EFFECTIFS ET HORAIRES DECLARES PAR l'EXPLOITANT
SAINT LEONARD
CHSCT
ō Registre des avis des représentants D4132-2
ƒ Programme annuel de prévention L4612-16 al.2
ƒ Bilan annuel hygiène et sécurité L4612-16 al.1
Entreprises extérieures
ƒ Inspection commune préalable R4512-2 àR4512-5
ƒ Dossier Technique Amiante transmis à l'EE R4512-11 x
ƒ Plan de prévention R4512-6 à10 x Autorisation de travail (permis feu, travail en hauteur, consignation)
ƒ Informations de l'entreprise extérieure (EE) à
fournir à l'entreprise utilisatrice (EU) R4511-10 Plan de prévention NETCO - 2020 - Signés par les directeurs de secteurs ƒ Information des travailleurs de l'EE R4512-15 et
R4512-16
ƒ Enregistrement des réunions et inspections périodiques
R4513-1 à R4513-7
Fournisseurs et clients
ƒ Protocole de sécurité (opérations de chargement et de déchargement)
R4515-4 à
11 x 3 Pn Classer les protocoles de sécurité du site Documents et enregistrements
ƒ Carnet de maintenance des Equipements de
Travail (ET) R4323-20
ƒ Plan des réseaux enterrés
ƒ Notice d'instruction pour l'utilisation des ET R4322-3 ƒDocument propre à chaque source scellée RI 1 R art23
.
Affichages obligatoires ƒ Affichages liés à la sécurité
Légende : SO : Sans objet / N. Exist : Il n'existe aucun élément répondant à l'obligation / Exist : Un (ou des) élément(s) existe(nt) qu'ils soient suffisants ou non / A amél. : l'existant est à améliorer pour répondre à l'obligation et/ou pour traiter efficacement le risque.
P : Préconisation déjà citée dans le(s) rapport(s) précédent(s) / Pn : Nouvelle préconisation / Fond vert : Préconisation mise en oeuvre.
Le 01 juillet 2020
2- SUIVI ORGANISATIONNEL
Références SON. Exist Exist A Amél.
Propositions d'action et Commentaires Suivi Responsable de l'action
Délai programmé
Réalisé
O/N ou date
Légende : SO : Sans objet / N. Exist : Il n'existe aucun élément répondant à l'obligation / Exist : Un (ou des) élément(s) existe(nt) qu'ils soient suffisants ou non / A amél. : l'existant est à améliorer pour répondre à l'obligation et/ou pour traiter efficacement le risque.
P : Préconisation déjà citée dans le(s) rapport(s) précédent(s) / Pn : Nouvelle préconisation / Fond vert : Préconisation mise en oeuvre.
Le 01 juillet 2020
ƒ Sauveteurs Secouristes du Travail R4224-15
ƒ Organisation des secours R4224-14 à
16 et 23
ƒ Exercices R4227-28 x Formation maniement extincteur 2018
ƒ Travailleurs isolés (identification et moyens d'alerte)
R4543-19 à 21
ƒ Trousse(s) de secours R 4224-14
2.2. GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
Vu le : 01/07/2020Formation, information et habilitation
Formation et habilitation des travailleurs
ƒ Accueil et formation générale à la sécurité R4141-1 à 20 x Fiche accueil sécurité (Alexandre JEANLOUIS) + livret d'accueil
ƒ Habilitation électrique Décret
2010-1016 x 3 Pn Valider une habilitaton électrique suite à la formation (Adrien ARTUS BS-BE-Manœuvre 2020)
ƒ Autorisation de conduite R4323-55 à
57
- C.A.C.E.S. x Tableau géré par l'adjoint d'exploitation
- Adaptation à la conduite (site et véhicule) ƒ Prévention des risques liés à l'activité
physique ou Manutention manuelle R4541-8
ƒ Agent chargé de radio-protection R4456-1
ƒ FIMO-FCOS Décret
n°97-608 du 31 mai 1997
ƒ Permis de feu (à minima pour les EE) A du19/03/93 x Intégré à l'autorisation de travail
ƒ Formation à l'utilisation des EPI R4323-104 à
R4323-106
ƒ Utilisation et maintenance des équipements de travail
R4323-1 à R4323-5
ƒ Risques chimiques R4412-38
ƒ Risques liés à l'exposition au bruit R4436-1
ƒ Risques liés aux vibrations mécaniques R4447-1 ƒ Risques de TMS liés au travail sur écran R4542-16
ƒ Autres risques (Amiante, RI) R4412-97 à
100 et R4451 47 à 53
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CDT-IMP-01 v3
2- SUIVI ORGANISATIONNEL
Références SON. Exist Exist A Amél.
Propositions d'action et Commentaires Suivi Responsable de l'action
Délai programmé
Réalisé
O/N ou date
Légende : SO : Sans objet / N. Exist : Il n'existe aucun élément répondant à l'obligation / Exist : Un (ou des) élément(s) existe(nt) qu'ils soient suffisants ou non / A amél. : l'existant est à améliorer pour répondre à l'obligation et/ou pour traiter efficacement le risque.
P : Préconisation déjà citée dans le(s) rapport(s) précédent(s) / Pn : Nouvelle préconisation / Fond vert : Préconisation mise en oeuvre.
Le 01 juillet 2020
ƒ Consigne incendie R4227-37 à
41
ƒ Consigne à tenir en cas d'accident R4224-16
ƒ Consigne des soins à donner aux électrisés D 92 – 141 du 14/02/92
ƒ Notice de poste (pour postes exposés au
risque chimique) R4412-39
.
Contrôle de l'exposition des travailleurs Poussières
ƒ Evaluation du risque d'exposition aux poussières
R4222-10 et R4412-5
ƒ Contrôle de l'exposition aux poussières alvéolaires
R4222-10
ƒ Contrôle de l'exposition aux poussières
alvéolaires siliceuses R4412-27
Bruit
ƒ Evaluation/mesurage des niveaux d'exposition
sonore R4433-2 et 3
Vibrations mécaniques
ƒ Evaluation/mesurage des niveaux de vibrations mécaniques
R4443-1 et 2 et R4444-3
Agents chimiques dangereux (hors poussières)
ƒ Evaluation/mesurage R4412-5
Autres expositions spécifiques (AM/CMR/RI) Amiante
ƒ Niveaux d'empoussièrement/VLEP R4412-100 à
106
Agents CMR de catégories 1 et 2
ƒ Niveaux d'exposition/VLEP R4412-149
Rayonnements ionisants
ƒ Suivi dosimétrique individuel R4453-25 et
26
Surveillance médicale des travailleurs
Postes soumis à SMR R 4624-18 et 19
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2- SUIVI ORGANISATIONNEL
Références SON. Exist Exist A Amél.
Propositions d'action et Commentaires Suivi Responsable de l'action
Délai programmé
Réalisé
O/N ou date
Légende : SO : Sans objet / N. Exist : Il n'existe aucun élément répondant à l'obligation / Exist : Un (ou des) élément(s) existe(nt) qu'ils soient suffisants ou non / A amél. : l'existant est à améliorer pour répondre à l'obligation et/ou pour traiter efficacement le risque.
P : Préconisation déjà citée dans le(s) rapport(s) précédent(s) / Pn : Nouvelle préconisation / Fond vert : Préconisation mise en oeuvre.
Le 01 juillet 2020
2.3. SUIVI DES CONTRÔLES ET VERIFICATIONS TECHNIQUES
Vu le : 01/07/2020 Contrôles et vérifications techniquesƒ Document de maintenance des portes et portails
R4224-12 et 17
ƒ Contrôle des installations électriques R4226-21 et A du
26/12/11 x VERITAS - 10/02/20 (actions correctives réalisées par un électricien extérieur)
ƒ Visite Générale Périodique des ETM servant au levage de charges
ƒ Contrôle des accessoires de levage
R4323-23 et A. du 01/03/04 (consolidé au
31/03/05)
ƒ Visite Générale Périodique des PEMP
R4323-23 et A. du 01/03/04 (consolidé au
31/03/05)
ƒ Visite Générale Périodique des engins de terrassement
R4323-23 et A. du 5/03/1993
ƒ Vérification des dispositifs de sécurité (dont arrêt d'urgence, signaux sonores,…) R4224-17 ƒ Equipements de protection individuelle R4323-99 à
103
ƒ Passerelles, plates-formes et escaliers R4534-75
ƒ Echelles mobiles et échafaudages R4323-63
ƒ Extincteurs R4227-29
ƒ Appareils à air comprimé - Visites périodiques
ƒ Contrôle des appareils émetteurs de R.I. R4452-12
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Propositions d'action et Commentaires Suivi Responsable de l'action Délai programmé
Réalisé
O/N ou date
4. INSTALLATIONS DE TRAITEMENT
Vu le : 01/07/2020Installations neuves ou modifiées ƒ Dossier technique de modification, ou de conception et de fabrication
ƒ Déclaration de conformité CE des machines neuves
ƒ Notice d'instructions
Consignation
ƒ Procédure P A définir (centrale graves ciment -BIG-BAG-ensachage)
ƒ Equipements de consignation P A prévoir (centrale graves ciment - BIG-BAG - ensachage
ƒ Registre(s)
Systèmes de commande ƒ Modes de fonctionnement ƒ Organes de commande ƒ Avertisseur(s) de démarrage de
l'installation P A prévoir même en démarrage en manuel (asservissement)- bouton sirène demarrage disponible (centrale graves)
ƒ Principe d'unicité des commandes (BIG- BAG) Bouton marche à commande maintenue alimentateur
ƒ Autres (précisez)
Locaux associés à l'installation ƒ Poste de commande
ƒ Locaux électriques ƒ Autres (précisez)
Installations
BIG BAG
P Conseil: Installer un avertisseur sonore de démarrage au niveau des trémies
TREMIES (4) Barraudées - vibrant sur les parois
P Revoir l'éclairage notamment au niveau des 4 trémies BIG BAG
Alimentateurs 1à4 P Protéger la face interne le carter chaînes Fait
TAPIS collecteur sous trémies P Protéger un rouleau de retour inversé
(racleur) P Protéger la station après le tambour arrière Fait
Tapis alimentation trémie Big Bag P Protéger le tambour de tête (photo 3) Fait
Légende :P : Préconisation déjà citée dans le(s) rapport(s) précédent(s) / Pn : Nouvelle préconisation / Fond vert : Préconisation mise en oeuvre.
MORONI Le 01 juillet 2020 PLANIFICATION ET SUIVI