La répression certaine

Les travaux des auteurs et institutions ont mis en exergue les différentes stratégies qui, mises en œuvre par voie de THF, sont de nature à influer matériellement sur la fixation du cours et peuvent alors en théorie être réprimée. Il s’agit des stratégies de spoofing, de

momentum ignition et d’order anticipation.

Tout d’abord, le spoofing, littéralement canular ou parodie, est une stratégie qui consiste à émettre un ou plusieurs ordres de sens contraire à ses intérêts réels pour inciter d’autres intervenants à faire de même, et d’annuler ces ordres lorsqu’ils risquent d’être exécutés. Dans un tel cas, la confrontation de l’offre et la demande est bouleversée, puisque l’offre ou la demande est artificielle, ce qui entraîne une hausse ou une baisse du cours. L’objectif d’une telle stratégie est d’alimenter une évolution du cours favorable à ses intérêts afin d’effectuer une transaction contraire lorsque les conditions sont les meilleures. Cette technique peut être corroborée ou exister sous la forme du layering, en français technique de superposition des ordres, qui consiste à multiplier et séquencer l’affichage des ordres aux limites du carnet pour renforcer l’image trompeuse qui en découle80

. Ces deux stratégies amènent les investisseurs à intervenir et/ou à suivre un mouvement qui semble réel au profit du manipulateur. Autrement dit, il s’agit de déséquilibrer le carnet par des ordres émis de mauvaise foi pour réaliser une transaction en sens inverse81.

Ensuite, le momentum ignition, en français l’enclenchement d’un mouvement, consiste en l’exécution de transactions et/ou d’ordres au marché dans un seul et même sens, afin d’attirer et d’inciter les autres intervenants à faire de même et provoquer un mouvement directionnel de prix. La stratégie se termine en dénouant la transaction initiale par une transaction en sens contraire permettant de tirer profit de la dynamique artificiellement créée. Synthétiquement, il ne s’agit ni plus ni moins que de créer ou d’accompagner une bulle de très court terme en espérant attirer des investisseurs puis de déboucler la position82. Le déclenchement de cette dynamique n’est possible que parce que l’algorithme peut sonder le

79 _{Préface de Jean-François Théodore, in Études sur le cours de bourse, sous la direction de M. le Doyen Jean}

Stoufflet, Economica, 1997

80 _{Thierry Francq, Les enjeux liés à la MIF III, conférence de presse de l’AMF du 16 décembre 2011} 81 _{Loc. cit. Oseredczuck, le trading haute fréquence vu de l’AMF p. 10}

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marché en profondeur, au-delà des seules données de quantité et de prix, et détecter les tendances sous-jacentes. Le trader à haute fréquence peut donc découvrir presque immédiatement une bulle ou appréhender des intérêts acheteurs ou vendeurs potentiels. Plus encore, ainsi que le note la SEC, c’est un type de stratégie potentiellement abusif, qui peut aussi être mise en œuvre dans le but de déclencher la réaction acheteuse ou vendeuse d’un trader à haute fréquence concurrent83. Le momentum ignition est alors un piège destiné à tromper non pas le seul marché, mais surtout le concurrent afin de lui causer des pertes voire l’évincer du marché.

Enfin, la stratégie d’order anticipation ou d’anticipation des ordres est propre au THF en ce qu’elle utilise la possibilité nouvelle de traitement et de réaction ultra rapide aux données des marchés et des carnets d’ordres84

. Elle met également à profit les techniques d’ordres flash et de colocation afin de gagner quelques instants sur les concurrents. Cette stratégie est donc essentiellement fondée sur la rapidité par rapport aux autres intervenants. La SEC a mis en lumière le fait que cette stratégie peut être une potentielle manipulation de cours85 (cf. infra lorsque est adjointe une stratégie de ping order).

Ces trois stratégies, parfois très proches, ont en dénominateur commun le fait d’influer matériellement sur le cours de bourse. Alors que le spoofing/layering et le momentum ignition travaillent l’évolution du cours via la création d’un déséquilibre au sein du carnet d’ordre, l’order anticipation devine les intentions et les stratégies des autres intervenants et les devance dans la réalisation des négociations augmentant ainsi le prix du cours de bourse. Ces mécanismes s’insèrent dans le processus de formation des prix, entre l’offre et la demande, pour créer une situation artificielle préjudiciant à l’ensemble des acteurs du marché. A ce titre, elles sont théoriquement susceptibles de tomber dans le champ de la répression de la manipulation de cours. En premier lieu, la répression semble possible sous la qualification de délit pénal de manipulation de cours. Ces trois mécanismes ressortent bel et bien d’une qualification de manœuvre au sens d’une action organisée et d’une certaine ampleur dont l’objet est d’entraver le fonctionnement du marché et par essence de nature à induire autrui en erreur. Cependant, la caractérisation de l’élément intentionnel semble particulièrement difficile. Il reste alors possible de recourir au manquement administratif de manipulation de cours. En second lieu donc, sans besoin d’élément moral, la répression administrative peut sans difficulté appréhender ces pratiques sous le coup de l’article 631-1 1° a) en les qualifiant d’indications fausses ou trompeuses sur l’offre ou la demande, en prenant notamment en compte les indices relatifs au volume quotidien des transactions, à l’importance de la variation de cours, au renversement de position sur une courte période, à la durée dans laquelle s’inscrivent les opérations… Cette sanction peut aussi prendre appui sur l’article 631-1 2° en son a) lorsqu’il en résulte une obtention de position dominante ou en son b) lorsqu’il s’agit d’intervention proche du fixing.

83 _{Securities and Exchange Commission, Concept Release on Equity Market Structure, p. 56} 84 _{Loc. Cit. Galland, La régulation du trading haute fréquence}

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Par voie de conséquence, les stratégies algorithmiques de manipulation de cours susévoquées peuvent, en théorie et sans besoin de modification de la législation, être réprimées par l’AMF. Toutefois, demeurent certaines stratégies dont la sanction parait difficile.