Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre 60 74.15.00 Boulons et écrous (filetés ou non), vis, pitons et crochets à pas de

vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de bou­

lonnerie et de visserie en cuivre ; rondelles (y compris les rondelles

brisées et autres rondelles destinées à faire ressort) en cuivre 25

74.16.00 Ressorts en cuivre 25

74.17.00 Appareils non électriques de cuisson et de chauffage, des types ser­ vant à des usages domestiques, ainsi que leurs parties et pièces déta­

chées, en cuivre 70

74.18 Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties, en cuivre :

01 Articles d'hygiène et leurs parties 80

09 Autres 100

74.19 Autres ouvrages en cuivre :

01 Fermetures pour engins de pêche,, émerillons, anneaux pour filets coulissants et articles similaires, pour filets de pêche, conformément

aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 2 02 Articles spécialement conçus pour servir à bord des bateaux, confor­

mément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 25

03 Boîtes de jonction employées en électricité 25

04 Articles en cuivre ou en alliage de cuivre pas autrement travaillés

que simplement dégrossis 7

09 Autres 70

31 . 12 . 72

Journal officiel des Communautés européennes

N0 L 301 /53

N0 du tarif douanier

islandais Désignation des marchandises

Montant du droit en •/•

Mattcs, speiss et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel ; nickel brut (à l'exclusion des anodes du n° 75.05) ; déchets

et débris de nickel :

Mattes, speiss et autres produits intermédiaires de la métallurgie du

nickel

Déchets et débris de nickel Nickel brut

4 4 4

Barres, profilés et fils de section pleine, en nickel Barres et profilés en nickel

Fils de section pleine, en nickel

4 15

Tôles, planches, feuilles et bandes de toute épaisseur, en nickel ;

poudres et paillettes de nickel ⁴

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauchés), barres creuses et acces­

soires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.),

en nickel 25

Anodes pour nickelage, y compris celles obtenues par électrolyse,

brutes ou ouvrées ⁴

Ouvrages en nickel : Articles d'hygiène

Articles de ménage et d'économie domestique

Autres

Aluminium brut : dechets et débris d' aluminium : Déchets et débris d'aluminium

Aluminium brut

4 4

Barres, profilés et fils de section pleine, en aluminium : Barres et profilés

Tôles, planches , feuilles et bandes en aluminium, d'une épaisseur de plus de 0,20 mm :

Plaques ondulées ou formées pour constructions ¹⁵

Feuilles et bandes minces en aluminium (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques artificielles ou supports similaires), d'une épaisseur de 0,20 mm et moins (support non compris) :

Pour capsules pour bouteilles à lait ¹⁴

Autres 25

Poudres et paillettes d'aluminium ⁴

N° L 301 /54

Journal officiel des Communautés européennes

31 . 12 . 72

N° du tarif douanier islandais

Désignation des marchandises

Montant du droit en °/o

76.06 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauchés) et barres creuses, en alu­

minium :

01 Tubes et tuyaux pour usages industriels, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

09 Autres

76.07.00 Accessoires de tuyauterie en aluminium (raccords, coudes , joints, manchons, brides, etc.)

76.08.00 Constructions et parties de constructions (hangars, ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, cadres de portes et fenêtres, balustrades, etc.), en aluminium ; tôles, barres, profilés, tubes, etc., en aluminium, préparés en vue de

leur utilisation dans la construction

76.10 Fûts, tambours, bidons, boîtes et autres récipients similaires de trans­

port ou d'emballage, en aluminium, y compris les étuis tubulaires rigides ou souples :

01 Bidons à lait de 10 litres ou plus 04 Tubes souples

76.11.00 Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés

76.12.00 Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils d'aluminium, à l'exclu­ sion des articles isolés pour l'électricité

76.13 Toiles métalliques, grillages et treillis , en fils d' aluminium : 01 Treillis d'armature pour béton

02 Treillis de clôture en fil d'une épaisseur égale ou supérieure à 2 mm

09 Autres

76.14.00 Treillis d'une seule pièce, en aluminium, exécutés à l' aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée

76.15 Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs

4 25

25

40

10 25 25

35

35 20 35

14

80 100

2 25

25 4

25

7 70

parties, en aluminium : 01 Articles d'hygiene

02 Articles de ménage et d'économie domestique 76.16 Autres ouvrages en aluminium :

01 Flotteurs pour filets

03 Clous, pointes, vis et articles similaires

04 Ouvrages spécialement conçus pour servir à bord de bateaux, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des

finances

06 Anodes

07 Boîtes de connexion pour fils électriques, et clous pour la circulation

routière

08 Articles en aluminium pas autrement travaillés que simplement dégrossis

09 Autres

31 . 12 . 72

Journal officiel des Communautés européennes

N° L 301/55

N° du tarif douanier

islandais Désignation des marchandises

Montant du droit en °/o

77.01 Magnésium brut ; déchets et débris de magnésium (y compris les tournures non calibrées) :

Déchets et débris de magnésium Magnésium brut

10 20

77.02.00 Magnésium en barres, profilés, fils, tôles, feuilles, bandes, tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses, poudres, paillettes

et tournures calibrées

77.03.00 Autres ouvrages en magnésium 77.04.00 Béryllium (glucinium), brut ou ouvré

78.01 Plomb brut (même argentifère) ; déchets et débris de plomb ; 10 Déchets et débris de plomb

20 Plomb brut

78.02 Barres, profilés et fils de section pleine, en plomb : 01 Barres et profilés

02 Fils de section pleine

11 11

25

35

35

4 4

4 15

4

4 25

25

2

25 25 35

4 4

78.03.00 Tables, feuilles et bandes en plomb , d'un poids au m2 de plus de 1,700 kg

78.04 Feuilles et bandes minces en plomb (même gaufrées, découpées, per­ forées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques artificielles ou supports similaires), d'un poids au m2 de 1,700 kg et moins (support non compris) ; poudres et paillettes de plomb :

01 Poudres de plomb

09 Autres

78.05.00 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et acces­

soires de tuyauterie ( raccords, coudes, tubes en S pour siphons, joints, manchons, brides, etc. ), en plomb

78.06 Autres ouvrages en plomb :

01 Lest, plombs pour filets et pour seines et articles similaires pour engins de pêche, conformément aux règles et conditions fixées par le

ministère des finances

02 Ouvrages spéciaux pour bateaux, conformément aux règles et condi­ tions fixées par le ministère des finances

03 Tubes souples

09 Autres

79.01 Zinc brut ; dechets et débris de zinc : 10 Déchets et débris de zinc

20 Zinc brut

N° L 301/56

Journal officiel des Communautés européennes

31 . 12 . 72

N° du tarif douanier

islandais Désignation des marchandises

Montant du droit en •/•

79.02 Barres, profilés et fils de section pleine, en zinc : 01 Barres et profilés

02 Fils de section pleine

4

Dans le document ACCORD. entre la Communauté économique européenne et la république d'islande (Page 51-55)