de la Ruhr en R.F.A.

Parmi les Orgtismes

-~e' b~àsin

qui existent

présente-qui

~~~_.

été mis

~ur Pie~ur

appor:ter des

solu~ions

A

des-p

oblèmes~rela~ifs ~

la technique moderne, les associations

ment

-(1) As o~i~tion américaine \sans b~u6ratif s_loccupant de

re-ch rre-che et d'éducation tians le domaine ~u dév~loppement, de

la conservation et de l'utilisation des res~ources

naturel-les. Elle a été créée e,

19.52

et ses activïtb. "ont été

fi-nan ées depuis par dès ~bventions de la Fond~iQn Ford.

;

--,

-,

C~.TI

1'"

r---~~_=----~---~---

__

~ " " 1

ASSOC'ATJOIIS

tE

IASSII

_ALLEN.'E

~ . '---.' t ) .~'"

\

_,

,.

.

.

'

..

o

15

de , él Rvhr 1 -C~ CC~C~TItrntio~~ rl~~o-',.

'?s+: df' 44 !"li' ll?~ et 1 p. dC:~ n3.ture'~ !""o~rE'n ~n

1~ 8f'~nnrle ~~~ ~e

35:

'a ~i~i~~e Puhr, 1ui pst

l'Ul'"'1'> dp!J [lus if"lportantes s"i 1 'on ~I? tiert ras CCll""rte dv Rhin

'111i ~H·\ r:crt ~ !leu .rr~8 pas, ~ l ' aprrovi sionnerT'ent e-:

,

.

t

r~8:ioY\,

8. ur,

b,,~~i_n ~~:r~8:1t

de 1,790 "li'1cs

carrp~,

une _lone;uev!"

C!h3.cune des a'SRociations n.~r8.!:.t ptt~ "Trise en rlace in~.§­

f€,nr3"t!!'.!11'=1'1t, et chacun~ utilisant de fa~on quelque peu variable

, ui c>~rant pt~ acct'lrdées" (2), il en d,fèoule des

leur

~nnctio~nement respectif. ~OUR nous

limit~-rans ici l ' assoc iati'on de ]' Er'1"lcher, qu'i t'out" er;

,. ,

ayanT sprvi d~ mod~le aux autrer, compte parmi 1~ trois plus

1 •

.

-l

'1

(1) Ces

donné~8 ~nt é~~ tir~es

de-Gordon'M. Fair, "Pollution

Abatementl in the Ruhr .District", dalîS Henry Jarrett, ed.,

~arisohs in Resource rv;anag~nt, Baltimore .. - The Johns

~cpkL~s ~e3S pour

RfF, 1961, p. 170.

(2) Par exeT'lJ." l ë., La Ruhrverband appuie beaucou'p plus sur le 0

déve1o_PI' ment-'du :potentiel récréatif que

l'Emschergenos-senschaf~.

1

1

l,' ...

•

"lj

, importantes avec Gelles dé la Ruhr et de la L~ppe.

1. Objectifs'et pouvoirs

En

1904,

une loi spéciale du ~~yaume de la Prusse créait une association de bassin"

~ans

_.

la

'~llée

_.

de la ri

vi~re

16

Emscher; lrorganisation ainsi créée était unè corporation

_..

l

la-~. '\

quelle était assignée deux tâ~hes précisest

.,'

The tasks assigned to the Assoc~ation are. The

re-gulation of draining waterways Ol). the basis of a u- ~

niform plaf\ ( ••• ). and waste-water treatment as weIl

as maintenance and operation of Association installa~ ,

tions (1).

Pour atteindre ces ob.jectifs, l'association était dotée au

dé-.. ~~_ ...

part de nombreux moyens~d'action. \

. ,

The legal structure of the Association was designed to let it investigate, plan, design, constrUct,

ope-rate, maintain, repair and'r~place aIl necessary

ins-tallations or engineering works for the abatement

of

po~tion in a- giveQ river basin, and for th~ general

management of tts waters (2). '

" 0

Il était de plus spécifié que tous les usagers'de l'eau de

~

•

l~Emsch~r ferai~nt Obl~gatoirement p~rtie

de l'association et

> •

que chacun devait assumer une partie des dépensès relatives l '

, '

la réalisation des euvrages nécessaires.

• - or

O~ peut dire de cette 101" qu'elle ne fixait pas b~ati~·

)"~ ' , ' \

coup de" limites d'a~tJon au départi elle permettait une assez

' .

~-.1'"

grande flexibilité <fans sq,r? ';nterprétatio,n •. Il faut ·évidemment

.. ~ -::j<~-,., ~~

., ~,,-.,.~ ...

~-

,-.

~

w (1) Erich Knop et Hans~Werner Koenig, Emschergenossenschaft, '

non publié, p. 2.

(2) Gordon M.v Fair', op. cit., p. 24a-"'249.

oft.. .. " fi,

r

17

se situer dans le contexte de l'époque ob il n'y avait pas au

~épart de partage des tâc~es dans ce domaine; le terrain

d'ac-tion était relativement nouveau.

l a loi créant l'association de l' Emscher servit de mo'~

dèle presque ~ntégralement ~ l'élaboration des lois postérieu~

res créant les autres associations. Notons que ces lois, telles qU'amendées lors de la révision des textes de loi du Royaume de Prusse sont encore en vigueur en Rhénanie-Nord Westphalie; trois

o

n~uvelles agences ont en effet été créées depuis l'avènement de la République/fédérale allemande.

2. Dis~sitiorls administratives

L'association de l'Emscher est constituée d'une assem-," blée, d'un Conseil,de direction et d'un Conseil ,d'appels.

Avant de décrire ces structures administratives,

no-tons que la loi prévoyait un double mode de participation A

l'association, d'une part, il y a les"associés" qui sont les

. districts, ruraux et municipaux; d'autre part, les "partic.ipants"

r _ •. __ -,-.-d>;

, ,

qui sont les entreprises mi~ières (l)~les

entreprises'ferroviai-res, l~s autres entreprises industrielles ainsi que les

commu-nesl les participants sont tous membres de l'un ou de l'autre

des associés. Les associés ont une pa~ticipation d'ordre

sur-(1) Comme nous le verrons un peu plus loin. les résultats de l'exploitation deg ressources minières situées dans'la

val-lée dè l'Emscher, sont pour une grande partie l l'origine

des problèmes qui ont entrainé le besoin de gérer les ,res-sources en eau.

:-18

..

,

tôut administratif, alors que les pArticipants ont

une'~artici-pation à peu près uniquement financière.

'Yô!,. . . .

L'assemblée est constituée d'environ cent membres re-présentant chacun des afsociés. Parmi les pouvoirs de l'assem-blée notons:

The election

of

the Chairman,.. "ice-Chairman and

the other members of the Board of Directors, as as the elective members of the Board of Appeal,

Approval of the budget, .

weIl

(.

..

)

.

Passing of resolutions on addition to

construction p~an,

the general Authorizing loans,

3stablishing principles of a8~~ssment (1).

\J

Cette assemblée se réunit habi tuell,emAnt une fois l'an.

\

Le Conseil de direction est CJmpOS8 de douze membres

~t onze sont élus par les dé1éeués, à l ' ass~mb1ée, pour lln

inan-crat 'ête six ans. Le douzième siège est attribué à l' ineénieur en

chef de l'association, qui est ensa.::ré par la direction, La loi

prévoi t que chaque catégorie de participants doi t ~tre

représen-,

,~

tée au Cor.seiI', de direction, de même que les agriculteurs de la

~égion; de ~lus, deux sièses sont réserv~9 à des repr~sentants

des travai 11 eurs q\i sont à l'

e~Ploi

de's participants. Parmi

-les tâches attribuées au Conseil de direction notons:

The Board conducts allf.the affaire of the association

that are not specifi~ly reserved to-the Assembly,

drave u9 the budget, pres~nts it te the Assembly for

ap~roval, prepares a roster of participants showing

the contributions required of them, and decides on

9

•

_o

-,r .. • •

19

an:,' !,rotest agai"1C'!t such ag~~sS"T!e!lt (1) •

• ;. q M~rr"!::·er 'Jf the r~c;i':maJ Puret', of 'Pines, aYld a

public r~c~~~~~i0r e~ein~er are ( ••• ) two aTrointiv~

~emberq of t~e ~n~~1. r~ t~e electe~ ~e~tprs, ~wo are

"""""'1; ""Ad +0 ~ -: 1."" - .... _ • .,J enM/:> ~ : r ... "''''' _ ' . ' 7'" . . . . _ 1'" ;::;:::M""""''''~ +"'0 mu""-'-' - ' • ;;-.1 , "'" i"' .. ,~ r'e acoC"()'_ :'J \..1

clate~ w~~h ~~e ~l~ln; rrofess~or, ~ne ~u~t he encagod

rrofp _{ssloY'ia2.1:.,' i:,} 2.gr;c')'~ure, ~nd _()!le mu~t _{be 8:r..} P'T'-1'• 1 o"pe u ~: a:: A~s'Jcil.ti,:,:r.. ~e:",rp!, (?). •

tr;?-:i V'ê? e"t -t:ec};:r..i~~e tr~2 ir-;:ror:ahte. rou -::: n' avens

ra

q de

00;"-np~" ~u ~lljpt de ces sprvice~ tec~niques et a~~~~18tr8tifs pour

cent ci!:.'lU8nte :,!"ofeq~i')r.nel"'" pt -;u~t:re ('e"ît~:: ('l'~vri-.ers, e::t; a une

""

.-strtlc"ture -8driristr?tive cOM:,lexe cO~me le '!:('ntl1e lè tab~eau 1:

Le: 8~qoc'ations de 1~ ?~hr o~t ~ !eur disposition

(1) Erich Knor pt P.ans-We~~r Koeni~f cr. cit •• p~

5.

(2) Gor1on~. Fair, op. cit., p.

153.

()) Cette associ2tion e~t bipartite: la Ruhrverband s'occupe de

la qualitA ~es eaux, et la Ruhrtalsperrer.verein de la gestion

quantitative. Il Y a une seule direction pour les deux

• >

-' u .

-/

i

1 Tableau 1 (1) ASSEMBIY ASSEfŒT y

OF THE O!" THE

RPEPVERBAND [{TT; :R"' Al S PÉR PE!'l'!EP E l N 1 30ard

0:

D1 rpctor~j

j

Board bf Di.rectors 1 () f tr.e of the ·R'lhrverb3.:;J.d Ruhrtalsperrenverein President of the RU'lrverband rInd Ru~rtalsperrenverein ---~ ---,.

.

Director .\ anqgln~ Ruhrverband a Ruhrtalsper~env

n-i

f -

th~--J

...

1·

er~_~~T

1 1 1 1 .., 19a

1

\.-

(.rI

DEP ART::7F.I~T O~l _''iATER QFA-:_J _{T'y , DEi-'AR~ffIEI\T OF RESERVOIRS}

1

-::,

Sonstruc- Four ro

- Divisiùn Chemi cal :

\

+ •

,,10:'1 ano glO!1a • ';>1 for st')- R'1d bio- tion, nagement tration

1evell")~- sec

....

'~Ion<=: r8. - ., -:rpo

m~nt for sewa- kes la- loe;icq} . laborato- 1

construC-jwater ma-

Adminis-1 of réser-voirs :J'p treat- ry 1 u~ 1 ment i 1 1 •

_-

_>

-AD~' I~ISTRATIO:'J _{OF BOTH ASSOCIATIOHS}

--

-

--._- ,..-_.

General _"

~ssess-

(

real\es-FinaY\ce Justice

tate,per-ment sonne1

etc.)

(1) Allen V~ Kneese et Blair T. Bower. Managing Water

Qua~ty~~cç­

nomics, TechnolOgy

t

Ins~i tution~, -Baltimore, The

Press pour RfF, 19

8,

'/J.

260. .John~ Hopkins

' ...

•

•

•

-....

empr1)nt~~ !'(l1J:r CQll'Tr1 1" ! pc: rl(~ l'(>n~e:? extr2ordir!8 irp'~. T~:-' 0(.Pf>11"'f'C"O

c:ll ('lJl:(>;~ p t , ~nO'îrT,inr ,~'11n'? r::,.r~, ri"C' ~[)fYl,,~;Cpr; ('(·ur.~;. I-,~r le~

[81"-\ ~ -Y' l '1 r ' '.' "1 ~ l i " --:je"'. ... m e:r: t? nn+""'p tr8vn. i l . , -;",-J:ny ' , ~lle O::;'YI'-- le b3SS1v

, rie l'EÏTic;cher, les

rroblÀ'~f->~-t::mt dps rl/renfH~s d'}l1"e::;tir::spment et d'exnln;tatioY". Far

ronsé-'{m>nt, il es":; rY''-:Vll que 1 es entrepri ses mini ère", dl') i v~nt aS3'urer

une é:ranrje V'1.rtip (jes d(.renses ,initiales rl'o}1~ration O'Ass0chernemt.

De la m~me m2ni~re, s'il arrivp q11'un membrp dpmande la r~alisRtin~

d'installations spfcialeR qu~ ~e sont pas jn~ispensahles pour

at-teinrlre l ' ohjec-:i f t:én(~ral de l'association, il est possible que

~

ces installations ~oient con~truites (~ condition qu'elles he soient

pas incompat~bles avec le", politiques de l'a~sociation),

21

mais dans ce cas le demandeur paiera les dép~nses

supplémentai-res.

L'Emschergenossenschaft -ainsi que toutes les autres associations de la région, procèdent avec une certaine

souples-se. Elles agissent dans le but explicite de limiter les dépen- '.

ses et ne se sont pas imposé de procédures administratives et

financières très formelles, lesquelles risqueraient de leur fai-re perdfai-re une partie de leur flexibilité (1).

,

L'assOQiation de bassin de l'Emscher est active de-puis près de soixante-dix ans. Parmi ses réalisations notonsl la mise en place de quatre-vingts installations de drainage des terrains affaissés; de dix-neuf stations'individuelles et régio-nales di épurat,ion des eaux usées: de quatorze usines de

dégra-~

dation des phénols; d'une station de contrôle continu ~e la

qua-lité des eaux; de plus, la totaqua-lité des eaux de cette rivière est traitée mécaniquement afin d'enlever les matières en suspen-sion avant son rejet dans le Rhin. Au sujet du travail accompli par l'ensemble des associations de la Ruhr, Gordon Fair écrit.

The visitor to th~ industrial complex of the Ruhr will

be struck to-day by the absence of unsightly or

ne-glected land and swamps, the nea~riess of the

con-tained water courses, the linearity of many of the smaller rivers and brooks and sorne of the larger streams ( ••• ) and the languid elegance of the wider rivers that, in the case of the Ruhr River, for exam-pIe, are regulated by impounding reservoirs near

their headwaters and in their lower reaches are

elabo-(t) A ce sujet. Organisation mondiale de la santé, Lutte contre

la pollution de§ eaux, Aperçu de la législation sanitaire

-

...

\ \.& ,. ' ,

.

22 " r

rat~d into flights of gig2ntic ~ters of navigable

pools or lakes (1).

ce~t~:· (2) il ne ~e~blQ pas que la situ~ticn 3e soit

d6tfrio-r0e.

B. Agences de bassin aux Et;l.-:s-Unis

\

Aux Etat3-Uni~, le frobl~n~ de !a misE' cn va!eur 1en

res~ourceJ en eau est assez comrl~xe; l'~~Œensitf du tcrritoi~e,

le~ d,ifft5rences clirrloti1UCG marquées (3), l'i!fjrort~n:ce de~

c).,ur'·~.·d'ea1.1 ct lc~' cretr ... dAs,r:1i:::--:3rité: d3.:18 lcC" modp.: d;:rel'rls~

" ""\ ;:~?::+ et dans les activités nconO'Tliq)le'l le long ('Pu:'! ...-:~mê cot;rs

-.'

facteurs ~ui renrlent difficile ~ne

Al~ f5..1 de::: '"'nn,!e::. des solu"":io:;.~ :J.r.i-'rorriDe·'" ont ,~tt?

. recherchne;" soit Qans une ~gence f0dorale de b~ssir.,

13. Tennez;e~ V'3.11ey Authori ty. ' soi t dar~~:; une a.;ence

fndAr~lc ~ structure rPGionaJe. soit Q8nS des c~Œitps

et co~~ission~ inter-agences pour un bassin, comne la

CO~Mi~sion ~'Ae8~i~i~senpnt du bassin de l'Ohio, (.~.),

et m~:nè r0ce~~ent da~s une agence de bassin mixte

~~-(1) Gorrj()l; :v·~ Fàir, Ql'.LSit., p. '145.

(2) OrEanisation ~ondiale de la sqnt4, op, cit •• p. 27-29. Al~en

v.

KneesB et Blair T. Bower, op. cit., p. l258-2h2. Robert G.

Adarnson, Pollution. an Ecological Approach, Scarborough,

Bellhaven House, Limited,

1971.

p. 132-1)). ~

()) A partir de ces diff~renceG climatiques, les doctrines de

droit des eau~ ont ~volu~~de façon différente ,dans l'ouest

et dans l'est der:> Etats-rHisr la loi fondamentale de l'est

du pays est ~~lle d'un usage raisonnable des droits

rive-rains, alors 4ue la loi fondaMentale d~~s l'ouest des

Etats-Unis est celre~~e la prise de po~~ession •

. , ..:... 1 \

..

2)

d~rrtle et o'état~ -1@ COI!lmi~~ion ou "b8ssin de 1:1.

ri'-vi~re De18ware (t).

, . . . . l -1-'1 t t ' . .

Nous.~tudiernns l~s trolS agences 'lon~ l es que2 lon lC\.

Sans ~trp let' ~~u'e'J 9e;ences, (voir annexe Pl.~lles donnent"

~ ,

une io~e g~n4rale rl0 ce 1ui :::e fait dans ce~do~âine

auy.-Etat~-Ur.i..S.

1. l 2. T~n'1e~sPE' ",_' e'./ Alltho~i t:," (1'. ". A. Y

"-Tp f18uve "-Tpr.nessee est l'un" des fleuv~~ _{.. , :} les rlu~ '-

im-ro~t3.~t: dos Et8ts-tTnis; o'une lnY1.;ueur d'enviro~'650 millp!:, il

traver~e sert Et:1.t~ a~fricpjn~, soitt l~Alabama, ~a Georgie~ le

'f

Ke'Y)tuc1r_y, 1 e _T' j Asi ~Ri,ri', l'a Càro,l ~ne du Nord, le Tpnness'ée et '

.1

la Virginie. C'est 13.:1"0 -le carire d'un projet :.r.P2;jotl~1 .de

déve-\

loPP9rreY'lt h t,rus "les nivertux, et en, tenant .compte _{, ,} à'uY1f~' ~itua-

_.

tion ~e crise ~cnnomique particuli~re 1u'il f~ut ~tudier ln

o

T. 'I.A.

" La '!:.

".A.

est unp '1oci~tp pub1iq!.te 1u 'e;nuvernement

fp-. '

d~rR1 am~r~c2in; elle q 6t~ crp6 e pn -1933. Ellp ne rel~ve

d'au-,

cun ~inist~!'p (de.pa,...t:1lpnt) ou gouvern.ef"lE'nt centr:1.1 et ses

pro-t , ~

j'?ts sont 8:rrrou+P"f-'- .directement par 1 e Congr~s. Elle est admi-n,lst,!"pt:l ra!' un Conseil d.e 'direction autonome 'et son personnel ne fait pas partie de la !lJnction pn'blique a'!lpricaine. C'est

/)

~)sGi une agence qui rroc'de el1e-m~me h la rpalisation des

(t) A~len V. Kneese, Economie et eastion de Ja qualit~ des eaux,

tradlli t et aoapté par H. Levy-Lambert, Pari 8, Dunod t 10

67.

p. 222~223. ~

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C.AlTI kEHTUC.KY ...

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t.r8.V::111Y n·~cP'P,8airf'~ ~ la rpQli"8-t:;0n

ne

~f''''' ()b':pl"'tifs.

1

24

l'01'jf>c1-if' ::,ri1îC"ir'll rt~ l"'et t0 80C;Ptp.Pé't

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>JD~·''1)Jr> dp. l'p·pspml"\Î.r> riP , 1~ r(cio:J'rlr'11;,'~e f';j'Y"lp flp11ve

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lo'Y'lsg+i,",!, np , 'Qc:;r1r';1t'lrr>, nn'lcP1-ïo,,: 1'?:n1}l~d'Y'e qlJrr~C; (jp!'3

8,-Ericul"':;r>.lrc, 'Y'er'Î:~~rrf?;:-:, 'ni"p pn V·ll.(-".~~r. •• d.~I·";0-"tp.;:-t:i..e} Y'r~l"'r(~R­

't t T) •

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notr);r,·~c.: :,01l"r 1ln rr'8 r n:1-+: de troi'c; é:JY::':: par le Pr/'''''inpnt df'S

:=:ta-r-:,-tin i c.:, .... ' rCC\l:-'e rte l ' 3 c1fÜr..i "tr'l.t i or' de l Cl. ~0C iptp. Tl n';jr o? l'e' c.: ~.

rie ~::'r;'o~l?nt!lnt!"~ _. tiec; i:Jt0r~t!i 'o(',8UX élU ~ei>l de ce cÔ'î~'ei _, 1 ~ l1n-,

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-tnr.S +;Î":1~pf'0;.f" 'l1lP le !=,j~c;P sodal rie 1 'or6 a',-,i<::>ne ,e~~t c:i..tllh ~.

,

pt 'l'l'une très f8101e !,'Y'oportion d1.1 rerQ0>l'î~1 ~

l'cm-\ . '" 1

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1R ,~()r;~t': tr"w31:,le ~ \·IRs~inEtOr1.

~tJ èstah'_isfîPS ':::ene::al rol1~les, - ' .

dpt~rrr inp~ progra.'1 direct lOr!.f; and èrnr1hase8, .,

prescri bes th~ h8.s1 C orga:ü za iionaJ structure,

review8 r~r0rts and evaluate~ 'Y'eports, 1

aSSV'T'e;:; priPlar~J respons i bi 1 i t;y ,fnr externa l r/e lat io!:s , .

esneciallv _{wi th 1tlR'ihinp'.ton (1).}

. . .

~ ~

(1) Roscoe C. ! '.artin, Il The Ten?'les!';ee Va~ley Authori ty, A Stud~r

of Ferieral Control", Iaw and CQnte1'l:porary Problems, 1G57,

22 (é+.r) 1 35(;.

)

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.... \ _....

.,.

-- ...--l 2.5 , ,

Lè

raIe principal dans la directio des trav~UA de la T.V.A,

-semble revenir au directeur généra de l'organisme.

appointed wlthout term by the board of directors ( ••• ) he serves the board both as representative and as spokesman vis-a-vis staff and program acti-vities. Following a decision by the board, the ge-ne raI manager proceeds with its effectuation. ( ••• ) On the other hand, he ls the principal staff

repre-sentative and spokesman in relation to the Board. (1).

Le directeur général est assisté d'un personnel nombreux.

At the end of fiscal year 1967, TiY.A. had 18,.518

employees ( ••• ). Of the total employed, Il,050 were tra.des and labor employees (2)'.

En 1933 la T. V. A. est d-èvenue 'propriétaire de toutes

~

les install'ations hydro-électriques de la rëgion, ainsi que de

J •

deux usines de prOduction de f~rtilisants ,chimiq~~s (ces -deux

usines appartenaient àu gouvernement féqéral). Les1revenus

qu'el-le retire tqu'el-le ces de~x types d'établlssemen~ et les revenus

pro-venaht de la~ente d'~lectricité sont tr~s importants-~t

doi-fr,tj. t

vent ~-pre réinvestis dan~ la société. Ita société reç oi t des

sub-\ ~~ '-. ...

ventions du gouvernement américain et elle a le droit d'émettre des actions. Au sujet des détails de'ce financement, on peut consulter les rapports annuels.

Parmi. les principales réalisations de la T.V.A.,

no-dl>

tons. la construction de nombreui barrages visant le contrôle

~ 1, ~ •

. ·de la navigation

_-

e~

_.

le déveloPPcement des ressources

hydro-élec-triques;:.. l _....

'améli~?-~~·~n

~

4es pratiques agricoles de la région,

f- \ . ~, \

(1) Roscoe C. Martin~ op. cit., po_3.59 •

. (~Annual Report ot: the Tennessee Valley Authori ty for the

fis-. ~èa1 Year Endéd June JO, 1967, New York, Arno Press" 1969,

p.

:::to.

.

...

.

-26

(

(ceci ~st en partie lié a~ fai~ qu'elle produit des engrais

;

,

chimiques); l'acqu,isition de vastes étendues de terrain pour'"

le reboisement; 'vIa distributi~n d'électricité ~ l'i:t presque to

-. -. ta·li té des résidents de la région: La mise sur pied de coopé-'

.

' ...

'"'"

~ ... ~? .. ..,. ... 0."-"5-_. \

ratlves ,de vente d'électricité; l'amélioration du potèntiel

et des p~atiques de pêche dans la région; le co~rôle des

inon-dations 1 l'aménagement de zones à potentiel récréatif: etc. On

pourrait s'étendre longuement sur les réalisations de cette

so-ciété. Notons que presque'tout était ~ faire ou ~ refaire dans

cette région en

1933.

.r

1.1 ne sembl~ pa~ cgue la T. V • ~ se préoccupe

par1icu-,

li~rement -"du contrôle de -la qualité des e~ux de cette région.

En 1958, le gouvernement américain

appr~u~t

lâ:mise sur pied

d'un' organisme indé~endant qui s'occuperait des problèmes

re-·v

latifs à la- détérioration de la qualité des eau~ de.ce fleuve

et de

se~ tributair~s~

mais l'entente n'a pas encore été

rati-"

fiée par tous les Etats riverains du Tennessee et de ses

tribu-t~ir'es •

ri(

Contrairement aux autres e~périe~ces qui sont

l'ob-j et de notre étude et qu.i, ont' surt'Out trait au contrôle des ressources en eau, la

",T.\'

.A. a été créée dans l'e but

d'amé--

,

.

\

liorer l'économie d'une région. Elle a' pourtant ceci de com-_{, ,}

-cun avec toutes les autres expériences. son cadre .d'action

,-est celui du ba§sln de drainage.

0 .

-... _~

.'

27

2. La Commission d'ass~inissement de la rivi~re Ohio (ORSANCO) .

Cette commission a été mise sur pied en 1948 ~ la ~

suite d'une entente (de type Compact) entre huit Etats

améri-1

cainsl l'Indiana, l'Illinois, le Kentucky, New York, l'Ohio, _,

...

-

--.,-la Pènnsylvanie, le Tennessee et --.,-la Virginie de l'Ouest. La

ri-\ vi~re Ohio drain~ l'une des,~égions les plus industrialisées

\

\des. Etat~-Unis; les sources de l'Ohio sont situées tout près

dé Pittsburg.

-L'ORSANCO a comme objectif principal d'assurer la

surveillance de la qualit~ des eaux de la rivi~re da~s ra

me-sure 'où cet~~ sur~lance favorise la coopération inter-Etat

pour le contrôle'de la qualité de ces eaux.

...J _,

-L'Orsanco se préoccupe uniqu~ment des

problèrnes~ua-. t problèrnes~ua-.problèrnes~ua-.problèrnes~ua-.problèrnes~ua-. ~ '- -.'..,r ,

1 ... r,rI ~

litàtifs des r.essources en eau. Elle a été créée ~ la suite

J.

'L

d 'un ~esoin qui se- faisai t sentir dans la régi'on de coordonner

.

>j,.

~

les efforts visant

rt

diminuer le rejet ,des eaux usées non

trai-tées dans la ~ivi~re Ohio et ses tributaires.

,

Initial attention was locused on the Ohio River. Con-· ditions on its tributaries were ~o be remedied in , turne While pollution caused by acid mine drainage

was severe in sorne parts of the basin, it was agreea _tQat this was a less universal and certainly a more

èom~L~x problern to·contend with than the elimination

of contamination contributed by municlpali ties and

industriès. These priorities of public concern, amply ~

supported by professional opinion of what should be

done, determined the strategy and tactics of the

OR-SANC() mission( 1')~ . f

\

~ .... .",.~

Edward J. Cleary,;The Orsanco Story, Water Management in

the Ohio Valley under an Interstate com

p

a

4

t--, Baltimore, The

Johns ~opkins Press p5urr

Rtp,

1967,

p. 29 ~

Ci

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