75
Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables : Condensateurs électriques pesant 1 kg ou moins
Autres ,
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection , le branchement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuits, parafoudres, étaleurs d'onde, prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, etc. ) ; résistances non chauffantes, potentiomètres et rhéostats ; circuits imprimés ; tableaux de commande ou de distribution :
Interrupteurs pour 0-5 A et 30-200 A, pour un voltage de moins
de 500 V
Résistances et potentiomètres Douilles pour lampes
Relais avec contacts pour moins de 5 A Coupe-circuits avec contacts pour moins de 5 A
Contacts multiples et appareils de contact pour moins de 5 A
Commutateurs rotatifs Autres
31 . 12 . 72
Journal officiel des Communautés européennes
N0 L 301 /71N° du tarif douanier
islandais Désignation des marchandises
Montant du droit en %
85.20.00 Lampes et tubes electriques à incandescence ou à décharge pour l'éclairage ou les rayons ultraviolets ou infrarouges ; lampes à arc ; lampes à allumage électrique utilisées en photographie pour la pro
duction de la lumière-éclair 40
85.21.00 Lampes, tubes et valves électroniques (a cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode, autres que ceux du n0 85.20), tels que lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz (y compris les tubes redresseurs à vapeur de mercure), tubes cathodiques, tubes et valves pour appareils de prise de vues en télévision, etc. ; cellules photo-électriques ; cristaux piézo-électriques montés ; diodes, transis
tors et dispositifs similaires à semi-conducteur ; microstructures élec
troniques 35
85.22 Machines et appareils electriques non dénommes ni compris dans
d'autres positions du présent chapitre :
10 Accélérateurs de particules 7
20 Autres 35
85.23 Fils , tresses, câbles (y compris les cables coaxiaux), bandes, barres et . similaires, isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodique
ment), munis ou non de pièces de connexion :
01 Câbles souterrains et sous-marins 35
09 Autres 35
85.24.00 Pièces et objets en charbon ou en graphite, avec ou sans métal , pour usages électriques ou électrotechniques, tels que balais pour machi nes électriques, charbons pour lampes, piles ou microphones, électro
des pour fours, appareils de soudage ou installations d'électrolyse,
etc.
85.25.00 Isolateurs en toutes matieres
25
25
25
85.26.00 Pièces isolantes, entièrement en matieres isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d' assemblage ( douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines , appareils et installa
tions électriques, à l'exclusion des isolateurs du n0 85.25
85.27.00 Tubes isolateurs et leurs pieces de raccordement, en métaux com
muns, isolés intérieurement 25
85.28.00 Parties et pieces détachees électriques de machines et appareils, non
dénommées ni comprises dans d' autres positions du présent chapitre 35
86.01.00 Locomotives et locotracteurs à vapeur ; tenders 10
86.02.00 Locomotives et locotracteurs électriques (à accumulateurs ou à
source extérieure d' énergie) 10
86.03.00 Autres locomotives et locotracteurs 10
86.04.00 Automotrices ( même pour tramways) et draisines à moteur 10 86.05.00 Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales, voitu
res sanitaires, voitures cellulaires, voitures d'essais et autres voitures
spéciales, pour voies ferrées 10
N0 L 301 /72
Journal officiel des Communautés européennes
31 . 12 . 72Désignation des marchandises
N 0 du tarif douanier islandais
Montant du droit en •/•
86.06.00 Wagons-ateliers, wagons-grues et autres wagons de service pour
voies ferrées ; draisines sans moteur 1.0
86.07.00 Wagons et wagonnets pour le transport sur rail des marchandises 10 86.08.00 Cadres et containers (y compris les containers-citernes et les contai
ners-réservoirs) pour tous modes de transport 7
86.09.00 Parties et pièces détachées de véhicules pour voies ferrées 10 86.10.00 Matériel fixe de voies ferrées ; appareils mécaniques non électriques
de signalisation, de sécurité, de contrôle et de commande pour tou
tes voies de communication ; leurs parties et pièces détachées 10 87.01 Tracteurs, y compris les tracteurs-treuils :
Tracteurs, autres que ceux de la sous-position 20 ci-après :
11 Tracteurs à roues, du type courant, conformément aux règles et
conditions fixées par le ministère des finances 7
12 Scooters des neiges et traîneaux, motorisés 40
19 Autres 25
20 Tracteurs pour semi-remorques 25
87.02 Voitures automobiles a tous moteurs, pour le transport des person nes (y compris les voitures de sport et les trolleybus) ou des mar
chandises :
Voitures pour le transport des personnes, autres que les véhicules pour le transport en commun :
11 Neuves 90
12 Usagées 90
20 Véhicules pour le transport en commun des personnes ( autobus,
autocars, etc. ) 30
Autres :
31 Voitures ambulances et tracteurs automobiles pour expéditions
polaires 15
32 Scooters des neiges et traîneaux, motorisés 40
33 Camions à moteur diesel , d'une capacité de charge de 3 tonnes et
plus 30
34 Camions à moteur autres que diesel , d'une capacité de charge de
3 tonnes et plus 30
35 Camions d' une capacité de charge inférieure à 3 tonnes, conformé
ment aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 40 36 Camionnettes, conformément aux règles et conditions fixées par le
ministère des finances 40
37 Voitures automobiles du type « Jeep » 40
38 Voitures ambulances, destinées également à des usages spéciaux, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des
finances 40
39 Autres 90
31 . 12 . 72
Journal officiel des. Communautés européennes
N0 L 301 / 73Voitures automobiles à usages spéciaux, autres que pour le trans port proprement dit, telles que voitures dépanneuses , voitures-pom
pes, voitures-échelles, voitures balayeuses, voitures chasse-neige, voi tures épandeuses, voitures-grues, voitures-projecteurs, voitures-ate
liers, voitures radiologiques et similaires : Voitures-pompes
Voitures chasse-neige
15 15 Autres 30
Châssis des véhiculés automobiles repris aux nos 87.01 à 87.03 inclus, avec moteur :
Châssis des types utilisés pour les véhicules repris au n0 87.02 90
Autres :
De voitures-ambulances, de voitures-pompes et de voitures circulant
sur la neige, ainsi que de voitures chasse-neige 15 De camions, de voitures du type jeep ( n° 87.02.37) et de véhicules
pour le transport en commun 30
Autres 90
Parties, pièces detachées et accessoires des véhicules automobiles
repris aux nos 87.01 à 87.03 inclus 35
Chariots automobiles des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports, les aéroports, pour le transport sur de courtes distances ou la manutention des marchandises ( chariots-porteurs, chariots-ger
beurs, chariots-cavaliers, par exemple) ; chariots-tracteurs du type utilisé dans les gares ; leurs parties et pièces détachées
87.03
Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non ; leurs par
ties et pièces détachées 45
Motocycles et vélocipèdes avec moteur auxiliaire, avec ou sans side