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Art contemporain et droit d’auteur – Toute œuvre d’art est-elle une œuvre au sens du droit d’auteur ?

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Academic year: 2021

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Texte intégral

(1)

Art contemporain et droit d’auteur

Toute oeuvre d’art est-elle une oeuvre au sens du droit d’auteur?

Julien Cabay Aspirant au FNRS

(2)

L’oeuvre au sens du droit

d’auteur : généralités

• Art. 2, (1), Convention de Berne :

« Les termes ‘oeuvres littéraires et

artistiques’ comprennent toutes les productions du domaine littéraire, scientifique et artistique, quel qu’en soit le mode ou la forme d’expression (...) »

(3)
(4)

L’oeuvre au sens du droit

d’auteur : généralités

• La forme (= perceptible aux sens ; >< idée)

• L’originalité (= empreinte de la

personnalité de l’auteur ; ≠ nouveauté) • Indifférence à l’égard du mérite et de la

(5)

Constat

• L’art et le droit : deux vérités différentes • Le droit d’auteur : deux vérités

(6)

Les deux lectures de la

notion d’oeuvre

Œuvre littéraire et artistique Œuvre d’art Œuvre littéraire et artistique Œuvre d’art Fig. 1 : Fig. 2 :

(7)

L’art et le droit avant

Duchamp

• Construction du droit d’auteur (fin XVIIIe-fin XIXe s.)

• Pas de définition de l’oeuvre ; considérations esthétiques

• Définition de l’art // définition du beau • Indifférence à l’égard du mérite et de la

destination

(8)

Marcel Duchamp

(9)

Marcel Duchamp

(10)

L’art et le droit après

Duchamp

• Art conceptuel, dématérialisé

• Joseph Kosuth : « Tout art (après

Duchamp) est conceptuel »

• Forme? (>< idée)

• Originalité? (>< simple choix)

• Q° : Le droit d’auteur a-t-il vocation à protéger toute création artistique?

(11)

Les affaires Christo

Christo et Jeanne-Claude, The

(12)

Les affaires Christo

Christo et Jeanne-Claude, Wrapped

(13)

Les affaires Christo

Œuvre littéraire et artistique

(14)

L’affaire Paradis

Jakob Gautel, Paradis, Installation au CHS de Ville-Evrard, 1990, dans le cadre de la manifestation

Pour un espace de recherche et de production

(15)

L’affaire Paradis

Œuvre littéraire et artistique

(16)
(17)
(18)

Les affaires William Klein

(19)

Les affaires William Klein

Œuvre littéraire et artistique Œuvre d’art Œuvre littéraire et artistique Œuvre d’art Fig. 1 : Fig. 2 :

(20)

L’affaire Spoerri

(21)

L’affaire Spoerri

Œuvre littéraire et artistique Œuvre d’art Œuvre littéraire et artistique Œuvre d’art Fig. 1 : Fig. 2 :

(22)

Conclusion

• La vérité de l’art s’arrête là où commence celle du droit

• La vérité du droit s’arrête là où commence celle de l’art

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