Le score de dépendance physique

Le score de dépendance physique (« score phy ») est calculé en additionnant la cotation des 4 variables de dépendance physique du RHS : habillage ou toilette, alimentation, déplacement et locomotion et continence-hygiène de l’élimination. Pour un séjour d’hospitalisation complète, la dépendance physique retenue est celle renseignée dans le premier RHS du séjour. Pour l’hospitalisation à temps partiel, chaque RHS est considéré avec sa dépendance physique propre, indépendamment des autres RHS du séjour.

Le score de dépendance physique est utilisé de façon quantitative et en classes. La valeur minimale est de quatre et la maximale de seize, toute valeur hors de ces bornes est erronée.

Les classes retenues sont : - score phy = 4 ;

- score phy compris entre 5 et 8 (inclus) ;

- score phy compris entre 9 et 12 (inclus) ;

- score phy compris entre 13 et 16 (inclus).

complète, la dépendance cognitive retenue est celle renseignée dans le premier RHS du séjour. Pour l’hospitalisation à temps partiel, chaque RHS est considéré avec sa dépendance cognitive propre, indépendamment des autres RHS du séjour.

Le score de dépendance cognitive est utilisé de façon quantitative et en classes. La valeur minimale est de deux et la maximale de huit, toute valeur hors de ces bornes est erronée.

Les classes retenues sont : - score cog = 2 ;

- score cog compris entre 3 et 4 (inclus) ; - score cog compris entre 5 et 6 (inclus) ; - score cog compris entre 7 et 8 (inclus).

2.4.6 Le score des actes de rééducation-réadaptation

Le score des actes de rééducation-réadaptation (score « RR ») est calculé en additionnant les pondérations des actes de rééducation-réadaptation codés (à partir du CSARR et de la CCAM), puis en divisant le résultat par le nombre total de jours de présence en semaine (du lundi au vendredi). Dans les situations où aucun jour de semaine n’est coché, les jours de week -end sont utilisés pour calculer ce score. Pour un séjour d’hospitalisation complète, le score « RR » est calculé sur l’ensemble des RHS du séjour. Dans un séjour d’hospitalisation à temps partiel, le score « RR » est calculé indépendamment pour chaque RHS.

Chaque acte de rééducation-réadaptation possède une pondération en fonction de la consommation de ressources qu’il représente (cf. annexe 8 Pondération des actes de rééducation-réadaptation).

Sachant que certains actes contenus dans la CCAM correspondent à des actes de rééducation-réadaptation réalisés par un médecin et doivent être codés avec cette nomenclature dans le RHS, une pondération leur a été attribuée au même titre que les actes du CSARR, afin de les prendre en compte dans ce score de rééducation-réadaptation (cf. annexe 8 Pondération des actes de rééducation-réadaptation).

Ce score est utilisé de façon quantitative et en deux classes (inférieur ou supérieur à un seuil pouvant varier selon les RGME).

2.4.7 Les actes « marqueurs » de rééducation-réadaptation

Pour le GN 0803 Amputations, certains actes CSARR « d’appareillage de prothèse externe de membre » interviennent dans la subdivision en racines de ce groupe. Les listes d’entrée ainsi que les conditions d’entrée dans chacune des racines sont détaillées dans le deuxième volume de ce Manuel.

2.5 Les groupes médicoéconomiques

Une fois la RGME déterminée, une dernière étape consiste à définir le niveau : - 0 pour les GME « zéro jour » (en HC ou en HTP),

- 1 ou 2 pour les autres GME selon le niveau de sévérité.

Les principes de l’orientation dans les groupes sont précisés dans les paragraphes suivants.

2.5.1 Les GME « zéro jour »

Des GME dits « zéro jour » ont été créés pour décrire les prises en charge réalisées au cours d’une seule journée civile.

Ils concernent les venues quotidiennes en hospitalisation à temps partiel ainsi que les situations en hospitalisation complète dont la date d’entrée est identique à la date de sortie.

Lorsque le niveau 0 existe pour la racine considérée, le RHS est affec té au GME « zéro jour », ou dans le cas contraire au GME de niveau 1.

La liste des racines ayant une subdivision « zéro jour » est présentée en annexe 3.

2.5.2 Les GME de niveaux 1 et 2

Les niveaux de sévérité permettent de différencier deux niveaux de complexité de prise en charge au sein d’une même racine de GME, en fonction des codes de la CIM–10 et de la CCAM présents dans les recueils.

Le niveau 1 concerne les suites de RHS d’hospitalisation complète ne comportant aucun code marqueur de sévérité, ainsi que les recueils d’hospitalisation à temps partiel si la racine de GME n’a pas de subdivision « zéro jour ».

Le niveau 2 concerne les suites de RHS d’hospitalisation complète comportant au moins un code marqueur de sévérité.

2.5.2.1 Les complications ou morbidités associées

La liste des complications ou morbidités associées (CMA) est donnée à l’annexe 4 du présent document (liste 9100) :

- La liste des codes de la CIM–10 correspondant aux diagnostics renseignés en position de finalité principale de prise en charge, manifestation morbide principale ou DAS ;

- La liste des codes de la CCAM saisis dans la zone actes médicaux du recueil.

Les listes de codes de la CIM–10 et de la CCAM retenus comme CMA figurent en annexe 4 Complications ou morbidités associées du présent document.

Cette liste de CMA est identique quelle que soit la racine de GME considérée.

2.5.2.2 Les listes d’exclusions des complications ou morbidités associées

Pour éviter les redondances entre une affection principale et une affection possiblement prise en compte comme CMA, des listes d'exclusions ont été créées.

Les codes de la CIM–10 appartenant à la liste des CMA ne peuvent avoir un effet CMA qu’après une analyse de leur redondance éventuelle avec les diagnostics retenus pour l’orientation dans un groupe nosologique.

Les listes d’exclusions figurent en annexe 5 de ce document Listes d’exclusions des complications et ou morbidités associées.

Ces listes d’exclusions sont identiques quelle que soit la racine de GME considérée.

2.5.2.3 Niveau de sévérité

Pour qu’un code CIM–10 ou CCAM soit retenu comme un marqueur de sévérité, il faut :

qu’il appartienne à la liste des CMA ;

- que l’hospitalisation soit à temps complet ;

- qu’au moins un code (CCAM ou CIM–10) soit un marqueur de sévérité au regard des critères précédents ;

- que le niveau de sévérité 2 existe pour le groupe considéré.

Toutes les racines de GME sont subdivisées en niveaux 1 et 2, exceptées celles du GN Soins palliatifs pour lesquelles le niveau de sévérité 2 ne s’applique pas.

2.6 Modifications de la CIM–10

Des modifications de notes, de libellés, de créations, de suppressions et extensions de codes sont régulièrement introduites dans la CIM–10. Certaines relèvent de mises à jour de l’OMS, d’autres sont à l’initiative de l’ATIH pour les besoins des classifications PMSI.

2.7 Groupage des séjours « à cheval » sur 2020-2021

Rappel : La version 2021 de la fonction groupage (FG) est applicable à partir de la semaine 9 de l’année 2021 (semaine incluse) pour les séjours administratifs se déroulant en 2021.

2.7.1 Groupage des séjours

Pour les séjours administratifs d’hospitalisation complète commencés durant l’année PMSI 2020 et se poursuivant en année PMSI 2021, le groupage est réalisé sur des suites de RHS des années PMSI 2020 et 2021. Pour les séjours administratifs commencés avant l’année PMSI 2020 (commençant année PMSI 2019, 2018, …) et se poursuivant en année PMSI 2021, le groupage est réalisé uniquement sur des suites de RHS des années PMSI 2020 et 2021 (pas de prise en compte des RHS des années PMSI 2019, 2018, …).

Le groupage des séjours d’hospitalisation complète contenant au moins un RHS dont la date de sortie est postérieure ou égale à la semaine 9 de l’année 2021 est réalisé à l’aide de la version de la fonction groupage (FG) de l’année 2021.

2.7.2 Prise en compte des évolutions des nomenclatures

Le groupage des séjours d’hospitalisation complète, contenant des RHS antérieurs à la semaine 9 de l’année 2021, ne pose pas de difficulté particulière sauf dans les situations où les RHS de l’année PMSI 2020 et les RHS des semaines 1 à 8 de l’année 2021 (semaines incluses) contiennent des informations (codes CIM10, codes CSARR, pondération CSARR, …)

³

, qui ne sont plus utilisables dans la version 2021.

Pour les évolutions de la CIM−10 : les diagnostics CIM−10 devenus interdits à partir de la semaine 9 de 2021 et présents dans les RHS antérieurs à la semaine 9 de 2021 sont automatiquement transcodés par la FG 2021 (la liste des transcodages est présentée dans l’annexe 6). Pour éviter ce transcodage automatique, l’établissement peut recoder de manière rétrospective les diagnostics des RHS concernés.

3

Pour consulter les évolutions relatives aux nomenclatures, se reporter à

https://w w w .atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/presentation.

Pour les évolutions des actes CSARR : les actes CSARR supprimés dans la version 2021 (V2021) sont utilisables dans les RHS antérieurs à la semaine 9 de l’année 2021 (la semaine 9 de l’année 2021 étant la date de suppression des actes). A partir de la semaine 9 de 2021 (incluse), leur codage n’est plus autorisé et donne lieu à une erreur de groupage.

Pour les actes CCAM ou CSARR entrant dans le calcul du score « RR » et dont la pondération est

modifiée dans la FG 2021, la pondération utilisée est celle de la FG 2021. La liste des pondérations est

présentée à l’annexe 8 (premier tableau pour les actes CSARR et dernier tableau pour les actes CCAM).

3.1 Généralités

Depuis mars 1998, le ministère de la santé met à la disposition des intégrateurs informatiques les sources de la librairie nécessaire au groupage, complétées de tables, l'ensemble étant appelé fonction groupage (FG).

Les informaticiens peuvent donc l'intégrer dans leurs logiciels groupeurs, ce qui leur permet d'obtenir un groupage conforme à la classification en vigueur. Aucune obligation ne leur est faite cependant d'avoir recours à la FG, et certains choix de développement conduisent des informaticiens à développer leur propre moteur de groupage.

Pour l'utilisateur final, qui continue de recevoir gratuitement GENRHA pour les établissements financés par dotation annuelle ou son équivalent intégré dans le logiciel AGRAF-SSR pour les établissements financés par objectif quantifié national, la garantie d'un groupage conforme est fournie par les vérifications que réalise ce programme, puisque GENRHA et AGRAF-SSR intègrent la FG: Pour produire des recueils anonymisés, GENRHA (AGRAF-SSR) lit un fichier de recueils groupés, c'est-à-dire un fichier de recueils déjà traités par le groupeur de l'utilisateur, et outre le fichier de recueil anonymisé produit en sortie, il établit un rapport d'exécution dans lequel l'analyse de la conformité de groupage et les erreurs sont détaillées.

3.2 Les erreurs détectées par la fonction groupage

La constitution des recueils étant le résultat d'une suite d'opérations multiples, dont la plupart sont manuelles, des erreurs peuvent être constatées. C’est pour cette raison que la FG met en œuvre une phase de contrôle avant de réaliser le groupage à proprement parler. Les erreurs détectées peuvent être de plusieurs ordres : erreurs de codage, erreurs de saisie, erreurs de hiérarchisation, problème matériel, etc. se traduisant par l'absence d'une donnée, un format de donnée non conforme, une donnée incohérente, etc. Selon les cas, ces erreurs peuvent rendre impossible la détermination du GME (l’erreur est alors qualifiée de bloquante), ou n'être que l’indicateur d'une qualité de données suspecte, sans conséquence absolue sur le résultat du groupage (c’est une erreur non-bloquante). Elles peuvent aussi traduire un dysfonctionnement matériel ou logiciel sans rapport avec le recueil traité.

C'est pourquoi depuis son origine, la FG ne fournit pas seulement en retour la valeur du groupe correspondant au recueil traité, mais aussi un code, dit code retour, dont la valeur permet de savoir si des erreurs ont été détectées. Ces dernières sont classées en trois catégories : les erreurs d’implémentation, les erreurs détectées par les contrôles, et les erreurs détectées dans le parcours de l’arbre de décision du groupage. La valeur 000 quant à elle signifie que tout s’est bien déroulé.

Notons que la FG fournit les codes retour sous deux formes distinctes et simultanées, auxquelles a accès tout programme groupeur intégrant la FG :

• Trois vecteurs de codes retour, récapitulant la totalité des erreurs détectées dans le recueil pour chacune des trois catégories d’erreurs. Ces vecteurs sont riches d'information, mais ils ne sont pas normalisés ; ils peuvent être exploités de différentes manières par le programme groupeur, voire être complètement ignorés. GENRHA (ou AGRAF-SSR) ne teste leur conformité en aucune façon ;

• Un code retour unique, qui doit impérativement être exploité par le programme groupeur, et que GENRHA (ou AGRAF-SSR) retrouvera identique si le recueil n'est pas modifié.

En raison de l’unité de groupage utilisée dans les GME, si une erreur bloquante est détectée sur un RHS d’un séjour, alors l’ensemble du séjour est groupé en erreur qu’il s’agisse d’une hospitalisation complète ou partielle.

Les paragraphes qui suivent donnent les principes généraux des trois catégories d’erreur : les erreurs

d’implémentation, les erreurs détectées par les contrôles, et les erreurs détectées dans le parcours de

l’arbre de décision du groupage. Pour obtenir la description à jour et exhaustive des tests effectués et des codes retour associés, le lecteur est invité à se reporter à la documentation de GENRHA qu’il trouvera sur le site de l’ATIH.

3.2.1 Les erreurs d’implémentation

Il s’agit des erreurs provoquées par un dysfonctionnement matériel ou logiciel, comme par exemple la détection d’une capacité de mémoire vive insuffisante, l’absence d’une table nécessaire au groupage, etc. Bien entendu, la détection d’une telle erreur interdit au groupage de se poursuivre (erreur bloquante). A titre indicatif, ci-dessous la liste des erreurs d’implémentation :

004 Erreur mémoire 005 Table endommagée 007 Table introuvable

Par convention, la détection d’une erreur de cette catégorie s’accompagne du résultat de groupage suivant : 9097Z0.

La plupart du temps, l’utilisateur confronté à ce type d’erreur devra se tourner vers son prestataire informatique pour en trouver l’explication et la solution.

3.2.2 Les erreurs détectées par les contrôles

Il s’agit des erreurs mises en évidence par la fonction groupage à la lecture des recueils. La détection de telles erreurs, si elles sont bloquantes, interdit la poursuite du groupage mais autorise la poursuite de la détection d’autres erreurs, afin d’effectuer un diagnostic complet de la validité du recueil traité. A titre indicatif, ci-dessous la liste des erreurs bloquantes ou non bloquantes :

10 Numéro FINESS : taille incorrecte ou présence de caractères non autorisés 11 Numéro de séjour SSR absent

12 Numéro de séjour SSR non alphanumérique 13 Date de naissance absente

14 Date de naissance : taille incorrecte ou non numérique 15 Date de naissance incohérente

16 Date de naissance postérieure à la semaine du RHS

17 Date de naissance improbable par rapport à l'année d'entrée 18 Code sexe : absent ou non numérique

19 Code sexe erroné 20 Code postal absent 21 Code postal non numérique

22 Type d'hospitalisation : absent ou non numérique 23 Type d'hospitalisation erroné

24 Date d'entrée dans l'unité médicale : absente ou mauvais format 25 Date d'entrée dans l'unité médicale incohérente

26 Date d'entrée dans l'unité médicale postérieure à la date système 28 Mode d'entrée : absent ou non numérique

29 Mode d'entrée erroné

30 Provenance absente

31 Provenance erronée

38 Mode de sortie absent 39 Mode de sortie non numérique 40 Mode de sortie erroné 41 Destination absente 42 Destination erronée 43 Destination incohérente

44 Numéro de semaine : erreur sur N° semaine 45 Numéro de semaine : erreur sur année 46 Numéro de semaine : année < 1980

47 Numéro de semaine < numéro de semaine de la date d'entrée dans l'unité médicale 48 Numéro de semaine > numéro de semaine de la date de sortie de l'unité médicale 49 Indicateur de présence erroné

50 Numéro unité médicale absent

51 Type d'autorisation d'unité médicale non accepté 52 Date de dernière intervention chirurgicale incohérente

53 Semaine de la date de dernière intervention chirurgicale postérieure à la semaine du RHS 54 Finalité principale de prise en charge : absente, de format incorrect ou introuvable 57 Finalité principale de prise en charge non acceptée

58 Manifestation morbide principale : absente, de format incorrect ou introuvable 59 Longueur ou format du RHS incorrect

61 Manifestation morbide principale = Finalité principale de prise en charge 65 Manifestation morbide principale non acceptée

67 Affection étiologique : format incorrect ou introuvable

69 Affection étiologique = Finalité principale de prise en charge ou manifestation morbide principale 71 Affection étiologique non acceptée

72 Dépendance erronée

73 Nombre de diagnostics associés significatifs absent 74 Nombre de diagnostics associés significatifs non numérique 75 Nombre d'actes CSARR absent

76 Nombre d'actes CSARR non numérique 77 Nombre d'actes CCAM absent

78 Nombre d'actes CCAM non numérique

79 Diagnostic associé significatif : format incorrect ou introuvable 80 Diagnostic associé significatif non accepté

82 Acte CSARR: n'existe pas dans le catalogue de référence 83 Nombre de réalisations de l'acte CSARR absent

84 Nombre de réalisations de l'acte CSARR non numérique ou égal à zéro 85 Acte CSARR : code intervenant non accepté

86 Acte CSARR : code extension documentaire non accepté 87 Code d'acte CCAM ne respectant pas le format de référence 88 Acte CCAM: n'existe pas dans le catalogue de référence 89 Nombre d’occurrence d'actes CCAM absent

90 Nombre d’occurrence d'actes CCAM non numérique ou égal à zéro

92 Date de début de séjour : absente ou mauvais format 93 Date de début de séjour incohérente

94 Date de début de séjour antérieure à 1980 95 Date de fin de séjour : mauvais format 96 Date de fin de séjour : incohérente

97 Date de début de séjour postérieure à la date d'entrée dans l'UM 98 Date d'entrée dans l'UM postérieure à la date de fin du séjour 99 Date de fin du séjour antérieure à la date de sortie de l'UM 100 Date de fin du séjour antérieure à la semaine du RHS 101 Date de fin du séjour postérieure à la date système

102 Journée de présence antérieure à la date de début du séjour 103 Journée de présence postérieure à la date de fin du séjour 109 Date de réalisation de l’acte CCAM non renseignée

110 Numéro de semaine incompatible avec l'utilisation d'un acte CCAM

111 Date de réalisation de l'acte CCAM incompatible avec le numéro de semaine 112 Numéro de semaine incompatible avec l'utilisation d'un acte CSARR

113 Date de réalisation de l'acte CSARR incompatible avec le numéro de semaine 114 Code supplémentaire appareillage de l'acte CSARR non accepté

116 Nombre réel de patients non numérique 119 Nombre d’intervenants non numérique 122 Nombre d’intervenants incohérent

123 Date de réalisation de l’acte CSARR non renseignée 124 Date de réalisation de l’acte CSARR non renseignée

130 Finalité principale de prise en charge : code OMS réservé pour usage urgent 131 Manifestation morbide principale : code OMS réservé pour usage urgent 132 Affection étiologique : code OMS réservé pour usage urgent

133 Diagnostic associé significatif : code OMS réservé pour usage urgent 141 Acte CCAM : format incorrect de l'extension ATIH

143 Acte CCAM : extension ATIH non acceptée

144 Acte CCAM dont l'extension ATIH existe mais n'est pas renseignée 145 Poursuite du même projet thérapeutique : valeur non acceptée 146 Code activité d'un acte CCAM non renseigné ou valeur erronée 147 Lit identifié de soins palliatifs : valeur non acceptée

148 Type d'unité spécifique : valeur non acceptée

150 RHS sans journées de présence dans un séjour HTC multi-RHS 151 Nombre réel de patients incorrect

152 Code supplémentaire appareillage de l'acte CSARR requis mais absent

153 Présence non attendue d'un code supplémentaire appareillage d'un acte CSARR 154 Séjour HTC : journée de sortie cochée dans les indicateurs de présence 155 Jour du décès non coché dans les indicateurs de présence

160 Nombre total de réalisations de l'acte CSARR supérieur à 14 161 Acte CSARR ZZC+221 : nombre de réalisations incohérent 162 Acte CSARR : code intervenant 21 (Infirmier) non attendu

163 Acte CSARR : code intervenant 88 (Autre intervenant) non attendu

183 Numéro de semaine incompatible avec l'utilisation de l’extension d’un acte CCAM 200 Type d'hospitalisation différent de la référence

201 Sexe différent de la référence

202 Date de naissance différente de la référence 203 Date de début de séjour différente de la référence 204 Date de fin du séjour différente de la référence

205 Année de la semaine différente de celle de la référence 230 Incohérence dans la numérotation du numéro de semaine

231 Journées de présences communes pour les RHS d'une même semaine

232 Suite de RHS en hospitalisation complète ne contenant pas le premier RHS du séjour 233 RHS hors période

234 Date de dernière intervention chirurgicale absente sur le 1er RHS du séjour et renseignée sur d'autres RHS 235 Date d'entrée dans l'unité médicale inchangée après une mutation

236 Séjour HTC multi-RHS : nombre de journées de présence total égal à zéro

236 Séjour HTC multi-RHS : nombre de journées de présence total égal à zéro

Dans le document Version Provisoire 2021 de la fonction groupage (Page 13-0)