COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. GAUDIN Jean-Claude
115 - 19/1132/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE OPERA - Modification des modalités de badgeage pour les musiciens permanents de l'Orchestre et du Choeur de l'Opéra et pour le Chef de Choeur de l'Opéra de Marseille.
(19-34728-GDB20502)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. BOUSQUET Frédérick
116 - 19/1133/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS NORD Stade Vallier - Travaux de remplacement du terrain synthétique et des clôtures - 20, boulevard Boisson - 4ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et aux travaux - Financement.
(19-34782-GDB50602)
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE Gestion, animation et exploitation des Espaces Culturels du Silo d'Arenc - Approbation de la contribution financière 2020 de la Ville de Marseille.
(19-34949-GDB20502)
118 - 19/1135/ECSS
DIRECTION GENERALE DES SERVICES DIRECTION DELEGUEE AUX JEUX OLYMPIQUES 2024 ET AUX GRANDS EVENEMENTS - Coupe du Monde de Rugby 2023 - Approbation d'une convention de partenariat avec le GIP France 2023 - Modification de la convention.
(19-34777-GDB10001)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme CARREGA Sylvie
119 - 19/1136/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX - Actualisation des dénominations des Maisons Pour Tous de la Ville de Marseille.
(19-34244-GDB21502)
120 - 19/1137/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX - Approbation de la convention de délégation de service public pour l'animation et la gestion de la Maison Pour Tous Vallon des Tuves / La Savine - Déclaration sans suite de la consultation lancée pour la délégation de service public de la Maison Pour Tous Saint-Just / Corot.
(19-34702-GDB21502)
121 - 19/1138/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX - Avenants n°01 aux conventions de délégation de service public pour l'animation et la gestion des Maisons Pour Tous Belle de Mai, Bompard, MFA 13/14, Kléber et Vallée de l'Huveaune.
(19-34703-GDB21502)
122 - 19/1139/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX - Lancement d'une procédure de délégation de service public pour l'animation et la gestion de la Maison Pour Tous Ruffi et de la Maison Pour Tous Saint-Just / Corot.
(19-34718-GDB21502)
123 - 19/1140/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS NORD Centre Social Agora Busserine, rue Mattéi - 14ème arrondissement - Aménagement et déplacement de l'entrée - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et aux travaux - Financement.
(19-34752-GDB50602)
124 - 19/1141/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD Mise en place d'un système de traitement d'air et de rafraichissement à la Maison Pour Tous Cours Julien - 33, Cours Julien - 6ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et aux travaux - Financement.
(19-34856-GDB50502)
125 - 19/1142/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX - Approbation de l'avenant n°1 et son annexe à la Convention Cadre des Centres Sociaux et son Schéma Directeur de l'Animation de la Vie Sociale 2018-2021.
(19-34699-GDB21502)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme CASANOVA Danielle
126 - 19/1143/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE Inscriptions scolaires - Actualisation des périmètres scolaires.
(19-34795-GDB20102)
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS NORD Optimisation des systèmes de chauffage de huit établissements scolaires des 4ème, 13ème et 14ème arrondissements - Approbation de l'augmentation de l'affection de l'autorisation de programme relative aux études et aux travaux - Financement.
(19-34753-GDB50602)
128 - 19/1145/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS NORD Réfection des toitures de cinq écoles situées dans le 13ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et aux travaux - Financement.
(19-34779-GDB50602)
129 - 19/1146/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD Réfection des cours d'école à l'élémentaire Sainte Anne - 484/492, avenue de Mazargues - 8ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et aux travaux - Financement.
(19-34859-GDB50502)
130 - 19/1147/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD Remplacement des trois préfabriqués vétustes du groupe scolaire Eoures - 22, boulevard Notre Dame - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et aux travaux - Financement.
(19-34861-GDB50502)
131 - 19/1148/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD Réfection des cours de cinq établissements scolaires du 9ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement.
(19-34865-GDB50502)
132 - 19/1149/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD Renforcement de la sécurisation et travaux divers au groupe scolaire la Pauline - 335/337, boulevard Romain Rolland - 9ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement.
(19-34866-GDB50502)
133 - 19/1150/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD Réfection des cours de quatre établissements scolaires du 7ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement.
(19-34868-GDB50502)
134 - 19/1151/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION ETUDES ET GRANDS PROJETS DE CONSTRUCTION Etudes préalables pour la création d'un groupe scolaire - Traverse des Faïenciers - 12ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études.
(19-34903-GDB50402)
135 - 19/1152/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION ETUDES ET GRANDS PROJETS DE CONSTRUCTION SERVICE ETUDES - Extension du préau de l'école élémentaire Busserine - 32, boulevard Charles Mattéi - 14ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement.
(19-34938-GDB50402)
136 - 19/1153/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE Etablissement Public "La Caisse des Ecoles de la Ville de Marseille" - Paiement du premier acompte sur subvention de fonctionnement à valoir sur les crédits 2020.
(19-34709-GDB20102)
137 - 19/1154/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS NORD Crèche Rose Le Clos - Restructuration - 4, boulevard Neuf - 13ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et aux travaux - Financement
(19-34780-GDB50602)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme D'ESTIENNE D'ORVES Anne-Marie
138 - 19/1155/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE Intégration de la Maison de l'Artisanat et des Métiers d'Art (MAMA) au sein du Service des Musées de Marseille.
(19-34789-GDB20502)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. JOUVE Guillaume
139 - 19/1156/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES - Division Animal dans la Ville - Approbation du lancement d'une procédure de mise en concurrence relative à la gestion des oiseaux et enlèvement des animaux morts sur le territoire de la Commune de Marseille.
(19-34852-GDB30502)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. MERY Xavier
140 - 19/1157/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION SERVICE DE LA SOLIDARITE ET DE LA LUTTE CONTRE L'EXCLUSION - Convention de Partenariat avec la SNCF.
(19-34396-GDB30502)
141 - 19/1158/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION SERVICE DE LA SOLIDARITE ET DE LA LUTTE CONTRE L'EXCLUSION - Approbation de la convention de subventionnement passée avec l'association groupe SOS solidarité et paiement d'un acompte sur les crédits de l'exercice 2020.
(19-34835-GDB30502)
142 - 19/1159/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION SERVICE DE LA SOLIDARITE ET DE LA LUTTE CONTRE L'EXCLUSION - Convention de partenariat avec le lycée professionnel Marie GASQUET.
(19-34837-GDB30502)
143 - 19/1160/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES - Animal dans la Ville - Convention de partenariat et d'objectifs conclue avec l'Association ANIMEDIS portant intervention sanitaire auprès des chiens des personnes sans domicile fixe.
(19-34885-GDB30502)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. MIRON Richard
144 - 19/1161/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS Complexe Tennistique et Sportif de Luminy - Approbation des avenants n°1 aux conventions d'occupation temporaire du domaine public n°2017-80012 et n°2017-80047.
(19-34685-GDB51502)
145 - 19/1162/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS Attribution de subventions aux associations sportives - 5ème répartition 2019 - Approbation de conventions - Budget primitif 2019.
(19-34700-GDB51502)
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS Attribution d'une convention d'occupation temporaire du domaine public pour la gestion et l'exploitation du snack du stade Ledeuc.
(19-34708-GDB51502)
147 - 19/1164/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS Approbation de la convention tripartite entre la Ville de Marseille, le Conseil Régional PACA et le lycée Nelson Mandela pour l'utilisation du stade et du gymnase du lycée.
(19-34778-GDB51502)
148 - 19/1165/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION ETUDES ET GRANDS PROJETS DE CONSTRUCTION SERVICE ETUDES - Travaux de Démolition du gymnase Bonneveine - Avenue de Hambourg - 8ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux - Financement.
(19-34941-GDB50402)
149 - 19/1166/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS Changement de nom du gymnase du Ruissatel.
(19-34749-GDB51502)
150 - 19/1167/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS Acquisition de tracteurs et de matériels de tonte pour les stades municipaux - Affectation de l'autorisation de programme.
(19-34853-GDB51502)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme PREZIOSI Nora
151 - 19/1168/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL SERVICE DE LA JEUNESSE - Convention de partenariat entre la Ville de Marseille et le groupe La Provence pour le Salon de la Moto et du Scooter 2020.
(19-34442-GDB20001)
152 - 19/1169/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES - Actions en faveur de la Jeunesse et de l'animation dans les quartiers - Subventions aux associations - Exercice 2019 - 3ème répartition et annulation d'une subvention.
(19-34734-GDB21502)
153 - 19/1170/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD Remplacement et extension des locaux du Centre Municipal d'Animation d'Eoures - 11, place Auphan - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études - Financement.
(19-34873-GDB50502)
COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme ZOUAGHI Séréna
154 - 19/1171/ECSS
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX - Annulation de subventions en raison de l'arrêt des activités de l'association bénéficiaire et de non réalisation de l'action subventionnée.
(19-34724-GDB21502)