3.2 U N ZONAGE D ’ ASSAINISSEMENT , COMMENT ?
3.2.4 La mise au point du schéma
Après une phase de concertation entre la municipalité et ses partenaires, une solution est choisie parmi celles proposées. Il est alors établi :
- une carte de zonage des modes d'assainissement ; - un rapport justificatif.
Un aboutissement : une approbation du dossier par le Conseil Municipal, après enquête publique.
Dans le cas présent, la démarche décrite ci-dessus a été menée en plusieurs étapes pour aboutir au document de zonage en 2004. Le dossier de révision permet de délimiter les zones d’assainissement collectif et les zones d’assainissement non collectif en prenant en compte :
- les évolutions de l’habitat ;
- l’état des lieux des systèmes d’assainissement non collectif ;
- les mises à jour des projets d’assainissement collectif ainsi que l’actualisation de leurs coûts.
3.3 Pour en savoir plus : les différents modes d’assainissement, explications
L'assainissement des eaux usées domestiques constitue une obligation pour les collectivités et les particuliers. Deux techniques juridiquement fondamentalement différentes sont possibles :
• L’assainissement autonome
L'assainissement autonome consiste à équiper chaque habitation de son propre système de traitement et d'évacuation des eaux usées. Dans tous les cas, une installation moderne comporte un prétraitement par fosse toutes eaux, qui liquéfie et homogénéise les effluents. Cette fosse est suivie de tranchées d'infiltration si les sols sont aptes à l'épandage souterrain, c'est-à-dire si leurs caractéristiques permettent une bonne infiltration et autorisent le développement de bactéries qui consomment naturellement la pollution. C'est alors le sol qui joue le rôle de « station d'épuration ».
Lorsque les caractéristiques du sol sont incompatibles avec cette fonction, il faut mettre en œuvre d'autres techniques : par exemple des lits filtrants ou des tertres d'infiltration. Le système de traitement doit toujours être conçu et dimensionné en fonction de la nature des sols, afin de prévenir les nuisances pour l'utilisateur (engorgements, odeurs) ou pour le voisinage (odeurs, rejets d'eaux polluées vers les fossés). C'est pourquoi l'étude des sols est un point important de l'élaboration du schéma d'assainissement.
La réalisation de l'installation et son entretien sont généralement à la charge du particulier. La loi fait obligation aux communes de faire procéder à des contrôles : contrôle de la conception, de la réalisation (avant remblaiement) des installations neuves et contrôle de l'entretien des installations en service.
L'assainissement autonome est adapté à l'habitat peu dense, si la nature des sols le permet.
• L’assainissement collectif
Pour les habitations desservies par un réseau collectif d'assainissement, les eaux usées sont collectées par des canalisations publiques et dirigées vers une station d'épuration qui les rejette vers un cours d'eau après traitement. Les coûts de construction et de fonctionnement des ouvrages sont à la charge de la collectivité qui les répercute sur le prix du mètre cube d'eau consommé, par application d'une « redevance d'assainissement ».
L'assainissement collectif se prête bien aux centres urbains denses. Son coût de revient augmente rapidement en fonction de la dispersion de l'habitat.
On parle d'assainissement semi-collectif pour des systèmes de type collectif de petites tailles, desservant des populations de quelques dizaines d'habitants.
Cette solution est envisagée pour de petits pôles d'urbanisation, lorsque les parcelles sont de surface réduite, ou si l'aptitude des sols est défavorable à l'assainissement autonome.
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4 PRESENTATION DE LA COMMUNE
4.1 Caractéristiques générales
4.1.1 Situation géographique
La commune de SAINT-PAUL-MONT-PENIT est située dans le canton de Palluau, dans le département de la Vendée.
Cette commune est entourée par les communes de Saint-Christophe-du-Ligneron, Grand’Landes, Palluau, la Chapelle-Palluau et Maché.
SAINT-PAUL-MONT-PENIT est traversée par un réseau de routes départementales qui sont : - la route départementale n°94 reliant la RD n°39 (au Sud de Legé) à Saint Révérend, - la route départementale n°50 reliant la RD n°948 (au Nord d’Aizenay) à la RD 81.
Le reste de la commune est desservi par de nombreuses voies communales.
Le territoire communal s'étend sur 1658 hectares et comprend un habitat aggloméré dans le bourg.
Quant au reste du territoire communal, il est composé par un habitat diffus.
La commune est longée, en limite de commune à l’Est, par la rivière la Petite Boulogne.
On note une altitude maximale de 69 mètres au Nord de la commune, au lieu-dit Le Four. L’altitude minimale est de 19 mètres, elle se situe dans la vallée de la Petite Boulogne au Sud-Est de la commune.
Les deux cartes suivantes permettent de localiser la commune suivant deux échelles : Carte n°1 : échelle 1 / 80 000ème
Carte n°2 : échelle 1 / 35 000ème
Commune de SAINT-PAUL-MONT-PENIT Révision du zonage d’assainissement
Plan de situation de la commune - échelle : 1/80 000ème -
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Révision du zonage d’assainissement Carte IGN de la commune
échelle : 1/35 000ème
-4.1.2 Population
L’évolution de la population de la commune de SAINT-PAUL-MONT-PENIT est donnée dans le tableau ci-dessous :
Année 1975 1982 1990 1999 2007 2012
Population 462 452 504 488 606 764
Depuis 1975, la population de SAINT-PAUL-MONT-PENIT connait une hausse de sa population : + 302 habitants en 37 ans.
De 1999 à 2012, la population a augmenté de 276 habitants en 13 ans soit 21.23 habitants par an, ce qui représente une croissance moyenne de 2,77 % par an.
Evolution de la population depuis 1975
D’autre part, le dernier recensement de population réalisé par l’INSEE en 2012 nous apporte les informations complémentaires suivantes :
Population recensée en 2012 ……….. 764 habitants Densité de population sur la commune ……….. 46.1 habitants / km² Résidences principales ………... 310
Résidences secondaires ……….. 20
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4.1.3 Urbanisation
En 2012, il a été recensé 310 habitations principales, 20 maisons secondaires et occasionnelles et 17 logements vacants soit un total de 347 habitations.
En ne considérant que les logements principaux, la taille moyenne des foyers est de 2,5 habitants par logement.
La commune de SAINT PAUL MONT PENIT est un cours d’élaboration d’un plan local d’urbanisme (PLU - voir zonage en annexe 2) qui fait suite à une carte communale. Lors de l’établissement de ce dernier, la commune a souhaité avoir un développement urbain économe en termes d’espace. En effet, la densité moyenne de constructions prévu par le PLU avoisinera les 15 logements par hectare.
Ce qui représente une ouverture d’espace constructible de l’ordre de 5.5 hectares. Ceci représente une réduction des surfaces constructibles de l’ordre de 60% par rapport à celles établies par la carte communale.
4.2 Caractéristiques du milieu naturel
Nous présentons ici les caractéristiques du milieu naturel de la commune.
4.2.1 Hydrologie
Le principal cours d’eau présent sur la commune de SAINT-PAUL-MONT-PENIT est le ruisseau de Saint-Paul.
Il traverse la commune d’Ouest en Est et contourne le village de SAINT-PAUL-MONT-PENIT par le nord.
Le ruisseau de Saint-Paul prend sa source par différents affluents au Nord-Est de SAINT-PAUL-MONT-PENIT. Il traverse la commune de l’ouest vers le Sud-Est, avant de se jeter au sein de la rivière la Petite Boulogne. Cette dernière matérialise la limite communale Sud-Sud-Est.
Données qualitatives du ruisseau de Saint Paul
La Directive Cadre Européenne fixe un cadre européen pour la politique de l’eau. Elle fixe un objectif de « bon état écologique des eaux souterraines et superficielles en Europe pour 2015 ».
Elle identifie des « masses d’eau » qui correspondent à des unités hydrographiques constituées d’un même type de milieu. C’est à l’échelle des masses d’eau que l’on apprécie la possibilité d’atteindre les objectifs.
La Petite Boulogne et ses affluents (le ruisseau Saint Paul en autre), correspond à la masse d’eau FRGR0565. Le respect de l’objectif de bon état chimique pour cette masse d’eau est maintenu pour 2015 tout comme l’objectif de bon état écologique. L’objectif de bon état global devra donc être
Seuils à respecter pour une qualité de l’eau classée bonne (codée verte)
L’Agence de l’eau Loire-Bretagne possède une station de suivi de la qualité du cours d’eau de la Petite Boulogne, en aval de Saint Paul Mont Penit (station n°4150870 à La Chapelle Palluau).
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11 Allée Jean Monnet – 86170 Neuville-de-Poitou - Tél. : 05.49.00.43.20 - Fax : 05.49.00.43.30 14 Le tableau suivant présente les concentrations mesurées sur les principaux paramètres physico-chimiques des eaux brutes sur cette station de mesures. Les cellules sont colorées selon le code couleur de la norme SEEE :
Très bon Bon Moyenne Mauvais Très mauvais Station n°4150870 à La Chapelle Palluau
Phosphore total mg(P)/L 0.28 0.38 0.33
Orthophosphates mg(PO4)/L 0.44 0.68 0.63
Données qualitatives de la petite Boulogne (moyennes 2013 à 2015) Source Agence de l’Eau L.B.
La qualité physico-chimique de l’eau de la petite Boulogne est de moyenne à très bonne. En effet, on notera la présence assez importante de nitrates et de matières phosporées, ce qui entraine une dégradation de la qualité de l’eau.
Données quantitatives de la Petite Boulogne
Le contexte hydrologique de la Petite Boulogne peut être apprécié à partir des données acquises à la station hydrométrique de la Chapelle Palluau, située à l’aval du site étudié à Saint-Paul-Mont-Penit (station N1014010), données de débits disponibles pour la période 1997-2016, bassin versant de 87 km²).
Les valeurs de débits mensuels sont présentées dans le tableau suivant (banque de données HYDRO).
Période Janv. Févr. Mars Avr. Mai Juin Juil. Août Sept. Oct. Nov. Déc. Année
Débits moyens mensuels de la Petite Boulogne calculés à la station hydrométrique de La Chapelle Palluau sur la période 1997-2016 (source : Banque HYDRO)
Débits moyens mensuels de la Petite Boulogne calculés à la station hydrométrique de La Chapelle Palluau sur la période 1997-2016 (source : Banque HYDRO)
Il convient de garder un regard critique sur ces données puisqu’une grosse partie d’entre elles ont été jugées incertaines par le gestionnaire de la banque de données HYDRO (valeurs repérées par le symbole *).
L’analyse de ces données met toutefois en évidence une forte variabilité annuelle des débits de la Petite Boulogne à La Chapelle Palluau, caractéristique d’un régime pluvio-océanique. Les débits les plus importants s’observent de décembre à février inclus, avec une pointe très marquée en janvier (débit moyen mensuel respectivement de 2,34 m3/s). Le débit baisse ensuite progressivement à partir du mois de mars jusqu’aux basses eaux d’été. Les basses eaux sont bien marquées sur une période allant de juin à septembre, avec un minimum de débit observé en août (débit moyen mensuel respectivement de 0.038 m3/s). Il est ainsi observé un rapport de 61 entre le débit du mois le plus sec et celui du mois le plus humide (janvier).
A partir des données mesurées sur la station, il est possible de calculer les débits caractéristiques de la Petite Boulogne à la Chapelle Palluau, pour un intervalle de confiance de 95 % :
- Le module : débit moyen interannuel ;
- Le QMNA5 : débit minimal mensuel de fréquence quinquennal (débit mensuel minimal ayant la probabilité de 1/5 de ne pas être dépassé une année donnée).
Modules interannuels
(Déterminés à partir de la loi de Galton - janvier à décembre - sur 20 années de mesure)
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11 Allée Jean Monnet – 86170 Neuville-de-Poitou - Tél. : 05.49.00.43.20 - Fax : 05.49.00.43.30 16 Le Débit Minimum Réservé (DMR) ou 1/10ème du module est de 80.1 l/s, débit dépassé sur le cours total de la Petite Boulogne plus de 75% du temps en année moyenne. Le débit instantané maximal connu par la banque HYDRO (sur 20 années de suivi) est de 25.70 m3/s (crue du 6 mars 2007). Le débit journalier maximal connu est quant à lui de 16.60 m3/s (crue du 07 janvier 2016).
Hydrologie de la Petite Boulogne à La Chapelle Palluau – Basses eaux
4.2.2 Zone inondable
Le bourg de Saint-Paul-Mont-Penit est situé sur une zone de sensibilité faible à très vis-à-vis des remontées de nappe provenant du socle. Néanmoins, une grosse partie du nord ainsi que la limite Sud de la commune sont répertoriés en sensibilité forte à très forte vis-à-vis de cet aléa.
La station d’épuration située à l’Est du Bourg est répertoriée dans une zone susceptible d’avoir des remontées de nappe sub-affleurante.
Cartographie de l’aléa d’inondation sur la commune de Saint-Paul-Mont-Penit (source BRGM) Station
4.2.3 Géologie
Le contexte géologique de la zone d’étude est observable sur la carte géologique de France n° 535
« Palluau ». Un extrait de cette carte est présenté page suivante. Les caractéristiques de ces principales formations géologiques, de la plus ancienne à la plus récente, sont présentées ci-dessous.
Micaschistes et grès albitiques de Saint-Gilles :
Cette unité comprend des schistes micacés, des grauwackes albitiques à niveaux calcaires et des schistes noirs. La puissance de cet ensemble est difficile à évaluer en raison d’innombrables plis et ondulations qui l’affectent. ; elle peut être de l’ordre d’un millier de mètres.
Les schistes sériciteux, plus ou moins siliceux, forment des bancs de 5 à 10 m d’épaisseur, ou des lentilles intercalées dans les grauwackes. Ils renferment de nombreux filons de quartz, parfaitement concordants avec la foliation.
Les métagrauwackes albitiques sont constituées de fines lamines, alternativement sombres et claires.
Les lits clairs, plus siliceux, renferment une matrice de grains détritiques de quartz et d’albite. Les lits foncés sont formés de micas détritiques empilés. On y trouve de la séricite néoformée, de la muscovite détritique et surtout de la chlorite provenant de l’altération de fragment de biotite.
Localement, de fines intercalations calcaires existent au sein de ces grauwackes.
Les schistes noirs sont intercalés à divers niveaux dans les métagrauwackes. Leur épaisseur maximale est de 10 m environ. On retrouve des lentilles et des lits de quartz en abondance dans ces schistes.
Les formations du Pliocène (Tertiaire) :
Venue de l’Ouest, la grande transgression pliocène s’insinua dans toutes les dépressions de l’époque et remonta les vallées, évidées lors de la régression de la fin du Miocène, qui arracha la plus grande partie des dépôts helvétiens, éocènes et crétacés.
Sur la zone d’étude, on retrouve plutôt un faciès sableux. Les cailloutis pliocènes reposent sur les micaschistes. Ces dépôts sont graveleux et caillouteux.
Les formations quaternaires superficielles :
Les limons éoliens (Würm) sont mêlés parfois aux formations sous-jacentes, c’est à dire aux sables, galets et graviers de la formation pliocène.
Ces limons recouvrent les plateaux de micaschistes arasés. On trouve soit un limon blanc très sableux, à grains éolisés, enrobant de très nombreux galets de quartz jaunis, soit un limon argilo-sableux, non calcaires, épais de 0,10 à 1,50 m au maximum : c’est « la terre douce », bien connue des agriculteurs.
Les alluvions récentes correspondent au remblaiement alluvial des fonds de vallées. Ces dépôts sont constitués par des limons remaniés, sables et cailloutis pliocène et crétacés remaniés.
la Pallu, de l'Auxance et de la Vendelogne sont jalonnés par des alluvions récentes qui correspondent à leur plaine d'inondation. Les alluvions de la Dive sont argilo-limoneuses, gris sombre, peu épaisses (2 m environ) ; elles peuvent admettre au Nord de Mazeuil quelques intercalations tourbeuses.
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4.2.4 Hydrogéologie
Sur le territoire de SAINT-PAUL-MONT-PENIT et les communes aux alentours l’eau circule à la faveur des fissures situées dans les formations métamorphiques. Le socle ancien de la région est peu productif sur le plan aquifère. En particulier les micaschistes qui alimentent les puits individuels qu’avec des débits n’excédant pas 10 m3/j en période d’étiage.
4.2.5 Les captages d’alimentation en eau potable
La mise en service d’un captage d’alimentation en eau potable est soumise à une procédure d’autorisation au titre de la loi sur l’eau. Elle aboutit à la prise d’un arrêté préfectoral de Déclaration d’Utilité Publique, ainsi qu’à une inscription au fichier des hypothèques pour être opposable aux tiers.
L’article L.1321-2 du code de la Santé Publique prévoit autour de chaque ouvrage de captage d’eau potable la mise en place de deux ou trois périmètres de protection :
- Les périmètres de protection immédiate (PPI) et rapprochée (PPR) sont tous deux obligatoires. Toute activité ou installation et tout dépôt pouvant nuire directement ou indirectement à la qualité des eaux sont interdits dans le PPI et peuvent l’être dans le PPR.
- Au sein du périmètre de protection éloignée (PPE), non obligatoire, les activités, dépôts ou installations peuvent être réglementés mais pas interdits.
Selon la base de l’ARS Pays de la Loire, sur la commune de Saint Paul Mont Penit, il n’existe pas de captage d’alimentation en eau et aucun périmètre de protection.
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4.2.6 Espaces naturels protégés
Aucune zone naturelle d’intérêt écologique, faunistique et floristique n’est répertoriée sur la commune de SAINT-PAUL-MONT-PENIT.
4.2.7 Pédologie
La campagne de sondages de terrain réalisée lors du zonage de 2004 par NCA environnement a permis de mettre en évidence 5 grandes unités pédologiques. Les différents types de sols sont décrits ci-dessous.
Nature du substrat Profondeur Profil pédologique Degré d’hydromorphie X 20 cm
R 1-2 r 0
Nature du substrat : R = Roche (essentiellement schiste) ; Al = Altérite.
Profil pédologique : b : Brunisols, bs : Brunisols sableux et r : rankosols.
Hydromorphie : 1, 2 : sols peu hydromorphes ; 3 : sols assez hydromorphes ; 4 et plus : hydromorphie importante.
Rankosols limoneux sur Schistes (G 1-2 r 0)
Ces sols ont été reconnus sur les versants essentiellement, sur les secteurs de la Moraudière, la Petite Ymonière, le Machis, la Furetière, Bellevue et la Boulinière.
Ils sont composés de deux horizons présentés ci-dessous : Schéma :
10-30 cm
Horizon R : Schistes micacés Horizon de surface : Limon brun clair
Ces sols sont présents sur les versants des quelques vallons rencontrés sur la commune. Par endroit on peut apercevoir directement des affleurements de schistes. Ces sols n’occupent qu’une petite partie du territoire communal.
Il s’agit de sols très peu épais sur des micaschistes essentiellement.
L’horizon de surface mesure entre 10 et 30 centimètres d’épaisseur, il est principalement limoneux de couleur brun clair. Mais sur certains profils, il peut devenir plus sableux (apports de dépôts superficiels).
Le substrat est lui composé de schistes micacés (essentiellement). Cette roche présente généralement des perméabilités réduites. Cette faible épaisseur de sol associée à ce substrat imperméable ne permettent pas une épuration directe, il faut remplacer le sol en place par du sable.
Brunisols sur schiste (G 3-4 b 0)
Ces sols ont été reconnus sur les secteurs de la Petite Ymonière, la Moraudière et les Plantes.
Ils sont composés de trois horizons présentés ci-dessous : Schéma :
Les horizons superficiels (horizons de surface et horizon S) présentent des textures variées (du limon à l’argile sableuse). Ces horizons proviennent soit de l’altération de la roche sous-jacente, soit des dépôts superficiels (pliocène ou apports éoliens).
L’horizon C correspond à un substrat schisteux provenant du Briovérien. Dans la mesure où il n’est pas possible d’infiltrer les eaux dans ce schiste, il faut remplacer les sols en place par sur sable en utilisant le principe de filtre sable vertical drainé.
20 cm
70-90
Horizon S :
Limon sableux à argile sableuse Ocre, gris, orange…
Horizon C : Schistes
Horizon de surface : Limon à limon sableux Brun clair
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11 Allée Jean Monnet – 86170 Neuville-de-Poitou - Tél. : 05.49.00.43.20 - Fax : 05.49.00.43.30 22 Brunisols peu épais sur altérites de schistes (Al 2-3 b 0) :
Ce type de sol apparaît sur la plupart des secteurs de la comune : la Robinière, la Blanchère, le Four, la Guilbaudière, la Boisière, la Grénetière, la Liborgère, la Croix, le Pont Ruisseau, Sainte-Marie, la Quairière, la Martinière, la Savarière, la Rivière, le Machis, la Furetière, l’Orbrie, les Grois, la Petite Ymonière, la Grande Ymonière, la Moraudière, la Sérinière, la Boulinière, le Logis de la Cantinière, Bellevue, la Pilatière, la Brosse, le Châtaignier, le bourg sud-ouest.
Ces sols sont composés de trois horizons présentés sur le schéma ci-dessous : Schéma :
La variation texturale de ces horizons est due à la présence associée des altérites de schistes et des
La variation texturale de ces horizons est due à la présence associée des altérites de schistes et des