COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. GAUDIN Jean-Claude
174 - 19/1191/UAGP
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE SERVICE DE L'ACTION FONCIERE - Zone d'Aménagement Concerté Littorale - 15ème arrondissement - Groupe scolaire Les Fabriques - Approbation de la convention de réalisation, de financement et de remise d'ouvrage du groupe scolaire entre l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée et la Ville - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme.
(19-34982-GDB42652)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme CARADEC Laure-Agnès
175 - 19/1192/UAGP
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE SERVICE DE L'ACTION FONCIERE - 8ème arrondissement - Opération de requalification et d'extension du parc Borely - Hippodrome Borely - Avenue Pierre Mendes France - Avenue de Bonneveine - Non renouvellement du bail emphytéotique conclu avec la Société Hippique de Marseille.
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE SERVICE DE L'ACTION FONCIÈRE - 7ème arrondissement - Le Pharo - Rampe Saint Maurice - Cession à la société PERIMMO - Avenant de prorogation à la promesse de vente sous conditions suspensives signée le 19 avril 2016.
(19-34971-GDB42652)
177 - 19/1194/UAGP
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE SERVICE DE L'ACTION FONCIERE - 3ème arrondissement - Saint-Mauront - Rue Guichard - Acquisition à l'Euro symbolique auprès de la Métropole Aix-Marseille Provence, d'une emprise foncière d'une superficie de 37 m² environ à déclasser du domaine public routier métropolitain, nécessaire à la réalisation du futur accès de l'école élémentaire Félix Pyat.
(19-34973-GDB42652)
178 - 19/1195/UAGP
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE SERVICE DE L'ACTION FONCIERE - 15ème arrondissement - Quartier Les Crottes - Acte portant prorogation et actualisation des effets de la promesse de vente par la Ville de Marseille d'un ensemble bâti sis 4, place Cazemajou au profit du Groupe Lazard en vue de la réalisation d'un programme immobilier.
(19-34983-GDB42652)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme FRUCTUS Arlette
179 - 19/1196/UAGP
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION Approbation de la convention constitutive du groupement de commande avec la Métropole Aix-Marseille Provence, pour la passation d'un contrat relatif à une prestation d'assistance au relogement temporaire et définitif des ménages, dans le cadre d'évacuation d'immeubles interdits d'occupation ou d'opérations d'aménagement urbain.
(19-34979-GDB40001)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. GAUDIN Jean-Claude
180 - 19/1197/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE Approbation du transfert du Conservatoire National à Rayonnement Régional (CNRR) à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) dénommé "Institut National Supérieur d'Enseignement Artistique de Marseille Méditerranée"
(19-34074-GDB20502)
181 - 19/1198/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE Approbation des statuts de l'INSEAMM et désignation des représentants de la Ville de Marseille.
(19-34804-GDB20502)
182 - 19/1199/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE Attribution d'un acompte sur la contribution financière de la Ville de Marseille au titre de l'année 2020 - Approbation de la convention de financement conclue entre la Ville de Marseille et l'Ecole Supérieure d'Art et de Design Marseille-Méditerranée (ESADMM).
(19-34917-GDB20502)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme CARREGA Sylvie
183 - 19/1200/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX - Soutien aux équipements sociaux - Acomptes sur le budget 2020.
(19-34297-GDB21502)
184 - 19/1201/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX - Attribution de subventions d'équipement à diverses associations - 4ème répartition 2019.
(19-34725-GDB21502)
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX - Avenant n°2 à la délégation de service public pour l'animation et la gestion de la Maison Pour Tous Kléber / Saint-Lazare - Modification des locaux.
(19-34726-GDB21502)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme CHANTELOT Catherine
186 - 19/1203/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE Approbation d'une nouvelle convention entre la Ville de Marseille et les Ministères économiques et financiers concernant le fonctionnement de la crèche Lieutaud.
(19-34762-GDB20302)
187 - 19/1204/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE Demande de subvention de fonctionnement pour les établissements d'accueil de la Petite Enfance auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône.
(19-34764-GDB20302)
188 - 19/1205/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône - Approbation de l'avenant n°3 au contrat CEJ3G n°2016-468.
(19-34769-GDB20302)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme D'ESTIENNE D'ORVES Anne-Marie
189 - 19/1206/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE Participation financière de fonctionnement 2020 au Groupement d'Intérêt Public Culturel gérant le Centre Interdisciplinaire de Conservation et de Restauration du Patrimoine (GIPC-CICRP) Belle de Mai - 1er versement.
(19-34348-GDB20502)
190 - 19/1207/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE SERVICE DES BIBLIOTHEQUES - Approbation de la convention de partenariat conclue entre la Ville de Marseille et la Bibliothèque Publique d'Information pour la participation au service de réponses à distance "Eurêkoi".
(19-34654-GDB20502)
191 - 19/1208/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE SERVICE DES BIBLIOTHEQUES - SERVICE DES MUSEES - Accueil des activités de l'association "Provence Egyptologie" au Musée d'Histoire de Marseille et à la bibliothèque de l'Alcazar.
(19-34686-GDB20502)
192 - 19/1209/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'investissement n°2019-80595, conclu entre la Ville de Marseille et l'association "Lieux Fictifs".
(19-34687-GDB20502)
193 - 19/1210/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE SERVICE DES BIBLIOTHEQUES - Approbation d'une convention de co-organisation conclue entre la Ville de Marseille et l'association "Comité du Vieux Marseille"
pour la mise en place d'un cycle de rencontres à la bibliothèque de l'Alcazar.
(19-34688-GDB20502)
194 - 19/1211/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE SERVICE DES MUSEES - Acquisition d'une oeuvre d'art par la Ville de Marseille au profit du musée des Beaux-Arts de Marseille.
(19-34694-GDB20502)
195 - 19/1212/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE SERVICE DES MUSEES - Approbation du lancement d'un marché à procédure formalisée pour le récolement des collections des musées de la Ville de Marseille.
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE SERVICE DES MUSEES - Adhésion de la Ville de Marseille à l'Association Internationale des Musées d'Histoire.
(19-34716-GDB20502)
197 - 19/1214/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE SERVICE DES MUSEES - Adhésion de la Ville de Marseille au Réseau Archéologie et Médiation antique (RAMantique) pour l'année 2019.
(19-34717-GDB20502)
198 - 19/1215/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE SERVICE DES MUSEES - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat, conclu entre la Ville de Marseille et la Bibliothèque nationale de France (BnF).
(19-34719-GDB20502)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme FERAUD-GREGORI Marie-Hélène
199 - 19/1216/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE OPERA - Approbation des conventions de partenariat conclues entre la Ville de Marseille et diverses institutions et organismes, pour des actions culturelles proposées par l'Opéra et le Théâtre de l'Odéon.
(19-34735-GDB20502)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme D'ESTIENNE D'ORVES Anne-Marie
200 - 19/1217/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE SERVICE DES MUSEES - MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Approbation de la gratuité d'accès au Musée des Beaux-Arts et au Muséum d'Histoire Naturelle pour le Bicentenaire du Muséum et les 150 ans du Palais Longchamp.
(19-34738-GDB20502)
201 - 19/1218/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE SERVICE DES MUSEES - Approbation d'une convention-cadre de partenariat conclue entre la Ville de Marseille et le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône.
(19-34739-GDB20502)
202 - 19/1219/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs conclue entre la Ville de Marseille, l'Etat - Ministère de la Culture, la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur et l'association "Autokab" au titre des années 2020 - 2021 - 2022 - 2023.
(19-34821-GDB20502)
203 - 19/1220/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs conclue entre la Ville de Marseille, la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur et l'association "Aide aux Musiques Innovatrices" (AMI) au titre des années 2020 - 2021 - 2022 - 2023.
(19-34831-GDB20502)
204 - 19/1221/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE Approbation de l'amnistie exceptionnelle des pénalités de retard du réseau des bibliothèques de la Ville de Marseille.
(19-34907-GDB20502)
205 - 19/1222/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE SERVICE DES MUSEES - Approbation de la gratuité provisoire pour l'accès au Port Antique.
(19-34915-GDB20502)
206 - 19/1223/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE Approbation de l'actualisation des tarifs d'entrée dans les établissements gérés par le Service des Musées de la Ville de Marseille.
207 - 19/1224/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE OPERA - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de coproduction, conclu entre la Ville de Marseille et la Régie Culturelle Régionale, l'Opéra de Toulon, la Communauté d'Agglomération du Grand Avignon et l'Opéra de Nice.
(19-34305-GDB20502)
208 - 19/1225/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE OPERA - Approbation des conventions de partenariat conclues entre la Ville de Marseille et diverses institutions et établissements de santé pour la saison 2019-2020.
(19-34710-GDB20502)
209 - 19/1226/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE OPERA - Approbation des conventions de mécénat conclues entre la Ville de Marseille et la Mutuelle Générale de l'Education Nationale (MGEN), la Compagnie de Provence, l'Herboristerie du Père Blaize.
(19-34712-GDB20502)
210 - 19/1227/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE OPERA - Approbation des conventions de partenariat conclues entre la Ville de Marseille et la société Indigo Infra France, la société Radio France, la société France Télévisions.
(19-34731-GDB20502)
211 - 19/1228/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE OPERA - Approbation de la convention conclue entre la Ville de Marseille et l'Institut Culturel Italien pour la coproduction du "Récital des Lauréats".
(19-34736-GDB20502)
212 - 19/1229/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE OPERA - Ajout d'un alinéa à l'article H de la grille tarifaire de l'Opéra de Marseille et du Théâtre de l'Odéon, pour la saison 2019-2020.
(19-34737-GDB20502)
213 - 19/1230/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE OPERA - Approbation des tarifs de défraiement pour l'Opéra de Marseille et le Théâtre de l'Odéon.
(19-34751-GDB20502)
214 - 19/1231/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE OPERA - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de coproduction conclue entre la Ville de Marseille et la Régie culturelle régionale, la Communauté d'Agglomération du Grand Avignon, la Régie Opéra Nice Côte d'Azur et l'Opéra Toulon Provence-Méditerranée.
(19-34882-GDB20502)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. MIRON Richard
215 - 19/1232/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS Mise à disposition à titre gratuit d'équipements sportifs pour l'organisation de manifestations caritatives.
(19-34682-GDB51502)
216 - 19/1233/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES REGIES Travaux de réhabilitation des systèmes de filtration de diverses piscines municipales - Approbation de l'autorisation de programme relative aux études et aux travaux.
(19-34723-GDB52302)
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS Déclaration des avantages en nature attribués par la Ville de Marseille aux clubs sportifs.
(19-34740-GDB51502)
218 - 19/1235/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS Approbation de l'avenant n°13 au contrat de Délégation de Service Public n°13/0904 - Avenant indemnitaire pour le remboursement des dépenses relatives à l'évolution du skatepark pour l'année 2019.
(19-34953-GDB51502)
219 - 19/1236/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS Convention de Délégation de Service Public n°18/0621 pour la gestion et l'exploitation du Complexe sportif René Magnac - Approbation de l'avenant n°2 portant indemnisation d'une perte d'exploitation et prise en charge de dépenses supplémentaires liées à l'état de la piscine.
(19-34954-GDB51502) 220 - 19/1237/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION ETUDES ET GRANDS PROJETS DE CONSTRUCTION Réhabilitation des écuries du Centre Equestre Pastré - 8ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et aux travaux - Financement.
(19-34959-GDB50402)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme PREZIOSI Nora
221 - 19/1238/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE SERVICE DELA JEUNESSE - Approbation d'une convention type de partenariat et ses annexes dans le cadre de la mise en oeuvre des activités proposées par le Service de la Jeunesse.
(19-34721-GDB20102)
222 - 19/1239/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE SERVICE DE LA JEUNESSE - Valorisation des activités 2019 du Service de la Jeunesse.
(19-34722-GDB20102)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme ROCCA-SERRA Marie-Laure
223 - 19/1240/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - Attribution d'allocations à des chercheurs extérieurs qui s'installent dans des laboratoires marseillais.
(19-34862-GDB40202)
DEVELOPPEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme CORDIER Monique
224 - 19/1241/DDCV
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PARCS ET JARDINS SERVICE ESPACES VERTS - Dénomination du Domaine des Soeurs Franciscaines Missionnaires de Marie - 6ème arrondissement.
(19-35020-GDB41702)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. PADOVANI Patrick
225 - 19/1242/DDCV
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES - Attribution d'une subvention en faveur de l'association Médecins du Monde - Budget Primitif 2019.
(19-34923-GDB30502)
226 - 19/1243/DDCV
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION SERVCE DE LA SANTE ET DES HANDICAPES - Subvention attribuée à l'association "A chacun son Sport" développant des projets de santé publique - Libéralité - Budget Primitif 2019 - 3ème Répartition.
(19-35008-GDB30502)
227 - 19/1244/DDCV
DIRECTION GENERALE ADJOINTE A LA SECURITE SERVICE PREVENTION DE LA DELINQUANCE - Approbation de la convention relative à la création et au fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit de Marseille.
(19-34839-GDB90001)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. RUAS Julien
228 - 19/1245/DDCV
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES RESSOURCES PARTAGEES (DGAVDE) DPGR - désignation des représentants à la commission de suivi de site VALSUD.
(19-35011-GDB40102)
ECONOMIE, FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. GAUDIN Jean-Claude
229 - 19/1246/EFAG
DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE L'EVALUATION, DES PROJETS PARTENARIAUX ET DE LA GESTION EXTERNALISEE Contrat de Partenariat relatif au stade Orange Vélodrome et à ses abords - Présentation du rapport annuel d'exploitation du partenaire pour 2018.
(19-34995-GDB12202)
230 - 19/1247/EFAG
DIRECTION GENERALE DES SERVICES Modification des statuts de la Congrégation des Religieuses Victimes du Sacré-Coeur de Jésus.
(19-35018-GDB10001)
231 - 19/1248/EFAG
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES RESSOURCES HUMAINES Protocole d'accord relatif aux moyens syndicaux alloués aux organisations syndicales représentatives au sein de la Ville de Marseille suite aux élections professionnelles du 6 décembre 2018.
(19-34887-GDB65001)
232 - 19/1249/EFAG
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES RESSOURCES HUMAINES DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES RESSORCES HUMAINES - Recrutement de personnel contractuel.
(19-35010-GDB65001)
233 - 19/1250/EFAG
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'ACTION JURIDIQUE DIRECTION DES ASSURANCES
(19-34970-GDB64001)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. BLUM Roland
234 - 19/1251/EFAG
DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE L'EVALUATION, DES PROJETS PARTENARIAUX ET DE LA GESTION EXTERNALISEE Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Remplacement d'un membre.
(19-34988-GDB12202)
235 - 19/1252/EFAG
DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE L'EVALUATION, DES PROJETS PARTENARIAUX ET DE LA GESTION EXTERNALISEE MARSEILLE HABITAT - Approbation du rapport de gestion et des comptes pour l'exercice 2018.
(19-34960-GDB12202)
236 - 19/1253/EFAG
DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE L'EVALUATION, DES PROJETS PARTENARIAUX ET DE LA GESTION EXTERNALISEE SOGIMA - Approbation du rapport de gestion et des comptes - Exercice 2018.
(19-34961-GDB12202)
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX - DIRECTION DE LA DETTE Garantie d'emprunt - Société LOGIREM - Figuière - Construction de 18 logements sociaux dans le 4ème arrondissement.
(19-34932-GDB62402)
238 - 19/1255/EFAG
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX - DIRECTION DE LA DETTE Garantie d'emprunt - Société LOGIREM - La Bricarde - Réhabilitation du groupe "La Bricarde" comprenant 686 logements sociaux dans le 15ème arrondissement.
(19-34933-GDB62402)
239 - 19/1256/EFAG
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX - DIRECTION DE LA DETTE Garantie d'emprunt - 3F Résidences - Construction d'une Résidence de Jeunes Actifs (RJA) de 66 logements dans le 4ème arrondissement.
(19-34935-GDB62402)
240 - 19/1257/EFAG
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX - DIRECTION DE LA DETTE Garantie d'emprunt - ESH Logéo Méditerranée devenue 3F Sud - Réaménagement de deux emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par la Ville.
(19-34952-GDB62402)
241 - 19/1258/EFAG
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX - DIRECTION DE LA DETTE Garantie d'emprunt - Société SOGIMA - Le Kentro/Îlot 1A - Construction de 26 logements sociaux dans le 2ème arrondissement.
(19-34998-GDB62402)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. PARAKIAN Didier
242 - 19/1259/EFAG
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES SERVICE RAYONNEMENT ECONOMIQUE - Attribution d'une subvention à la Métropole Aix-Marseille Provence au titre de la participation de la Ville de Marseille au Salon de l'International de l'Immobilier (MIPIM) et au Salon de l'Immobilier d'Entreprise (SIMI) 2020 - Remboursement des frais réels de mission - Approbation d'une convention.
(19-35017-GDB40202)
243 - 19/1260/EFAG
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES SERVICE RAYONNEMENT ÉCONOMIQUE - Étude de faisabilité pour la création d'un lieu d'accueil pour la filière cinématographique et audivisuelle, composante d'une "Cité du Cinéma" à Marseille.
(19-35024-GDB40202)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme PILA Catherine
244 - 19/1261/EFAG
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD Réfection des toitures et rénovation des structures de l'Eglise Saint Pierre Saint Paul - 64, rue Léon Bourgeois - 1er arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement.
(19-35003-GDB50502)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. REY Maurice
245 - 19/1262/EFAG
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SERVICES DE PROXIMITE - DIRECTION DES OPERATIONS FUNERAIRES Dommages occasionnés par le personnel de la Régie Municipale des Pompes Funèbres.
(19-34946-GDB40302)
246 - 19/1263/EFAG
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SERVICES DE PROXIMITE - DIRECTION DES OPERATIONS FUNERAIRES Protocole transactionnel entre la Ville de Marseille et la société Hygiène 2000.
URBANISME, AMENAGEMENT ET GRANDS PROJETS
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. ASSANTE Robert
247 - 19/1264/UAGP
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE SERVICE ETUDES EXPERTISES ET CONNAISSANCES - Relogement de services municipaux et du Comité d'Action Sociale au sein de l'immeuble "Grand Horizon" au 11-13, boulevard de Dunkerque - 2ème arrondissement - Approbation de l'autorisation de programme Etudes et Travaux.
(19-34902-GDB42652)
248 - 19/1265/UAGP
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE SERVICE ETUDES EXPERTISES ET CONNAISSANCES - Relogement de services municipaux et du Comité d'Action Sociale au sein de l'immeuble "Grand Horizon" au 11-13, boulevard de Dunkerque - 2ème arrondissement - Approbation de l'autorisation de programme mobilier.
(19-35019-GDB42652)
249 - 19/1266/UAGP
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS NORD Confortement du mur de soutènement de l'école maternelle Bernabo - 1, traverse Bernabo - 15ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et aux travaux.
(19-35002-GDB50602)
250 - 19/1267/UAGP
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE SERVICE GESTION IMMOBILIÈRE ET PATRIMONIALE - Approbation des subventions en nature accordées à des organismes dont l'activité présente un intérêt général local.
(19-34919-GDB42652)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme CARADEC Laure-Agnès
251 - 19/1268/UAGP
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE SERVICE DE L'ACTION FONCIERE - DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE L'EVALUATION, DES PROJETS PARTENARIAUX ET DE LA GESTION EXTERNALISEE - 7ème arrondissement - Quartier le Pharo - Boulevard Charles Livon - Fort d'Entrecasteaux - Désaffectation et déclassement.
(19-35023-GDB42652)
252 - 19/1269/UAGP
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE SERVICE DE L'ACTION FONCIERE - DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE L'EVALUATION, DES PROJETS PARTENARIAUX ET DE LA GESTION EXTERNALISEE - 7ème arrondissement - Fort d'Entrecasteaux - Quartier le Pharo - Boulevard Charles Livon - Appel à projets visant la reconversion du Fort d'Entrecasteaux - Approbation du bail emphytéotique administratif sous conditions suspensives au profit de l'association LA CITADELLE DE MARSEILLE.
(19-35025-GDB42652)
255 - 19/1270/UAGP
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE