M ODIFICATIONS DE LA CIM– 10

Des modifications de notes, de libellés, de créations, de suppressions et extensions de codes sont régulièrement introduites dans la CIM–10. Certaines relèvent de mises à jour de l’OMS, d’autres sont à l’initiative de l’ATIH pour les besoins des classifications PMSI.

2.7 Groupage des séjours « à cheval » sur 2020-2021

Rappel : La version 2021 de la fonction groupage (FG) est applicable à partir de la semaine 9 de l’année 2021 (semaine incluse) pour les séjours administratifs se déroulant en 2021.

2.7.1 Groupage des séjours

Pour les séjours administratifs d’hospitalisation complète commencés durant l’année PMSI 2020 et se poursuivant en année PMSI 2021, le groupage est réalisé sur des suites de RHS des années PMSI 2020 et 2021. Pour les séjours administratifs commencés avant l’année PMSI 2020 (commençant année PMSI 2019, 2018, …) et se poursuivant en année PMSI 2021, le groupage est réalisé uniquement sur des suites de RHS des années PMSI 2020 et 2021 (pas de prise en compte des RHS des années PMSI 2019, 2018, …).

Le groupage des séjours d’hospitalisation complète contenant au moins un RHS dont la date de sortie est postérieure ou égale à la semaine 9 de l’année 2021 est réalisé à l’aide de la version de la fonction groupage (FG) de l’année 2021.

2.7.2 Prise en compte des évolutions des nomenclatures

Le groupage des séjours d’hospitalisation complète, contenant des RHS antérieurs à la semaine 9 de l’année 2021, ne pose pas de difficulté particulière sauf dans les situations où les RHS de l’année PMSI 2020 et les RHS des semaines 1 à 8 de l’année 2021 (semaines incluses) contiennent des informations (codes CIM10, codes CSARR, pondération CSARR, …)

³

, qui ne sont plus utilisables dans la version 2021.

Pour les évolutions de la CIM−10 : les diagnostics CIM−10 devenus interdits à partir de la semaine 9 de 2021 et présents dans les RHS antérieurs à la semaine 9 de 2021 sont automatiquement transcodés par la FG 2021 (la liste des transcodages est présentée dans l’annexe 6). Pour éviter ce transcodage automatique, l’établissement peut recoder de manière rétrospective les diagnostics des RHS concernés.

3

Pour consulter les évolutions relatives aux nomenclatures, se reporter à

https://w w w .atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/presentation.

Pour les évolutions des actes CSARR : les actes CSARR supprimés dans la version 2021 (V2021) sont utilisables dans les RHS antérieurs à la semaine 9 de l’année 2021 (la semaine 9 de l’année 2021 étant la date de suppression des actes). A partir de la semaine 9 de 2021 (incluse), leur codage n’est plus autorisé et donne lieu à une erreur de groupage.

Pour les actes CCAM ou CSARR entrant dans le calcul du score « RR » et dont la pondération est

modifiée dans la FG 2021, la pondération utilisée est celle de la FG 2021. La liste des pondérations est

présentée à l’annexe 8 (premier tableau pour les actes CSARR et dernier tableau pour les actes CCAM).

3.1 Généralités

Depuis mars 1998, le ministère de la santé met à la disposition des intégrateurs informatiques les sources de la librairie nécessaire au groupage, complétées de tables, l'ensemble étant appelé fonction groupage (FG).

Les informaticiens peuvent donc l'intégrer dans leurs logiciels groupeurs, ce qui leur permet d'obtenir un groupage conforme à la classification en vigueur. Aucune obligation ne leur est faite cependant d'avoir recours à la FG, et certains choix de développement conduisent des informaticiens à développer leur propre moteur de groupage.

Pour l'utilisateur final, qui continue de recevoir gratuitement GENRHA pour les établissements financés par dotation annuelle ou son équivalent intégré dans le logiciel AGRAF-SSR pour les établissements financés par objectif quantifié national, la garantie d'un groupage conforme est fournie par les vérifications que réalise ce programme, puisque GENRHA et AGRAF-SSR intègrent la FG: Pour produire des recueils anonymisés, GENRHA (AGRAF-SSR) lit un fichier de recueils groupés, c'est-à-dire un fichier de recueils déjà traités par le groupeur de l'utilisateur, et outre le fichier de recueil anonymisé produit en sortie, il établit un rapport d'exécution dans lequel l'analyse de la conformité de groupage et les erreurs sont détaillées.

3.2 Les erreurs détectées par la fonction groupage

La constitution des recueils étant le résultat d'une suite d'opérations multiples, dont la plupart sont manuelles, des erreurs peuvent être constatées. C’est pour cette raison que la FG met en œuvre une phase de contrôle avant de réaliser le groupage à proprement parler. Les erreurs détectées peuvent être de plusieurs ordres : erreurs de codage, erreurs de saisie, erreurs de hiérarchisation, problème matériel, etc. se traduisant par l'absence d'une donnée, un format de donnée non conforme, une donnée incohérente, etc. Selon les cas, ces erreurs peuvent rendre impossible la détermination du GME (l’erreur est alors qualifiée de bloquante), ou n'être que l’indicateur d'une qualité de données suspecte, sans conséquence absolue sur le résultat du groupage (c’est une erreur non-bloquante). Elles peuvent aussi traduire un dysfonctionnement matériel ou logiciel sans rapport avec le recueil traité.

C'est pourquoi depuis son origine, la FG ne fournit pas seulement en retour la valeur du groupe correspondant au recueil traité, mais aussi un code, dit code retour, dont la valeur permet de savoir si des erreurs ont été détectées. Ces dernières sont classées en trois catégories : les erreurs d’implémentation, les erreurs détectées par les contrôles, et les erreurs détectées dans le parcours de l’arbre de décision du groupage. La valeur 000 quant à elle signifie que tout s’est bien déroulé.

Notons que la FG fournit les codes retour sous deux formes distinctes et simultanées, auxquelles a accès tout programme groupeur intégrant la FG :

• Trois vecteurs de codes retour, récapitulant la totalité des erreurs détectées dans le recueil pour chacune des trois catégories d’erreurs. Ces vecteurs sont riches d'information, mais ils ne sont pas normalisés ; ils peuvent être exploités de différentes manières par le programme groupeur, voire être complètement ignorés. GENRHA (ou AGRAF-SSR) ne teste leur conformité en aucune façon ;

• Un code retour unique, qui doit impérativement être exploité par le programme groupeur, et que GENRHA (ou AGRAF-SSR) retrouvera identique si le recueil n'est pas modifié.

En raison de l’unité de groupage utilisée dans les GME, si une erreur bloquante est détectée sur un RHS d’un séjour, alors l’ensemble du séjour est groupé en erreur qu’il s’agisse d’une hospitalisation complète ou partielle.

Les paragraphes qui suivent donnent les principes généraux des trois catégories d’erreur : les erreurs

d’implémentation, les erreurs détectées par les contrôles, et les erreurs détectées dans le parcours de

l’arbre de décision du groupage. Pour obtenir la description à jour et exhaustive des tests effectués et des codes retour associés, le lecteur est invité à se reporter à la documentation de GENRHA qu’il trouvera sur le site de l’ATIH.

3.2.1 Les erreurs d’implémentation

Il s’agit des erreurs provoquées par un dysfonctionnement matériel ou logiciel, comme par exemple la détection d’une capacité de mémoire vive insuffisante, l’absence d’une table nécessaire au groupage, etc. Bien entendu, la détection d’une telle erreur interdit au groupage de se poursuivre (erreur bloquante). A titre indicatif, ci-dessous la liste des erreurs d’implémentation :

004 Erreur mémoire 005 Table endommagée 007 Table introuvable

Par convention, la détection d’une erreur de cette catégorie s’accompagne du résultat de groupage suivant : 9097Z0.

La plupart du temps, l’utilisateur confronté à ce type d’erreur devra se tourner vers son prestataire informatique pour en trouver l’explication et la solution.

3.2.2 Les erreurs détectées par les contrôles

Il s’agit des erreurs mises en évidence par la fonction groupage à la lecture des recueils. La détection de telles erreurs, si elles sont bloquantes, interdit la poursuite du groupage mais autorise la poursuite de la détection d’autres erreurs, afin d’effectuer un diagnostic complet de la validité du recueil traité. A titre indicatif, ci-dessous la liste des erreurs bloquantes ou non bloquantes :

10 Numéro FINESS : taille incorrecte ou présence de caractères non autorisés 11 Numéro de séjour SSR absent

12 Numéro de séjour SSR non alphanumérique 13 Date de naissance absente

14 Date de naissance : taille incorrecte ou non numérique 15 Date de naissance incohérente

16 Date de naissance postérieure à la semaine du RHS

17 Date de naissance improbable par rapport à l'année d'entrée 18 Code sexe : absent ou non numérique

19 Code sexe erroné 20 Code postal absent 21 Code postal non numérique

22 Type d'hospitalisation : absent ou non numérique 23 Type d'hospitalisation erroné

24 Date d'entrée dans l'unité médicale : absente ou mauvais format 25 Date d'entrée dans l'unité médicale incohérente

26 Date d'entrée dans l'unité médicale postérieure à la date système 28 Mode d'entrée : absent ou non numérique

29 Mode d'entrée erroné

30 Provenance absente

31 Provenance erronée

38 Mode de sortie absent 39 Mode de sortie non numérique 40 Mode de sortie erroné 41 Destination absente 42 Destination erronée 43 Destination incohérente

44 Numéro de semaine : erreur sur N° semaine 45 Numéro de semaine : erreur sur année 46 Numéro de semaine : année < 1980

47 Numéro de semaine < numéro de semaine de la date d'entrée dans l'unité médicale 48 Numéro de semaine > numéro de semaine de la date de sortie de l'unité médicale 49 Indicateur de présence erroné

50 Numéro unité médicale absent

51 Type d'autorisation d'unité médicale non accepté 52 Date de dernière intervention chirurgicale incohérente

53 Semaine de la date de dernière intervention chirurgicale postérieure à la semaine du RHS 54 Finalité principale de prise en charge : absente, de format incorrect ou introuvable 57 Finalité principale de prise en charge non acceptée

58 Manifestation morbide principale : absente, de format incorrect ou introuvable 59 Longueur ou format du RHS incorrect

61 Manifestation morbide principale = Finalité principale de prise en charge 65 Manifestation morbide principale non acceptée

67 Affection étiologique : format incorrect ou introuvable

69 Affection étiologique = Finalité principale de prise en charge ou manifestation morbide principale 71 Affection étiologique non acceptée

72 Dépendance erronée

73 Nombre de diagnostics associés significatifs absent 74 Nombre de diagnostics associés significatifs non numérique 75 Nombre d'actes CSARR absent

76 Nombre d'actes CSARR non numérique 77 Nombre d'actes CCAM absent

78 Nombre d'actes CCAM non numérique

79 Diagnostic associé significatif : format incorrect ou introuvable 80 Diagnostic associé significatif non accepté

82 Acte CSARR: n'existe pas dans le catalogue de référence 83 Nombre de réalisations de l'acte CSARR absent

84 Nombre de réalisations de l'acte CSARR non numérique ou égal à zéro 85 Acte CSARR : code intervenant non accepté

86 Acte CSARR : code extension documentaire non accepté 87 Code d'acte CCAM ne respectant pas le format de référence 88 Acte CCAM: n'existe pas dans le catalogue de référence 89 Nombre d’occurrence d'actes CCAM absent

90 Nombre d’occurrence d'actes CCAM non numérique ou égal à zéro

92 Date de début de séjour : absente ou mauvais format 93 Date de début de séjour incohérente

94 Date de début de séjour antérieure à 1980 95 Date de fin de séjour : mauvais format 96 Date de fin de séjour : incohérente

97 Date de début de séjour postérieure à la date d'entrée dans l'UM 98 Date d'entrée dans l'UM postérieure à la date de fin du séjour 99 Date de fin du séjour antérieure à la date de sortie de l'UM 100 Date de fin du séjour antérieure à la semaine du RHS 101 Date de fin du séjour postérieure à la date système

102 Journée de présence antérieure à la date de début du séjour 103 Journée de présence postérieure à la date de fin du séjour 109 Date de réalisation de l’acte CCAM non renseignée

110 Numéro de semaine incompatible avec l'utilisation d'un acte CCAM

111 Date de réalisation de l'acte CCAM incompatible avec le numéro de semaine 112 Numéro de semaine incompatible avec l'utilisation d'un acte CSARR

113 Date de réalisation de l'acte CSARR incompatible avec le numéro de semaine 114 Code supplémentaire appareillage de l'acte CSARR non accepté

116 Nombre réel de patients non numérique 119 Nombre d’intervenants non numérique 122 Nombre d’intervenants incohérent

123 Date de réalisation de l’acte CSARR non renseignée 124 Date de réalisation de l’acte CSARR non renseignée

130 Finalité principale de prise en charge : code OMS réservé pour usage urgent 131 Manifestation morbide principale : code OMS réservé pour usage urgent 132 Affection étiologique : code OMS réservé pour usage urgent

133 Diagnostic associé significatif : code OMS réservé pour usage urgent 141 Acte CCAM : format incorrect de l'extension ATIH

143 Acte CCAM : extension ATIH non acceptée

144 Acte CCAM dont l'extension ATIH existe mais n'est pas renseignée 145 Poursuite du même projet thérapeutique : valeur non acceptée 146 Code activité d'un acte CCAM non renseigné ou valeur erronée 147 Lit identifié de soins palliatifs : valeur non acceptée

148 Type d'unité spécifique : valeur non acceptée

150 RHS sans journées de présence dans un séjour HTC multi-RHS 151 Nombre réel de patients incorrect

152 Code supplémentaire appareillage de l'acte CSARR requis mais absent

153 Présence non attendue d'un code supplémentaire appareillage d'un acte CSARR 154 Séjour HTC : journée de sortie cochée dans les indicateurs de présence 155 Jour du décès non coché dans les indicateurs de présence

160 Nombre total de réalisations de l'acte CSARR supérieur à 14 161 Acte CSARR ZZC+221 : nombre de réalisations incohérent 162 Acte CSARR : code intervenant 21 (Infirmier) non attendu

163 Acte CSARR : code intervenant 88 (Autre intervenant) non attendu

183 Numéro de semaine incompatible avec l'utilisation de l’extension d’un acte CCAM 200 Type d'hospitalisation différent de la référence

201 Sexe différent de la référence

202 Date de naissance différente de la référence 203 Date de début de séjour différente de la référence 204 Date de fin du séjour différente de la référence

205 Année de la semaine différente de celle de la référence 230 Incohérence dans la numérotation du numéro de semaine

231 Journées de présences communes pour les RHS d'une même semaine

232 Suite de RHS en hospitalisation complète ne contenant pas le premier RHS du séjour 233 RHS hors période

234 Date de dernière intervention chirurgicale absente sur le 1er RHS du séjour et renseignée sur d'autres RHS 235 Date d'entrée dans l'unité médicale inchangée après une mutation

236 Séjour HTC multi-RHS : nombre de journées de présence total égal à zéro

En règle générale, c’est la documentation de la fonction groupage qui permet à l’utilisateur confronté à ce type d’erreur de savoir quelle conduite tenir. En dernier recours, il s’adressera à l’ATIH, développeur de la FG, pour obtenir les précisions nécessaires.

Par convention, la détection d’une erreur bloquante de cette catégorie s’accompagne du résultat de groupage suivant : 9096Z0 pour les codes <300 (contrôles intra-RHS), et 9098Z0 pour les autres codes (contrôles inter-RHS de la suite).

3.2.3 Les erreurs détectées dans le parcours de l’arbre de décision du groupage

Il s’agit des erreurs mises en évidence pendant la phase de groupage proprement dite, lors du parcours de l’arbre de décision. A titre indicatif, on trouvera ci-dessous la liste des erreurs bloquantes :

300 Aucune CM trouvée

301 Aucun GN trouvé dans la CM 01

302 Aucun GN trouvé dans la CM 03

303 Aucun GN trouvé dans la CM 04

304 Aucun GN trouvé dans la CM 05

305 Aucun GN trouvé dans la CM 06

306 Aucun GN trouvé dans la CM 08

307 Aucun GN trouvé dans la CM 09

308 Aucun GN trouvé dans la CM 10

309 Aucun GN trouvé dans la CM 11

310 Aucun GN trouvé dans la CM 16

311 Aucun GN trouvé dans la CM 18

312 Aucun GN trouvé dans la CM 19

313 Aucun GN trouvé dans la CM 23

314 Aucun GN trouvé dans la CM 27

400 Racine de GME non trouvée

Par convention, la détection d’une erreur bloquante de cette catégorie s’accompagne du résultat de

groupage suivant : 9000Z0 pour les codes <400 (erreur de détermination du GN), et 9001Z0 pour les

autres codes (impossibilité de déterminer la racine du GME).

ANNEXES

Annexe 1 - SIGLES UTILISÉS DANS CE

DOCUMENT

AE Affection étiologique

AGRAF Anonymisation et Groupage des Résumés Associés aux Factures ATIH Agence technique de l'information sur l'hospitalisation

AVC Accident vasculaire cérébral BO Bulletin Officiel

CCAM Classification commune des actes médicaux

CIM–10 Classification internationale des maladies, 10

^e

révision

CM Catégorie majeure

CMA Complication ou morbidité associée CMC Catégorie majeure clinique

CdARR Catalogue des Actes de Rééducation et Réadaptation

CSARR Catalogue spécifique des actes de rééducation et réadaptation

DA Diagnostic associé

DAS Diagnostic associé significatif

FESF Fracture de l’extrémité supérieure du fémur

FINESS Fichier national des établissements sanitaires et sociaux

FG Fonction groupage

FPP Finalité principale de prise en charge GENRHA Générateur de RHA

GHJ Groupe homogène de journées GMD Groupe de morbidité dominante

GME Groupe médicoéconomique

GN Groupe nosologique

HDJ Hospitalisation de jour

HTC Hospitalisation à temps complet IVA Indicateur de valorisation de l’activité MMP Manifestation morbide principale OMS Organisation mondiale de la Santé PCL Prise en charge clinique très lourde PCTL Prise en charge clinique lourde

PMSI Programme de médicalisation des systèmes d’information RGME Racine de groupe médicoéconomique

RHA Résumé hebdomadaire anonyme

RHS Résumé hebdomadaire standardisé

RR Rééducation-réadaptation

SAI Sans autre indication

SSR Soins de suite et de réadaptation

UM Unité médicale

VIH Virus de l’immunodéficience humaine

Annexe 2 - GROUPES MÉDICOÉCONOMIQUES

CLASSÉS PAR CATÉGORIE MAJEURE

Avertissement : Dans la présente annexe, la liste des GME par CM est

présentée dans l’ordre de leur numérotation. En particulier, le GN 0112 « Accidents vasculaires cérébraux » (AVC) ayant été remplacé à compter de 2015 (FG GME V2.3) par trois GN, respectivement 0146 « Accidents vasculaires cérébraux avec tétraplégie », 0147 « Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie » et 0148 « Accidents vasculaires cérébraux autres », les GME associés apparaissent à la fin de la liste pour la CM 01.

Pour une présentation suivant l’arbre de groupage, consulter le volume 3 du Manuel

de groupage.

CATEGORIE MAJEURE 01

Affections du système nerveux

Etats végétatifs chroniques Etats pauci-relationnels

0103A1 Etats végétatifs chroniques Etats pauci-relationnels - niveau 1 0103A2 Etats végétatifs chroniques Etats pauci-relationnels - niveau 2

Tumeurs malignes du système nerveux

0106A0 Tumeurs malignes du système nerveux , score cog <= 2 - zéro jour 0106A1 Tumeurs malignes du système nerveux , score cog <= 2 - niveau 1 0106A2 Tumeurs malignes du système nerveux , score cog <= 2 - niveau 2 0106B0 Tumeurs malignes du système nerveux , score cog >= 3 - zéro jour 0106B1 Tumeurs malignes du système nerveux , score cog >= 3 - niveau 1 0106B2 Tumeurs malignes du système nerveux , score cog >= 3 - niveau 2

Lésions cérébrales traumatiques

0109A0 Lésions cérébrales traumatiques , age <= 17 - zéro jour 0109A1 Lésions cérébrales traumatiques , age <= 17 - niveau 1 0109A2 Lésions cérébrales traumatiques , age <= 17 - niveau 2

0109B0 Lésions cérébrales traumatiques , age [18,74] , score phy <= 8 , score rr <= 90 - zéro jour 0109B1 Lésions cérébrales traumatiques , age [18,74] , score phy <= 8 , score rr <= 90 - niveau 1 0109B2 Lésions cérébrales traumatiques , age [18,74] , score phy <= 8 , score rr <= 90 - niveau 2 0109C0 Lésions cérébrales traumatiques , age [18,74] , score phy <= 8 , score rr >= 91 - zéro jour 0109C1 Lésions cérébrales traumatiques , age [18,74] , score phy <= 8 , score rr >= 91 - niveau 1 0109C2 Lésions cérébrales traumatiques , age [18,74] , score phy <= 8 , score rr >= 91 - niveau 2 0109D0 Lésions cérébrales traumatiques , age [18,74] , score phy [9,12] - zéro jour

0109D1 Lésions cérébrales traumatiques , age [18,74] , score phy [9,12] - niveau 1 0109D2 Lésions cérébrales traumatiques , age [18,74] , score phy [9,12] - niveau 2

0109E0 Lésions cérébrales traumatiques , age [18,74] , score phy >= 13 , score rr <= 60 - zéro jour 0109E1 Lésions cérébrales traumatiques , age [18,74] , score phy >= 13 , score rr <= 60 - niveau 1 0109E2 Lésions cérébrales traumatiques , age [18,74] , score phy >= 13 , score rr <= 60 - niveau 2 0109F1 Lésions cérébrales traumatiques , age [18,74] , score phy >= 13 , score rr >= 61 - niveau 1 0109F2 Lésions cérébrales traumatiques , age [18,74] , score phy >= 13 , score rr >= 61 - niveau 2 0109G1 Lésions cérébrales traumatiques , age >= 75 , score phy <= 12 - niveau 1

0109G2 Lésions cérébrales traumatiques , age >= 75 , score phy <= 12 - niveau 2 0109H1 Lésions cérébrales traumatiques , age >= 75 , score phy >= 13 - niveau 1 0109H2 Lésions cérébrales traumatiques , age >= 75 , score phy >= 13 - niveau 2

Accidents vasculaires cérébraux avec tétraplégie

0146A0 Accidents vasculaires cérébraux avec tétraplégie - zéro jour 0146A1 Accidents vasculaires cérébraux avec tétraplégie - niveau 1 0146A2 Accidents vasculaires cérébraux avec tétraplégie - niveau 2

Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie

0147B0 zéro jour 0147B1

Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie , score phy >= 9 , score cog <= 4 , score rr <= 90 - niveau 1

0147B2

Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie , score phy >= 9 , s core cog <= 4 , score rr <= 90 - niveau 2

0147C0

Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie , score phy >= 9 , score cog >= 5 , score rr <= 90 - zéro jour

0147C1

Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie , score phy >= 9 , score cog >= 5 , score rr <= 90 - niveau 1

0147C2

Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie , score phy >= 9 , score cog >= 5 , score rr <= 90 - niveau 2

0147D0 Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie , score phy <= 8 , score rr >= 91 - zéro jour 0147D1 Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie , score phy <= 8 , score rr >= 91 - niveau 1 0147D2 Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie , score phy <= 8 , s core rr >= 91 - niveau 2 0147E0

Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie , score phy >= 9 , score cog <= 4 , score rr >= 91 -

Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie , score phy >= 9 , score cog <= 4 , score rr >= 91 -

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