NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap. / art. (2)

Libellé Réalisations cumulées

au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

DEPENSES a b

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)

2031 Frais d'études

204 Subventions d'équipement versées (6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours(sauf 2324)

FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)

Chap.

/ art.

(2)

Libellé Réalisations cumulées

affectées à l’opération au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d

13 S u b v e n t i o n s

d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées

(6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en

affectation

23 Immobilisations en cours (sauf 2324)

Solde = (c + d) – (a + b) (5)

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(4) Sauf 165, 166 et 16449.

(5) Indiquer le signe algébrique.

(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.

Page 125

0,00 0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 4 419,64

0,00 0,00

0,00 10 297,62

0,00 0,00

0,00 14 717,26

0,00 0,00

0,00 14 717,26

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017300200 LIBELLE : EQUIPEMENTS DIVERS INSTITUTION

NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap. / art. (2)

Libellé Réalisations cumulées

au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

DEPENSES a b

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)

204 Subventions d'équipement versées (6)

21 Immobilisations corporelles 21828 Autres matériels de transport 2188 Autres immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours(sauf 2324)

FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)

Chap.

/ art.

(2)

Libellé Réalisations cumulées

affectées à l’opération au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d

13 S u b v e n t i o n s

d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées

(6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en

affectation

23 Immobilisations en cours (sauf 2324)

Solde = (c + d) – (a + b) (5)

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(4) Sauf 165, 166 et 16449.

(5) Indiquer le signe algébrique.

(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.

Reçu au Contrôle de légalité le 31 août 2020

0,00 0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 3 000,00

0,00 0,00

0,00 3 000,00

0,00 0,00

0,00 3 000,00

0,00 0,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017501300 LIBELLE : FONCIER

NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap. / art. (2)

Libellé Réalisations cumulées

au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

DEPENSES a b

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)

204 Subventions d'équipement versées (6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours(sauf 2324)

FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)

Chap.

/ art.

(2)

Libellé Réalisations cumulées

affectées à l’opération au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d

13 S u b v e n t i o n s

d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées

(6)

20422 Privé : Bâtiments, installations 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en

affectation

23 Immobilisations en cours (sauf 2324)

Solde = (c + d) – (a + b) (5)

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(4) Sauf 165, 166 et 16449.

(5) Indiquer le signe algébrique.

(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.

Page 127

0,00 0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017501400 LIBELLE : ETUDES D'AMENAGEMENT

NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap. / art. (2)

Libellé Réalisations cumulées

au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

DEPENSES a b

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)

204 Subventions d'équipement versées (6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours(sauf 2324)

FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)

Chap.

/ art.

(2)

Libellé Réalisations cumulées

affectées à l’opération au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d

13 S u b v e n t i o n s

d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00

1313 Subv. transf. Départements

16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées

(6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en

affectation

23 Immobilisations en cours (sauf 2324)

Solde = (c + d) – (a + b) (5)

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(4) Sauf 165, 166 et 16449.

(5) Indiquer le signe algébrique.

(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.

Reçu au Contrôle de légalité le 31 août 2020

0,00 0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 3 952,50

0,00 0,00

0,00 39 525,00

0,00 0,00

0,00 43 477,50

0,00 0,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017501600 LIBELLE : PROJ AMENG URB ET PAYS SECTEUR GARE MIRA

NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap. / art. (2)

Libellé Réalisations cumulées

au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

DEPENSES a b

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)

204 Subventions d'équipement versées (6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours(sauf 2324)

FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)

Chap.

/ art.

(2)

Libellé Réalisations cumulées

affectées à l’opération au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d

13 S u b v e n t i o n s

d'investissement (reçues) (sauf le 138)

43 477,50 0,00 0,00 0,00

1321 Subv. non transf. Etat, établ.

nationaux

13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP

16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées

(6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en

affectation

23 Immobilisations en cours (sauf 2324)

Solde = (c + d) – (a + b) (5)

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(4) Sauf 165, 166 et 16449.

(5) Indiquer le signe algébrique.

(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.

Page 129

0,00 0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 32 927,31

0,00 0,00

0,00 32 927,31

0,00 0,00

0,00 32 927,31

0,00 0,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017501700 LIBELLE : FONDS DE CONCOURS TERRITOIRE GRANS NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap. / art. (2)

Libellé Réalisations cumulées

au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

DEPENSES a b

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)

204 Subventions d'équipement versées (6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours(sauf 2324)

FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)

Chap. / art. (2)

Libellé Réalisations cumulées

affectées à l’opération au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d

13 S u b v e n t i o n s

d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement

versées (6)

2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments, installations

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en

affectation

23 Immobilisations en cours (sauf 2324)

Solde = (c + d) – (a + b) (5)

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(4) Sauf 165, 166 et 16449.

(5) Indiquer le signe algébrique.

(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.

Reçu au Contrôle de légalité le 31 août 2020

0,00 0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 296 490,00

0,00 0,00

0,00 296 490,00

0,00 0,00

0,00 296 490,00

0,00 0,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017501800 LIBELLE : FONDS DE CONCOURS TERRITOIRE ISTRES NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap. / art. (2)

Libellé Réalisations cumulées

au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

DEPENSES a b

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)

204 Subventions d'équipement versées (6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours(sauf 2324)

FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)

Chap. / art. (2)

Libellé Réalisations cumulées

affectées à l’opération au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d

13 S u b v e n t i o n s

d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement

versées (6)

2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments, installations

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en

affectation

23 Immobilisations en cours (sauf 2324)

Solde = (c + d) – (a + b) (5)

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(4) Sauf 165, 166 et 16449.

(5) Indiquer le signe algébrique.

(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.

Page 131

1 877 650,00 0,00 0,00

0,00 0,00

-1 877 650,00 -1 877 650,00

0,00 5 445 186,83

-1 877 650,00 -1 877 650,00

0,00 5 445 186,83

-1 877 650,00 -1 877 650,00

0,00 5 445 186,83

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2018104500 LIBELLE : SYSTEME INFORMATION METROPOLE

NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap. / art. (2)

Libellé Réalisations cumulées

au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

DEPENSES a b

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)

2051 Concessions, droits similaires

204 Subventions d'équipement versées (6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours(sauf 2324)

FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)

Chap.

/ art.

(2)

Libellé Réalisations cumulées

affectées à l’opération au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d

13 S u b v e n t i o n s

d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées

(6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en

affectation

23 Immobilisations en cours (sauf 2324)

Solde = (c + d) – (a + b) (5)

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(4) Sauf 165, 166 et 16449.

(5) Indiquer le signe algébrique.

(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.

Reçu au Contrôle de légalité le 31 août 2020

0,00 0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 433 101,15

0,00 0,00

0,00 433 101,15

0,00 0,00

0,00 433 101,15

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2018400400 LIBELLE : ACQUISIT° FONCIER STRATEGIQUE

NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap. / art. (2)

Libellé Réalisations cumulées

au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

DEPENSES a b

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)

204 Subventions d'équipement versées (6)

21 Immobilisations corporelles 2111 Terrains nus

22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours(sauf 2324)

FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)

Chap.

/ art.

(2)

Libellé Réalisations cumulées

affectées à l’opération au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d

13 S u b v e n t i o n s

d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées

(6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en

affectation

23 Immobilisations en cours (sauf 2324)

Solde = (c + d) – (a + b) (5)

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(4) Sauf 165, 166 et 16449.

(5) Indiquer le signe algébrique.

(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.

Page 133

0,00 0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 14 466,77

0,00 0,00

0,00 66 085,50

0,00 0,00

0,00 80 552,27

0,00 0,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2018500100 LIBELLE : PROJET RENOUV URBAIN QUARTIER MAILLE I NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap. / art. (2)

Libellé Réalisations cumulées

au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

DEPENSES a b

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)

204 Subventions d'équipement versées (6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours(sauf 2324)

FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)

Chap.

/ art.

(2)

Libellé Réalisations cumulées

affectées à l’opération au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d

13 S u b v e n t i o n s

d'investissement (reçues) (sauf le 138)

80 552,27 0,00 0,00 0,00

1321 Subv. non transf. Etat, établ.

nationaux

1322 Subv. non transf. Régions

16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées

(6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en

affectation

23 Immobilisations en cours (sauf 2324)

Solde = (c + d) – (a + b) (5)

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(4) Sauf 165, 166 et 16449.

(5) Indiquer le signe algébrique.

(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.

Reçu au Contrôle de légalité le 31 août 2020

0,00 0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019000300 LIBELLE : PUP Camp de Sarlier

NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap. / art. (2)

Libellé Réalisations cumulées

au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

DEPENSES a b

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)

2031 Frais d'études

204 Subventions d'équipement versées (6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours(sauf 2324)

FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)

Chap.

/ art.

(2)

Libellé Réalisations cumulées

affectées à l’opération au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d

13 S u b v e n t i o n s

d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées

(6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en

affectation

23 Immobilisations en cours (sauf 2324)

Solde = (c + d) – (a + b) (5)

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(4) Sauf 165, 166 et 16449.

(5) Indiquer le signe algébrique.

(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.

Page 135

0,00 0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 48 763,78

0,00 0,00

0,00 48 763,78

0,00 0,00

0,00 48 763,78

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019000400 LIBELLE : ZA des Etangs - Saint Mitre

NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap. / art. (2)

Libellé Réalisations cumulées

au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

DEPENSES a b

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)

2031 Frais d'études

204 Subventions d'équipement versées (6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours(sauf 2324)

FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)

Chap.

/ art.

(2)

Libellé Réalisations cumulées

affectées à l’opération au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d

13 S u b v e n t i o n s

d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées

(6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en

affectation

23 Immobilisations en cours (sauf 2324)

Solde = (c + d) – (a + b) (5)

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(4) Sauf 165, 166 et 16449.

(5) Indiquer le signe algébrique.

(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.

Reçu au Contrôle de légalité le 31 août 2020

0,00 0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019002400 LIBELLE : VOIES BUS SUR AUTOROUTES

NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap. / art. (2)

Libellé Réalisations cumulées

au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

DEPENSES a b

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)

2031 Frais d'études

204 Subventions d'équipement versées (6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours(sauf 2324)

FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)

Chap.

/ art.

(2)

Libellé Réalisations cumulées

affectées à l’opération au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d

13 S u b v e n t i o n s

d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées

(6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en

affectation

23 Immobilisations en cours (sauf 2324)

Solde = (c + d) – (a + b) (5)

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(4) Sauf 165, 166 et 16449.

(5) Indiquer le signe algébrique.

(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.

Page 137

0,00 0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2019003400 LIBELLE : ACQUISITION MOBILIER ET EQUIP EKO ACTIVE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap. / art. (2)

Libellé Réalisations cumulées

au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

DEPENSES a b

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)

204 Subventions d'équipement versées (6)

21 Immobilisations corporelles 21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours(sauf 2324)

FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)

Chap.

/ art.

(2)

Libellé Réalisations cumulées

affectées à l’opération au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d

13 S u b v e n t i o n s

d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées

(6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en

affectation

23 Immobilisations en cours (sauf 2324)

Solde = (c + d) – (a + b) (5)

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(4) Sauf 165, 166 et 16449.

(5) Indiquer le signe algébrique.

(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.

Reçu au Contrôle de légalité le 31 août 2020

0,00 0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2020000100 LIBELLE : PLAN PARTENARIAL D AMGNT VOLET HABITAT NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap. / art. (2)

Libellé Réalisations cumulées

au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

DEPENSES a b

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)

2031 Frais d'études

204 Subventions d'équipement versées (6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours(sauf 2324)

FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)

Chap.

/ art.

(2)

Libellé Réalisations cumulées

affectées à l’opération au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d

13 S u b v e n t i o n s

d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées

(6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en

affectation

23 Immobilisations en cours (sauf 2324)

Solde = (c + d) – (a + b) (5)

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(4) Sauf 165, 166 et 16449.

(5) Indiquer le signe algébrique.

(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.

Page 139

0,00 0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2020000200 LIBELLE : INSTALLATION STAPS AUBAGNE

NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap. / art. (2)

Libellé Réalisations cumulées

au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

DEPENSES a b

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)

2031 Frais d'études

204 Subventions d'équipement versées (6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours(sauf 2324)

FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)

Chap.

/ art.

(2)

Libellé Réalisations cumulées

affectées à l’opération au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d

13 S u b v e n t i o n s

d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées

(6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en

affectation

23 Immobilisations en cours (sauf 2324)

Solde = (c + d) – (a + b) (5)

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(4) Sauf 165, 166 et 16449.

(5) Indiquer le signe algébrique.

(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.

Reçu au Contrôle de légalité le 31 août 2020

-100 000,00 0,00 0,00

0,00 0,00

100 000,00 100 000,00

0,00 0,00

100 000,00 100 000,00

0,00 0,00

100 000,00 100 000,00

0,00 0,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2020000300 LIBELLE : MISE EN VALEUR PATRIMOINE METROPOLITAIN NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap. / art. (2)

Libellé Réalisations cumulées

au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

DEPENSES a b

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)

2031 Frais d'études

204 Subventions d'équipement versées (6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours(sauf 2324)

FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)

Chap.

/ art.

(2)

Libellé Réalisations cumulées

affectées à l’opération au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d

13 S u b v e n t i o n s

d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées

(6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en

affectation

23 Immobilisations en cours (sauf 2324)

Solde = (c + d) – (a + b) (5)

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(4) Sauf 165, 166 et 16449.

(5) Indiquer le signe algébrique.

(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.

Page 141

0,00 0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2020000400 LIBELLE : Programme Rénovation Urbaine (PRU)

NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap. / art. (2)

Libellé Réalisations cumulées

au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

DEPENSES a b

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)

2031 Frais d'études

204 Subventions d'équipement versées (6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours(sauf 2324)

FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)

Chap.

/ art.

(2)

Libellé Réalisations cumulées

affectées à l’opération au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d

13 S u b v e n t i o n s

d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées

(6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en

affectation

23 Immobilisations en cours (sauf 2324)

Solde = (c + d) – (a + b) (5)

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(4) Sauf 165, 166 et 16449.

(5) Indiquer le signe algébrique.

(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.

Reçu au Contrôle de légalité le 31 août 2020

100 000,00 0,00 0,00

0,00 0,00

-100 000,00 -100 000,00

0,00 0,00

-100 000,00 -100 000,00

0,00 0,00

-100 000,00 -100 000,00

0,00 0,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2020000600 LIBELLE : SAINTE-MARGUERITE VILLAGE SANTE

NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap. / art. (2)

Libellé Réalisations cumulées

au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

DEPENSES a b

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)

2031 Frais d'études

204 Subventions d'équipement versées (6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours(sauf 2324)

FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)

Chap.

/ art.

(2)

Libellé Réalisations cumulées

affectées à l’opération au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d

13 S u b v e n t i o n s

d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées

(6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en

affectation

23 Immobilisations en cours (sauf 2324)

Solde = (c + d) – (a + b) (5)

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(4) Sauf 165, 166 et 16449.

(5) Indiquer le signe algébrique.

(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.

Page 143

0,00 0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2020000700 LIBELLE : ETUDES DE STRATEGIE ET PLANIFICATION PPA NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap. / art. (2)

Libellé Réalisations cumulées

au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

DEPENSES a b

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)

2031 Frais d'études

204 Subventions d'équipement versées (6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours(sauf 2324)

FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)

Chap.

/ art.

(2)

Libellé Réalisations cumulées

affectées à l’opération au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d

13 S u b v e n t i o n s

d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées

(6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en

affectation

23 Immobilisations en cours (sauf 2324)

Solde = (c + d) – (a + b) (5)

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(4) Sauf 165, 166 et 16449.

(5) Indiquer le signe algébrique.

(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.

Reçu au Contrôle de légalité le 31 août 2020

0,00 0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2020000800 LIBELLE : FONDS ENERGIE

NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap. / art. (2)

Libellé Réalisations cumulées

au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

DEPENSES a b

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)

2031 Frais d'études

204 Subventions d'équipement versées (6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours(sauf 2324)

FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)

Chap.

/ art.

(2)

Libellé Réalisations cumulées

affectées à l’opération au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d

13 S u b v e n t i o n s

d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées

(6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en

affectation

23 Immobilisations en cours (sauf 2324)

Solde = (c + d) – (a + b) (5)

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(4) Sauf 165, 166 et 16449.

(5) Indiquer le signe algébrique.

(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.

Page 145

-100 000,00 0,00 0,00

0,00 0,00

100 000,00 100 000,00

0,00 0,00

100 000,00 100 000,00

0,00 0,00

100 000,00 100 000,00

0,00 0,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2020001000 LIBELLE : AIDES EXCEPTIONNELLES AUX GRDS PROJETS D

NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap. / art. (2)

Libellé Réalisations cumulées

au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

DEPENSES a b

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)

204 Subventions d'équipement versées (6)

20421 Privé : Bien mobilier, matériel 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours(sauf 2324)

FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)

Chap.

/ art.

(2)

Libellé Réalisations cumulées

affectées à l’opération au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d

13 S u b v e n t i o n s

d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées

(6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en

affectation

23 Immobilisations en cours (sauf 2324)

Solde = (c + d) – (a + b) (5)

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(4) Sauf 165, 166 et 16449.

(5) Indiquer le signe algébrique.

(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.

Reçu au Contrôle de légalité le 31 août 2020

0,00 0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2020001300 LIBELLE : GPMM PROJET CENAQ BASSINS EST

NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap. / art. (2)

Libellé Réalisations cumulées

au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

DEPENSES a b

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)

204 Subventions d'équipement versées (6)

204182 Autres org pub - Bât. et installations 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours(sauf 2324)

FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)

Chap.

/ art.

(2)

Libellé Réalisations cumulées

affectées à l’opération au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d

13 S u b v e n t i o n s

d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées

(6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en

affectation

23 Immobilisations en cours (sauf 2324)

Solde = (c + d) – (a + b) (5)

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(4) Sauf 165, 166 et 16449.

(5) Indiquer le signe algébrique.

(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.

Page 147

0,00 0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 900 LIBELLE : SI METROPOLITAIN

NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap. / art. (2)

Libellé Réalisations cumulées

au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

DEPENSES a b

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)

2051 Concessions, droits similaires

204 Subventions d'équipement versées (6)

21 Immobilisations corporelles 21838 Autre matériel informatique

22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours(sauf 2324)

FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)

Chap.

/ art.

(2)

Libellé Réalisations cumulées

affectées à l’opération au 01/01/N

RAR N-1 Propositions

nouvelles

Vote de l'assemblée

TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d

13 S u b v e n t i o n s

d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 I m m o b i l i s a t i o n s incorporelles (sauf le 204) 204 Subventions d'équipement versées

(6)

21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en

affectation

23 Immobilisations en cours (sauf 2324)

Solde = (c + d) – (a + b) (5)

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(4) Sauf 165, 166 et 16449.

(5) Indiquer le signe algébrique.

(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.

Reçu au Contrôle de légalité le 31 août 2020

8 542 082,01 8 542 082,01

8 542 122,01 0,00

460 585 348,19

0,00

8 428 754,01 8 428 754,01

8 428 794,01 0,00

343 785 183,19

0,00 0,00

822 915,44

0,00 0,00

11 254 260,00

0,00 0,00

6 484 603,46

0,00 0,00

8 000,00

0,00 0,00

12 045,00

0,00 0,00

0,00

113 328,00 113 328,00

113 328,00 0,00

65 377 041,49

0,00 0,00

1 969 801,72

0,00 0,00

11 050 381,38

0,00 0,00

1 252 666,51

0,00 0,00

1 050 406,69

0,00 0,00

17 518 043,31

0,00 0,00

0,00

104 364 213,06 104 364 213,06

104 364 253,06 0,00

1 127 587 518,31

Chap. / art. (1) Budget de

l'exercice (2)

RAR N-1 (3)

Propositions nouvelles

Vote de l'assemblée

TOTAL (RAR N-1 + Vote)

III = I + II TOTAL

018 RSA

13 Subventions d'investissement (hors 138) 116 800 165,00 0,00 113 328,00 113 328,00 113 328,00

1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux

Dans le document METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE °°°°° EXERCICE 2020 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL (Page 131-165)