Responsabilités de l’équipe dirigeante concernant la qualité au sein du cabinet

But du chapitre Principal renvoi

Décrire les responsabilités du cabinet à l’égard de la promotion d’une

culture interne axée sur le contrôle qualité.

ISQC 1.18–.19

1.1 Aperçu

ISQC 1.18–.19 énoncent:

18. Le cabinet doit établir des politiques et procédures destinées à promouvoir une culture interne qui reconnaît la qualité en tant qu’élément essentiel de la réalisation des missions. Ces politiques et procédures doivent requérir du directeur général du cabinet (ou son équivalent) ou, selon le cas, du conseil des associés (ou son équivalent), qu’il assume la responsabilité ultime du système de contrôle qualité du cabinet. (Réf.: par. A4 et A5)

19. Le cabinet doit établir des politiques et procédures faisant en sorte que la ou les personnes auxquelles le directeur général ou le conseil des associés attribue la responsabilité fonctionnelle du système de contrôle qualité du cabinet possèdent l’expérience et les capacités suffisantes et appropriées et l’autorité nécessaire pour assumer cette responsabilité. (Réf.: par. A6)

1.2 Ton donné par la direction

Les associés déterminent toutes les questions clés qui concernent le cabinet et ses activités professionnelles. Leur attitude et leurs messages au personnel professionnel constituent le « ton donné par la direction⁷ ». Ce ton doit communiquer un appui indéfectible à un travail de qualité et à une culture axée sur le contrôle qualité.

Les associés ont la responsabilité de définir et de promouvoir une culture axée sur le contrôle qualité au sein du cabinet et de fournir et maintenir le manuel de contrôle qualité du cabinet ainsi que tous les autres outils d’aide et lignes directrices nécessaires pour assurer la qualité des missions. L’engagement des associés envers ces buts est essentiel pour que le cabinet puisse mettre en place et maintenir avec succès un contrôle qualité.

Les associés ont la responsabilité de déterminer la structure de fonctionnement et la structure hiérarchique du cabinet. En outre, les associés doivent désigner, parmi eux ou d’autres membres qualifiés du personnel professionnel, annuellement ou selon une autre base périodique, les personnes responsables des éléments du système de contrôle qualité.

Il est suggéré que les personnes qui assument des responsabilités et des tâches spécifiques soient de préférence les personnes les plus qualifiées et expérimentées en matière d’obligations professionnelles et réglementaires. Un même associé peut assumer la responsabilité de plus d’une fonction, dans la mesure où toutes les fonctions sont assignées à un responsable. Ces fonctions

7 Pour obtenir des indications sur la façon de s’assurer que le « ton donné par la direction » est approprié, reportez-vous à la publication de l’IFAC Tone at the Top and Audit Quality (Ton donné par la direction et qualité de l’audit) qu’il est possible de télécharger gratuitement depuis la librairie en ligne de l’IFAC à http://www.ifac.org/store.

peuvent comprendre notamment la gestion du bureau, l’indépendance, les conflits d’intérêts, la confidentialité, le contrôle qualité, la technologie de l’information et les ressources humaines.

L’autorité d’élaborer les politiques et les procédures et de les mettre en œuvre accompagne logiquement ces responsabilités.

Les associés désignés sont en définitive responsables de leurs rôles respectifs de surveillance, tels que définis dans l’énoncé de politique général sur le contrôle qualité, le manuel de contrôle qualité et le contrat de société du cabinet, et doivent en rendre compte au cabinet⁸.

Les associés désignés peuvent déléguer des fonctions et une autorité spécifiques à d’autres membres cadres, mais ils conservent la responsabilité de leurs rôles respectifs de surveillance.

Peu importe qui a la responsabilité du système de contrôle qualité, les associés doivent veiller à ce que les considérations d’ordre commercial du cabinet ne priment pas sur les responsabilités de gestion ayant trait à la qualité, que l’évaluation de la performance, la rémunération et la promotion démontrent la primauté de la qualité, et que des ressources suffisantes soient affectées à l’élaboration, à la consignation en dossier et au soutien des politiques et procédures de contrôle qualité.

CONSEILS UTILES

Il est suggéré que vous rappeliez aux associés et au personnel professionnel, au cours des réunions du personnel tenues régulièrement, d’adhérer aux politiques et procédures de contrôle qualité du cabinet et d’utiliser les outils conçus pour aider les équipes de mission à respecter les exigences. Demandez des commentaires et des suggestions sur les améliorations à apporter et prévoyez du temps pour les questions.

Ces réunions pourraient aussi être utilisées pour reconnaître et récompenser les associés et le personnel professionnel qui démontrent leur attachement au système de contrôle qualité du cabinet.

8 En outre, l’associé responsable de la mission doit prendre la responsabilité de la qualité globale de la mission d’audit qui lui est attribuée (ISA 220.8).

Pyramide de la responsabilité de l’équipe dirigeante

Étude de cas — Ton donné par la direction

Pour connaître les détails du cas, reportez-vous à la section intitulée « Présentation de l’étude de cas », dans le Guide.

Cabinet M&M

Marcel a la responsabilité de promouvoir au sein du cabinet une culture axée sur le contrôle qualité. Cependant, il esquive cette responsabilité, comme en témoigne son manque d’intérêt à l’égard de plans officiels de formation pour les étudiants et le personnel technique, et le fait qu’il ne demande pas aux employés de participer à l’établissement de l’énoncé de mission du cabinet et des buts qu’ils souhaitent atteindre.

La planification annuelle (essentiellement une journée par année) n’indique pas vraiment l’orientation que Marcel aimerait donner au cabinet, la prise en considération des risques associés au type de clients que le cabinet attire, ou les compétences du personnel actuel. Il est clair que le cabinet connaîtrait de sérieuses difficultés si quelque chose arrivait à Marcel.

Personne n’est actuellement en mesure d’assumer la responsabilité de la gestion du cabinet en son absence.

Marcel aime les activités de marketing et est compétent en la matière, mais le cabinet n’a pas l’infrastructure voulue pour permettre sa croissance sur le marché. Marcel aimerait accepter de nouvelles missions plus risquées, soit des missions d’audit d’entités cotées. Cependant, il faut consacrer du temps à évaluer adéquatement les capacités du cabinet et à s’assurer que les besoins de ses clients seront satisfaits.

Marcel se méfie des récentes exigences du Code de l’IFAC, comme en témoignent ses instructions à Deborah concernant la nécessité d’apporter le moins de changements possible.

Il ne cherche pas d’occasions d’améliorer l’efficience et l’efficacité des systèmes qualité. Il ne semble pas voir non plus qu’une réputation caractérisée par un service de grande qualité peut être un facteur de marketing important pour un cabinet de professionnels comptables.

Ses actions semblent communiquer au personnel le mauvais message, et ne contribuent pas à promouvoir une culture qui respecte les responsabilités éthiques. On ne mentionne pas si le personnel reçoit une copie à jour du Code de l’IFAC, qui lui donnerait accès aux prises de position les plus récentes en matière d’éthique.

Bref, Marcel ne respecte peut-être pas les exigences énoncées dans ISQC 1.18–.19.

Marcel devrait obtenir un modèle de manuel de contrôle qualité et le modifier en fonction des besoins de son cabinet. Il serait utile à cette fin de consulter Deborah, son employée la plus expérimentée. Il pourrait organiser une présentation du nouveau manuel au sein du cabinet, soit en effectuant lui-même cette présentation ou en invitant un tiers de l’extérieur du cabinet.