Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France
Revue des deux mondes
(1829)
Revue des deux mondes (1829). 1889/07-1889/08.
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LA
TRANSFORMATION
DU
GOUVERNEMENT
LOCAL
MJX
°ËTAT8'UN'IS
Au commencement de ce siècle, malgré les violences
et
lesin-succcs de la Révolution
française,
les peuples de l'Europerécla-maient avec instance une constitution et le régime parlementaire;
et, pour
les obtenir,plusieurs
dentre
eux se sont soulevés cornrcleur
souverain. On croyait que cette forme degouvernement
assu-merait la liberté, l'égalité devant la loi, l'économie dansles
dé-penses et la félicité publique. Les publicistes comme les fou~s
considéraient avec envie
l'heureuse
Angleterre, quijouissait
de cerégime politique, dépeint en termes si enthousiastes dans
lois. Successivement, soit
par
desinsurrections,
soitpar
l'octroides rois, tous les états européens, excepté la Russie, ont obtenu
ce
qu'ils désiraient avectant
d'ardeur le pouvoir législatif est exercépar
des assembléesdélibérantes,
dont les membres sontélus librement
par
les citoyens.y Mais quel étonnant
revirement
d'opinion.s'est produit!
On estprêt
à brûler .cequ'on adorait naguère.
Ce régime parlementaire si ardemmént désiré jadis, estaujourd'hui
presquepartout
l'objetdesattaques les
plus
vives.
Onne
peut
en dire assez demal;
ilc~tJa cause~e.toutes
lesjcrises, déboutes
sonnrances;,
mêmede celles qui
sévissent exclusivementdans
le domaine économique. En France, ilinspire,
di<-<m,une
telle
anhansd~eraKmy que. lepériple,qui a fait la) RëvolutMQ
d~
1.789'pour
conquiéTir' lëuliberté
y est prêt à 1~sacrifier et
demander acn premierdictatefarvena~qn~
te délivre des mains du parlementariamte~ En
Italie,
c'est àtlue~OH
s'en prend:de
toutes les fautes
commises, dépemoes.e~xag~rées de 1'arméeet
de' la-marine,
déficitcroisM~t d~
budget~rmne
des campagnes,émigration
croissante,politiq'ue
colonia~iee~, ce'ttefaute sans excuse, l'occupation
de
Massaou~h. Récemnnent, àla clôture
du parlement
autrichien" le présiden't Smollaarepro"
chait auxdéputés
d'avoir' ppononcéplus
de
neuf
mille' discours-, dont deux miUcà
propos- de la loi ûna~ciôre. Eit An~lieterre,dans
!:Lp~nie me~ie du
ré~hne parlementaire,
ondit q~il
est
devenu–––
impmssant,
qu'il ne
marchepiu's,
et
récemment on aHiaatjusqu~àt'appeler
la
«grande nuisance.
M EnAniénque,
eonnRe lemon-tr:ut
récemment ici même M.le
ducde
Noailles,sous
Faction de~t~s )
!'i
L con~e'rvatenr'des'an~ciens colons, Ies"in;3titutiDns"libresont
–
''ch~ppé aux
tendances
de ladémocratie extrême, et cependant
)outes'!es reformes
qui
seiDnfdansTordre
politique ont
pour
but"'
de restreindre
l'activité
desassemblées délibérantes
et deconcen-Ircr le pouvoir aux mains de
certains
hauts
ibnctionnaires.J'ai
con-~crc une
précédente étude
(1)
à fairevoir
sousquelle
former-r'mouvement
s'est
produit
au c-entre de la/Fédération, dans
lachambre des
députés,
où il aeu
pour
résultat d'attribuer
a'upré-sident, un vrai
dictateur,
et auxcomités
nomméspo,r
lui, u~npoui-voir plus absolu et moins contrôlé
que
celui des souverams.des-p~'tiqncs de
l'Europe.
Je voudrais faire voirmaintenant
commentunetrnnsformation semblable
s'accomplit
dans !esétats particuliers
et d<)nsles
grandes
villes. Mn'est gu~re
dansl'ordre
politique dephcnom~nc plus
important
etplus
curieux àétudier, puisqu'il est
.s'-nera! dans
les
deuxmondes, partout
où fonctionnentdesparle-iiens et des
administrations
électives (2).(1; Vf.ycxJ~~eu~dn
1'
novembre 188G..(-) Je prendrai surtout
pour guide le beau livre de M. Rryce, The A~o'tcaM
com-"~?!en~quivient de paraître et qui est, à mon avis, depuis Tocqueville,l'étude la
~"3 '.umpict.e et la plus profonde qu~l y ait de la grande république.Membre
Parlement anglais, ancien sous-secrétaire des anaircsëtrang-ère~ professeurde ta
'M'~té de droit del'université d'Oxfordet auteur d'une histoire de l'empire romain,
~ycc étaitadmirablement préparé
pour bien saisir les caractèresd~!& société
'nca.meet.pouranalyserles ressorts,de ses institutions.Je dois beaucoupaussi aux Mmmutncationsd'un publiciste américain très distinguéeM. Albert Shaw, qui
a
en-t.repris decomparerle ~sterne d'administration
1.
'C~-Les
trente-huit
états qui, en cemoment, constituent
l'Unionamé-ricaine ont chacun, on le
sait, leur constitution particulière
que le
peuple a votée et qu'il
peut amender,
ensuivant
certaines prescrip-tions, assez compliquéespour qu'il
ne soit pas faitusage
dece
droit à la légère. Toutes ces constitutionsétaient,
dans le principe,
cal-quées
sur
le modèle de celle de laFédération.
Elles avaientpour
but
essentieldegarantir
aux citoyens ce que l'on appelait les droitsnaturels
et leslibertés
nécessaires liberté de laparole,
de lapresse,de l'enseignement, des cultes, égale admissibilité aux emplois,éga~
lité
devant la loi., /M~M<~?~,
lejury;
et tous ces droits étaientdéclarés sacrés, inaliénables et placés
au-dessus
de toute loi et de–tpu~e-entreprise-de-~autoritc.
Cequelcs-auteurs
de cesconstitu-tions avaient eu
surtout
envue,
en Amériquecomme en Europe
c'était
d'opposer unebarrière infranchissable
aux entrepriseset à
l'arbitraire
du pouvoir exécutif; mais onn'avait
pas songé à limiter_J'aclu~é~Iu~ûuv~ii~gisIatif~n-s~'ape~re~
existait un
danger
nonprévu,
maistrès
réel,surtout pour
labourse-des-contribuables~On vi~es
légi~turesdeyétats~arti~uli~
cûn=--tracter
desdettes
insensées et parfois lesrépudier,
fonder des ban-ques sans basesérieuse,
multiplier les fonctionspour
y placerles
favoris du groupe dominant,
accorder
des faveurs à certaines
cor-porations privilégiées,
construire
desponts
et desroutes à
l'usage desmeneurs
politiques, accorder des concessions de chemins de fer uniquementpour enrichir
les lanceurs d'affaires,en un mo~
les chefs des dinérens
partis,
mettre letrésor
au pillage, parfois
successivement,
d'autres
fois de connivence, et de façon à faire tous fortune aux dépens du public.Heureusement en Amérique, quand un mal
est nettement
apcrrnet mis au
jour,
il y est appliqué des remèdesprompts
et
énergi-ques. Celui qui fut adopté ici consista à limiter de
plus
en plus, pardes articles des constitutions revisées, l'activité malfaisante des
chambres. Comme le dit
très
bien M. Albert Shaw, le peuple reprit en main, dans une mesure deplus
enplus grande,
lepouvoir
légis-latif, en imposant au
parlement
desrestrictions très
grandes rela-tives à la durée des sessionset
aux objets soumisaux décisions
des
chambres.–"–––––––––––––––––––––––––"–––
MM. Bryce et Shaw nous font connaître les différens
moyens (pc
consacrent les constitutions des états
particuliers pour
brider l'ac-tivité des parlemens. Tout -d'abord, il y a le système des deuxcham-bres
qu'on rencontrepartout;
jamaisconvaincu de la vérité de ce mot de Lally-Tollendal,
rappor-_J_d"0.mité-de-Ireonstitution-en-1Î.89-«(-A:ve-<mre-s-eute-
"teur"uu~comité–de''lar'constitutiou''eTi~ly89*:–<('Avec~iiie"seule––
chambre vous
pourrez tout détruire)
sans les deuxchambres
vousne pourrez rien
fonder.»
Telprojet
de loidestiné
à favoriserl'un
ou l'autre
intérêt particulier sera rejeté
parle
sénat, parce que
lesmêmes influences
n'y dominent
paset
aussiparce
quel'une
desdeux assemblées se
plaît souvent
àtenir l'autre
en échec. Cetteopposition a
toujours un
excellentrésultat, disent
les Américainselle empêche
l'adoption
d'un
grand nombre
debills, et c'est
au-tant de
gagné, car
« en fait de lois, comme en fait devermine,
plus on en
tue,
mieux celavaut.
MLe veto que
possède
legouverneur
dans 3~états
sur
les38
estaussi un moyen de
préservation contre l'activité
législative des chambres,car
cen'est
point
là, comme enEurope, une arme
rouil-!ee et
vam~dont
un
souverain
nepeut
faireusage
sansrisquer
sa popularité, son trône
ou
mêmesa
vie. Dans un-article
de la w~M<? (1), M.
le
duc de Noailles amontré l'importance
decette
prérogativeaux mains
du président
de laFédération.
Lesgouver
"~e~~Tït~T~Dur~tout
aussi"souvent
quelui,
car assez i'réquem-mentilsappartiennent
àun
autre
partijjue~eim
qui
dominedans
"!es
chambres,et
leur responsabilité étant plus ~'ande~il~se laissent
guider davantage
par l'intérêt général.
D'après ceque rapporte
M. Bryce, il
n'est
pasrare
de voir ungouverneur invoquer
commeun titre à sa réélection l'emploi
énergique
qu'il a fait de sondroit
dé~/o.
Nous n'avons nulle idée de
la
fureur
delégiférer
desparlemens
aux Etats-Unis. Jetrouve
à cesujet
des chiffrestrès curieux dans
un discoursprononcé
à laréunion
de 1886 de l'Associationdu
barreauaméricain
par
son
président,
M. William AllenButler. Ainsi,dans la session
du
congrès fédéral1885-1886,
lenombre
total desbills
« introduits
))
s'est
élevé à2,906,
dont 1,101ont été votés.
Dans les difîérensétats,
les chiffresne sont pas moins
stupéfians.
Dans dix états,
12,~9
billsont
étéproposés
et
3,793 votés.New-~ork a
pour
sa
part
2,093 billsproposés
et 681votés;
Kentucky,~90
proposés,~6
votés;
Alabama,1,~69 proposés, M2 votés.
Les lois votées dans le Minnesota,
pendant
la session de1887,
~-ment
un volume de
1,100 pages.
A chaque session, les lois~optces
par
leparlement du
Wisconsinremplissent,
en
moyenne
~00
pagestrès serrées.
Ilest
vraique
laplupart
de ces bills se~portent
à desobjets d'intérêt particulier.
Pour
mettre
des bornes à ce délugelégislatif
les constitutions––––réfœ~mées-ont
élevé~ou~te~-so~Pte-<baFFièpes.-Ce~~
primer tout d'abord, c'était l'entraînement
aux dépenses excessive exigeant de nouveaux impôts, etsurtout
de continuels emprunta. C'est là un des plus gravesdéfauts
durégimeparlementaire.
Chaquegroupe de
députés
réclame del'argent
dansl'intérêt
de la cir-conscriptionqu'il
représente~et,
souspeine
de succomber sousia coalitiondes
appétitsfrustrés,
il faut bien que le ministre leur accorde quelque satisfaction. Puisarrive
toute une séried'exi-gences nouvelles en vue « de favoriser le
progrès.
» Le trésor public est mis en couperéglée;
le déficit secreuse;
lescontri-buables, de plus en
plus
frappés, ne savent à qui s'en prendre et°s'irritent sourdement;
leprestige
du système représentatif est ébranlé.Les états américains de l'Ouest, les
plus maltraites
sous cerap-port, ont été les
premiers
à
attaquer
le
mal
dans-sa
racine.Dès 18~6, la constitution de
Howa interdit
à la législature d'ac-corder des subsides à des sociétés ou des corporations et decon-plil~lics
oWdes objets d'utilité générale,
sauf
une dette flottante de 100,000 dol-lars, enattendant
larent!'ee~des'impôfs7
La~uparfTI~~aritr
états suivirent successivement cet exemple.
En-487~,
l'état deNew-York, en revisant sa constitution,
interdit
absolument toutnouvel
emprunt,
saut si le corps électoral le vote directementen vued'un
objet détermine, et desrestrictions
du même ~enrcsont
maintenant en vigueur danspresque
tous les états. C'est )'' régime appliquépartout
en Suisse toute dépense nouvelle. amoins qu'elle ne soit très minime, doit
être
approuvée par L'peuple.
En France, les conseifsmunicipauxde deux localités,Cluny't
Riom, ayant besoin de faireun emprunt
polirconstruire
l'uneunmarché,
l'autre
une caserne,ont
soumis leprojet
au vote popu- jlaire;
et, dans les deux cas,cetui-ci s'est
prononcé pour)a
néga- ¡;tive.
tivo.Les Américains ont trouvé un moyen plus simple encore <)''se
-préserver
des enctsd'un
mal nécessaire, laréunion
des chambres.Autrefois elles siégeaient, comme en Europe, chaque année.
Au-jourd'hui, dans tous les
états, sauf
dans cinq faisant partie du groupe des treize états primitifs, il n'y a plus desession
dunar!c-t
.-i~r-'––ment
que
tuub les deuxet
chacuns'en
félicite.Un~~Y~
neur d'état
disait à M. Brvce « ?~oslégislateurs
sont certes detrès braves gens;
maisc'est un
soulagement universel quand nousles'voyons
rentrer
dans leurs foyers. » On demande à un autrer'
que tous les deux ans « Nullement, répond-il
au contraire, tous
)~
trois
ou quatreans
seulementvaudrait
encore mieux. )).La.du-rée de la session bisannuelle est
aussfgénéraiementlimitée"à7un"
terme très court., Vingt-deux étatsont
fixéd'une
façonabsolue
le nombre dejours
pendant lesquels
les
chambres peuvent siéger;
d'autres ont préféré
une
autre
méthodeils n'accordent
l'indem-nité aux
députés
quependant un certain temps.
Ceux-cipeuvent
continuer à
se
réunir;
maisle
sentiment du devoir rempliest
alorsleurseule
rémunération.
Jen'ai pu
constater
dans
combien de cas ce!a a paru suffisant.Dans beaucoup
d'états,
ladurée
de la session nepeut
excéder soixante jours. Dansd'autres,
ona accordé quatre-vingt-dix
jours.LcNebraska avait même
réduit
leterme
à vingt{ours;
on yest
revenu récemment
à
unautre
système on ne limiteplus
ladurée
de
la
session,
maisle
traitement des députés
yest
nxé a SOOdbl-–
Lus, ce qui
équivaut
à peine ausalaire
d'un
manœuvre.Toutefois,
un autre inconvénient se fait
sentir.
Cesreprésentans du peuple,
qui ne peuvent seréunir
qu'une
fois tousles
deux ans,pendant
-ou-troi&mois-s~ule~me~-ai'riv~tt-d~l~urs~~
respectifs–
chargés de bills
dont
ils veulentabsolument
obtenirle
vote. D'où–p!its-d'cxamens-pré!iminaircs~lus-'de"deiibéraM
Lats. On vote, on vote
au
pas de course. On faitpresque autant
de lois, et elles sontplus
mauvaises. Quelquesétats,
comme le
~oJorado et la Californie,
par
exemple, ont prolongé ladurée
dessessions ou le
terme pendant
lequell'indemnité parlementaire
estpayée.
On demeure confondu
quand
on voit la
démocratie
extrême, enSuisse et aux États-Unis,
réaliser
l'idéal dureprésentant
leplus
décidé du principe
d'autorité,
M. de Bismarck,~ enlimitant à des
bornesde
plus
en plus étroitesl'activité
des assembléesdélibé-/antes. Dans .les pays monarchiques, il
serait imprudent
de trop''PS![-i)idrc les pouvoirs du
parlement,
car ici
c'est
F autoritédu
souverain qui doit être
tenue
en échec, souspeine d'aboutir
audespotisme; mais dans les
républiques,
où le
danger
réside dans 'omnipotence deschambres, c'est
à ce mal qu'il faut
porter
re-'~de, et ainsi
tout
ce qui se fait aux Etats-Unis
a
cet ellet mérite'e
la plusattentive.
–––––––––––––––––U.––
Pour se
rendre
compte des tendances nouvelles de la démocratie
en Amérique, il faut
considérer,
non les
changemcns introduits
~s
la constitution fédérale, quimodiu-citions
des constitutions desétats,
qui sonttrès
fréquentes, sur-tout dans ceux de l'Ouest. D'après ceque
nousapprend
M.Hitch-"coclqda~s~s~OB'~Irn'e~'sr~Dstru~ctn~o/rYc~–
<7M~~
(1), depuis 1776 on aadopté
105 constitutions nou-velles, plus 21A amendemens constitutionnels. La durée moyenned'une
constitutionest
detrente
ans. Dans lesétats
de la Nouvelle-Angleterre, oùl'esprit
traditionnel despuritains
a conservé plusd'action, les changemens sont moins fréquens. Ainsi, le
Massa-chusetts vit encore sous sa constitution de
1780;
le Connecticut,le -Rhode-Islandet le Maine
n'ont
modifié laleur qu'une
fois; leVer-mont et le New-Hampshire que deux fois. Les constitutions et les
lois des états particuliers ont
pour
le citoyenune tout
autre im-portance que celles dugouvernement
iedéralcar
les premièresletouchent sans cesse et dans
sa
vie de chaquejour,
pour ses–––––––droits
civils
et politiques,
tandis queles
secondes–&e-rapporteirt––plutôt
aux relations de la Confédération avecl'étranger
ou auxrapports
des étatsparticuliers entre
eux.Dans les modifications de ces
nombreuses
constitutions, M. Brvce–––––––a-été
Jrap~~é-de-d~teudancG~apparence,
opposées, mais néesd'un
même sentiment de déuance àl'égard
des députés d'une––part,
on-aaceru
l'autorité
du-pouvoil-exécutif.représenté-pai-Ie"~
gouverneur
d'autre
part,
on a faitintervenir plus
directement levote populaire. Ainsi, à
l'origine,
onaurait
cruporter
atteinteà lasouveraineté du
peuple
en donnant àl'exécutif
le droit de refusersa sanction aux lois votées
par
les chambres.Peu
àpeu,
commenous l'avons dit, le ?~/c a été accordé
au gouverneur
dans tous lesétats,
sauf quatre.
La durée de ses fonctions a été prolongée, et lesrestrictions
à sa rééligibilité ont étépresque partout
suppri-mées. Les juges aussi sont nommés
pour
un temps plus long, etleur traitement
a été augmenté. Ils étaientnaguère
souvent choisispar
leparlement; aujourd'hui,
la où ils ne sontpas
élus par le suf- jfrage universel, ils sont désignés
par
legouverneur.
D'où vient
cette
tendance générale à accroître les prérogativesde l'exécutif, si opposée, semble-t-il,à
l'esprit
démocratique? C'est ¡d'abord
parce que legouverneur
.élupar
le corps électoral de l'état 5tout
entier
est souvent un personnage considérable, connu etjouis-sant de l'estime publique. C'est
ensuite
parceque
l'on a reconnu quedans
le domaine dela.
politique, comme dans celui de l'indus-trie, rienn'est
aussi efficacepour
obtenir
de
hnnnç besogn~ q"~––(1) En Europe tout ce qui concernele gouvernement de la grande républiquea été l'objet de nombreuses et,excellentes études; mais ce qui
se rapporte aux états particu-liers, étant d'accès plus dinicHe,aété négligé,saufpar M. Boutmy,qui en fait ressortir
responsabilité. Le
gouverneur
agitsous
les yeux de tous ilsait
_que
c"est
alui
seuLqu'ondemandera~compte~desjrésoJuiions-qu'iL~
aura prises;.tandis que
les décisions deschambres, étant l'œuvre
d'une majorité collective,
échappent souvent
aujugementdel'opi-nion publique.
Le second
changement
ànoter
est celui qui consiste à fairein-tervenir
directement
lepeuple
dans la confection des lois. Onest
arrivé à ce
but
deplusieurs
façons,et tout d'abord d'après une
méthode spécialement anglaise et que
l'on
appelle localoption,
« l'option locale,»
c'est-à-dire qu'on délègue
auxhabitans
des diversdistrictsle
droit
dedécider s'ils
yadmettent l'application
decer-taines lois. C'est là
un
excellent système,premièrement parce que
lasituationdifférentede
chaque
circonscriptionn'admet
pas
l'appli-cation
d'une
rè~Ie uniformesecondement,parce
crue~rtames
me-sures ne sont
vraiment
efficaces que si elles sontappuyées
par
Topmion
publique.
Dansles
paysqui
ont
subi
l'influence de laRévolution française et de
l'Empire,
onveut que
desrèglemens
identiques
soient
mi~nvigueur
partout,
dans
un ham<~de
cent_-habitans
comme dans
une ville quien compte des centaines de
_n~iI!e,Nord~<m~me_au~Mdi,-dans-Ies-can~ns-les-plus-a~
comme dans les
plus
avancés. Voici des exemples du système de« l'option locale. » La loi
sur
l'enseignement primaire
en
Angle-terre n'a
pas
édictél'enseignement
obligatoirepour
tout
lepays
ilappartient à chaque localité de décider si elle
veut
avoirun
co-mité scolaire (School
~c~)
et
si elleentend imposer
aux
parens
~devoir
d'envoyer leurs
enfans à l'école. S'agit-il decréer une
bibliothèque communale
(/r~
/)
et
delever
àcet
effet unimpôt spécial, la question est soumise aux
votes
deshabitans;
etrécemment, à Glascow, le
projet d'en fonder
une a été
repoussé
par 28,9~6 non contre 22,755
o~
Accordera-t-on
dans un
certain district
des
licencespour
la vente des boissons alcooliques, majorité desélecteurs aura-à
le décider. Aux États-Unis,on a
soumis ainsi au vote
populaire
la questionde
savoir,
ici, sil'ensei-gnement sera
entièrement gratuit, et
ill'est
devenu,
en enet, dans la plupartdes
états;
ailleurs,
si le débit des
spiritueux sera oui
ounoninterdit; dans
l'état
de ~ew-York, si lesobjets fabriqués
par
retenus
dansles
prisons seront vendus
enconcurrence
avecindustrie
privée_–––––––––––––––––––––
même (1)
que
lerégime plébiscitaire
aété
succes-_emcntintroduit
danstous
les cantonssuisses,
saufdans
celui deourg:
toutes
les- lois,tous
les règlemensd'ordre
général et
surtout toute
dépense nouvelle doiventy être
rati&éspar'
le
corps_électoral
entier
votant au
n?/~n?~M~par
CM!'o~_Ëê~
Aux:États-Unis, les
cours
de justice.omt~déeidé,à maintesrepnaes,
que lalégislature,
étamtinvestie
dupouvoir
délégméde
faire- les lois, nepeut céder
cette prérogative àaucun autre
corps politique, pas même au. corps électoral. Il a donc fa~lurecourir
à unautre
moyend'en
appeler
directement
à la volonté populaire. Ce nM)yen, qu'onpourrait
appelerle
systèmeplébiscitaire
américain, consiste àintro-duire
dans la, constitution lesprescriptions que
l'on
veut
fairecon-sacrer
par
le peuple. Cette méthoderessemble,
à certains égards,au
r~r~z~Mmsuisse,
carl'amendement
coB'stitutioïMiiel est d'abord discuté et approuvé parla
législature,
où unemajorité
des deuxtiers
est
souventrequise, et
puis soumiseà
la votation directe detous
les électeurs del'état.
La conséquence decette
façon de fairea été
que
les
constitutions desétats
de l'Union américaine sont trèsdinérentes
decelles qui sont
en vigueur en Europeet
qui
necon--tiennent
que deux groupes de dispositions, les premièresconsa-crant
les droits essentiels des citoyens, les secondes fixant les formes--no de
gouverneménf7T]~s~onstîï~
d'état
en~merique~on'
trouve réglées un grand nombre de matièresqui, ailleurs,
sontl'objet des loisordinaires;
ainsi lerégime
des successionset
d epeontrats,les détails du droit administratif et de l'organisation judiciaire, le
système d'administration des chemins de- fer
et
des banques, lacréationdes comités
et
des fonds scolaires,la
formationd'un
bureauministériel
spécial
pourl'agriculture, pour
le travail(L~c~r
r~M),pour
les canaux, la iixation dutraitement
de certains fonc-tionnaires, etc. Parfois des articles constitutionnels s'occupentd'ob-jets de la plus minime importance. Ainsi on
a
déterminé, ici, dequelle façon se fera la
fourniture du
cbjarbonpour
chauffer lebâti-ment où se
réunit
leparlement; ailleurs,
comibien ilserait
payépour emmagasiner du blé dans les docks. Dans le Wisconsin, ce sont lesélecteurs qui ont à décider, en votant Z~~A-s ou ??o
~/?~,
si lesbanques
pourront
se constituer sous forme de sociétéscommer-ciales.
Dansle
Minnesota, « le fonds d'amélioration intérieure )) nepeut
recevoiraucun
emploi qui ne soitau
préalable ratifié par unemajorité des électeurs
prenant
part à
l'électioEgénérale
annuelle. Comme le faitremarquer
M. Bryce,à
qui j'emprunte.cesdétail,
le––––––plébiscite
enlevé dans ce cas àla
législature
l'exercice de 1~pl~s–essentielle de ses fonctions, l'application des
ressources
fimancicresde la; nation. De
cet
expédient quA faitrégler par
les constitutionscequi devrait
l'être
par
leslois
yil estrésulté
que' le textede
ces pactesfondamentaux s'allonge à chaque revision
et tend
à prendre des~ime, quiremoNte &i~mnée~&e,
n'avait
fquequatre
pa~es.ce~e
de
1830
en
~(c~e~~T~
trente-deux
j:L~
du
Texas de1~5
.a~~tt'seize
pa~es, cdMede 1'8-7!6en-a
trente~oa~recelle de
la
Pems'ytvamie en~~vaithuit
enl77'6
etvmgt-cinq-en ~870;cenedertMa'oi6dix€Ti~8Ll~gft-cmqen~870.
Les Américains
recourent
deplus
en phis àcet
étrange
système
parce qu'ils
cojistatent
queles
lois .préparées -parune convention
spéciale, sous
ibrme
d'~articlesconstitutionnels, et ensuite
votéespar le peuple,
sont meilleures
q~e
ceiiesadoptées
par
leslégisla-tures ordinaires. :Les
conventions
quiélaborent
cesamendemens
aux constitutions
sont
composées d'hommesplus
:capables que leschambres. Ils
~libèrent
sous
~esregards
.du public,dont l'attention
a été spécialement éveillée sur fia
matière
en discussion. Ilssont
moinsexposés
a
ces
irïuuences <(sinistres
»dont parle Stuart
Mill c'esL-à-dire à J~~corruptionet
aux
excès ctei
esprit de .parti.Toute-fois
si
hdémocratie
doiten arriver
peu à -peuau gouvernement
direct,
il
est certainque lé
à
.lamanière suisse
-est
préférable à
la méthode américaine.
Celle-ciarrivera
à faire des-Tjonstitutroiis-uiie'~
~?
mdigesté'd'articles sans ordre,
souvent
d'un
intérêt secondaire,
cequiest
d'au~
tantes
iâcëëux
que, pour les~upprimer
ouhsmodiner.nfaut
recourir à
la
procédure
très
compliquée d'une
revisionconstitu-tionnelle.
En Angleterre,
depuis quelque temps,
lerégime représentatif
tend aussi à sesubordonner au
régimeplébiscitaire, quand
ils'agit
d'un~ question
importante
etsurtout d'unc
application nouvelledes
principes démocratiques. La chambre des communes vote
une
loila chambre des lords la
rejette;
alors commence dansle pays
une
campagned'intense agitationpolinquc.
Detoutes parts s'organisent
des~
desprocessions,
despétitionnemens.
Les deuxpartis
comptent
ainsite
nombre
deleurs
adhérons, et chacund'eux
s'ei-lorcc.de
démontrer
qu'il;a
pour
lui la majorité de la nation. Quandlecourant de l'opinion se
prononce
d'une
façontrès
forteet
avecune grande surexcitation des passions
populaires,
i~ chambre des lords nmtpar céder, car
elle sepersuade que
son existence mêmeest, en jeu.
D'autres
fois, on arecours
à une dissolution de lachambre
des communes,
pour
quele mmistëre puisse
savoir,sans
tI's y
trompa
ce
que veutia
majorité
lesélecteurs.
De.toute
faç~n,–––
c est la volonté
populaire qui
dicte la 'loi. Ces procédésde gouvernement
.sont non-seuIemcRt
nrréguliers,
~vohtionnaires
et
pleins.'dedan~erppur
le
maimaen~des
institu-as
établies,mais,~n.outre,
Q(issont dictés .par
une idéefausse
-et~scleQttiiqme,
malheuresement
trèsTépaRdtue aujourd'hui,
savoir que la loi doit
être,
commel'a
dit Rousseau, l'expression dela
volonté du peuple. C'est, sous forme démocratique, l'adage desj anciens juristes
romains
« LaloFest
~expression dela
volontédu souverain. » Des deux
parts,
l'erreur
est profonde et fertileen
conséquences funestes. Les
lois
doivent être l'expression des né-cessités sociales. Mirabeau l'a dit admirablement « La raison est(c'est-à-dire
doit être) le souveraindu
monde. » Grande vérité, queGuizot a
reproduite
en ces termes « C'esttoujours
de la raison,jamais de la volonté, que dérive
le
pouvoir.))
Pourquoi le pèrea-t-il
autoritésur
son enfant? Parcequ'il
sait mieux ce qui lui est utile, de sortequ'il
estde l'intérêt
des deux que celui qui a leplus
de raison commande et que celui qui en a le moins obéisse.En
tout
pays, à un certain moment, il y a desrèglemens
qui sontles
plus conformes à la justiceet
àl'intérêt
généraL Ce sont ces–––––––règiemens
qu'il s'agit
de
découvriret
de convertir enlois
lois
politiques,
lois
civiles, lois pénales,lois
-commerciales,lois
admi-nistratives. Ceci est affaire de science, non devolonté. Certes,lesou-verain,-
roi,
parlement
oupeuple,-
peut
prendre
telles résolutions qu'ilvoudra;
maisles
conséquences quienrésulteront-dépendront
non de lui, mais de lanature
des choses. S'il a fait de mauvaises'lois~~l
e~prortera~Ia~peine~
La~p~
tion
c'est
à elle qu'il faut en appeler, non à la volonté si souventégarée du peuple, à moins
qu'on
ait plus de confianceen lui qu'enses
représentans.
Il estvrai
quec'est
là,
dit-on, le cas enAmé-rique.
III.
L'organisation des conimunes a
subi,
aux États-Unis, desmodi-fications encore bien plus radicales que les constitutions des états, et, ce qui étonne, elles semblent faites dans un
esprit
complètement opposé.Pour
la législation desétats,
on se rapproche peu à peudu
gouvernement
direct, tandisque, pour
l'administration commu-nale, on fortifie sans cesse le principed'autorité,
on accroît les pou-voirs du maire, de façon à en faireun vraidictateur,
et on restreintdans une limite de plus en plus étroite lesprérogatives des
conseit-lers
municipaux.
Pour comprendre combien ce changement estgrand,
il faut voir cequ'était
la cqmm.une américaine; et, àcet
effet, il est nécessaire de
remonter
à ses origines en Angleterre.Dans
la
Bretagne anglo-saxonne,avant la conquête des Normands,le village, le
~sc~,
réglait
lesintérêts
locaux dans l'assembléeimportante était le
partage périodique
desterres communes.
Le/?M$~
étatt~un-petit-état-ï'ural-souverain.–––––––––––––––––
Plustard,
sous lerégime
féodal, le manoirs'empara
peu
à peu
de la plus
grande partie
de cesterres
communaleset
lereste
de-vint propriétéprivée
descultivateurs.
L'un
desprincipaux
objetsdont l'autorité locale avait à
s'occuper vint
àdisparaître,
ainsi quela responsabilité collective qui formait un lien
puissant entre
les familles voisines. Le manoir et lepouvoir
central.accaparèrent
d'autres
attributions,notamment
de cellesqui concernaient
lajus-tice, et ainsi la commune civile, le
tunscip,
s'effaçapour
faire placeà la commune ecclésiastique,
le
parish (1). Toutefois, dans lesactes
anciens, le
mot
~yx
est
encoresouvent
employédans
lesens de
~A.
Le appelé aussi vestry meeting, remplaçale Tous
les
chefs
de-~mme-continuaient àse
réunir–––
chaque année,
pour
régler directement
lesintérêts
communauxm~s, à
mesure
quela
couret
les
agens du manoirattiraient
à eux
ladécision
des
affaires civiles,leurs
soinss'appliquèrent plus
exclu-sivement aux affairesde
l'église.
Cepend~nt~u
xvi~iè~e~h
corn-–––
mune, le town ouparish,
s'occupait
encorede
maintenir l'ordre
~suLson_teiTitoire,-de-seGourir-Ies-pauvresyd'entretem~~
.J'êglisëet-les grands chemins, et de
régler
la jouissance desbiens
commu-naux, ainsi que de
tout
cequi
n'était
pasdevenu
« manorial, »
c'est-à-dire
relevant du
manoir. Acet effet,
l'assemblée
du villagepouvait imposer certaines taxes
et
faire desrèglemens
locaux
(by-lois du ou village, dans les langues
scandinavo-germa-niques).
Pouvaient
assister
àl'assemblée tous
ceux qui
avaient un
inté-rèt
dans les décisions àprendre,
par
conséquent
ceux quiavaient
~habuation
dans le village ou quiy
«fuyaient
desterres.
»Laconvocationse faisait dans
l'église,avant
ouaprès
le service, ouparfois
sur
la placé du marché. Desréunions
avaientHeu~u)~
~nt
pour la reddition des
comptes,pour
l'électiondes
fonction-pour
décider une réparation urgente
aux chemins, à
l'église et pour
la tevée des impôts. Le fonctionnaireprincipal était le constable qui avait
charge de
la police et del'arrestation
des"iteurs,
chose
très importante,
carla paroisse,
~P~
responsable
des vols-ssasciDats
sur
sonterritoire.
I) avaitie
droit
de–––7
~merdes
gardes, surtout pour
lanuit;
ilreprésentait
lacom-.
"~M"°'
anglais parishvient, par le français et le latin,du mot grec d'hommes
d~ren,
du reste de la population.e,~
mot
Mw~
(lemune
auprès desautorités
ducomté.Les
c~MrcA~a~~oumar-~niU~ussi-élus-parJtûsJ~bitans,
formaient un coïfps-quiveillait
a
l'entretien
de l'église~ dLesvêtemeasdu pasteur
et
ai toutes lesnécessités
du
culte:.Les maîtres des
pauvres,
oï~r-s~
<~ thie donnaient dessecours aux indigens, confbrm'éBMntà, la loi
d'Elisabeth,
et levaientà
cet
eËëtune
taxe spécialeconsentie
par
les
contribuables. Lesmarguilliers convoquRient, chaque année~yles
habitans pour
choisir deux hommesprobes
quiétaient chargés
d'entretenir- les chemins et derégler
la prestationdes
sixjours
de corvée que: chacun devait, chaque année,à
cet
efïet.En
outre,
sous des nomstrès
duïerens~'M~M~~<??x,
.s~w-M-~<~
.~<?~<~
etc., et
avec desattributions
mal définies, onren-_contrait
dans chaque villageun
groupe d'hommes
composés prin-cipalement d'anciens~~s~6/~
et
dec/~rc~~r~z,
élus parleshabitanset
qui
avaién~~p~
d'assister
deleurs
avis lesfonctionnaires communaux. Ils
devinrent plus
tard
le s<?/<?~vestry_en
j\_n
gle
teiTC
et~les~
6~2~,
/~«~
?~
ou ~<?~c/~<?~ dansla Nouvcne-A~gleterre.
Jusque-là,
legouvernement
direct avait étécomplètement exercé paroles citoyens mais
bientôt,
enAmérique,
on vit apparaître
un
corpsreprésentatif.
Les institutionscommu-nales des Anglo-Saxons,
transportéesau
delà de l'Atlantique,yrecu-rent
une vie nouvelle qui lesrapprocha du
~z~~
primitif, sous l'innuence démocratique du christianisme réformé, que les puritains et lesP/?~
/7/
pratiquaient
dans leur nouvellepatrie. Comme le
dit
unauteur
qui a étudié à fond les originesde la démocratie aux Etats-Unis, le
président
Portet « Tout ce quicaractérise la vie politique de
la
Nouvelle-Angleterrevient du~2~-y~
//6'M.sc, de la salled'assemblée
religieuse. Sa. construction aété l'origine de toutes les communautés qui s'y sont fondées, et
c'est d'elle qu'émanent
lestraits
distinctifs deleur
histoire. HQuand les émigrés anglais
s'établissent
dansla
baie deMassa-chusetts,
on voit naîtreparmi eux
legouvernement
communald'une
façon pour ainsi dire natureHe. Ainsi, à Rochester-Town,le8 octobre
16~,
ils seréunissent et
décidantqu'à
certains jours,le son du
tambour
appellera tous les habitans de la « plantation )' àl'église,
afin d'yarrêter,
dansl'intérêt
général des règlcmcns auxquels tous seronttenus
de sesoumettre,
et de: choisir douzehommes qui
or
onneron
oue
chosehommesqui ordonneront touie"chose
j
uisqu'ala.
prochaine assL'iTt-– blée mensuelle. Ces hommes choisis, ces~<?~6'
formèrent p!ustard
le conseil municipal.Le
~u~.s/<p
constitual'unité
politiqueprimordiale,
la moléculetous
~s~ rëgttsBMnslosmix
(~Za~.A
coaidiMtonqu'ils ne fusseart.pascoartran~es~aux'loas génsr&tes
il
iafvait ~se CMn*–(~justice
et
'carecompa?gniede
maftiee i:i ctnnBissait~saEfs~soniTole–tous ses fonctionnaires
et élisait
les
détég~'ésle Teprésentaient
au
~<?/~
6'<~r~, c'tcst-a-dire;à
F'assembléeplénière
de la province..Pour prendre
part
à~aréumon ordinaire
des h&bitaQS,qni
avaitlieu,
chaqueannée,
enmars,
commechez les 'Francset
lesanciens
Germains, il
-fal'iait
posséderune propriété,
/y~~û~
d'un'certain
revenu. En
outre,
les.s~<~M~,
dont'ienombrevariait
detrois
à neuf, devaient convoquerune
assemblée -extraordinaire chaque fois que dix/h?<
oupropriétaires
ledemandaient.
Le gouvernement
direct était
leprincipe
essentiel.
Lesélecteurs
nommaientdes ionctionnajres spéciaux
pour
chaqueservice,
au lieude confier ces soins
d'administration
aux conseillers communaux,comme nous
le
iàisons enEurope.
Dansla
réunion du mois demars,
on choisissaitle
qui
v~illait~u
mamtien d~l'ordre
ctpar-fois a la
rentrée
desimpôts,
lesurveillant
des chemins(~r~~
(V
/~z~.s)
quiavait
le droit derequérir
les corvées de travailmamiél et de cnan'oi
nécessaires pour
l'ën~rëtiën'des
routes~Tcs~mattres
des pauvres
(<~y.s~~
<?/~~or)
qui
distribuaient les
secours auxindigehs
et
aux infirmes, lespercepteurs
desimpôts
(<-c/<?/'
~s)
quiprélevaient
lescontributions
levées enpro-portion de
l'avoir
dechacun,
lesecrétaire
6-M-)qui
inscri-vait dans des
registres
les votesémis,
lesrèglemens
arrêtés,
lesdépenses
votées,
les naissances,les
décèset
lesmariages,
etqui
citait à comparaître
devant
lacour
de justicelocale;
lessurveil-!ans des haies (/~6-<?
~s)
qui veillaient àce que
toutes
les clô-tures fussent en bonétat
et «hautes
au moins de Apieds,
les.
gardiens(~r~s)
quis'occupaient
detout
ce qui concernait la
moralité,–ivresse, cruauté
àl'égard
desanimaux, actes
obscènes, immoraux ou sacrilèges,–
et
enfin lesmembres
dugrand
et
du
petit
jury.
Dans les villages des États-Unis,
l'ancienne
formedémocratique
du gouvernement
s'est
maintenue
à
peu
près intacte et,
commeen
Grèce et dans les Landsgemeinde des cantons
primitif
de la Suisse,ce sont les habitans
réunis
sur
la placepublique,
à certainesépo-ques, qui font les
règlemens, votent
les dépenseset
lesimpôts,
nomment les fonctionnaires
et,
ensomme, s'admimstrent
eux-memes direc-tement. C'est le~<MM~
dams
toute
la
force–-du terme. Mais, dans
certaines
loca'Htés,lapopulation
s'est
accrue et
~riehesses'-est
accumuledesvillesse
sont
formées.L'état
enafait
des « corp~sticms,M
c'est-à-dire
des «cités., Hen'I~ir
doirnantime
charte qui
détermme
l~En-régime
adïïïmistraitif.Il
~nam-tenir
legouvernement
direct dutown
?M~
c'est-à-dire de l'as-semblée générale des citoyens ilcréait
donc le systèmereprésen-tatif.~
corps-électoral-nomma~–
ou de councilmen, qui, dans les limites des lois
générales,
réglaienttoutes
les anaires communales, comme,engénéral,
dans nos villeseuropéennes. Mais l'accroissement rapide
du nombre
des habitanset la complexité correspondante des questions à
résoudre
amenapresque partout une
situationtroublée,
qu'onjugea
intolérable.Ce qui
augmentait
le mal,c'est
que
l'État, usant du
droit desou-veraineté absolue, en
vertu
duquel il avait créé lacité,
intervenait à chaqueinstant
dans ses affairespar
des lois spéciales. 11 enrésul-tait de tels abus et des marchés si scandaleux que les constitutions
revisées
interdirent
de plus enplus
fréquemment aux législaturesdes États de voter des bills de ce
genre.
Enoutre,
l'organisationnouvelledonnée-aux. villes-inodi~a-entièrement les institutions
an-–
ciennes
et
enleva
presque tousles
pouvoirs auconseil
communal,pour
en investir le maire. Cecin'est
rien moinsqu'une
révolution,car
c'est
la suppressiondu
régimeparlementaire
municipal.-arcaus~de~e
changement–mérite-dei~u~-arrèter-un-me~ment,-–
car
c'est
un phénomène économique qui seproduit
en Europecoinme'en~ériqney
et~dont~les~edoirtai)les~conséquences~peu-–
vent mettre
en péril la liberté même je veuxparler
del'accroisse-ment de la population des villes, aux dépens de celle des
cam-pagnes.
Les historiens nousapprennent
que telle a été la cause principale de la décadence irrémédiable del'empire
romain. Lesprovinces
étaient
videsd'habitans,
quand ellesfurent
occupéespar
lesbarbares.
D'après le
recensement
de 1790, iln'existait
alors auxÉtats-Unis que treize villes comptant plus de 5,000
habitans,
et aucuned'elles
n'en avait AO.OOO. En 1880, il y en avait A9A de plus de5,000 âmes, ~0 de plus de AO,000 et 13 de plus de 100,000. H
doit y en avoir
aujourd'hui
au moins 30 decette
importance. Laproportion des
personnes
vivantdans
les localités de plus de8,000
âmes était, en 1790, de 3.3pour
100, en 18~0, de 8.5, eten 1888 de
20.5.
L'accroissement relatif des populations urbaines se fait doncplus rapidement
encore aux États-Unisqu'en
Europe.Ce sont les capitales
surtout
quigrandissent d'une
façonei-frayante. Ainsi, Londres a plus de Amillions
d'habitans,
Paris plusde 2 millions,Berlin plus de 1 million, New-York
et
ses faubourgs 1 million1/2.
Lenombre des villes comptant 50,000ou100,000
âmes augmente sans cesse. La raison en estclaire.
Les grandes villesoffrent des