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Des marchés de droits d’épandage pour résorber les
excédents au moindre coût : simulation dans les ZES de
Bretagne
Philippe Le Goffe, Laure Rebuffet
To cite this version:
Philippe Le Goffe, Laure Rebuffet. Des marchés de droits d’épandage pour résorber les excédents au moindre coût : simulation dans les ZES de Bretagne. [Rapport Technique] Ministère de l’Agriculture de la Pêche et de l’Alimentation. 2002, 63 p. �hal-02317183�
PÔLE D'ENSEICNEMENT SUPÉRIEUR ET DE RÉCHERCHE ACR()NOMIQUE DE RENNÊS
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A
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S
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R.
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\l
P
H
L
\.?Départernent Economie Rr:rale et Gestion
65, rue de Saint-Brieuc - 35M2 Remes cedex
Des
marchés
de
droits
doépandage
pour
résorber
les excédents
au moindre
coût
:
simulation
dans
les
ZES
de
Bretagne
Philippe Le Goffe
etLaure
Rebuffet
Novembre 2002
Sommaire
1. Les
instruments
dela maîtrise
despollutions
des élevagesl. 1. Réglementation versus instruments économiques
I.2.Marchés
de droits à polluer et épandage...'.'...2.Lamesure
de loefficacité économique des marché dedroits
àpolluer:
contextescientifique
etméthodes...
"""
83.
Apptication
au cas des marchés dedroits
d'épandage..."""" """""""""
123.1. Les données....
t2
t4
18
t9
2I
3.2. Construction des marchés
3.3. Calcul des coûts globaux de résorption...
5 5 6 3.5. Discussion...
Conclusion...
""'25
Références...
""'27
Annexes :
Représentation graphique
des marchéscantonaux
de l'épandage etcalcul
descoûts
globaui
derésorption
pour
les différentes hypothèses...Canton de Plouescat ... 30 ...32 3.4. Résultats... Canton de Landerneau ... Canton de Loudéac Canton de Matignon. Canton de Jugon-les-Lacs ....' Canton de Plabennec ... L i
..34
...36 .... 38 40DOTtJlt,lEt'lTATOl'| ÉCOl'lOl\4IE RURALE REIIttES
I
ll]il
ilIilillll
lllll
lllll lllll
llllllll
rk00O289iF
Résumé
La maîtrise des pollutions des élevages bretons ne progresse pas au rythme souhaité. Dans ce
contexte,
il y
a
un regain d'intérêt pour les
instrumentsqui
permettraientde sortir
larésorption de l'enlisement environnemental et financier. Notre
travail
se proposed'appliquer
les concepts issus des marchés de droits à polluer au contexte de la résorption en Bretagne. On
a simulé
des marchés cantonaux ayantpour
cadre lesZES.
L'objectif
est d'estimerle prix
d'équilibre
desdroits
auxquelsconduirait
la
résorption,de
prévoir l'utilisation
des terres d'épandage et le recours au traitement dulisier,
et surtout dechiffrer
les économies de coûtglobal
qui
seraient apportées parle
marché par rapport àI'application
dela
réglementation.Des variantes de la réglementation avec ou sans circulaire
Le
Pensec-Voynet ont été testées,sachant
que
l'on
a
égalementfait
varier
la
mise
à
disposition
des terres d'épandage.La
méthode
utilisée
a
consistéà
reconstituerla
fonction de
demandede droits à
partir de
lastructure des coûts de résorption sur le canton. Les données provenant d'une étude antérieure ont été utilisées.
Dans les cantons en excédent d'azote par les seuls effectifs de bovins et de porcs, le
prix
desdroits se
fixe
généralementau
niveau
du
surcoûtunitaire de
traitement
(par rapport
àl'épandage)
des
ateliers
porcins de
taille
moyenneou
grande.
Les
prix
dépendent deI'excédent, mais aussi de la structure des exploitations. Les ateliers porcins de petite
taille
ontgénéralement intérêt à acquérir des droits d'épandage, alors que le traitement est plutôt mis en æuvre par les ateliers porcins de
taille
moyenne ou grande. On peut également prévoir dans denombreux cantons la résorption de l'azote minéral
et del'azote
avicole, ainsi quela
mise enæuvre
de
la
réduction
à
la
sourcepar
l'alimentation,
comptetenu de
coûtsunitaires
derésorption faibles.
Le
marchéconduit toujours aux coûts globaux
de
résorption
les
plusfaibles,
y
compris en incluant une estimation grossière des coûts de transaction.L'application
de
la
circulaire Voynet
améliorel'effrcacité
économiquede I'approche
réglementaire, quidevient très proche de celle du marché, car les élevages efficaces traitent dans les deux cas.
Cependant,
si
la mise à disposition des terres d'épandage sefait
mal,
les coûts de I'approcheréglementaire avec et sans circulaire
Voynet
se rapprochent,tout
en s'éloignant decelui
dumarché, solution qui devient de plus en plus intéressante.
Ces résultats
ont
surtout une valeur pédagogique, compte tenu dela
rusticité dela
méthodeemployée et des nombreuses hypothèses qui jalonnent le
travail.
Ils
incitent
à poursuivre lesrecherches sur les marchés de l'épandage,
qui
pourraient devenirle
moteur dela
résorptiondes excédents minéraux de toutes natures, à condition, comme dans les pays du nord, que se
Introduction
En
Bretagne,comme
dans d'autres régions européennes,la
concentration des productionsanimales est à
l'origine
de pollutions et de nuisances, dont la plus connue est la contaminationdes eaux
par les
nitrates.Pour
y
faire face
et
respecterainsi
la
directive
européenne dite<
directive
nitrates >>,les
pouvoirspublics ont
été amenésà
prendreun
certain nombre demesures
depuis
1993.C'est ainsi
quele
Programmede Maîtrise
desPollutions d'Origine
Agricole (PMPOA)
comporte des aidesà la
mise aux
nonnes des bâtimentsd'élevage
etprévoit I'intégration
des
élevages dansle
systèmedes
redevancespollution
payées aux agences de I'eau. Dans les zones d'excédent structurel (ZES), des programmes de résorptiondes excédents ont été arrêtés, faisant partie intégrante des programmes
d'action
de la directivenitrate.
En
Bretagne,
les
differentes solutions
envisagées(optimisation
de
l'épandage,réduction des émissions à
la
source, transfert à distance et traitement des effluents)ont
fait
l'objet
d'études approfondies(voir
notammentSOGREAH,1996;
Poux et Barbut, 1997). Faceaux
nécessitésd'installation
des jeuneset
de développement des petites exploitationsdans
les
ZES,
et
dans
le
but
d'accélérer
les
programmesde
résorption,
des
mesurescomplémentaires
ont
été
arrêtées
pæ
la
circulaire
Le
Pensec-Voynet
(notammentplafonnement
des
surfaces d'épandageet
obligation de
traitement
pour les plus
grandsélevages)
et
confirmées
récemmentpar
le
deuxième programmed'action de
la
directivenitrate. En effet,
la
gestion du PMPOA prévoyait une intégration progressive des élevages encommençant
par les plus
importants,ce
qui a
conduit les plus
grandesexploitations
às'accaparer les terres d'épandage, en dépit de
l'équité
mais aussi deI'efficacité
économiquepuisque
ces
dernièressont
susceptiblesde faire
des
économiesd'échelle
sur
le
coût
dutraitement.
Malgré
ces mesures,la
maîtrise
despollutions
des élevagesbretoni ne
progressepas
aurythme souhaité. Les
difficultés
rencontrées ont été analysées dans plusieurs rapports récents.La mission d'évaluation du PMPOA a recommandé de réformer profondément le programme
afin
d'améliorer son efficacité
économiqueet
environnementale (Cahartet
al,
1999). Lesrapports sur
la
préservation dela
ressource en eau rédigés parle
Commissariat Général aufUn
IZOO|) etla
Cour des Comptes (2002) ont souligné la mauvaise application du principepollueur-payeur, source
d'inéquité
etd'inefficacité
économique, ainsi queI'insuffisance
descontrôles
et
des incitations. Plus
spécifiquement,
la
mission d'évaluation
du
ConseilDépartemental
d'Hygiène
d'Ille
etVilaine a
fait
apparaître les carences deI'application
de lalégislation sur les épandages (Baron et al, 2001).
A
I'occasiond'un
rapport préparatoire au(
pland'action
pour un développement pérenne deI'agriculture
et de I'agro-alimentaire en Bretagne >, Mahé etLe Goffe
(2002) ont montré leslimites d'un dispositif
quifait
surtout appel à la réglementation et aux subventions et peu auxinstruments économiques
incitatifs.
Le
financementpublic
systématiquedu
traitement
desdéjections animales, envisagé en Bretagne, présente notamment de nombreux effets pervers
sur
le
plan
économique,dont celui de gonfler
le
coût de
la
résorption
en
décourageant l'épandage.Dans ce contexte,
il
y
a un regain d'intérêt pour les instruments qui permettraient desortir
larésorption de I'enlisement environnemental et financier. La mission d'évaluation du
PMPOA
avait déjà examiné les avantages et inconvénients des instruments disponibles : élargissement
de
la
reâevancepollution,
redevance sur les excédents d'azote, taxe sur les engrais minérauxet
les
alimentsdu bétail.
Cependant,la
missionn'avait pu
s'accordersur I'opportunité
decréer
un
marchéde droits
d'épandage,dont les
retombéespositives
mais
également lacomplexité et les risques avaient été soulignés. On
veffa
que réglementation, marché de droitsd'épandage et redevance sur les excédents d'azote ne sont pas antagonistes, mais constituent en
fait
les pièces complémentaires d'un dispositif cohérent.Nous pensons
qu'un
système de quotas d'éléments minéraux par hectare (idée déjà contenuedans
la
directive nitrate),
négociablessur
des marchésde droits
d'épandage, permettraitd'apporter un certain nombre de réponses aux problèmes qui ont été soulevés. Ce système qui
pt".td
en
compteles
apports
d'origine
chimique
a
été décrit par Mahé
et
Ortalo-MagnéOggg). Les droits sont attachés à la terre et leur valeur se répercute dans le
prix
du foncier. Lemarché des terres
d'épandageexiste déjà
de
manière
informelle et non
transparente, etpourrait
se développersi
I'application
des réglementations environnementales devenait plusiigo.tr.ut",
àI'instar
de cequ'on
observe au Danemark et aux Pays-Bas. Ces pays ont mis en place des contrats delisier
obligatoires, des pénalités dissuasives pour dépassement de quotas,àinsi que les contrôles correspondants. Comme tout marché, les marchés de droits d'épandage
présentent des avantages
sur
le
plan
desincitations
(choix
des méthodesde
résorption lesmoins coûteuses, optimisation de l'épandage...) et de
l'efficacité
économique(le
coût globalest minimisé car la résorption est assurée par les agents qui ont les coûts les plus faibles).
Bien
quela
missiond'évaluation
du PMPOAait
appelé à des recherches sur les marchés dedroits
d'épandage,on
recensetrès peu
d'études
françaisessur
la
question.
Dans
leurmodélisatiôn micro-économique,
Rainelli
et
Vermersch
(2000)
font
I'hypothèse
que
laproduction
estlimitée
parla
disponibilité
enterre,
ce qui
revient
à dire
que
la
réductionà'effectif
est|a
seulesolution
de résorption unefois
l'épandage optimisé.La
demande dedroits
d'épandage se confond alors avecla fonction
deprofit
marginal des producteurs. Uneillustration
empiriqueutilisant la
programmationlinéaire
débouche surl'estimation
desprix
des services d'épandage. Dans notre étude, I'approche est différente dans
la
mesure où nousautorisons la déconnexion entre
la
production etla pollution
en introduisant une technologiede
dépollution,
c'est à dire
le
traitementdu lisier.
Ici,
la
demandede droits
d'épandages'interprète comme le coût marginal de résorption par le traitement.
Notre
travail
se propose donc d'appliquer les concepts issus des marchés de droits à polluer aucontexte de la résorption en Bretagne. On a simulé des marchés cantonaux ayant
pour
cadreles ZES, en faisant plusieurs hypothèses simplificatrices, la plus forte étant que les excédents
sont résorbés via le marché (ce qui n'est bien sûr pas le cas aujourd'hui) sans
modification
dela production. C'est à dire que
I'on
suppose que les producteurs peuvent supporter le coût dutraitement ou les droits d'épandage, sans être obligés de réduire leurs effectifs.
L'objectif
estd'estimer
le
prix
d'équilibre
desdroits
auxquels conduiraitla
résorption, deprévàir
I'utilisation
des terrès d'épandage etle
recours au traitement dulisier,
et
surtout deôhifft"t
les
économiesde coût
global
qui
seraient apportéespar le
marchépar
rapport
àI'application
de la réglementation sans incitations économiques (ou avec des redevance à tauxfaitie,
ce qui revient au même). Des variantes de la réglementation avec ou sans circulaire Lepensec-Voynet
ont
été testées, sachant queI'on
a égalementfait
varierla
mise à dispositiondes terres â'épandage.
Une
analyse del'efficacité
dela
redevancepollution
a également étéconduite.
La
méthodeutilisée
a
consisté à reconstituerla
fonction
de demandede droits
à1,. Les
instruments
dela maîtrise
despollutions
des élevages1.1. Réglementation versus
instruments
économiquesLa réglementation et les normes sont très utilisées dans la
politique
de maîtrise despollutions
des
élevages,qu'il
s'agisse des normes
d'épandaged'azote
de
la
directive
nitrate,
desobligations
de traitementet
des plafonds d'épandage,ou du
blocage deseffectifs
animauxdans les ZES. Face aux
limites
de l'approche réglementaire, qui peuvent être illustrées par lesdifficultés
rencontrées
dans
I'application
de
la
Directive
Nitrates,
les
instruments économiques comme les redevances ou les marchés de droits à polluer ontfait
leur apparitiondans
I'arsenal
despolitiques
environnementales.Il
a
semblé intéressant,pour
éclairer
letravail,
d'analyser brièvement
en quoi
instruments réglementaireset
économiques sontdifferents et complémentaires.
A
la différence des instruments économiques (redevances sur lapollution
émise, taxes sur lesintrants,
subventions, marchés
de
droits)
qui
fonctionnent
sur
une
base
incitative
et décentralis ée,la
réglementation permetpar
essence deprévoir le
résultat environnementalfinal,
cequi
lui
confère donc une certaine efficacité environnementale, à condition de prendre les moyens de la faire respecter. C'est pourquoi la réglementation est intéressante dans les casoù les dommages environnementaux potentiels sont élevés et plus encore
s'ils
risquent d'êtreirréversibles. L'exemple typique où la réglementation est nécessaire est
le
zonage des activitésdans I'espace. Le blocage des effectifs animaux dans les ZES et les
ZAC
relève également de cette approche.Un
autre aspect intéressant de la réglementation est qu'elle pèse moins sur les revenus que lesinstruments économiques
tels
que les redevances.Elle
revient
à
accorder gratuitement desdroits à polluer
égauxaux
seuils
fixés par
les
normes,alors que
des redevancessur
les émissions reviennent à faire payer intégralement l'usage de l'environnement. C'est cequi
estreproché
à la
taxe
appliquée
aux
pesticides,mais
dans
ce
cas
il
n'y
a
pas
beaucoupd'alternatives
pour
diminuer I'usage
des pesticides,important
du
fait
de leur faible
coûtrelatif.
En
revanche,
la
supériorité
des
instruments
économiquesréside en premier
lieu
dansI'amélioration de I'efficacité
économique.L'entreprise
n'est plus
tenuede
respecter unenorme, mais
choisit
son niveau depollution
final
de fagonà maximiser
son revenunet
encomparant ses coûts de dépollution au niveau des taxes ou des droits à polluer (cas du marché
de
droits),
instruments économiquesqui
fonctionnent comme desprix.
Il
en résulte que les entreprisesqui
ont
les coûts de résorption les plus faiblesfont
plus d'efforts
dedépollution
que les entreprises moins performantes à cet égard. Cette répartition de
l'effort
dedépollution
en
fonction des coûts,
qui
n'est
pas
obtenu facilement
par la
réglementation, permetd'atteindre un objectif de dépollution donné à un coût total plus faible pour la branche.
Cependant ces économies objectives de coûts sur les technologies de dépollution doivent être corrigées en prenant en compte les coûts de transaction
qui
accompagnentla
mise en æuvredes differentes politiques. Dans le cas des instruments économiques,
il
s'agit des coûtsliés
àla mesure de I'assiette des redevances et à leur perception, au contrôle des quotas autorisés de
pollution et
aux frais
de négociation entre entreprises dansle
cas des marchésde
droits
àpolluer,
etc...
Toutefois,on
saitbien
que detels
coûts existent égalementlorsqu'on utilise
èxclusivement des instruments réglementaires.
A
titre
d'exemple, les épisodes récents dans leFinistère
ont
donnéune idée
de
I'importance des coûts
qui
accompagnentla
nécessairerégularisation des effectifs autorisés,
qu'il
s'agisse du coût des procédures administratives etjudiciaires
ou d'autres coûts politiques, voire psychologiques.Un
autre avantage essentiel des instruments économiques tient à ce que les producteurs tirentdes gains économiques importants quand
ils
développent des comportements < vertueux >>, ausens
où
ils
vont
dansle
sens desobjectifs à
atteindre(efficacité incitative).
Les entreprisessont incitées
à
trouver
des modes
de
production
moins
polluants
ou
à
améliorer
leurtechnologie de dépollution, car elles cherchent à réduire les montants de redevance payés ou à
vendre des
droits à polluer sur
le
marché. Cette perspectivede
gains constitueun
moteurpuissant, automatique
et
permanentpour
réduire
les
coûtsde
dépollution,
rechercher desiechnologies
plus
performantes,et
finalement réduire
la pollution
elle-même.L'effort
de recherche-développement est alorsdémultiplié
sur les producteurs et sur le marché, alors quedans
le
cas des
noffnes
et
tout
particulièrement des normes
technologiques,il
reposedavantage
sur
le
contrôle
et
l'administration.
En effet,
lorsque
I'Etat
impose une
norrnetechnologique, les producteurs se
limitent
à
adopterle
procédé obligatoire, mais comme ilsn'ont
aucun intérêt à faire mieux, leur créativité s'en trouve stérilisée, les coûts et lapollution
ne diminuent plus.
Le pot
catalytiqueobligatoire pour les
automobiles estun
exemple denorme technologique. Dans une certaine mesure,
la validation
etla
subvention des procédésde traitement des déjections
par
l'agence del'eau
construisent unenofine
technologique derésorption, au détriment par exemple de la réduction de la fertilisation minérale.
1.2.
Marchés
dedroits
àpolluer
et épandageLes
expériences de marchés dedroits
àpolluer ont
surtout porté surla
qualité
deI'air
auxEtats-Unis
(ozone atmosphérique,SO2);
cetype
d'instrument est également envisagé pourgérer le problème de
l'effet
de serre. Les entreprises se voient attribuer des droits d'émissionà'rrtt"
certaine quantité de polluants et peuvent négocier entre elles ces permis.Un
marché etun cours des permis s'établissent. Dans d'autres domaines, ceux de la pêche et de l'eau
(voir
sur ce
dernier
point
Kosciusko-Morizet
et
al,
1998),les
quotasindividuels
transférablesfonctionnent sur le même principe. Les marchés de droits cumulent les avantages de la norrne
(prévision du niveau de
pollution,
effets revenu faibles) et ceux des instruments économiquesco--"
les
taxeset
redevances(efficacité
économiqueet
incitative).
Ils
ont
finalement les avantages classiques des marchés(efficacité,
décentralisation des décisions, automaticité..)
mais aussi des inconvénients (répartition des droits basés sur la situation
initiale,
exclusion).Le marché des terres d'épandage s'apparente à un marché de droits à
polluer
(mais seulementjusqu'à
un niveaujugé
acceptable), dontil
constitue enfait
la première expérience en France.Le droit ou
quotad'émission
-
il
faudrait
plutôt
dire
de réception-
d'azote est exprimé àl'hectare
selon un seuilfixé
parla
directive nitrate et les plans d'épandage.Le droit
est donc attaché à la propriété de la terre;
il
peut être loué ou vendu,il
se répercute alors dans leprix
de
la
terre. Dansl'avenir, le
quota résulterad'un
calcul debilan
apparent.La
redevance surles excédents azotés qui devaii être mise en æuvre avec la réforme de la
loi
sur l'eau est donc enfait
une pénalité pour dépassement de quota ; c'estd'ailleurs
le termequi
est employé auxPays-Bas et au Danemark. Ce n'est pas une véritable taxe environnementale au sens où nous
I'avons
employé plus haut, car elle est en principe destinée à faire respecter la norme ; quand|a norme esl respectée, elle
n'a
aucun effet revenu, alors qu'une taxe sur les intrants polluantscomme la taxe sur les pesticides en a sur tous les usagers. Sur le marché des terres d'épandage
d'une
zone donnée,l'éleveur
arbitre entrela
valeur dudroit
d'épandage, augmentéedu
coûtoptimisée, exportation à distance, traitement des déjections,
voire
réductiond'effectif).
Cecifait
que le coût du traitement se répercute dans la valeur dudroit
d'épandage, qui baisse si le traitement est subventionné.S'il
est assorti de pénalités dissuasives, un système de quotas d'éléments minéraux attachés àla
terre en fonction de
sespossibilités
exportatricesgarantit
l'équilibre
minéral
et
doncl'absence
de
fuite
dans
le
milieu naturel
ou
d'accumulation dans
les
sols,
c'est
à
direl'absence de
pollution
(à
la
différenced'un
système basé sur une redevance àtaux
faible).L'intérêt
du marché réside dans lefait
que les droitsvont
s'échanger.Rainelli
et Vermersch (2000) déduisent de leur analyse théorique que les gros élevages,qui
sont les plus efficaces enraison
des
économiesd'échelle, seront
incités
à
s'accaparerles droits
d'épandage(qui
fonctionnent
ici
comme desdroits
à
produire),
conformémentà ce qu'on a
commencé àobserver
sur
le
terrain.
Leur
conclusion est pertinente dansun univers où
le
recoursà
destechnologies de
dépollution
n'est pasprévu.
La
Éalité
est différente:
les
gros élevages nes'accaparent les terres que dans la mesure où le PMPOA les
y
a incités administrativement etque I'absence de contraintes fortes
pour
résorber les excédents empêchele
marché dejouer
son rôle
incitatif
et d'optimiser l'épandage et le traitement.En présence de contrats de
lisier
obligatoires, de pénalités dissuasivespour
dépassement dequotas,
ainsi
que
des contrôles correspondants, lesplus
grands élevages auraientintérêt
àvendre leurs droits et à traiter car, en raison des économies d'échelle
qu'ils
font également surla
technologie
de
traitement,
leur coût unitaire
de traitement serait
inférieur au
prix
dudroit
qui
sefixerait
sur le marché ; à I'opposé, les plus petits élevages dont le coût unitaire detraitement serait supérieur au
prix
du
droit
auraient intérêtà
acheter desdroits
pour ne pastraiter (le raisonnement est un peu plus compliqué à cause des possibilités d'exportation). Les
petits élevages auraient alors accès à l'épandage, car les plus grands élevages n'auraient plus
intérêt à se lancer dans la course au foncier. Ces derniers décideraient de traiter leurs effluents
spontanément sans
qu'il
soit nécessaire de lesy
obliger par la réglementation. Ce mouvement sêmble s'esquisser en Bretagne alors que la réglementation devient plus contraignante, maisil
résulte probablementplus
des obligations réglementaires dela
circulaire
Le
Pensec-Voynetque des incitations du marché.
L'avantage essentiel du marché de droits est que
l'objectif
environnemental,ici
I'absence depollution, est
maintenant atteint
au coût minimal
(si
on
exceptele
problème des
coûtsàdministratifs
et
des coûtsde
transactionentre
agents),ce qui
permet donc
de faire
deséconomies
par
rapport
à
une
approche uniquement réglementaire.
Il
en
résulte
uneamélioration de la compétitivité-coût de la branche. Le marché
incite
également ceuxqui
ontdes capacités d'épandage inexploitées à les
offrir,
assurant ainsi spontanémentl'optimisation
despossibilités
d'épandage àl'échelle
des ZES. De plus, ce système de quotas négociabless.tait
probablement plusévolutif
que celui basé sur la réglementation et les redevances, car le quota d'élémentsnutritifs
par hectarepourrait
être facilementrevu
en quantité (comme celaest prévu
pour la
directive nitrate)
et
surtout en qualité, caron
s'est beaucoupfocalisé
surl'aiote,
mais
il
semble que les problèmesliés
au métauxet
surtout au phosphore soient au moins aussi importants. Enfin, le système devrait assurer unfrein
à la croissance des élevagesen ZES si le coût du traitement était supporté par le
pollueur,
ce qui est conforme au principepollueur-payeur et à la recherche
d'efficacité
économique, maisil
ne dispense pas delimiter
la production si cela s'impose pour d'autres raisons que la seule
pollution'
2.
Ln
mesure de I'efficacité
économique
des marché de
droits
à polluer:
contextescientifique
et méthodesL'analyse
économique despermis
à polluer
négociables, directement issuede
la
théoriemicro-économique,
a
été présentée dans de nombreux ouvrages(voir
notamment Pearce etTurner,
1992;
Tietenberg,
1995; Kolstad,
2000).
L'agent individuel
doit
arbitrer
entreengager
des
dépensesde réduction
de
ses émissions polluantesou
acheter despermis
àpolluer.
Onfait
l'hypothèse quela fonction
de coût marginal de réduction des émissions estune
fonction
croissante dela
réduction.La
recherchedu
coûtminimum
(coût
de réductionplus permis) conduit chaque agent à choisir son niveau d'émission, c'est à dire de permis, de
luçotr
à
égaliser son
coût
marginal
de
réduction
des émissionsau
prix
du
permis.
Ceciexplique que
le
coût marginal de réduction des émissionss'identifie
àla
demande de permisda
l'entreprise. Pour
toutesles
sourcesd'émission, les
coûtsmarginaux de
réduction des émissions sont donc égaux entre eux et auprix
du permis, condition classique pour minimiserle
coûtglobal
de réduction (répartition des émissions enfonction
des coûts), cequi
est unepropriété des marchés.
En supposant que les agents aient des structures de coût de réduction différentes et des coûts
marginàux
initiaux
differents, comment
vont se faire les
échanges?
Les
usines
à
coûtmarginal
initial
élevé achètent des droits pour abaisser leur coût marginal auprix
du permis,qui va
sefixer
entre les coûts marginaux les plus élevés et les plus faibles. Les usines à coûtmarginal
initial
faible
vont vendre des droits pour faire remonterleur
coût marginal jusqu'auprix
du permis. Leprix
résulte de la confrontation de la demande et deI'offre
de permis sur lamarché,
c'est à dire
qu'il
sefixe à
I'intersection
entreI'offre rigide fixée par l'Etat et
lademande globale
qui
résulte de l'agrégation des fonctions de coût marginal de réduction desdifférentsâgents
intervenant surle
marché.Le
coût
global deréduction
estl'intégrale
des coûts marginaux inférieurs auprix
du permis'La
figure
I
illustre le
fonctionnement du marché de droits dansle
cas où deux entreprises separtagent
le
marché.
On
a
représentéles
fonctions
de coût marginal de
réduction
des èmissionsCRlm
et CR2m et le niveau d'émission total autorisé parI'Etat
(quantité de permismis
encirculation),
soit 2 e6 égal àla
longueur deI'axe
des abscisses.En
supposant que lesentreprises
soient
dotéesinitialement
de la
même quantité
de permis
es,
les
échangesabouiissent à un
prix
de permisp*
et aux émissions e1 ot e2(l'entreprise
1 achète des permisalors que I'entreprise 2 en vend). Le coût global de réduction est
minimisé.
Si es correspond àune
nô.-e
d'émission uniforme fixée par
la
réglementation,I'aire
hachurée représentel'économie
de coût global de
réduction
permisepar
le
marchépar
rapport
à
I'approcheFigure
I
:
Echange depermis
etgain d'efficacité
économique dans le casd'un
marché
à deux entreprises Coût marginal de réduction des émissions Coût marginal de réduction des émissions CRlm Gain d'efficacité P{. total2eo émissions polluantes et A2Dans
la réalité,la
différence des coûts de réduction majorele
gain d'effrcacité économique,car
comme
f
indique
Stritt
(1997),
il
faut
prendre
en
compte d'autres coûts.
Les
coûtsadministratifs de contrôle des émissions seront probablement peu différents
qu'il
s'agisse dela réglementation ou du marché. En revanche, dans le cas du marché,
il
faut ajouter le coût de gestion du marché parl'Etat
et les coûts de transaction occasionnés par les échanges entre lesagents.
Plusieurs auteurs
ont
procédé
à
l'évaluation
empirique
de ce
gain d'efficacité
économique.
Dans
les 1l
évaluations empiriques rassembléespar
Tietenberg(1990)
quitraitent
du
contrôle de
la
pollution
de
l'air, le
coût global de
réduction
de
I'approcheréglementaire est en moyenne
six fois,
etjusqu'à 22
fois plus
élevé quecelui du
marché.Cependant, dans
la plupart de
ces études,le
gain d'efficacité
provient
uniquementde
ladifference de coûts de réduction des émissions, car
on
admet que les coûts administratifs decontrôle sont identiques dans les deux cas et que les coûts de transaction occasionnés par les
échanges entre les agents sont nuls.
Le
gaind'efficacité
peut être évalué aposteriorl
lorsquele
marché fonctionne,à
partir
destransactions effectives, ou a
priori
en simulant les échanges futurs, lorsque le marché n'existepas.
Stritt
(1997) a recensé dans la littérature les méthodes utilisées pour simuler les marchés et procéder à cette évaluation apriori.
Ces méthodes consistent à :-
déterminer le plus faible coût possible pour atteindre un objectif donné-
élaborer des modèlesd'équilibre
général-
construire les courbesd'offre
et de demandeComme Hahn et
Noll
(1983) et Stritt (1997), nous avons retenu la dernière méthode en raison de sasimplicité, qui
la rendait compatible avec les moyens et le temps dont nous disposions.Ce dernier
a
simulé
un
marchéde
droits
dansle
cadred'une
politique
de réduction
des émissions industriellesd'oxyde
d'azote du Chablais, région de Suisse.tr'igure
2
:Marché
desdroits
d'émissionsd'oxyde
d'azote(tiré
deStrittrl997)
Frâncs 20t0 15ù0 s0o q ?DT {cû soi 80q 100û, Emi$$iôns sn iônnûstnn .r?00 1dn0
L'offre
globale de permis
estrigide,
elle
correspondà I'objectif
environnementalfixé
parI'Etat
et sera représentée par une droite verticale sur un graphique offre-demande(figure
2).La
théorie nous indique
quela
fonction de
demandede droits
à polluer
au niveau de
labranche
s'identifie
à la fonction de coût de réduction marginal agrégé. Pour tracer les courbes de demande dedroits
agrégées (qui permettront de déterminer leprix
àl'intersection
avec le quota globaloffert),
il
faut donc connaître les coûts de réduction des émissions polluantes dechaque entreprise.
En
fait,
les
auteurs
ont
calculé
pour
chaque entreprise
et
chaquetechnologie
mise
en æuvreun
coût moyen annuel parunité
d'émission réduite, surla
basedesquels
ils
ont
procédéàI'agrégation.
Stritt
(1997) s'intéresse au coût des assainissements achevés et en cours, mais également au coût des nouvelles installationsqui
permettraient de réduire davantage les émissions. Cependant, ces assainissements ne concement pas toutes les émissions qui ne sont pas nécessairement réduites à un coût raisonnable.En
raisondu
nombre discret d'entreprises,la
courbe de demande est en escalier.A
chaqueentreprise
est
associéeune
marche
de
la
courbe
de
demande agrégée,dont
la
hauteurreprésente
le
coût
moyen
annuelpar unité
d'émission réduite,
et la
largeur
la
quantitéd'émission réduite par la technologie considérée. La valeur de I'abscisse à
I'origine
est égale àla
somme des émissions des entreprises dela
zone correspondant au marchéoù
sefont
les échanges(soit
1800
tonnesd'oxyde
d'azote
à
la
figure
2). L'offre
verticale
sépare les entrepiisesou plus
exactement les installations d'assainissement en deux groupes.A
gauchede
I'offre,
il
s'agit
des assainissementqu'il
n'est
pas rentable de mettre en ceuvre, car leurcoût marginal est supérieur au
prix
du permis. Les entreprises préféreront acheter des permisdans ce cas.
A
droite
del'offre
ontrouve
les assainissementsqui
seraient réalisés,car
leurcoût marginal est inferieur au
prix
du permis ;il
en résulte que le coût global de réduction en situation de marché est égal àI'aire
sous la courbe de demande à droite deI'offre
(aire coloréeen noir à
la
figure 2). C'est
ce coût global
qui
sera comparéà
la
somme descoûts
des assainissements imposéspar la
réglementation. Comme de nombreux assainissements sont déjà achevés,il
estfait
I'hypothèseimplicite
que les coûts de réduction peuvent être supportéspar les entreprises et
qu'il n'y
a donc pas demodification
dynamique de la demande de droitspour cette raison.
3.
Application
au cas des marchés dedroits
d'épandage3.1. Les données
Nous nous sommes
limités
à simuler des marchés cantonaux de permis à émettredel'azote.
La
raison
essentielle est quela
réglementation actuelle,et
donc les
normesfixées par
Iadirective nitrate, portent uniquement sur I'azote. Nous avons manqué de temps et également
de données
pour traiter
les cas du phosphore et des métaux,bien
que cesoit
théoriquementpossible. Ce serait un peu plus compliqué car les différents marchés des éléments minéraux
interagissent
entre eux.
Il
faudrait
simuler
le
recoursà
des
technologiesplus
coûteuseséliminant
simultanément les différents éléments, ce qui provoquerait une hausse duprix
desdroits, et
voir
quel est l'élément le plus contraignant.Il
semble quele
phosphorele
soit plusque
I'azotel.
Le
travail
nécessite deux types de données :la
structure des exploitations d'élevage dans lescantons
en
ZES
et
les
coûts
de
résorption des déjections animales
pour
chaque typed'exploitation.
Dans
l'idéal,
il
faudrait
pouvoir
disposerde
donnéesindividuelles
sur
lesdifférentes exploitations d'élevage des cantons étudiés :
-
la production
d'azote annuelle représente les émissions potentielles;
elle
est calculée àpartir
deseffectifs
animaux et des normes de rejets azotés établispar
le
CORPEN pourchaque catégorie d' animaux,
-
la surface épandable del'exploitation
(avec éventuellement des informations sur la naturedes
cultures)
correspondà la
dotation
initiale
de
l'exploitant
en droits
d'épandage;
lasurface épandable du canton représente
l'offre
globale de droits d'épandage sur le marché cantonal,-
les coûts de
résorption sont
fonction
des
solutions adoptées(exportation,
differentestechnologies de
traitement...)
, mais aussi de la spécialisation (bovin, porc,volaille)
et dela
taille
de l'élevage (existence d'économies d'échelle). I1 est notamment moins coûteuxde
traiter ou
d'exporter les
fientes devolaille
quele lisier
deporc, car
elles sont plusriches
en
matière
sèche.En
I'absenced'informations
sur les
solutions
de
résorptionadoptées
ou
enprojet
dans les exploitations(si
elles existent),la
technologieet
le
coûtsont
déterminésen fonction
des
caractéristiquesde l'exploitation, en
choisissant lessolutions les moins coûteuses.
Bien qu'elles existent dans le
RGA,
on ne peut accéder aux données individuelles de structuredes exploitations
pour
desraisons
de
confidentialité.
En
revanche,on peut obtenir
desdonnées moyennes
par
système
de
production (spécialisation
et
classe
de
taille
d'exploitation), mais
ces extractionssont
coûteuses. Cette méthodea
été
employéepar
le bureau d'étudeAScA
dans son étude deI'insertion
optimale des procédés de traitement dansles cantons en excédent structurel (Poux et
Barbut,
1997).L'AScA
autilisé
les données de structure provenant duRGA
1988, des enquêtes structurede
1993et
1995 et des demandes préalablesDEXEL.
L'étude
distingue21
systèmes de production et un résiduqui
rassemble les petites exploitations. Nous avons repris directement ces données de structure extraites parI'AScA
pour simuler les marchés de l'épandage d'azote.L'objectif
de Poux et Barbut (1997) étaitd'identifier
les stratégies de résorption possibles etleur
coût, dans les cantons bretons enZES. Six
cantons représentatifsont
été choisis aprèsréalisation
d'une
typologie. Dans chaque canton, lesbilans
azotés des différents systèmes deI Le phosphore posant probablement plus de problèmes que I'azote
au plan écologique, une réglementation phosphore devrait voir le jour à court ou moyen terme.
production
ont
été
déterminésà I'aide
d'un
modèle
agronomiquede
valorisation
desàéjections animales
(qui
limite en
particulier I'utilisation des
déjections avicoles). La
prôduction
d'azote
organiquea
été calculée
à partir
des normesCORPEN
de
1993. De manière générale, les surfaces d'accueil de déjections sont possédées par les systèmes laitiersspécialisés
et
dansune
moindre
mesurepar les
systèmesbovins-volailles
(bien
que
cesderniers
présententun
excédentvolaille). Les
systèmesbovins-porcs,
spécialisés porcs, spécialisésvolailles
et porcs-volailles sont quasiment toujours excédentaires et ne présentent pàs de surface d'accueil. Les stratégies de résorption, qui prennent en compte les transferts de àéjections possibles entre différents systèmes de production, sont testées enfonction
de leurefficacité environnementale et économique.
La
limite principale de l'étude AScA est qu'elle ne
dit
pas comment
les
stratégies derésorption ènvisagées pourraient être mises
en
æuvre. Cela nécessiterait probablement uneplanifrcation administràtive reposant sur des réglementations etlou des subventions, ainsi que
ia
mise à disposition spontanée des terres libres à l'épandage. Ces stratégies ne résultent pasde décisions
individuelles
de maximisation duprofit
en présenced'incitations, qui
conduisentcertaines
exploitations
à
résorberou à
rechercher des terres d'épandageen fonction
desrapports de coût, et d'autres à mettre à disposition des tenes.
A
titre
d'exemple, l'étude ASoAn'explique pas pourquoi les exploitations ont intérêt à procéder à des transferts de déjections,
"'"ri
micro-économique ààit.
a eihanger
apporte un éclairage supplémentaire sur la question de la résorption.desdroits
d'épandage.En
ce sens, notre étude baséesur
la
théorieLes
procédésde
résorption des excédentsde
déjections animalesont
fait
I'objet
d'étudestechniques
et
économiques approfondies.Dans
le
cadrede
la validation
des procédés detraitement conduite
par
l'agence
de
I'eau
Loire-Bretagne,
la
SOGREAH (1996)
aparticulièrement
étudié
l'épandageet
les
procédés biologiquesde traitement
deslisiers
deporc. Poux
et
Barbut (1997)
donnent également des valeursde coût
pour
I'exportation
eti'incinération
des fientes de volailles, ainsi que I'exportation à distance des lisiers de porc. Enrevanche,
on
manque de données surle coût
et les économiesd'échelle
dela
réduction à lasource
des
émissi,onsd'azote
par I'alimentation
(systèmes biphases).Notre
étude
s'estintéressée essentiellement
à la
résorption
des
déjectionsporcines
par les
procédés detraitement
biologique
en s'appuyant sur leschiffres
dela
SOGREAH. Les procédés simuléssont
la
nitrification-déttit
ifi"ation
avecou
sans séparation mécanique de phase (traitementsbiologiques) et accessoirement la
filtration
par le sol pour les petits volumes.Tableau
L:
Economies d'échelle
sur le
coût de traitement biologique
deslisier
et
Iesurcoût
par
rapport
à l'éPandage17000 6800 10200 4250 m' 1700 42480 70800 28320 7080 17700 Kg azote Volume de lisier 60 63 38
4l
39 Coût F/m' Epandage 72 70 77 t07 86 Coût F/m' l0 9 48 36 68 Surcoût F/ m3 J J t2 23 l6 Surcoût F/ kg N abattuhtritrification-dénitrifi cation sans
séparation de phase (70
%
N abatnr) 517l
69 85 Coût F/m' 128 6 -3 30 89 47 Surcoût F/ m3 I 9 2 t4 Surcoût F/ kg N abattu 27Nitrifi cation-dénitrifi cation avec
séparation de phase (80
%
Nabatru)
Source : SOGREAH (1
Dans ces
conditions,
c'est
l'hétérogénéité
des coûts
de
traitement
du
lisier
entre
lesexploitations
porcinesqui
est
à I'origine
des échangesde droits et
des gainsd'efficacité
écônomique apportés par
le
marché. L'hypothèse que nous faisons est que lesvariations
decoût
proviennent principalement des
économiesd'échelle
qui
peuventêtre
faites sur
lesinstafations
de traitement, en considérant également que les exploitations choisissent toujoursles technologies les moins coûteuses pour leur
taille.
La
SOGREAH achiffré
ces économiesd'échelle
(tàbteau1). On
voit
que
le
coût moyen
des procédésde
traitement biologiquediminue de
manièreimportante
avecla taille
del'atelier porcin,
mais
queles
économiesd'échelle sont encore plus importantes si on considère
le
surcoût par rapport à l'épandage aulieu du
seulcoût
detiaitement.
En
effet,
l'épandage est source de déséconomies d'échellepour les
plus
grandesexploitations car
elles doivent rechercher des terres deplus
en
plusèloignées-du siège
d'exploitation.
Or
nous verrons quec'est bien
le
surcoûtpar rapport
àl'épàndage qui représente le coût de résorption lorsqu'on
fait
appel aux procédés de traitement (sachantqu"
t. .ôtt
d'épandage des résidus a été intégré dansle
calcul du coût de traitementparla
SOGREAH).3.2.
Construction
des marchésL'offre
Dans un modèle cantonal,
si
l'objectif
environnemental visé estl'équilibre
dela fertilisation
azotée,l'offre
de droits correspond àla
somme des exportations d'azote dela
sole cantonaleépandable.
On peut alors détattre pour
savoir
si
l'offre
doit
être fixée par
un
modèleagronomique,
c'est à dire
refléter les
véritables exportations des cultures comme dans uncàlcul
de^bilan
(principe de
la
taxe sur les
excédents azotésen faiQ,
ou fixée
par
laréglementation, au niveau de la norme de la directive nitrate (170 kg/ha). Bien que disposant
d,in
modèle
agronomique dansl'étude ASCA (qui
est
discutable), nous avonschoisi
ladeuxième
formule,
poni
sasimplicité
etle
souci réaliste decoller à la
réglementation.Aux
pays-Bas,
les
pénalités
sur les
excédentssont
calculéessur
la
basedu
bilan
(systèmeUiNRS;,
mais ies noffnes de la directive nitrate demeurent et sont prioritaires.La demande
S'agissant du marché des émissions d'azote,
il
faut exprimer les coûts de résorption par unitéd,aiote
éliminée.
Ces derniers sont associésà
la
quantité
d'azote abattuepar
le
traitementdans
le
systèmede
production
considéré(les résidus
de
traitement étant
épandus). Lesdonnées de
production et
d'épandage étant annuelles,on
débouchera alorssur
desprix
dedroit
par
unité
d'azote, exprimés envaleur
delocation
annuelle.Le
coût
derésorption
deI'entrËprise renseigne sur sà demande individuelle. En théorie standard, I'entreprise compare
,on .oût
marginal de réduction au
prix
du droit et réduit
son
émissiontant
que
le
coûtmarginal
(quiieprésente
alorsla
demande inverse) estinférieur
auprix
dudroit.
Dans notreappùcation,
on
simr.rle une décisiontout
ou rien puisqu'on dispose seulement du coût moyeninàlviauet
:
soit le
producteurtraite
entotalité
et vend lesdroits
qu'il
possède(hormis
ceuxqui
sont nécessaires à l'épandage des résidus), soitil
achète les droits quilui
manquent. C'estù
solution la moins coûtèuseq.ti
r"tu
choisie. En écrivant que les solutions sont équivalentesà
l'égalité
des coûts, on obtienf la variable de coût qui servira à construire la demande agrégéecar c'est elle qui est comparée au
prix
du droit.Soient
Ce
le coût moyen unitaire d'épandage (F/kgN)
S
laSAU
épandable de I'exploitation (ha)Ct
le coût moyen unitaire de traitement (FlkgN
traité)(le coût de traitement comprend également le coût d'épandage des résidus de traitement)
a
le pourcentage d'abattement enazote du procédé de traitementutilisé
Pd
leprix
du droit d'épandage (F/kgN)
Solution
I
: traitement et vente de droitsazote
éliminé
:Na
d'où azote résiduel :N
(1-
a)bilan en capacité d'épandage
(kgN)
:N
(1-
a)-
170S
(peut êtrepositif
ou négatif)achat ou vente de droits : [N (1
-
a)-
170 S] Pd coût de traitement (et épandage des résidus) :N
Ctd'où le coût
total
:N
Ct+ [N
(1-
a)-
170 S] PdSolution
2:
éoandas.e et achat de droitsbesoin en capacité d'épandage (kg
N)
:N
-
170 Scoûtd'épandage:NCe
achat des droits nécessaires : (N
-
170 S) Pd d'où le coûttotal
:N
Ce + (N-
170 S) Pd Les deux situations sont équivalentes pour :N
Ct+
tN
(1-
a)-
170 Sl Pd:N
Ce +(N-
170 S) Pd d,où on déduit:
p6
=
(Ct_Ce)
I
aLe
producteur
comparele prix du droit
au
surcoût de traitementpar rapport
à
l'épandage,ramené
à
I'unité
d'azoteéliminé (division par
le
pourcentage d'abattement d'azote). C'estdonc
la
variable
de coût à
retenir
pour
agrégerla
demande.A
la
différence
du
cas des émissions atmosphériques,il
faut tenir compte du coût de l'épandagequi
est associé à I'usagedu droit
(l'éleveur
qui
traite
fait
l'économiede
ce coût
d'épandage).Cela
est conforme àI'approche adoptée par
la
SOGREAHpour
I'agence de I'eau,qui
raisonne effectivement enterme de surcoût du traitement par rapport à l'épandage.
A
priori,
il
faudrait
pouvoir
agrégertous
les
coûts de résorption des différentes
sourcesd'azote:
élevages bovins, porcins, avicoleset fertilisation
minérale. Cependant, nous avonsfait plusieurs hypothèses pour
limiter
I'agrégation au cas des élevages porcins.N bovins - porcs
Figure 3
:La fixation
du
prix
desdroits
d'épandage dans les cantons en ZESa)
N
bovin*
N
porcin > capacité d'exportation du solCoût marginal de résorption agrégé Offre émissions totales du canton N
volailles
N minéral P-émissions d'azote organique etcapacité
minéral d'exportation du solb)
N
bovin*
N
porcin < capacité d'exportation du sol <N
bovin*
N
porcin +N
avicoleCoût
marginal de résorption agrégé Offre émissions totales du canton N volailles émissions d'azote organique et minéral N bovins - porcs P-d'exportation du sol N minéralBien
quele
coût
de réduction deI'azote minéral
ne soit pas connu avec précision, on peut penserqu'il
estfaible
dansun
canton enZES,
d'autant plus que les nouvelles technologiesd'épandage
du lisier
rendentla
substitution de plus
enplus
commode.Ce sont donc
destechnologies plus coûteuses comme le traitement porc ou
volaille qui vont
déterminer leprix
de l'épandage sur le marché des ZES
(figure
3). En situation de marché, I'azote minéral serait alors complètement résorbé en raisond'un
coût inferieur auprix
du droit.
Cependant,si
onpeut négliger le minéral dans la simulation des marchés,
il
faut entenir
compte pour calculerle coût de I'approche réglementaire. Dans cette situation,
il n'y
a pasd'incitations
à réduire leminéral, ce
qui
aboutit àla
saturationd'une
partie des capacitésd'accueil
de déjections. Onsait que la dose moyenne d'azote minéral épandue en Bretagne est de 90 kg par ha, mais on ne dispose pas de données permettant de quantifier ces pratiques dans les ZES. Néanmoins, pour
repiésenter cette réduction des capacités d'épandage due à
la fertilisation
minérale, on afait
des hypothèses sur la réduction de la mise à disposition des terres par les exploitants
qui
ontdes capacités d'accueil (exploitations végétales, bovines et avicoles).
Au
sujet desvolailles,
I'hypothèse que nous faisons est que les déjections avicolesne
sontjamais
épanduesen priorité, en raison
des
difficultés de leur
valorisation
agronomiqueioulignées
par Poux et Barbut(IggT'z. Si
on dispose de déjections bovines ou porcines dans,rn ,urrton, èlles seront préférées aux fientes de
volaille.
Cette hypothèse estinfirmée
dans lecas où les éleveurs de
volailles
disposent de terres pour l'épandage. Cependant en Bretagnel'élevage
avicole
est principalementun
élevage hors-sol.Il
résulte de cette hypothèse que lecoût global
de
résorption
de
I'azote avicole est
constant,guê
I'on
simule
I'approcheréglementaire
ou
le
marché,et n'intervient
donc pas
dansle
calcul du gain
d'efficacité
économique permis par le marché.
Dans le cas où les rejets azotés des bovins et des porcs excèdent à eux seuls la capacité du sol,
le
prix
dudroit
est indépendant du coûtunitaire
de résorption de I'azote avicole(figure
3a). On peut alorssimplifier
l'agrégation, la simulation du marché et le calcul du gaind'efficacité
économique en
omettantl'azote
avicole. C'estla
démarche que nous avons adoptée dans les cantons étudiés,qui
présentent tousun
excédent par les seulsbovins et
porcs. Dansle
cascontraire,
c'est le
coût unitaire de résorption de l'azote avicolequi
détermine leprix
dudroit
(figure 3b). Ce cas est moins intéressant, car comme nous l'avons
vu,
le marché ne permettrapui
de
réaliser des
économies,l'azote avicole en
excèsétant
systématiquement résorbé (exporté à distance ou incinéré). Nous ne l'avons pas étudié.En ce
qui
conceme les déjections des bovins, onfait
l'hypothèse de l'épandage systématique.En effét, les
élevagesbovins
sont généralementliés
ausol
et
disposent donc des surfaces d'épandage nécessaires. Même dansla
situation de marché, les exploitations bovinesn'ont
aucun
intérêt
à
investir
dansle
traitement
en
substitutionde
l'épandage,car
leurs
coûtsunitaires sont parmi les plus élevés. Cependant, on trouve dans ces exploitations des capacités
d'accueil de déjections animales, c'est à dire des droits d'épandage inemployés
qui
seront misà disposition ou loués sur le marché.
Les coûts unitaires de traitement des élevages porcins sont agrégés à
l'échelle
du canton. Les déjections porcines sont soit traitées, avec épandage systématique des résidus de traitementbiôlogique,
soit
épandues dansle
canton.On
fait
l'hypothèseque
le
marché cantonal est fermé-, C'est à direqu'il n'y
a pas d'exportation du lisier de porc à distance, pour deux raisonsprincipales. Premièiement, dès que
la
distance dépassel0
km,
les
coûtsde
l'épandage du2
Epandage sur maTs seulement, et sous certaines conditions.
