Il s’agit d’analyser la pertinence du SRCE pour atteindre les objectifs du schéma régional.
La pertinence s’analyse au regard des objectifs/enjeux du SRCE. Est-ce que les réponses apportées par le plan d’action et les autres composantes du SRCE correspondent à un enjeu défini dans le diagnostic et/ou à un objectif du SRCE ?
objectif du SRCE
Document Diagnostic Document Enjeu Plan d'action Atlas cartographique Fiches Réservoirs
et Corridors Pertinence globale
contribuer à la préservation et remise en bon état des continuités écologiques régionales
Le diagnostic apporte la connaissance par région naturelle des continuités écologiques (trames, éléments de fragmentation, état des continuités, tendances d'évolution et menaces, enjeux de préservation et de remise en bon état des continuités écologiques)
Ce document analyse de façon détaillée les enjeux et facteurs d'évolution. Cette connaissance acquise est la base d'une preservation et d'une remise en bon état des continuités.
Le plan d'action expose pour chaque thème structurant les problématiques rencontrées et liste de façon plus ou moins détaillée les actions envisageables pour atteindre les
il est basé sur les même concepts que ceux retenus au niveau national
_ _ Le plan d'action expose les préconisations
visant à faciliter la prise en compte et la mise en œuvre du SRCE en Auvergne. Il propose les actions à mettre en oeuvre et donne des exemples d'actions déjà menées. Il liste les outils mobilisables. . La deuxième partie du plan d'action identifie les actions prioritaires de remise en bon état des continuités écologiques à mener : les actions dans le domaine de l'eau, des infrastructures de transport de l'Etat, et l'amélioration des connaissances Pertinence du contenu du SRCE pour répondre à ses objectifs
Tableau N°5 (partie 1) : Pertinence du SRCE
objectif du SRCE
Document Diagnostic Document Enjeu Plan d'action Atlas cartographique Fiches Réservoirs
et Corridors Pertinence globale
Contribuer à l'intégration de l'enjeu de préservation et de remise en bon état des continuités dans les autres politiques d'aménagement et de gestion du territoire et ainsi orienter ces politiques d'une manière favorable
Le diagnostic apporte la connaissance par région naturelle des continuités écologiques, les tendances d'évolution et menaces, les enjeux de préservation et de remise en bon état des continuités écologiques associés
Ce document analyse de façon détaillée les enjeux issus du diagnostic et les facteurs d'évolution : urbanisme, agriculture, forêt, tourisme… Un des enjeux est de "Soutenir et accompagner la mise en œuvre du SRCE"
Le plan d'action expose pour chaque thème structurant. Les problématiques rencontrées et liste de façon plus ou moins détaillée les actions envisageables pour atteindre les objectifs. Le plan d'action traite notamment des axes structurants suivants : "Urbanisme et planification territoriale", "Infrastructures, équipements et projets d'aménagement".
Chacun comporte un paragraphe sur le cadre réglementaire de préservation des continuités écologiques, un paragraphe sur la prise en compte du SRCE par la thématique et sa mise en oeuvre. Les porter à connaissance et cadrages préalables réalisés par les services de l'Etat faciliteront la prise en compte du SRCE dans les plans et projets visés. Toute action d'amélioration de la connaissance, de sa mutualisation participe à cet objectif de préservation et remise en bon état par les acteurs. Favoriser leur participation à la mise en œuvre du SRCE
Le diagnostic par territoire contribue à cette appropriation. L'élaboration du SRCE a été partagée avec les acteurs via les réunions thématiques, départementales ou encore la mise en ligne sur une plateforme.
La définition des enjeux contribue à cette appropriation. L'élaboration du SRCE a été partagée avec les acteurs via les réunions thématiques, départementales ou encore la mise en ligne sur une plateforme. Deux enjeux du SRCE clairement identifiés vont dans ce sens :favoriser les échanges et les retours d'expérience entre les acteurs de la préservation de la biodiversité et les aménageurs; de soutenir et accompagner la mise en œuvre du SRCE
La première partie du plan d'action vise à expliciter la prise en compte et à favoriser la mise en œuvre. Les porter à connaissance et cadrages préalables participeront aussi à l'atteinte de cet objectif. Le plan d'action indique qu'une des ambitions est de valoriser les expériences déjà menées pour inciter des acteurs à s'engager. D'autres actions vont dnas ce sens : dans le cadre de l'évolution des pratiques sylvicoles (inciter et accompagner les acteurs forestiers; encourager le partage d'expériences, encourager la certification de gestion durable, ...). L'accompagnement technique est proposé comme moyen de mise en oeuvre du SRCE. L'amélioration des connaissance est une action prioritaire du SRCE. Par contre; le plan d'action liste simplement les outils mobilisables de façon succincte. Pertinence du contenu du SRCE pour répondre à ses objectifs
Tableau N°5 (partie 2) : Pertinence du SRCE
Le plan d’action explique que son enjeu majeur est de rendre explicite la traduction réglementaire ou prise en compte des continuités écologiques dans les documents d’urbanisme des collectivités ou de leur groupement, dans les documents de planification ou projets de l’Etat ou des collectivités ou de leur groupement, dans les projets d’infrastructures linéaires de transport de l’Etat.
Le SRCE définit des réservoirs et corridors d’importance régionale. Le plan d’actions stratégique précise pour chaque élément de la trame verte et bleue comment ils peuvent être pris en compte dans les documents d’urbanisme et les chartes de parcs naturels régionaux.
Conclusion sur la pertinence et cohérence entre les objectifs du SRCE et l’ensemble des volets du SRCE : elle est globalement bonne.