Le schéma suivant illustre la séquence de calcul proposée et devrait par ailleurs permettre au lecteur de repérer les parties de l’étude où se situe l’information utile à l’évaluation qu’il envisage.
À noter que les tailles des différentes cases ne reflètent pas l’importance relative des dépenses : les durées de vie des ouvrages étant très longues, les coûts d’entretien et de gestion dépasseront en général le coût initial. (Si l’on considère que l’on consacre par an 1 % de l’investissement à l’entretien et à la gestion, l’équilibre est atteint en un siècle si l’on fait abstraction de l’actualisation.)
Illustration 3 : Composition du coût global et mode de calcul proposé Coûts initiaux (travaux et coûts annexes)
Coût total de création d’un ouvrage
Coûts d’entretien : En conditions
normales : Chapitre 2 (synthèse en 2.4.2)
En conditions particulières : Chapitres 5 à 10 Coût des travaux
Coûts annexes : Chapitre 3 (section 3.5) Estimation sommaire sur la base des coûts observés
Coûts observés sur les digues : Chapitre 5 Coûts observés sur les
perrés, murs et ouvrages de soutènement : Chapitre 6 Coûts observés sur les
épis et les dispositifs de rétention : Chapitre 7
Estimation plus précise Analyse transversale des
coûts des interventions et des techniques : Chapitre 8 Études spécifiques des coûts
des terrassements : Chapitre 9 et des travaux de maçonnerie : Chapitre 10
Coût de gestion :
Chapitre 2 (synthèse en 2.4.2)
Le calcul du coût global suit globalement la séquence suivante :
1 – Calcul du coût correspondant au(x) marché(s) de travaux, y compris mesures d’accompagnement et mesures compensatoires
2 – Calcul des coûts annexes (prestations d’études et de suivi des travaux, acquisitions foncières, interventions sur réseaux spéciaux)
3 – Calcul des coûts d’entretien et de gestion
La séquence de calcul est détaillée ci-après.
1 – Calcul du coût correspondant au(x) marché(s) de travaux (hors coûts annexes)
Le coût correspondant au(x) marché(s) de travaux est réputé dans cette étude couvrir tous les travaux sur l’ouvrage et les éventuels travaux additionnels hors emprise de l’ouvrage. Les travaux sur réseaux spéciaux faisant intervenir des prestataires spécialisés, ils ne sont généralement pas intégrés dans le montant des travaux. Ces prestations seront évoquées au point suivant.
Le coût des travaux peut donc être exprimé comme suit : CTravaux = Ctravaux sur ouvrage + Ctravaux additionnels
Les éléments d’information relatifs aux coûts des travaux sur l’ouvrage sont situés en parties 5 à 10. Les coûts globaux affichés dans ces parties rendent compte des contraintes opérationnelles et des mesures d’accompagnement directement liées aux ouvrages tel que décrit en section 3.4.
Dans la plupart des cas, les coûts présentés dans cette étude correspondent donc aux deux termes de l’addition mais pour des opérations particulières telles que la création d’ouvrage en milieu urbain (exemple de la digue Nord d’Arles présenté en 5.2.1), certains travaux additionnels, tels que des travaux de voirie ou des mesures de ressuyage, peuvent faire l’objet de marchés distincts, sous une maîtrise d’ouvrage unique ou plurielle. Bien que la présente étude ne fournisse pas d’estimation pour ces travaux qui s’écartent notoirement des ouvrages de protection, leur coût prévisionnel doit normalement être intégré dans l’addition pour couvrir le montant total des marchés de travaux.
Cette réserve mise à part, en règle générale :
Pour une estimation sommaire du coût des travaux, l’utilisateur pourra limiter sa recherche aux parties présentant les coûts observés : parties 5 à 7. Des tableaux de synthèse placés en tête de partie l’informeront des chiffres clefs. Il pourra alors se reporter au corps du texte pour trouver des commentaires sur les facteurs déterminants et mieux situer la valeur recherchée dans la fourchette annoncée. À noter que les coûts relatifs aux travaux de construction, reconstruction, réfection sont les premières données présentées.
Pour une estimation plus précise du coût des travaux, l’utilisateur pourra :
• poursuivre ses investigations par l’étude de la partie 8 qui confronte les chiffres présentés dans les parties précédentes pour mettre en perspective les coûts globaux des interventions ainsi que les coûts des techniques employées sur des ouvrages de types différents et dans des contextes différents,
• rechercher des informations supplémentaires sur le coût des terrassements et des travaux de maçonneries, respectivement en parties 9 et 10.
2 – Prise en compte des coûts annexes
S’ajoutent au montant des travaux les coûts annexes. Conformément à l’étude menée en section 3.5, les coûts annexes peuvent être classés en deux catégories :
• les prestations d’étude et de suivi des travaux : investigations préalables, maîtrise d’œuvre en conception et réalisation, sécurité et protection de la santé…
• les acquisitions foncières et d’autres missions portant notamment sur les réseaux spéciaux (adduction d’eau potable, réseau électrique, conduite de gaz).
Le coût initial total hors taxes s’exprime donc de la façon suivante : C0 = K x CTravaux + Cfoncier + Créseaux spéciaux
avec :
-CTravaux représentant le coût des travaux inclus généralement dans les marchés de travaux.
-Kcoefficient multiplicateur permettant de prendre en compte les prestations d’étude et de suivi des travaux. Les valeurs suivantes peuvent être adoptées pour ce coefficient :
• par défaut 1,1
• dans le cas de grands projets sans difficulté particulière la valeur peut être réduite à 1,05
• dans le cas des opérations dans un environnement complexe, la valeur peut être portée à 1,15
-Cfoncier représentant les dépenses liées aux acquisitions foncières
-Créseaux spéciaux représentant les interventions sur les réseaux d’adduction d’eau potable, de gaz ou d’électricité lorsque ceux-ci nécessitent l’intervention directe de leurs gestionnaires.
L’estimation des coûts supplémentaires liés aux acquisitions foncières et aux réseaux spéciaux varient fortement en fonction du contexte. L’utilisateur du guide est donc invité à mener ses propres investigations pour apprécier les coûts correspondants.
3 – Addition des coûts d’entretien et de gestion
S’ajoutent au coût total initial C0 les coûts d’entretien et de gestion, qui peuvent représenter des coûts équivalents voire supérieurs aux coûts initiaux. Le périmètre d’évaluation du coût d’entretien et de gestion doit être cohérent avec le contour du projet défini initialement. Il doit notamment prendre en compte les éléments associés (par exemple passage hydraulique, voirie) qui sont créés ou impactés par les travaux pour la détermination du coût initial.
Le guide met à la disposition de l’utilisateur deux méthodes de détermination de ces coûts, suivant que
• l’ouvrage se situe dans des conditions normales,
• l’ouvrage se situe dans des conditions particulières sur le plan des actions hydrauliques, géomorphologiques ou encore anthropiques.
L’application de la seconde méthode nécessite une très bonne connaissance des ouvrages et des actions auxquelles ils sont soumis pour pouvoir apprécier la nature et la fréquence des interventions de maintenance.
Première méthode (conditions normales) :
Les dépenses moyennes observées à l’échelle des parcs peuvent être appliquées. La synthèse en fin de partie 2 apporte les principaux éléments utiles à l’estimation des coûts d’entretien et de gestion.
Deuxième méthode (conditions particulières) :
Si des contraintes particulières existent sur le site, il peut être préférable d’estimer de façon plus spécifique les coûts d’interventions de maintenance et de les intégrer dans le calcul du coût actualisé en prenant en compte la fréquence prévisible des interventions (par exemple travaux en pied de digue tous les 30 ans). Ces estimations peuvent découler de l’observation de la récurrence des interventions sur des ouvrages de type équivalent, placés dans des conditions similaires.
Ces coûts peuvent être estimés à l’aide des parties 5 à 10 de l’étude. L’information correspondante est située à la suite de celle relative à la construction, reconstruction ou réfection des ouvrages et est organisée par secteur concerné par les travaux (corps, talus, tête, pied…).
Les coûts de gestion applicables restent ceux de la partie 2.
2 Dépenses observées à l’échelle des parcs (investissement, entretien, gestion)
Cette partie vise à éclairer le lecteur sur le coût des mesures mises en œuvre au niveau des parcs d'ouvrages destinés à protéger contre les inondations.
En préliminaire, il est nécessaire de préciser que les dépenses dont le présent rapport fait état correspondent aux sommes effectivement dépensées et non aux dépenses qui seraient nécessaires pour garantir des conditions idéales de protection.
Dans un souci d’exhaustivité, il sera recherché des coûts d’investissement (études et travaux), d’entretien et de gestion. Deux approches sont envisagées :
• l’une portant sur les coûts globaux d’investissement (études et travaux), d’entretien et de gestion, qu’il s’agisse des ouvrages proprement dits ou de leur environnement à terre ou dans le lit des cours d’eau,
• l’autre portant uniquement sur les ouvrages de protection. Ces ouvrages seront assimilés à des digues, type d’ouvrage largement prépondérant dans le milieu fluvial.
Dans le cadre de la première approche, les coûts recherchés sont des coûts annuels.
Dans le cadre de la seconde approche, les coûts recherchés sont des coûts annuels au kilomètre de digue.
Les coûts annuels au kilomètre de digue sont calculés en établissant la moyenne des dépenses observées sur un ensemble d'ouvrages hétérogènes. Ils ne peuvent avoir de sens que s’ils ont été définis à partir de linéaires importants d'ouvrages, et, pour les investissements, sur la base de durées assez longues (supérieures à 5 ans) pour pouvoir se départir des fluctuations fortes observées annuellement. L'étude s'est donc focalisée sur les trois principaux parcs d'ouvrages en France :
• la Loire
• le delta du Rhône,
• l'Isère, le Drac et la Romanche.
Dans le cadre de cette partie, il s'agit successivement :
• de comprendre l’environnement (appartenance à un système), l'histoire et le cycle de vie des ouvrages de protection contre les inondations et sur cette base de mieux définir ce que recoupent les termes d’investissement, d’entretien et de gestion (section 2.1),
• de préciser la méthodologie de détermination des coûts (section 2.2), notamment quelles données sont utilisées et comment elles sont traitées,
• de mettre en œuvre la méthodologie sur trois parcs d'ouvrages étudiés (section 2.3),
• d'établir une comparaison et une synthèse des chiffres obtenus (section 2.4).