La rubrique est définie par un Code et un Libellé qui seront récupérés dans les lignes du bulletin. De la même manière que pour les cotisations, la zone Impression sur le bulletin permet de définir la condition pour qu'une rubrique, insérée en préparation du bulletin, figure également sur l'impression du bulletin de paye. Normalement, seules les cotisations sont rattachées aux caisses. La notion de caisse s'étendant à celle de tiers, certaines rubriques peuvent être aussi rattachées à une caisse.
Exemple
Le fournisseur de Tickets restaurant peut être considéré comme une caisse à laquelle il faut verser le montant des tickets distribués.
Les caisses permettent aussi de transférer dans les comptes comptables correspondants, les montants des rubriques insérées après le NETIMPOSABLE (ACOMPTEVERSE, CARTEORANGE, etc.). En revanche, les rubriques faisant partie du BRUT, même si une caisse leur est rattachée, ne sont pas ventilées lors du transfert en comptabilité.
Le Type de la rubrique permet de définir comment est intégré son montant : Intermédiaire
La rubrique sert à établir un montant intermédiaire qui pourra être utilisé ensuite dans une autre rubrique. En aucun cas, le montant d'une rubrique intermédiaire est ajouté ou soustrait dans le calcul du bulletin.
Gain
Le montant de la rubrique de type Gain est ajouté dans le calcul du bulletin. Dans le paramétrage de paye modèle, c'est le cas par exemple de la rubrique R100 Prime d'ancienneté, ajoutée au Salaire de base pour obtenir le Salaire brut.
Retenue
Le montant d'une rubrique de type Retenue est déduit dans le calcul du bulletin. C'est le cas par exemple de la rubrique R600 Tickets restaurant, déduite du Net à payer.
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Onglet Eléments de calcul
Le Mode de calcul à prendre en compte est indiqué Base x Taux
La valeur de la Base est multipliée par un Taux défini dans la rubrique. Base x Nombre
La valeur de la Base est multipliée par un nombre qui sera saisi en préparation de bulletin pour la variable correspondante.
Montant pris tel quel
La valeur de la base correspond à un montant saisi dans la rubrique.
Selon le mode de calcul retenu, sont ensuite définis la Base de calcul et le Taux utilisé.
Si une table doit être utilisée, vous la sélectionnez dans la zone Soumis à table, en cliquant sur le bouton Liste, présenté à droite de la zone. Les informations ainsi définies sont présentées pour contrôle dans la zone Résultat.
La Part patronale d'une rubrique est calculée le plus généralement selon un taux fixe. Dans ce cas, saisissez le taux à appliquer puis indiquez qu'il s'agit d'un taux en sélectionnant le symbole %.
Si la rubrique correspond à un montant fixe, c'est le cas par exemple pour les tickets restaurant, vous saisissez la valeur à prendre en compte, puis vous indiquez qu'elle est calculée en euros, en sélectionnant le symbole €.
Condition d'application
Dans certains cas, la rubrique (part patronale et salariale) sera calculée en préparation du bulletin sous certaines conditions. L'option Condition d'application doit être cochée afin que le logiciel tienne compte des conditions définies lors de la préparation du bulletin.
L'élément qui doit être testé est indiqué. Cliquez sur le bouton [fx], présenté à droite de la zone pour le choisir. Il peut s'agir :
• d'une variable • d'une cotisation • d'une autre rubrique
Si l'élément à tester correspond à la Base de la rubrique, n'indiquez rien à cette zone.
Les valeurs en euros renseignent la zone Compris entre (borne inférieure incluse) et la zone Et (borne extérieure exclue).
Vous pouvez aussi tester l'élément sur la valeur définie pour une variable. Dans ce cas, sélectionnez à chaque zone la variable nécessaire en cliquant sur le bouton [fx].
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Onglet Prise en compte
Dans cet onglet, vous déterminez dans quel cumul le montant de la rubrique est intégré, en cochant les options adéquates.
• Elément du brut
Si le montant de la rubrique entre dans le calcul du Salaire brut, cochez cette case.
Selon le type Gain ou Retenue défini pour la rubrique, son montant est ajouté ou déduit du Salaire de base pour obtenir le Salaire brut.
Exemple
C'est le cas des rubriques permettant de calculer les indemnités journalières.
Le montant de la rubrique R702 Absence Congés Payés est déduit du Salaire brut, celui de la rubrique R703 Congés Payés est ajouté.
• Elément du net imposable
En règle générale, le montant de la rubrique est déduit du Salaire Brut pour obtenir le Net imposable. Par défaut, cette option est donc cochée.
Exemple
Les rubriques permettant de calculer les heures supplémentaires sont intégrées au montant du NET IMPOSABLE.
Cette option permet aussi de gérer les rubriques soumises à cotisation intégrées au Salaire brut et non au Net imposable. Dans ce cas, ne cochez pas la case.
• Elément base des congés payés
Cochez cette option lorsque le montant de la rubrique entre dans le cumul de la base des congés payés, présenté dans la fiche Salarié - onglet Congés payés (Cumul base CP N) et des bulletins.
• Elément des heures travaillées
Cochez cette case lorsque le nombre d'heures défini pour la rubrique entre dans le calcul des heures travaillées. Cette valeur renseigne la variable HPAYEES.
• Elément des heures payées
Le nombre d'heures défini pour la rubrique est pris en compte dans le calcul des heures travaillées dont la valeur est affectée à la variable HTRAV Nombre d'heures travaillées dans le mois.
Exemple
Le schéma ci-dessous vous présente un exemple de prise en compte des rubriques dans les différents cumuls du bulletin en tenant compte de leur type Gain ou Retenue.
SBASE SALAIRE DE BASE
- R702 Absence pour congés payés Retenue + R703 Indemnités pour congés Gain + R100 Prime d'ancienneté Gain =SBRUT SALAIRE BRUT
- Cotisations
=SNETIMPO Net imposable
+ R650 Remboursement carte orange Gain + R651 Indemnités kilométriques Gain - R600 Tickets restaurant Retenue
- R008 Acompte Retenue
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86 • Elément du plafond
On parle de proratisation du plafond lorsque l'on substitue un plafond réduit au plafond mensuel en vigueur. Le plafond est alors calculé par l'addition d'autant de trentièmes du plafond mensuel que la période considérée comporte de jours (ouvrables ou non).
La formule générique de calcul au 30e est la suivante :
• (plafond mensuel * Nb jours calendaires de présence dans l'entreprise / 30), • ou (plafond mensuel / 30) * Nb jours calendaires de présence dans l'entreprise.
Cette proratisation est plus particulièrement appliquée dans les entreprises de BTP puisqu'elle intervient, la plupart du temps, dans les cas suivants :
• lorsque les indemnités de congés payés sont versées par une caisse de congés payés, • lors de période de chômage pour intempéries.
*
Cette fonction peut également être utilisée dans le cadre de la régularisation du plafond en plus ou en moins pour d'autres motifs, liés à des mois de travail incomplets.Exemple
Un salarié prend 10 jours de congés sur le mois de janvier, qui compte 31 jours. Il reste donc 21 jours travaillés. La proratisation sera donc de 21/30 du plafond lors du calcul des indemnités du salarié dans son bulletin, soit 2352*21/30 = 1640 €.
Pour que le calcul du plafond soit correct, cochez pour la rubrique R702 la case Elément du plafond puis sélectionnez l'opérateur <->.
L'option Arrondi à l'euro propose par défaut d'arrondir le montant calculé de la rubrique à l'euro inférieur. Vous pouvez aussi l'arrondir à l'euro supérieur ou à l'euro le plus proche.
Si l'option Report dans nouveau bulletin est cochée, la valeur de la rubrique saisie dans le bulletin sera reportée dans le bulletin suivant.
En revanche, si l'option Remise à zéro des valeurs est cochée, les valeurs forcées dans les bulletins sont mises à zéro sur les bulletins suivants.