Transfert d'une base documentaire préexistante en droit de la concurrence sur le logiciel DocuShare (de la société Xerox) : paramétrages, tests et évaluations dans l'optique d'une utilisation élargie à l'ensemble du fonds documentaire

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Transfert d’une base documentaire préexistante en droit

de la concurrence sur le logiciel DocuShare (de la société

Xerox) : paramétrages, tests et évaluations dans

l’optique d’une utilisation élargie à l’ensemble du fonds

documentaire

Hélène Baussard

To cite this version:

Hélène Baussard. Transfert d’une base documentaire préexistante en droit de la concurrence sur le logiciel DocuShare (de la société Xerox) : paramétrages, tests et évaluations dans l’optique d’une util-isation élargie à l’ensemble du fonds documentaire. Sciences de l’information et de la communication. 2000. �dumas-01719173�

Hélène BAUSSARD

MAITRISE EN

SCIENCES DE L'INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION

Rapport de

stage

Stage

effectué du

10 avril

au

21 avril 2000

et du 13 _{juin au 22 septembre 2000} Au sein du

Cabinet RAMBAUD MARTEL

(PARIS

16ème)

Sous la direction de :

Monsieur _{COTTE, responsable universitaire} Monsieur_{THIBAULT, responsable professionnel}

19 _{Septembre 2000} LILLE 3

UNIVERSITE CHARLES DE GAULLE

UFR IDIST

INTITULE DE LA MISSION DE STAGE

TRANSFERT D'UNE BASE DOCUMENTAIRE PREEXISTANTE EN

DROIT DE LA CONCURRENCE SUR LE LOGICIEL DOCUSHARE

(DE LA

SOCIETE

XEROX)

:

PARAMETRAGES,

TESTS

ET

EVALUATIONS DANS _{L'OPTIQUE D'UNE UTILISATION ELARGIE}

A L'ENSEMBLE DU FONDS DOCUMENTAIRE.

SOUTENANCE MAITRISE SID MARDI 19 SEPTEMBRE 10H HELENE BAUSSARD

INTITULE DE LAMISSION DE STAGE :

«

Transfert d'une base documentaire préexistante

_en

droit de

la

_{concurrence sur}

le logiciel

DocuShare

_{(de la}

_société

_Xerox)

_{: paramétrages, tests et}

_{évaluations dans}

_{l'optique d'une}

utilisation

_élargie

_à

_{l'ensemble dufonds documentaire}

_»

PLAN DE LA SOUTENANCE

1 _{/ Présentation du Cabinetd'Avocats Rambaud Martel}

2 _{/ Présentation du sujet du stage}

-rappel du sujet

-objectifs de

la mission

-enjeux

de la

mission

-pour

quels

usages et usagers

?

3 _{/ Méthodes}

- méthodes

envisageables

- méthodes réellement suivies

-regrets

- outils à

disposition

4 _{/ Exposé}

_{de la}

_démarche

_suivie

_et

_{des résultats obtenus}

a : introduction au

_logiciel

-grandes étapes

de la mission

b : création de la base Test sous DocuShare

- saisie données

-présentation

et

avis des

usagers

c : analyses _et

perspectives relatives

_au

projet

DocuShare

-aspects

positifs

et

négatifs du logiciel

-pré-requis

pour

élargir

la base

-perspectives

5 _{/ Conclusion :}

_{présentation}

_{de l'écart entre les résultats et}

_{les objectifs}

initiaux

- _erreurs et

problèmes rencontrés

- conclusions _surle choix du

logiciel

- avis _surlavaleur formatrice du

stage

Pièces _{jointes :}

_{impressions écran du logiciel}

_pour

_{commentaires.}

Remerciements

Je

tiens

tout

particulièrement à remercier

:

Mlle Lucie Debard et M. LaurentThibault, documentalistes chez Rambaud Martel,

pour

leur aide,

leur soutien ainsi

que

leur gentillesse durant

tout

le

stage.

Mme

_{Delphine Deschamps,}

_avocate

_associée

_au

_{sein de}

_{la SCP Rambaud martel,}

pour

m'avoir recrutée

en tant que

stagiaire

en

documentation.

M. _Jean-Pierre

_Martel,

_M.

_{Christophe Lapp}

_et

_Mme

_{Françoise Mertz,}

_avocats

associés au sein de la SCP Rambaud Martel pour leur

confiance

_{en mon}

travail

_et

leur sincérité.

M. _Cotte,

_{professeur à}

_{l'université de Lille 3,}

_pour

_{avoir accepté d'être}

mon maître de _stage

_ainsi

_{que pour ses}

_conseils.

Toute

_{l'équipe du}

_{Cabinet Rambaud Martel,}

_les

_{avocats comme}

_{le personnel}

Plan du _{rapport de stage}

Introduction -page 8

1 _{/ Présentation}-page 11

A: Présentation du Cabinet Rambaud Martel-page 12

B : Présentation du centrede documentation du Cabinet -page 14

1 : _{L'organisationde l'espace-page 14}

2 : Le fonds documentaire-page 15

C : Présentation du mode de fonctionnement du centre de documentation

—page 16

2 _{/ Laméthodologieemployée durantce stage -page 20}

A: l'observation—page 21

B : Les entretiens informels

-page21

C : La méthode pour _{le transfert des données-page22}

D :La _{préparation d'une opération de communication-page22}

E : _{L'analyse après réalisation de la basetest}

-page22

F : La rédaction d'un_{petit guide d'utilisation DocuShare -page23}

3 _{/ La naissance duprojet d'informatisation-page24} A: _{L'originedu projet-page25}

B : _{Queltype d'informatisation ?-page25} C : Pour_{quels usages etusagers ? -page26}

4 _{/ Unprojet de GED (gestionélectronique de documents): le logiciel DocuShare}

-page30

A: Les notions de GED, _{d'Intranetet de Groupware-page31}

B : Présentation du _{logiciel DocuShare-page33}

C: Les _{grandes étapes du projet-page35} 5 _/ La baseTest sous DocuShare-page37

A: Le choix de la baseTest-page38

B : Le transfert des données -page38

C: Les difficultésrencontrées aufuretàmesure de la saisie des données

—

page40

6/ Laprésentation de la baseTestle12 juillet 2000—page43

A: _{Rapport de la présentation du12 juillet 2000 -page44} B : _{L'importance dela notion de confidentialité des données}

-page45

C: Conclusion de la_{présentation du 12juillet2000-page46}

7 /Les _analysesen vue d'unélargissement de l'utilisationdeDocuShare-page47

A: _{Analyse des aspectspositifsetnégatifs du logiciel DocuShare-page48} B : _{Analyse des pré-requisnécessaires àtoutélargissementde la base}

-page63

C : Petit_{guideillustréàl'usage des utilisateurs etdes administrateurs de}

DocuShare -_page66

1 : Seconnecter à la baseDocuShare-page68

2: Utiliser lafonction« Quoide neuf_{» -page69}

3: Visiter la«carte dusite » _{-page 70}

4 :_{Naviguer dans les collections etles fichiers -page71}

5 : Utiliser lafonction« rechercher»-page73

6: _{Ajouterunecollectionouunfichier (en modeadministrateur)}

-page 74

7: Modifier des collectionsou des fichiers _{(en modeadministrateur)}

-page76 Conclusion -page 78 Glossaire -page82 Bibliographie-page85 Annexes -page88

Plaquette de présentation du logiciel DocuShare

Extraits _{de la pageDocuShare du site Internetde Xerox(US)}

Conférences de _{pressesdela sociétéXeroxconcernant DocuShare (enanglais)}

Paris, le 04/09/2000

Monsieur,

Je vous envoie comme convenu un

exemplaire

de mon rapport

de

stage.

J'espère qu'il arrivera

chez vous dans les délais fixés _par

l'université, à savoir quinze jours

_avant

la

_soutenance,

prévue

le

₁₉

septembre

2000.

Je tiens

juste

à préciser

que

la couleur

mauve

prédominante

dans

ce rapport est

due

à

un

caprice

de monimprimante,

qui

_a

décidé

_aumoment

de l'impression

finale du

_rapport

de transformer

_toutce

qui

était _{gris en mauve ... Ne pouvant pas}

_{l'expliquer ni}

_encore

_moins

_y

_remédier

_pour

_le

_moment,

_je

_me permets

de

vous envoyer

le

rapport

dans

cet

état

!

Enfin,

je

vous

redonne

mes

coordonnées

pourtoute remarque ou

interrogation

quevous

auriez

à

me

communiquer

_avant

la

_soutenance,

suite

à

la lecture de

_{ce rapport :}

HélèneBAUSSARD

12 rueVictorBasch 94220CharentonlePont

Tel :06 62 04 30 69

e-mail :helene.baussard@free.fr

Envous souhaitant bonnelecture, cordialement,

Introduction

Etudiante en maîtrise SID (Sciences de l'Information _et de la Documentation) _{au sein}

de F UFR IDIST _{(Information, Documentation, Information Scientifique et Technique) à}

l'université de Lille _{3,j'ai choisi d'effectuermon stage de maîtrise au sein de la SCP Rambaud}

Martel, société d'Avocats à la Cour de Paris, située à Paris dans le 16ème arrondissement. Ce

stage, d'une durée de quatre mois (du 10au 21 avril durant lesvacances de Pâques puis du 13

juin au 29 septembre), devaiten conformité avec le souhait des responsables de la formation

Maîtrise _{SID, comporter une mission déterminée par avance, d'un niveau qualifié de}

«maîtrise » _{(bac + 4). Cette mission fut choisie avec les documentalistes du Cabinet, et}

validée par M. Cotte, professeur au sein de l'IDIST, et maître de stage à cette occasion.

L'encadrement sur le lieu du _{stage fut assuré par les deux documentalistes en poste, Lucie}

DebardetLaurentThibault. L'intitulé de la mission était le suivant : «Transfert d'une base

documentaire_{préexistante en droit de la concurrence surle logiciel DocuShare (de la}

société _{Xerox) : paramétrages, tests et évaluations dans l'optique d'une utilisation}

élargie à l'ensemble du fonds documentaire». La question posée tout au long de la

mission, et _quinous sert de fil directeurpour ce présentrapport, estdonc la suivante : est-ce

que le logiciel DocuShare répond aux besoins, aux attentes du Cabinet Rambaud Martel ? Ce

présent rapport détaille les différentes étapes de cette mission, correspondant à un projet

d'informatisation de certaines données du_{Cabinet, etplus précisémentau testd'un logiciel de}

gestion électronique de documents nommé DocuShare.

D'autre _{part, le stage se déroulant principalement durant les mois d'été, période de}

vacances des documentalistes de la SCP Rambaud Martel, _{cette mission fut partagée environ}

à _{mi-temps avec la gestion quotidienne du service de documentation. Les tâches réalisées}

avec l'aide de _{l'équipe de documentation furent variées. La matinée était consacrée}

principalement à l'élaboration d'une revue de presse disponible quotidiennement à la

bibliothèque pour consultation des avocats, collaborateurs ou associés, voire des stagiaires

juristes ouautrespersonnes intéressées. La gestiondu courrier se faisait aussien matinée, etla

diffusion de certaines revues _{yétait associée. Je participais aussi à d'autres tâches ponctuelles,}

comme _{par exemple à certaines recherches documentaires (recherches de presse,}

thématiques, d'informations sur une société, etc...), à l'élaboration d'un Press Book, à la

refonte du _{catalogue, à des tâchesde catalogage d'ouvrages récents...}

Enfin, par certains aspects, ce stage se fit aussi en collaboration avec deux autres stagiaires, présents pour l'un aux mois de juillet et août, et pour l'autre aux mois de juillet, aoûtet _{septembre. L'und'entre eux, Grégory, était aussi élève enmaîtrise SID. Suivi lui aussi} parM. Cotte en tant que tuteur de stage, sa mission se plaçait en amont de la mienne, caril

avait à réaliser une étude_{préliminaire au projetd'informatisation, concernantles usages etles}

usagers du service de documentation, en élargissant surles besoins et les attentes enmatière

d'informatisation. _{Quant à Cécile, la dernière stagiaire, elle travaillait plus particulièrementsur} la documentation _{papier suivant le même plan de classement que celle qui serait transférée} dans la base de données DocuShare_{poureffectuerles tests.Nos trois travaux étaient donc en}

relation _{étroite, tandis que nous partagions les tâches quotidiennes que les documentalistes}

nous confiaient.

Il est nécessaire aussi de _{préciser un point important qui conditionne notamment}

l'écriture de ce _{rapportde stage. Il s'agit de la clause de confidentialité à laquelle nous étions}

soumis en tant _{que stagiaires : en effet, le cadre de ce stage étant celui d'un Cabinet d'avocat,}

aucun document, ni _nom de _{partie ou d'affaire traitée par les avocats, ne devaient sortir des}

murs du Cabinet. C'est _{la raison pour laquelle je ne parlerai pas dans ce rapport de façon}

précise du contenu de la base DocuShare surlaquelle se fonde ma mission de stage, mais je précise ici qu'ilne s'agitpas de donnéesindispensables àla compréhension decette mission.

PARTIE 1 : PRESENTATION

- PRESENTATION DU CABINET RAMBAUD MARTEL

- PRESENTATION DU CENTRE DE DOCUMENTATION DU CABINET

- PRESENTATION DU MODE DE FONCTIONNEMENT DU CENTRE

DE DOCUMENTATION

1 / Présentation

A : _{présentation du Cabinet Rambaud Martel}

La SCP Rambaud Martel est une société d'avocats à la Cour de Paris : il _{s'agit d'un}

Cabinet de soixante-dix avocats, situé dans le 16ème arrondissement de Paris. Les avocats

exercent une profession libérale _{et ne sont} donc _{pas salariés de la société, qui possède le}

statut _{particulier de SCP ou Société Civile Professionnelle. Le Cabinet compte 27 avocats}

associés, 43 collaborateurs, et 38 salariés non-avocats. Il est _{partagé entre trois étages d'un}

immeuble,etle centre de documentation se situe au deuxième _{étage depuis 1999.}

Le Cabinet Rambaud Martel est né en 1925 de la volonté de M. et Mme Henri

Rambaud._{Jean-François Rambaud, fils de Henri Rambaud, etJean-Pierre Martel rejoindront}

cette structure _{respectivement en 1952 et 1967, d'abord en qualité de collaborateurs puis}

d'associés. En _{1970, le Cabinet} se regroupe avec une dizaine d'autres afin de créer la plus

grande structure d'avocats de l'époque, connue sous l'appellation de 1'«Avenue de

Lamballe», du nom de la me où elle était implantée. N'ayant finalement _{pas trouvé dans} ce

cadre les éléments les _{satisfaisant,Jean François Rambaud etJean-Pierre Martel quittent cette}

structure avec leurs collaborateurs _{pour créer la SCP Rambaud Martel en 1977. Ils}

développent alors un Cabinet ayant vocation à couvrir l'ensemble des besoins juridiques des

entreprises, enconseil etencontentieux, avec lavolonté d'offrir un servicepersonnalisé etde qualité. Ils enrichissent aussile Cabinetde spécialités fortes, notammentdans le domaine des

travaux _{publics et de la construction, et leur succès dans de grands dossiers financiers et}

contentieux a _{beaucoup contribué à la notoriété du Cabinet et à sa réputation de sérieux et}

d'efficacité. _{Aujourd'hui, M. Martel est toujours en activité, tandis que M. Rambaud a pris sa}

retraite_{il y a quelques années.}

Le Cabinet rassemble _{aujourd'hui 27 associés et 47 collaborateurs : il a beaucoup}

grossi ces trois dernières années et a encore vocation à accueillir de nouveaux collaborateurs. Chaque associé supervise un à trois collaborateurs qui ont vocation à travailler avec lui en particulier,ce qui ne les empêche cependant pas d'être sollicités pard'autres associés. Chaque

équipe associé / collaborateurs est assistée par une ou deux secrétaires. La politique

d'association_{pratiquée par le Cabinetestcelle de larapidité afin que les bons éléments restent}

jeunes collaborateurs duCabinet. L'intégration entant qu'associé se fait en moyenne tous les

deuxans _{après cinqousix ansde présence dans le Cabinet.}

L'organisation du Cabinet répond à un souci essentiel de continuité, de solidarité et

d'intégration dans une équipe soudée. La structure est composée d'équipes de généralistes

avec des activités dominantes.Ainsi, sil'objectif_est de pouvoir assisterl'entreprise dans _tous

les _{problèmes qu'elle qu'en soit la forme, les associés sont aussi des spécialistes pointus dans}

certaines matières ou certains secteurs d'activités. Face à cette vocation _{généraliste du}

Cabinet, résolument tournée tout de même vers les entreprises et donc les affaires, les

domaines d'activités du Cabinetsonttrèsnombreux etvariés :

droit des _{sociétés,bourse et finance}

droit_{public économique}

contentieux,arbitrage etmédiation

concurrence etconcentration

droitcommunautaire etinternational_privé

droit_{pénal des affaires}

préventionettraitementdes difficultés des entreprises

droit social

propriétéintellectuelle

communicationet_publicité

immobilieretconstruction

droitdes _{obligationset droit de laresponsabilité}

fiscalité

nouvelles_technologies

Chaque associé est responsable du contrôle qualité des travaux dont il assume la

responsabilité à l'égard des clients, avec contrôle croisé d'un ou plusieurs autres associés sur

les dossiers délicats.

Quant à la gestion du Cabinet, ou fonctionnement de la SCP, elle est assurée par un

comité _{dédié, composé de cinq associés et d'une équipe administrative et comptable de trois}

personnes. De plus, chaque associé est en charge particulièrement au sein de la SCP d'une

responsabilité particulière, comme par exemple la gestion des ressources humaines, de

l'informatique oubienencore de la documentation...

B : _{présentation du centre de documentation du Cabinet}

Le Cabinet Rambaud Martel _{possède depuis le début des années 1980 un centre de}

documentation, que les usagers désignent souvent sous le nom de «bibliothèque» dont la

gestion est confiée à une équipe de deux documentalistes. Les deux personnes qui la gèrent

sont deux _{documentalistes, Laurent Thibault} et Lucie Debard, arrivés tous deux au Cabinet

en 1997. La _{responsabilité du centre de documentation est confiée à Laurent Thibault, cadre}

documentaliste.

1: L'organisation del'espace

La _{bibliothèque du CabinetRambaud Martelest un espace d'environ 120 m2, divisé en}

trois salles _{principales. Sur tous les murs sont dressées des bibliothèques qui accueillent en}

leurs rayons des ouvrages de droit dans différents domaines. Le rayonnage suit un plan de

classement _{spécifique :}

1.1 Droitcommercial

1.2 Droitdes sociétés

1.3 Droitbancaire

1.4 Droitboursier

2.1 Droit_{international, droits étrangers, arbitrage}

2.2 Droit communautaire

3.0 Droitdu _transport

3.1 Droit_économique

3.2 Droitde la communication, de la propriété intellectuelleet desnouvelles technologies

4.1 Droit fiscal

4.2 Gestion

5 Droitsocial

6.1 Droit administratif

6.2 Droit_{public des affaires}

6.3 Droit de la construction etde l'urbanisme

6.4 Droitimmobilier

6.5 Droitde l'environnement

8 Procédure civile etProcédure _pénale

9 Droit _pénal

Codes, mémentos et autresusuels (tels quedictionnaires, lexiques, Quid...)

Ce _{plan de classementpar matière est noté sur les ouvrages ainsi que surles étagères : les} neuf _{parties principales sont signalées chacune par une couleur différente sur la cote des}

ouvrages. La signalétique est ainsi claire et simple, afin que les usagers soient le maximum

autonome.

Dans _{chaque salleprincipale est situéle bureau d'un des deux documentalistes. Enentrant}

dans la _{bibliothèque, on trouve sur la gauche une première salle, avec attenant le bureau de}

Lucie Debard. C'est dans cette _{partie de la bibliothèque que l'on trouve la photocopieuse,}

l'imprimante réseau, les quatre ordinateurs en libre accès pour les stagiaires juristes et autres

utilisateurs, permettant les recherches sur cédéroms, l'accès à Internet et le traitement de

texte. Les _{codes, cédéroms} et autres usuels se trouvent dans l'enceinte du bureau de Lucie.

De l'autre _côté, on trouve deux salles : dans l'une d'elle se situe le bureau de Laurent Thibault.

Il _{s'agit des deux salles de travail où sont installés les stagiaires juristes (ils sont en}

permanence une dizaine), ainsi que plus ponctuellement des avocats venus effectuer une

recherche hors de leur bureau.

2 : Lefonds documentaire

Le Cabinet _{possède un fonds documentaire bien fourni. Quantitativement, la}

bibliothèque rassemble environ 1050 ouvrages, de type encyclopédies et monographies, ainsi

qu'une centaine de codes etmémentos qui sontextrêmementutilisés. Ces codes paraissent de

façon annuelle ou biennale : à chaque nouvelle parution, la collection est renouvelée. Les

codes les _{plus utilisés sont parfois achetés en double exemplaire. Le marché des codes est}

dominé par deux éditeurs principalement, qui sont Dalloz et Litec. Les méméntos paraissent

chez Francis Lefebvre. En _{règle générale, quelques éditeurs dominent le marché de la}

documentation _{juridique : on peut citer ainsi Lamy, les éditions du Juris Classeur, LGDJ,}

Dalloz...

La _{bibliothèque est abonnée à un grand nombre de revues et d'ouvrages à mise à jour}

(une des spécificités de la documentation juridique). Les abonnements à des revues juridiques

sont environ au nombre de cent _{vingt : on peut citer comme exemple le Recueil Dallo% la}

Galette du Palais, Les Petites affiches, ou la Semaine juridique JCP (Juris Classeur Périodique, en

trois éditions différentes : _{entreprise,générale et notariale). La bibliothèque est aussi abonnée}

à unevingtaine de _titres de périodiques _courants tels _que les quotidiens Te Monde, Ta Tribune, Tes_{Echos, lAGEl'l,} etd'autres encore...

Enfin, la bibliothèque possède une vingtaine de cédéroms de droit,qui permettent des

recherches _{plus rapides : on notera par exemple les trois cédéroms concernant la Cour de}

Cassation, ou encore les cédéroms nommés «Lois et _Règlements», «les Petites Affiches »,

«Dalloz_{»,«Navis social», «Juridisque Concurrence », «Conseil d'Etat»,etc...}

Dernièrement, les documentalistes se servent aussi régulièrement des bases de

données Minitelou Internet: _{par exemple, ils sont abonnés au service Minitel Infogreffe, qui}

leur fournit des _{renseignements sur les entreprises, et utilisent aussi des services comme le}

3617 _{Jurifrance, qui permet de retrouver des données juridiques non disponibles à la}

bibliothèque. Des sites Internet leur servent aussi pour certaines recherches ou pour assurer

uneveille_{parlementaire, commeles sites de l'Assemblée Nationale ou duSénat,parexemple.}

Synthèse

Support papier Périodiques

monographies etencyclopédies

codes etmémentos

Support hors ligne Cédéroms

Supporten ligne Internet

Bases de données Minitel

C :_{présentation du mode de fonctionnement du centre de documentation}

Les _{documentalistes,} aunombre de deux commeil a été ditprécédemment, observent

une _{répartition des tâches quotidiennes ou hebdomadaires à accomplir,}

sans que cette

répartition ne fige totalement les rôles de chacun, de sorte que chacun des deux puisse

remplacer l'autre durant une période de vacances ou un congé imprévu. Ces tâches sont à la

fois nombreuses etvariées.

Quotidiennement, le centre de documentation du Cabinet réalise une "revue de presse" consistant en une liste analytique de références, tirées de plusieurs journaux auxquels le centre est abonné _{(des quotidiens comme T'Agefi,Tes Echos, Ta Tribune, 1m Monde, 1m Figaro,}

Ubération, The Wall Street _{journal, The Financial Times, auxquels s'ajoutent plusieurs}

Economist, business Week; et des mensuels ou bimensuels comme UExpansion, le Nouvel

Economiste...). Les documentalistes procèdent donc chaque matin à une lecture de tous ces

journaux ou revues, puis sélectionnent les références des articles qu'ils jugent intéressants

pour les avocats, et éditent cette liste de référence afin de la rendre disponible. Les avocats

intéressés _{par un article viennent ensuite lire à souhait les journaux qu'ils ont repérés. Cette}

revue de presse _{nécessite beaucoup de temps chaque matin, et permet parfois de découvrir}

des articles où le Cabinet ou un de ses avocats est cité : dans ce cas, cette lecture matinale

permetàlapersonne concernée d'être informée tôt de cettecitation.

Chaque semaine, l'équipe de documentation réalise un autre produit documentaire,

plus spécialisé, qui sortle vendredi. Il s'agit du "Courrier de la doc",autreliste signalétique de

références _{bibliographiques classées par thèmes, mais dont les sources proviennent}

exclusivement de_{périodiques juridiques. Les principaux titresretenus pourl'élaboration de ce}

produit documentaire sont les suivants : BALO (Bulletin des Annonces Eégales Obligatoires),

Bulletin _{comptable etfinancier, Bulletin Joly bourse, Bulletin Joly sociétés, BRDA (Bulletin rapide de droit}

des_{affaires), Droitetpatrimoine, Droitetpatrimoine hebdo, Droitpénal, Droitdessociétés, Actespratiques,}

Galette duBalais,JournalOfficielsérie LoisetDécrets, Petites affiches, Procédures, RecueilDallo%, Revue

dejurisprudence commerciale, RevuedejurisprudenceDroitdes affaires, Revuedesprocédures collectives, Revue

dessociétés, Revuetrimestrielle de droit civil, Revue trimestrielle de droit commercial, Semaine_{juridique édition}

entreprise et Semaine juridique édition générale. Une fois cette liste publiée, les avocats qui le

désirent viennent lire les articles _{qu'ils ontrepérés dans la liste directement à la bibliothèque}

ou demandentenprêt les périodiques concernés.

D'autre_{part,l'équipe a enpermanence sous saresponsabilité (tout aumoinsphysique)}

une dizaine de stagiaires juristes. Il s'agit d'étudiants _en droit, le plus _{souvent en} phase

avancée d'études _{(la plupart està l'Ecole du Barreau ou en troisième cycle). Ils effectuentun}

stageau Cabinet d'une durée variable, souvent longue (de quatre à six mois) et leurs arrivées

s'échelonnent sur toute l'année. La _{bibliothèque est leur point d'ancrage, c'est à cet endroit}

qu'ils effectuent les recherches que leurs confient selon un fonctionnement bien réglé

associés et collaborateurs. Leur_{présence représente une part de travailconséquente pour les}

documentalistes, car ils ont souvent à les aiguiller dans leurs recherches et vers les sources

disponibles, notamment à chaque nouvelle arrivée de stagiaires. Ces futurs avocats (ils se

destinent à ce métier_{pourlaplupart) sont donc le premier public de cette bibliothèque, dans}

le sens où ils _{y sont constamment. Néanmoins, leurs} recherches, effectuées _{pour de tierces}

personnes, se répercutent logiquement à tous les étages du Cabinet. De plus, il est fréquent 17

que des avocats se déplacent personnellement à la bibliothèque poureffectuer une recherche

(certains d'entre eux étaient d'ailleurs en stage il y a à peine quelques années, dans le même

lieu).

Les documentalistes effectuent aussi un _{gros travail de fond, qui consiste en un suivi}

constant de tous les travaux _{parlementaires, une veille permanente qui aboutit à la} constitution de _{gros dossiers où l'on peut absolument tout trouver sur une loi, de son}

élaboration à son aboutissement. Ce suivi demande de nombreuses heures de travail et de

multiples recherches.

Les documentalistes assurent _{également de nombreux travaux quotidiens. Par}

exemple, le Cabinet possède un Press Book (ou ouvrage répertoriant les articles de journaux

ou autres _{communiqués de presse dans lesquels il est question du Cabinet, d'une affaire} traitée, d'un avocat de la SCP...) qui est confié en double à l'une des documentalistes. Elle

gère sa mise à jour au fur età mesure des articles retenus, ce qui nécessiteune mise en page

parfaite (le Press Book est visible par les clients - réels ou potentiels - du Cabinet à l'accueil

du 4ème _{étage). D'autre part, la gestion du courrier (abondant chaque matin), de tous les}

abonnements, de la diffusion et du _{prêt des} revues, ainsi que de la comptabilité du centre

occupe unepartimportante dutempsdupersonnel de la bibliothèque.

Enfin, une des _{spécificités} du droit estque de nombreux ouvrages sontdits "à mise à

jour", c'est à dire que de nombreuses parties de ces encyclopédies ou autres dictionnaires permanents sont refondues régulièrement : il peut s'agir d'ajouts, de suppressions, de

modifications... La liste en est _{impressionnante, les mises à jour arrivent quasiment} quotidiennement : cetravaildemande beaucoup depatience, deminutie et de sérieux. Il s'agit

d'une tâche très _{longue et fréquente. Les cédéroms eux aussi nécessitent des mises à jour}

environ tousles trois mois.

Enfin, l'équipe de documentalistes effectue constamment des recherches ponctuelles

pourles avocats : ceux-cileurenvoientune demande de recherchepar téléphoneouparmail,

ou se déplacent à la bibliothèque _et les documentalistes font _au mieux _pour les satisfaire

rapidement. En effet, ces demandes sont le plus souvent marquées par l'urgence. Ces recherches _{peuvent être simples comme une commande de Kbis (recherche sur l'état d'une} société sur Infogreffe, _{serveur Minitel} auquel _{le centre est abonné), ou} des _{commandes de}

documents à la _{bibliothèque de l'Ordre des avocats, ou Bibliothèque du Palais ; mais il peut}

aussi _{s'agir de recherches plus compliquées, prenant plus de temps et demandant davantage}

Synthèse

Les tâches essentielles du centre Aide aux _{stagiairesavocats}

de documentation _{Courrier de la doc}

Gestion de la_{bibliothèque}

Gestion de la facturation

Mises à _{jours des ouvrages et}

cédéroms Press Book Recherches documentaires Revue _{de presse} Traitement du Courrier Veille_{parlementaire}

PARTIE 2 : LA METHODOLOGIE EMPLOYEE DURANT CE STAGE

- L'OBSERVATION

- LES ENTRETIENS INFORMELS

- LA METHODE POUR LE TRANSFERT DES DONNEES

- LA PREPARATION D'UNE OPERATION DE COMMUNICATION

- L'ANALYSE APRES REALISATION DE LA BASE TEST

2 / La

_{méthodologie employée durant}

_{ce stage}

J'ai choisi de noter ici les grandes lignes de la méthodologie propre à ce rapport de

stage, et de renvoyer pour plus de précisions sur chaque point aux parties respectives du

rapport. En effet, la méthodologie se trouve de la sorte intégrée chronologiquement et

logiquementau cœurmêmedu rapportde stage.

A: L'observation

L'observation m'a été fort _{utile pour développer les parties du rapport concernant la}

présentation du Cabinet et de la bibliothèque (1 / présentation) ainsi que pour la partie

concernant la naissance du _{projet d'informatisation (3 / la naissance du projet}

d'informatisation). En effet, ces descriptions se fondent quasiment uniquement sur

l'observation, à laquelle onpeutajouter les nombreux conseils donnésparles documentalistes

en _poste.

B : Les entretiens informels

Je parle ici d'entretiens informels car il ne s'agit pas d'entretiens préparés à l'avance,

selon un _{processus bien défini et scientifique, et des rendez-vous pris avec les personnes.}

Toutefois, il m'a semblé bon de parler ici des ces entretiens informels, car ils ont été tout au

long du stage un moyen indispensable de communication et d'information. En effet, le dialogue a été primordial, tout d'abord entre les documentalistes et moi, puisque nous avons

eu de nombreux entretiens sur _{chaque point du projet d'informatisation, mais aussi avec}

d'autres personnes du Cabinet, au détour d'un couloir, qui m'ont permis de récolter parfois

des informations intéressantes pour monprojet. Ces entretiens informels se retrouvent donc

partoutdisséminés dansle rapport.

Je n'ai pas fait de questionnaire pour l'étude des usages et des besoins en matière

d'informatisation _{pour des raisons que j'ai déjà précisées : en effet, Grégory Schaub menait}

parallèlement dans le même lieu de stage une étude sur les usages etles usagers qui devait se

conclure surl'informatisation._{Je me devais donc de nepas empiéter sur son sujet de stage. Il}

pose d'ailleurs dans son questionnaire des questions précises concernant l'informatisation,

sur_{lesquelles nous avons réfléchien commun, qu'il analyseensuite.}

C : La méthode pour _{le transfert des données}

Cette _{partie technique du stage (4 / La première étape du projet : la base Test) s'est}

opérée à vrai dire sans méthodologie précise, autre que celle de la rigueur: en effet, je

n'appliquaispas deméthode particulière pour opérerle transfert des données de la base Test,

mais il me fallait procéder pendant _toute la durée du transfert _aux mêmes opérations

répétitives, en étant rigoureuse et concentrée sur le travail que j'effectuais. Il me fallut aussi

beaucoup de patiencepour réaliserce transfert, qui s'effectuait en Intranet1, ce qui me rendait

dépendante de l'état de saturation ou nonduréseau2.

D : la_{préparation d'une opération de communication.}

A deux _{reprises, mais une seule n'est développée dans ce rapport en raison des dates}

de soutenance _{(5 / La présentation de la base Test le 12 juillet 2000), j'ai du organiser avec}

l'aide des documentalistes une _{présentation} du _{projet et} de _{son avancement, opération}

destinée à _{communiquer sur le projetet aussi à en rassurer certains, ainsi qu'à bien expliquer}

ce _{que nous étions en train} de _{mettre en œuvre. La première} présentation s'est préparée

relativement _{rapidement, en établissant un petit mémo : récapitulatif du projet DocuShare,}

puis choix de quelques exemples clefs à montrer sur la base, démonstration avec ces

exemples, puis conclusion sur l'état du projet. Elle étaitplus informelle que la seconde, et ne

devait _{pas durer longtemps. Par contre, même si la seconde présentation, prévue au mois de}

septembreen présencenotamment de M.Jean-Pierre Marteletd'autres avocats associés, n'est

pas encore préparée à l'heure de la rédaction de ce mémoire, je sais d'avance qu'elle sera plus

officielle etnécessitera _{plus de préparationet de rigueur dans la présentation.}

E : _{L'analyse aprèsréalisation de la base Test}

Ces _{analyses se sont déduites de la réalisation et de la présentation de la base Test}

(6/A : analyse des pointspositifs etdes points négatifs du logiciel DocuShare et6/B :analyse des _{pré-requis nécessaires à toutélargissement). Elles sont nées de la réflexion que j'avais pu}

avoir en transférant les _{données, en organisant les} données dans DocuShare _{et en naviguant}

dans la nouvelle_{base, ainsique des commentairesqui furent faits lors de la présentation de la}

1

Voir définition n° 7 dans le_{glossairepage82.}

2

base Test. Elles _{s'appuyaient aussi sur des informations que j'avais reçues de la part des}

documentalistes,concernantunpossible élargissement de l'informatisation à d'autres données

du Cabinet. Les _{préconisations pour un élargissement du projet se fondent donc sur les}

éléments_{qui sontapparusindispensables aufuret à mesure quela base Test avançait.}

F : la rédaction d'un_{petit guide d'utilisation DocuShare}

-\X"

V""

Ceci concerne la toute dernière _{partie du rapport, la partie 6/C : rédaction d'un petit}

guide administrateur et d'un guide utilisateur. Il s'agit juste de quelques pages sur lesquelles

j'ai inséré des impressions écran de DocuShare, vierges de toute donnée concernant le

Cabinet _{pour cause de confidentialité des informations, qui montrent les quelques}

fonctionnements et _{potentialités de base, utiles aux futurs utilisateurs. Il ne s'agit pas d'un}

guide très développé, d'autant qu'il existepour ce faire un manuel de l'utilisateur obtenu avec le _{logicieletdonc développépar Xerox,bien plus complet.}

Ces _{quelques points de méthodologie ne sont donc que succinctement développés} dans cette _{partie du rapport. La méthodologie est ainsi disséminée dans chaque partie du}

rapportquila concerne, ce quime semblait être une organisation intellectuelle plus logique.

Synthèse

L'essentiel de la _{méthodologie :} observer

écouter transférer communiquer analyser rendre accessible 23

PARTIE 3 : LANAISSANCE DU _{PROJET D'INFORMATISATION}

- L'ORIGINE DU

PROJET

-QUEL TYPE D'INFORMATISATION ?

- POUR

3 / La naissance du

_{projet d'informatisation}

A : _{L'origine du projet}

Le _{projetde mettre enplace une base de données et donc deprocéder à une opération}

d'informatisation esttrès ancien. _{Déjà, ilya plus de trois ans, l'ancienne documentaliste alors}

en _{poste avait réalisé une petite étude sur le sujet: elle s'était documentée alors sur les}

logiciels existants etqui pourraient convenir auCabinet.Mais,par manque detemps (elle était

alors seule à la _{documentation), cela n'avait pas pu se concrétiser. Par la suite, le projet}

d'informatisation est resté au _{premier plan : lors de leurs deux recrutements en 1997, Lucie}

Debard et Laurent _{Thibault, documentalistes actuellement en fonction, ont vu ce point}

souligné, au premier rang des grandes choses à mettre en œuvre dans un avenir proche.

Malheureusement, des tâches plus urgentes de refonte, de réorganisation du centre de

documentation, ainsi qu'un déménagement les ont empêchés de se mettre à l'ouvrage sur la

base de données. Le _{projet a vraiment réapparu en 1999 : il y eut alors plusieurs réunions}

entre certains avocats et les_{documentalistes, afin d'évaluer} notamment les usages de la future

base, son contenu, les besoins que le Cabinet avait en la matière, etc... Ces réunions ont

permis de déterminer le fil directeur du projet: désormais, les acteurs de ce chantier savaient

vraiment vers _{quoi ils allaient et quel était le but à atteindre. Il a même été question d'une}

étude _{qui aurait été réalisée par une personne extérieure, venant d'un Cabinet de conseil et}

d'audit, mais le coût exorbitant de ce _type d'étude _a quelque _peu refroidi le Cabinet. _C'est

alors _{qu'une personne de chez Xerox - The Document Company a proposé la solution}

DocuShare : le logiciel de gestion électronique de documents _{a été prêté auCabinet etinstallé}

sur trois _{postes enversion de démonstration, tandis qu'il était décidé de prendre en l'an 2000}

un ou une _{stagiaire en} documentation _{pour se plonger dans le projet, les documentalistes}

manquant réellement de temps au quotidien pour s'en occuper. L'idée était alors de tester le logiciel afin d'évaluer s'il correspondait auxbesoinset attentes du Cabinet.

B : _{queltype d'informatisation ?}

En _{premier Heu, il me faut préciser que le projet d'informatisation ne touche pas à}

proprementparler la bibhothèque du Cabinet. En effet, les informations et données qui sont

touchées par ce projet ne sont pas celles du centre de documentation. Il ne s'agit donc pas,

comme on aurait pu _{le penser, de développer une informatisation à partir d'un logiciel}

documentaire, qui comprendrait une indexation du fonds documentaire avec un thésaurus

ainsi que par exemple une gestion des abonnements du centre de documentation, qui sont

comme nous l'avons vu très nombreux. En fait, _cette option n'est même _pas envisageable

pour plusieurs raisons. Tout d'abord, il n'existe pas de thésaurus en droit, tant la somme

d'ouvrages est immense : il n'est donc pas possible à l'échelle du Cabinet, à moins d'y

consacrer énormément de _{temps, d'en réaliser un, ou même une liste d'autorité, qui}

permettraitd'indexer le fonds. Or, sans ce thésaurus oucette liste, on ne peutpasprétendre à

entreprendre une informatisation avec en soutien un logiciel du type de ceux que nous avons pu observer pendant l'année en maîtrise (comme Taurus par exemple). D'autre part, il n'y a pas réellement de raisons de procéder à un tel travail : en effet, les avocats représentent un

public très attaché à la documentation papier. Pour s'en rendre compte,il suffit de penserà la

masse de documents _{rédigés parles avocats... L'écritest} fondamental dans la documentation

juridique. Il n'est donc pas question de tout numériser, comme certains le conseillent

aujourd'hui. De plus, cela nous ramène encore à la question dutemps passé à numériser: les

documentalistes ne _peuvent inclure _cette tâche dans leurs journées, à moins de délaisser

d'autres tâches _{plus fondamentales au fonctionnement de la bibliothèque. Pour toutes ces}

raisons _donc, ce n'est _pas le fonds documentaire de la bibliothèque qui est touché par le

projetd'informatisation que je présente ici.

Ainsi, les données qui sont susceptibles de rentrer dans le projet d'informatisation

sont des données internes au Cabinet, à savoir de l'information _née du travail des _avocats,

comme des _{assignations, des conclusions, des notes, des mémos, des comptes-rendus, qui}

pourraient peut-être resservir à d'autres collègues du Cabinetpourdes procédures identiques.

C :_{pourquels usages etusagers ?}

La base de données _{qui serait développée sous DocuShare contiendrait donc des}

données internes auCabinet. Ce choix fut déterminé par _{l'observation desusages des avocats}

en matière de documentation interne, _{et par}leurs demandes répétées, leurs besoins donc, de

trouver facilement et_{rapidement tel ou tel type de document. En effet, le domaine juridique}

est le Heu d'une intense _{production de documents, car les procédures juridiques nécessitent}

de nombreuses rédactions tout au long de leur déroulement _{: on peut citer à titre} d'exemple

tous les recours, qu'il s'agisse de conclusions ou d'assignations, auxquels s'ajoutent des

notes,des mémos,etc...11peutaussis'agirde dossiers entiers réalisés en vue d'une recherche,

qui contiennent des articles de presse, des textes spécialisés, et d'autres documents, et qui

peuventresservirpour gagnerdu tempslors d'une recherche du même type. Même si chaque

dossier estun nouveau cas à _{part entière, et que les avocats fonttoujours preuve à cet égard}

d'une_{grande capacité d'imagination,et de novation,la structure de certains documents, vidée}

de son _{contenu, peut} parfois être réutilisée dans _{une autre} affaire _que celle d'origine. Ces

documents sontenquelque _sorte«codifiés_»,c'est àdire qu'il existe des règles de rédaction _et

de _{présentation strictes. De la sorte, un document peut être réutilisé sorti de son contexte,} surtout _{pour sa structure, en faisant attention bien entendu à ne pas commettre d'impairs.}

Mais encore faut-il en connaître l'existence ! Il existe d'ailleurs dans le domaine juridique de

nombreux «modèles »_{qui servent}àl'élaboration de documents juridiques.

C'est donc dans cette _{optique, pour cet usage de réutilisation, que le projet existe : il}

s'agit de faire en sorte que soient mis en réseau certains documents, ou seulement

leur

référence, avec les mentions d'auteur et de date de création. Les «modèles » suscités

pourraient aussi être inclus dans la base. Ainsi, un utilisateur pourrait gagnerdu temps en se re-servant d'un document_{préexistant. C'est donc tout le savoir-faire, la mémoire du Cabinet}

qui serait ainsi conservée et surtoutréutilisable. Mais il ne s'agit en aucun cas de procéder à

une _{opération de numérisation massive, ce qui prendrait beaucoup trop} de _{temps aux}

documentalistes, et couperait tout lien entre le créateur d'un document et celui qui aimerait

s'enre-servir.

Dès _lors, on imagine _un accès simple, _en réseau disponible sur chaque poste, qui permettrait de gagner du temps. Il pourrait aussi y avoir en ligne les textes les plus

fondamentaux des domaines de _{spécialisation du Cabinet, comme parexemple l'ordonnance}

de 1986 en Droit de la Concurrence,à charge _aux équipes de déterminer lesquels afin _{que se}

mette en marche une procédure de numérisation de _ces quelques documents. On pourrait

aussi _{imaginer une liste de liens vers des sites Internet fondamentaux en droit, que tous les}

avocats n'ont _{pas forcément pris le temps de rentrer dans leurs Bookmarks ou Favoris sur}

Internet _{(ou qu'ils ne connaissent pas forcément), afin de leur faciliter les recherches. Tout}

ceci _{permettrait d'effectuer des recherches plus rapides. Cela s'inscrit aisément dans le climat}

de travail d'un Cabinet_{d'avocats,qui se caractérisenotammentparl'urgence.}

De _{plus, en dehors des documents des collègues qui pourraient être fort utiles, ilpeut}

être très intéressant _{aussi, pour chaque personne, de retrouver sa documentation papier}

personnelle, ou celle de son équipe, au sein d'une base de données en ligne. Il s'agirait d'un

gain de temps considérable, puisque au lieu de rechercherdans tous les classeurs existants, si tantest_{quela documentation papier ait été bien archivée dans des classeurs (et qu'ellene soit}

pas restée à l'état de piles de dossiers dans les bureaux), ils pourraient utiliser un module de

recherche inhérent au _{logiciel choisi et retrouver quasi instantanément soit le document en}

lui-même, soit son _{emplacement, son appartenance à} un sous-domaine de travail.. .D'autre

part, une telle base permettrait de retrouver plus facilement un document sans

obligatoirementenavoir un souvenir trèsprécis : la recherche parmots-clefs que connaît tout

logiciel, etplus encore les nouveaux modes de recherche en texte intégral3, permettraient ce

type de démarche. D'autant que comme nous l'avons déjà souligné, les avocats ont non

seulement _{parfois des besoins d'information sans en avoir une idée très précise, mais le tout}

se _{passe très souvent dans l'urgence : un document rédigé cinq années auparavant doit}

pouvoir être retrouvé pour le soir-même ! Il leur faut donc un moyen rapide et efficace de

retrouver _{simplement et rapidement toute cette documentation, cette production à la fois}

informelle etconfidentielle.

D'ailleurs, c'est dans cette _{optique de retrouver facilement et rapidement des}

informations que certains des avocats ou des équipes d'avocats ont déjà élaboré ou

commencent _{à y réfléchir ou à le faire, un plan de classement soit papier (avec souvent une}

concordance classeurs de _{rangements / placards), soit informatique (dans ce cas, le plus}

souvent sous Word, avec un _système de liens hypertexte4 _et de signets, plus quelques

documents à _{numériser), de leur documentation personnelle ou de celle de leur équipe de}

travail. Ils ont donc bien _{conscience, pour la plupart, d'un besoin de classement,}

d'organisation de toute cette documentation papier: ils en connaissent très bien le potentiel

d'information et réalisent donc bien que _{cela représente un vivier de ressources très}

important.

En _{conclusion, ce projet d'informatisation est né dans l'idée d'offrir aux usagers que}

seraient les avocats un _moyen de répertorier, de classer _et de _retrouver plus facilement

l'information autre _{que celle contenue dans les livres ou les cédéroms, eux qui évoluent dans}

un domaine où la _production de documents _{est énorme.} L'idée était aussi de développer _un

usage qu'ils commençaientdéjà à mettreen œuvre en créantdepuis quelques temps des plans

de classement.

4

Synthèse

U sagers Avocats

Documentalistes

Usages Utiliser le document d'un _collègue

Retrouverundocument existant

PARTIE 4: UN _{PROJET DE GED (GESTION ELECTRONIQUE DE}

DOCUMENTS) : LE LOGICIEL DOCUSHARE

- LES NOTIONS DE

GED, D'INTRANET ET DE GROUPWARE

- PRESENTATION DU LOGICIEL DOCUSHARE

- LES GRANDES ETAPES DU

4 / Un

_{projet de GED (gestion électronique de documents)}

_:

le

_{logiciel DocuShare}

A : Les notions de _{GED, d'Intranet et de Groupware}

Lamission du_{stageici présenté consistait à effectuer des tests sur un logiciel de GED,}

fonctionnant en Intranet et _{s'appuyant sur une technologie WEB5. Mais que signifient}

concrètement ces termes,_{aujourd'hui communément utilisés} en documentation ?

L'abréviation de GED6 _{signifie Gestion Electronique de Documents. Cette notion est}

très _{présente dans le domaine de la gestion documentaire, mais elle ne s'applique pas}

uniquement à la documentation. Il est possible en effet de mettre en place un système de

GED en vue d'améliorerun service comptabilité, _ou de _{mieux gérer} les admissions dans _un

grand hôpital. Auparavant, le marché de la GED se présentaiten segments clairement définis

et identifiables : on _{parlait de GED administrative, de GED bureautique, de GED}

documentaire... La GED documentaire en _{particuber comporte des méthodes d'indexation}

des documents et de recherches _{documentaires,} avec les opérateurs booléens, les recherches

par mots-clefs, en texte intégral ou full text, en langage naturel, et vise des applications de

type bibliothèque, documentation scientifique, revue de presse...Mais ces distinctions ne

facilitaient_{pas le choix de l'utilisateur.}

Aujourd'hui, les fournisseurs de logiciels dits de GED tendent à proposer des

solutions _{capables de prendre en charge tout le cycle de vie du document : acquisition,}

classement, recherche, consultation et transmission de l'information. Les _logiciels

documentaires en _{particulier, dont la fonction originelle était d'assurer l'indexation en même}

temps que la gestion d'un service de documentation, s'ouvrent largement désormais à la

GED, et, d'une _{façon plus générale, les prestataires de services veulent aujourd'hui} une

«technologie _Internet»plutôt qu'une GED administrative classique. C'est ainsi donc _{que les}

logiciels documentaires classiques se mettent à proposer des modules de GED fonctionnant

avec la _{technologieWEB. L'apport de la technologie d'Internet à l'exploitation du document}

électronique conduit même certains éditeurs de logiciels à non plus seulement se positionner

surle marché avec un module WEB mais à se _{prétendre cent pourcent WEB : c'est le cas par}

5

Voirdéfinitionn° 13 dans le_{glossairepage82.}

6

Voir définition n° 2 dans le_{glossairepage82.}