Les rejets urbains et la réglementation sur la qualité des eaux naturelles

Les rejets des eaux usées dans la mer causent des dommages qui entraînent des conséquences sanitaires (morbidité piscicole, contamination bactériologique des coquillages et des plages) et des modifications écologiques (stérilisation des fonds, nuisance par MES, apport supplémentaire de nutriments).

La baignade et les sports nautiques associés réclament une eau de qualité à laquelle le public est particulièrement attentif. Les rejets peuvent présenter une influence majeure sur la qualité bactériologique de l’eau. Les coquillages présentent un risque particulier dû à leur mode de nourriture. Une huître qui filtre 30 à 100 l d’eau par jour concentre ainsi des germes pathogènes, pesticides, métaux lourds.

1.2.2.1. Dans l’Union Européen

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les eaux de baignade (décret n° 91-980 du 20 septembre 1991). Nous citons dans le Tableau 1- 9 et le Tableau 1- 10 la partie concernant la pollution microbiologique. La présence des matières fécales dans l’eau constitue un indice de pollution microbiologique. Certaines bactéries qui sont communes dans le tube digestif de l’homme sont indicatrices de la pollution microbiologique. On utilise souvent les coliformes totaux (CT), les Escherichia coli (E. coli), les streptocoques fécaux (SF) et les coliformes fécaux (CF) comme paramètres de qualité sanitaire de l’eau.

Tableau 1- 9 Les principeux critères de qualité sanitaire des eaux de baignades dans l’Union Européen. Adapté de Certu (2003).

Au moins 95 % des résultats* Au moins 90 % des résultats* Au moins 80 % des résultats* Entre 5 et 33 % des résultats* Plus de 33% des résultats* Catégorie A CT ≤ 10000/100ml ≤ 500/100ml E. coli ≤2000/100ml ≤ 100/100ml SF ≤ 100/100ml Catégorie B ^{CT ≤10000 /100ml} E. coli ≤2000 /100ml Catégorie C CT ≥ 10000 /100ml E. coli ≥ 2000 /100ml Catégorie D ^{CT ≥ 10000 /100ml} E. coli ≥ 2000 /100ml

Catégorie A eau de bonne qualité pour la baignade Catégorie B eau de qualité moyenne pour la baignade Catégorie C eau pouvant être momentanément polluée Catégorie D eau de mauvaise qualité pour la baignade

* La fréquence des prélèvements est au moins bimensuelle pendant la saison touristique. Généralement, on dispose de plus de 10 prélèvements pour effectuer le classement.

** Outre les paramètres microbiologiques présentés ici, les paramètres physico-chimiques sont pris en compte pour les catégories A et B, notamment les huiles minérales, les phénols et la mousse.

Tableau 1- 10 Les principeux critères de qualité sanitaire des zones de production conchylicole dans l’Union Européen. Adapté de Certu (2003)

Critère Au moins 90 % des résultats avec aucun valeur

Catégorie A ^{Soit CF < 300/ 100gr de chair et de liquide intervallaire > 1000/ 100gr}

ou E. coli < 230/ 100gr de chair et de liquide intervallaire > 1000/100gr

Catégorie B ^{Soit CF < 6000/ 100gr de chair et de liquide intervallaire > 6000 /100 gr}

ou E. coli < 4600/ 100gr de chair et de liquide intervallaire >4600/100 gr

Catégorie C ^{Soit CF < 60000/ 100gr de chair et de liquide intervallaire >60000 / 100gr}

ou E. coli < 46000/ 100gr de chair et de liquide intervallaire >46000/100gr

Catégorie D Zones de production ne satisfaisant pas aux critères exigibles pour un classement A, B,C

Catégorie A : commercialisation des coquillages sans traitement particulier.

Catégorie B : commercialisation des coquillages après reparcage ou purification légère

Catégorie C : commercialisation des coquillages après reparcage de longue durée ou purification intensive Catégorie D : Pêche et commercialisation interdites.

Conformément à la directive européenne 91/271/CEE du 21 mai 1991 relative au traitement des rejets urbains, les eaux naturelles superficielles peuvent être divisées en trois catégories :

- zones sensibles, - zones normales, - zones moins sensibles.

Les zones sensibles : exigent un traitement plus rigoureux que le traitement secondaire exigé

pour les zones normales. Les zones sensibles sont les zones sensibles à l’eutrophisation ou les eaux douces de surface destinées au captage d’eau potable et qui pourraient être riches en nitrate et les zones pour lesquelles un traitement complémentaire au traitement secondaire est nécessaire pour satisfaire aux directives du conseil européennes.

Les zones normales : sont les zones non identifiées comme sensibles ou moins sensibles au

sens de la directive 91/271/CEE. Ces zones exigent un traitement secondaire pour leurs eaux usées urbaines.

Les zones moins sensibles : sont les zones ou le rejet des eaux usées n’altère pas

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spécifiques de la zone en question. Un traitement primaire peut être jugé approprié dans les zones moins sensibles.

La Figure 1- 6 schématise les étapes de traitement nécessaire des rejets urbains en fonction des milieux récepteurs.

Figure 1- 6 Parcours de traitement des rejets urbains selon la finalité des rejets à la lumière de la directive européenne 91/271/CEE.

Tandis que les états membres sont obligés par la directive à identifier les zones sensibles, l'identification des zones moins sensibles est une option pour certaines eaux côtières et certains estuaires.

Dans les cas où un traitement moins rigoureux que le traitement secondaire est prévu pour les zones moins sensibles, une dérogation vis à vis de la directive est exigée. L’état membre doit présenter une étude compréhensive à la Commission montrant que tel rejet ne nuira pas à l'environnement.

En 1999, le Portugal a demandé une dérogation pour l'agglomération de la côte d'Estoril (720 000 eh), près de Lisbonne. La dérogation a été accordée par la Commission en octobre 2001 [Commission des Communautés Européennes 2004]. Le cas de Costa do Estoril est

considéré comme exceptionnel, et une solution de traitement primaire amélioré était approuvée [Silva et al. 2010 Sampaio et al. 2011].

Le système de gestion des eaux usées à Costa do Estoril, qui comprend un long émissaire marin est un exemple qui peut être reproduit dans d'autres situations, notamment sur les longes côtes américaines et africaines.

1.2.2.2. Selon le Programme des Nations Unies pour l'environnement - UNEP

Selon l’UNEP, le rejet des eaux usées brutes ou prétraitées par des émissaires marins doit être limité aux effluents urbains qui ne contiennent pas de charges élevées de substances persistantes, bioaccumulables ou toxiques. Les effluents industriels doivent toujours être soumis à un traitement avant leur rejet dans le milieu marin.

Afin de respecter la capacité de réception des eaux côtières, des normes sont proposées pour la plupart des situations méditerranéennes et pour les moyens et petits émissaires marins. L'Autorité correspondante exprime ces normes sous une forme statistique permettant de contrôler les rejets. L'option de rejet devrait satisfaire les critères de qualité des eaux réceptrices, notamment les critères des eaux de baignade. Cependant, la pollution bactérienne reste le critère le plus important comme le montre le Tableau 1- 11.

Tableau 1- 11 Critères recommandés sur la qualité des eaux de baignade [UNEP 1996]

Paramètre Unité ^Centiles Remarques

50% 90% Coliformes Fécaux Streptocoques Fécaux n/100 ml n/100 ml 100 100 1000 1000 Baignade Baignade Couleur * Matières en suspension Pt-Col/l ** mg/l 10 1,3NV *** 30 1,5NV * A être observée au niveau de la surface libre dans le lieu du rejet

** La couleur est mesurée selon une échelle au Platino-Cobalt, en comparant la couleur de l'eau de l'échantillon avec celle d’une série de solutions chimiques normalisées.

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1.2.3. Impact environnemental des matières en suspensions présentes dans les rejets