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2 Analyse bibliographique

2.2 Le sol et la réhabilitation des sols pollués en éléments traces métalliques

2.2.3 La réhabilitation des friches

L’ensemble des facteurs physico-chimiques du sol ainsi que son activité biologique conditionnent donc la dynamique des ETM, à savoir le passage des éléments liés à la phase solide vers la fraction liquide du sol ou vice-versa, et en conséquence, leur incidence dans l’écosystème (Tarradellas et al. 1997; Bourrelier et al. 1998; Hund-Rinke et Kördel 2003; Moreno-Jiménez et al. 2009). Il est nécessaire de compléter les outils physico-chimiques avec des dosages biologiques (i.e. organismes du sol et plantes concernés), les extractions utilisées pour l’analyse des ETM dans les différentes fractions du sol ne pouvant pas refléter la variété des processus naturels du système « sol / microorganismes / plantes » (Peijnenburg et al. 2007).

2.2.3 La réhabilitation des friches

2.2.3.1 Les friches en France

Une friche est un espace laissé à l’abandon, temporairement ou définitivement, à la suite de l’arrêt d’une activité agricole, portuaire, industrielle, de service, de transformation, de défense militaire, de stockage, de transport. Ces sites ont des tailles extrêmement variables, peuvent être bâtis ou non. Ils sont souvent localisés à proximité ou dans des zones urbaines développées (Prokop et al. 2000; Thornton et al. 2007; ADEME 2010). Parmi ces friches, certaines présentent des zones polluées répertoriés dès le début des années 1978, avec l’élaboration d’inventaires nationaux des sites pollués dont BASIAS (banque de donnée d’anciens sites industriels et activités de services) et BASOL (base de données sur les sites et sols pollués ou potentiellement pollués appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif) (Prokop et al. 2000). Malgré cela, ce n’est qu’à partir du début des années 1990 que les sites pollués sont pris en compte par la règlementation au travers de circulaires (i.e. circulaire ministérielle du 3 décembre 1993, circulaire du 3 avril 1996, circulaire 10 décembre 1999, circulaire du 8 février 2007).

En ce qui concerne la région Lorraine, région au passé industriel marqué par l’exploitation du charbon, du fer et du sel (Garcier 2005), la première étude historique réalisée par F. OGE pour l’ADEME, a permis de recenser 30 000 sites industriels potentiellement pollués (BRGM 1996). Plus récemment, les inventaires historiques des anciens sites industriels et activités de service, effectués par les

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différents départements de la région, ont recensé : 5 416 sites pour le département de Meurthe-et-Moselle (BRGM 2007), 5 076 sites pour le département de la Moselle (BRGM 2006), 4 069 sites pour le département des Vosges (BRGM 2009) et 2 717 sites pour le département de la Meuse (BRGM 2010). En 2005, la liste BASIAS référence 9 sites du département de Meurthe et Moselle, 13 sites du département de la Moselle et 5 sites du département de la Meuse, l’ensemble de ces sites devant être pris en charge (i.e. diagnostic, surveillance, réhabilitation) par les pouvoirs publics afin de prévenir et maîtriser les risques pour l’environnement et les populations (MEDDTL 2005). La base de données BASOL liste par contre actuellement 386 sites pour la région Lorraine (MEDDTL 2012a) avec une classification en : sites mis en sécurité et/ou devant faire l’objet d’un diagnostic (blanc), site en cours d’évaluation (rouge), site en cours de travaux (orange), site traité avec surveillance et/ou restriction d’usage (bleu), et site traité et libre de toute restriction (vert) (Tableau 5).

Tableau 5. Répartition départementale des sites BASOL lorrains suivant leurs l’état.

Département Total

sites BASOL

Etat du site BASOL

Blanc Rouge Orange Bleu Vert

Moselle 182 14 36 26 74 22 Meurthe-et-Moselle 108 6 18 9 56 14 Vosges 70 5 12 6 32 11 Meuse 26 1 2 5 12 6

Parmi les ETM les plus observés sur les sites BASOL de la région Lorraine se trouvent le plomb (26,2 % des sites), le cuivre (21,5 % des sites), le chrome (20,7 % des sites), le zinc (17,1 % des sites), le nickel (14,2 % des sites), le cadmium (8 % des sites) ; d’autres éléments sont également observés, mais en moindre proportion, comme le mercure, le molybdène et le cobalt (avec 5,7 %, 1,0 % et 0,8 % des sites, respectivement) (MEDDTL 2012a). Plus de la moitié de ces sites sont localisés en Moselle (Tableau 6) (MEDDTL 2012b).

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Tableau 6. Pourcentage des sites BASOL lorrains localisés dans le département de la Moselle suivant leur pollution en ETM.

Cd Cr Cu Ni Pb Zn

Nb. de sites de la

région Lorraine 31 80 83 55 101 66 Nb. de sites du

département de la Moselle 24 48 48 38 58 36 % des sites en Moselle 77,4 % 60,0 % 57,8 % 69,1 % 57,4 % 54,5 %

Par ailleurs, il est nécessaire de noter que les pollutions sont souvent multiples, impliquant plusieurs métaux voire d’autres composés carbonés notamment. En considérant uniquement les pollutions multiples impliquant les principaux ETM (i.e. Cd, Cr, Cu, Ni, Pb et Zn), on retrouve 10 sites BASOL en Lorraine dont 8 se situent en Moselle. Ces sites sont classés soit en évaluation (5 sites en Moselle parmi les 5 sites lorrains), soit traités avec surveillance et/ou restriction d’usage (2 sites mosellans parmi les 4 sites présents en Lorraine), soit mis en sécurité et/ou devant faire l’objet d’un diagnostic (1 site mosellan). En incluant des polluants organiques, par exemple une pollution mixte en ETM et HAP, 112 sites sont répertoriés en Lorraine, avec 61 sites pour le département de la Moselle.

2.2.3.2 Politique de gestion des sols pollués

En France, avant les années 1990, la politique nationale s’intéressait aux sites potentiellement pollués, les cas les plus graves étant identifiés comme « points noirs » et soumis à une intervention de dépollution ou remise en état en vu du réaménagement du site (loi n°2003-699 du 30 juillet 2003, article 33). Cette politique s’est infléchie à la fin des années 1990 vers une politique de gestion des risques en fonction de l’usage : le traitement de chaque site doit dépendre de son impact effectif sur l’environnement et de l’usage auquel il est destiné, sans obligatoirement viser une dépollution systématique (circulaire du 8 février 2007). On peut remarquer que la France figure parmi les premiers pays européens (avec le Royaume-Uni et l’Allemagne) ayant mis en place des initiatives favorisant la politique régionale concernant les friches et la création de programmes spécifiques pour le recyclage des terrains abandonnés. Depuis 2002, elle adhère au projet RESCUE (Regeneration of