Acceptation et maintien

Une mauvaise décision quant à l’acceptation d’un nouveau client ou au maintien d’un client actuel problématique peut avoir une incidence négative sur n’importe quel cabinet, mais plus encore sur les cabinets de petite et de moyenne taille. Ce genre de client peut affecter la capacité

du cabinet d’offrir des services adéquats aux clients plus productifs, et le potentiel de croissance du cabinet.

En conséquence, le cabinet, les associés et le personnel professionnel doivent accepter de nouvelles missions ou maintenir des missions et relations clients existantes uniquement après que l’associé responsable de la mission, en se fondant sur un processus de revue, a déterminé ce qui suit:

 l’intégrité du client a été prise en considération et aucune information n’amène à conclure à l’absence d’intégrité;

 le cabinet et l’équipe de mission ont la compétence nécessaire, y compris les ressources et le temps voulus, pour réaliser la mission;

 le cabinet, les associés et le personnel professionnel peuvent se conformer aux règles de déontologie pertinentes y compris être indépendants du client conformément aux dispositions de la section 290 du Code de l’IFAC;

 les exigences du cabinet en matière de contrôle qualité peuvent être, et ont été, respectées.

3.2.1 Acceptation et maintien — Cabinet

Le cabinet doit établir des politiques et procédures destinées à lui fournir l’assurance raisonnable qu’il identifie et évalue les sources potentielles de risque associé à une relation client ou à une mission ponctuelle.

Pour faciliter ce processus et pour créer un environnement permettant l’application d’un processus décisionnel uniforme, il est recommandé que le cabinet élabore et/ou utilise une liste de contrôle et/ou des modèles de questionnaires standard acceptés pour le secteur en vue de garantir une application uniforme des critères d’acceptation et de maintien. Ces modèles (y compris la liste de contrôle sur la planification, les informations concernant le client et les considérations relatives au risque) devraient être intégrés à la section « planification » des documents de travail standard du cabinet relatifs aux missions. Les membres du cabinet devraient utiliser ces modèles pour toutes les missions, et les responsables de la revue des dossiers devraient les examiner dans le cadre de leur revue.

Pour chaque mission, on suggère que le maintien de la relation client fasse l’objet d’une revue qui soit consignée en dossier dans le but de déterminer s’il est approprié de continuer d’offrir des services au client, compte tenu des missions antérieures et de la planification de la mission maintenue. Lorsque le cabinet détermine s’il poursuit la mission, il peut prendre en considération les questions importantes survenues durant la mission en cours ou des missions antérieures et les

répercussions de ces questions sur la relation client. Le processus de revue doit aussi tenir compte des exigences en matière de rotation.

Le cabinet doit consigner en dossier la décision et la façon dont les questions identifiées ont été résolues. Il est suggéré que l’associé responsable de la mission approuve par écrit la décision d’accepter ou de maintenir une mission.

Si, après que la phase d’acceptation et de planification de la mission a pris fin, des risques significatifs associés au client ou à la mission sont identifiés, la question doit être soumise à la personne qui, au sein du cabinet, s’est vu confier la responsabilité de l’approbation des nouveaux clients ou du maintien des relations avec les clients existants. Il est suggéré qu’une approbation officielle soit exigée, et le cabinet doit consigner en dossier la façon dont les questions ont été résolues. Si les préoccupations concernent des questions de déontologie, il est suggéré que la personne responsable de la déontologie au sein du cabinet donne également son approbation.

Dans les plus petits cabinets, où un même associé a peut-être la responsabilité à la fois de l’acceptation du client et de la déontologie, on pourrait adopter une politique suivant laquelle l’approbation d’un deuxième associé est nécessaire lorsque les clients présentent des risques plus élevés (déontologie, indépendance, conflit d’intérêts, respect des IFRS par le client ou collaboration nécessaire de la part du client pour l’application des ISA, etc.).

CONSEILS UTILES

Lorsque vous évaluez les risques potentiels associés à une mission et décidez si le cabinet peut gérer les risques efficacement, tenez compte des aspects suivants:

 si les associés et le personnel professionnel sont, ou peuvent raisonnablement devenir, suffisamment compétents pour réaliser la mission (connaissance du secteur et des sujets considérés et expérience des exigences réglementaires ou des obligations d’information);

 la possibilité de recourir à des experts;

 la disponibilité de la personne affectée à la revue de contrôle qualité de la mission (le cas échéant);

 toute utilisation envisagée du travail d’un autre auditeur ou d’un autre comptable (y compris la collaboration avec d’autres bureaux du cabinet ou des cabinets membres du réseau qui peut être nécessaire);

 la capacité de respecter l’échéance pour la production du rapport de mission;

 s’il y a des conflits d’intérêts actuels ou potentiels;

 si toute menace à l’indépendance identifiée a été, ou peut être, ramenée à un niveau acceptable par l’application et le maintien de sauvegardes;

 la qualité des cadres dirigeants et des personnes responsables de la gouvernance du client (potentiel), et de ceux qui exercent un contrôle ou une influence notable sur l’entité, y compris leur intégrité, leur compétence, leur réputation en affaires (en prenant en considération les poursuites ou publicités négatives au sujet de l’organisation) de même que l’expérience actuelle et antérieure du cabinet;

 l’attitude de ces personnes et groupes à l’égard de l’environnement de contrôle interne et leur opinion sur l’interprétation audacieuse ou non appropriée des normes comptables (en prenant en considération les rapports avec réserve précédemment délivrés et la nature des réserves);

 la nature des activités de l’entité, y compris ses pratiques commerciales et la santé financière de l’organisation;

 si le cabinet subit une pression de la part du client pour que les heures facturables (honoraires) demeurent à un niveau déraisonnablement bas;

 si le cabinet s’attend à une limitation de l’étendue des travaux;

 s’il y a des indications d’activités criminelles;

 la prise en considération de la fiabilité du travail effectué par le précédent cabinet et la façon dont ce prédécesseur a répondu aux communications (notamment s’il a fait connaître les raisons pour lesquelles le client a quitté le cabinet).

Si, après avoir décidé d’accepter ou de maintenir une mission, le cabinet reçoit des informations qui, si elles avaient été connues plus tôt, l’auraient conduit à refuser la mission, il doit déterminer s’il poursuit la mission, et il demandera normalement l’avis d’un conseiller juridique concernant sa position et ses options pour s’assurer qu’il respecte les exigences professionnelles, légales et réglementaires.

L’Annexe C contient des lignes directrices visant à faciliter le processus d’acceptation et de maintien d’un client, que le cabinet peut utiliser pour élaborer ses politiques et procédures.