: MASTER DROIT MENTION DROIT DES AFFAIRES

N° 20081400

1- Spécialité « Assurance et Banque »

Le Master 2 Droit des affaires comporte désormais, du fait de l’abandon de la spécialité

« Concurrence et Distribution », les deux spécialités « Assurance et Banque » (métiers de l’assurance et de la banque de détail) et « Banque et Bourse » (métiers de la banque d’affaires et des marchés financiers). Le rapprochement de ces deux spécialités, et non leur fusion, comme recommandé par le groupe d’experts, se justifie par un ensemble de traits communs (secteurs d’activités économiques en forte expansion, embauches massives annoncées, partenariats prestigieux et de qualité…) et une unité sectorielle qui permettent cependant aux singularités propres à chaque spécialité de s’affirmer : marchés du travail spécifiques, formations comportant un tronc commun mais également des enseignements ad hoc, partenariats ciblés…

En outre, la spécialité, qui associe Assurance et Banque, est, jusqu’à plus ample informé, la seule proposée par une U.F.R. de droit. Il n’y a donc pas de confusion ou de doublon possible avec les diplômes proposés par les Universités proches (Caen, Rouen…) qui sont spécialisés soit en assurance soit en banque mais ne dispensent pas de formation recouvrant ces deux disciplines. Cette originalité fondée sur la pluridisciplinarité confère un attrait indéniable au diplôme auprès des employeurs (notamment les grands groupes qui annoncent des embauches massives, AXA, BNP Paribas…).

Le volume horaire de 344h annoncé, l’a été par erreur, le total des enseignements de la nouvelle version de la spécialité Assurance et Banque comporte 475h de cours magistraux, séminaires (dispensés par des professionnels) et enseignements pratiques (anglais et informatique) (voir le tableau simplifié joint).Cette augmentation s’explique par l’ajout de cours communs aux deux spécialités ainsi qu’au renforcement de certaines matières (anglais).

La distinction entre matières obligatoires et à option, communes et spécifiques, apparaît sur le tableau simplifié présenté infra.

La durée minimale du stage annoncée initialement comme étant de deux mois pourra être aisément fixée à trois mois, sachant que les étudiants concluent déjà des stages qui dépassent largement la durée minimale exigée (de trois à six mois).

L’équipe pédagogique universitaire sera composée comme suit, compte tenu des enseignements spécifiques et des enseignements communs :

Monsieur Serge BILLARANT, Maître de conférences à l'Université du Maine Monsieur Yves BRARD, Professeur à l'Université du Maine

Monsieur Philippe CASSON, Maître de conférences à l’Université du Maine, HDR Monsieur Robert DODSWORTH, PRAG

Monsieur Philippe DUPICHOT, Professeur à l’Université du Maine

Madame Isabelle JEANTIN, Maître de conférences à l'Université du Maine, HDR Monsieur Christophe LACHIEZE, Maître de conférences à l'Université du Maine, HDR Madame Valérie LASSERRE-KIESOW, Professeur à l'Université du Maine

Monsieur Marc LISSOWSKI, Maître de conférences à l'Université du Maine Monsieur Richard MARTY, Maître de conférences à l'Université du Maine, HDR Madame Haritini MATSOPOULOU, Professeur à l'Université du Maine

Madame Juliette MOREL-MAROGER, Maître de conférences à l'Université du Maine

Le Master 2 mention « Droit des affaires », spécialités « Assurance et Banque » et

« Banque et Bourse », est adossé sur le nouveau Laboratoire de recherche de l’Université Thémis-UM crédité de la lettre A par l’AERES et bénéficiant d’un avis court favorable par la DGES. Les deux spécialités s’appuient plus particulièrement sur les deux équipes d’accueil préexistantes qui constituent désormais des équipes du laboratoire : le CDRRUM (Centre de droit de la responsabilité et des risques de l’Université du Maine) qui organise de nombreux colloques sur le thème du droit de la responsabilité et des assurances (prochain colloque en novembre 2008 sur la responsabilité environnementale) et le GRDA-UM (Groupe de Recherches en Droit des Affaires de l’Université du Maine) organisateur également de colloques plus particulièrement orientés vers le droit des affaires et les marchés financiers.

L’activité de recherche du responsable de la spécialité « Assurance et Banque » est axée sur le droit des assurances, le droit de la responsabilité civile, le droit de la réparation (CV disponible sur demande).

Le coût de la formation Assurance et Banque est assuré en tout ou partie par la taxe d’apprentissage récoltée auprès des entreprises locales d’assurance et de banque qui sont également partenaires de la spécialité (Mutuelles du Mans Assurances, Crédit Mutuel Maine Anjou, Crédit Agricole Maine Anjou, Groupama Maine Anjou).

Les effectifs de chaque promotion fixés à une quinzaine pourraient être portés à 20.

2- Spécialité « Banque et Bourse »

Le Master 2 Droit des affaires de l’Université du Maine est composé de deux spécialités : « Banque & Bourse » et « Assurance & Banque ».

A titre liminaire, il convient d’observer que la fusion de ces deux spécialités ou leur séparation en trois parcours apparaissent contraires aux objectifs pédagogiques et professionnels de ces spécialités qui doivent conserver leur identité. Au contraire, leur synergie, comme recommandée par le groupe d’experts, se justifie par un ensemble de traits communs (secteurs d’activités économiques en forte expansion, embauches massives annoncées par de grands groupes (AXA, BNP Paribas, HSBC…)).

La spécialité Banque et Bourse bénéficie de partenariats prestigieux tels que l’Autorité des Marchés Financiers et les cabinets d’avocats d’affaires Salans et DentonWildeSapte. Des partenariats avec des établissements bancaires dans leur activité de banque d’affaires sont actuellement en cours de développement.

La spécialité Banque et Bourse englobe l’activité des banques d’affaires et d’investissements (et non l’activité classique dite de détail objet de la spécialité Assurance et Banque), des prestataires de services d’investissement, des cabinets d’avocats d’affaires et des grandes entreprises cotées ou non.

Les enseignements de droit bancaire, droit du financement et droit des marchés financiers poursuivent un objectif pédagogique commun : assurer aux étudiants à l'orée de leur entrée dans la pratique professionnelle la maîtrise des sources de financement des sociétés et de leurs techniques juridiques de mise en œuvre. Si l'appréhension de l'architecture des marchés boursiers est acquise à l'issue du cours de droit des marchés financiers, sa pratique déjà illustrée par des études de cas réels d'opérations financières ne peut se comprendre que par la maîtrise des techniques de financement qui constituent en pratique le support de sécurisation complémentaire de l'opération de marché.

L’étude des sources de financement serait lacunaire si elle ne prenait pas en compte la branche "crédit classique", qui demeure l'option principale pour des entreprises en recherche de capitaux. C'est bien entendu l'objet des enseignements de droit bancaire (crédit-bail, sale and lease back, cession de créances, titrisation, financement immobiliers ou d’actifs mobiliers

…).

Ainsi l'étudiant bénéficie t-il d'une vision complète de la réalité des attentes de financement des sociétés et des modes de réalisation juridique de ces besoins. Ces enseignements fondamentaux en matière de financement sont complétés par des enseignements en droit des contrats, droit des sûretés et droit des sociétés. C’est ainsi que, forts d’une connaissance des opérations commerciales, bancaires et financières formant l’ossature de cette formation, les étudiants peuvent aussi aisément s’orienter vers les départements Fusions & Acquisitions ou Contentieux de droit des affaires des cabinets d’avocats qu’intégrer une direction juridique d’une société cotée.

Le volume horaire est de 330 heures enseignement sous forme de cours magistraux, de séminaires dispensés par des professionnels et d’enseignements pratiques ainsi qu’indiqué dans le tableau infra. S’y ajoute une trentaine d’heures de conférences de praticiens. La distinction entre les matières obligatoires et celles optionnelles tant communes que spécifiques apparaissent sur le tableau présenté infra.

La durée minimale du stage annoncée initialement comme étant de deux mois pourrait être fixée à trois mois sachant que les étudiants concluent déjà des stages qui dépassent largement la durée minimale exigée (de trois à six mois).

L’équipe pédagogique universitaire sera composée comme suit, compte tenu des enseignements spécifiques et des enseignements communs :

Monsieur Serge BILLARANT, Maître de conférences à l'Université du Maine Monsieur Yves BRARD, Professeur à l'Université du Maine

Monsieur Philippe CASSON, Maître de conférences à l’Université du Maine, HDR Monsieur Robert DODSWORTH, PRAG

Monsieur Philippe DUPICHOT, Professeur à l’Université du Maine

Madame Isabelle JEANTIN, Maître de conférences à l'Université du Maine, HDR Madame Valérie LASSERRE-KIESOW, Professeur à l'Université du Maine Madame Anne-Marie LUCIANI, Maître de conférences à l'Université du Maine Monsieur Richard MARTY, Maître de conférences à l'Université du Maine, HDR Madame Haritini MATSOPOULOU, Professeur à l'Université du Maine

Madame Juliette MOREL-MAROGER, Maître de conférences à l'Université du Maine Monsieur Stéphan REIFERGESTE, Maître de conférences à l'Université du Maine.

A cette équipe enseignante universitaire s’ajoute de très nombreux praticiens : 9 Enseignant associé :

Mr. Bruno ZABALA, Maître de conférences associé à l’Université du Maine est un spécialiste du droit des marchés financiers et de la régulation boursière. Avocat au sein du cabinet CMS Bureau Francis Lefebvre, il est également chargé d’enseignement à l’Université de Toulouse I. Il était en charge d'opérations financières au sein de la Direction des affaires juridiques de l'AMF entre 2001 et 2007 (introductions ; privatisations ; offres publiques et contentieux afférents ; émission ou admission de produits complexes ; rachats d’actions…).

9 Magistrat :

Monsieur Maurice-Antoine LAFORTUNE, Magistrat, Avocat général honoraire près la Cour de cassation (Chambre commerciale et financière), chargé d’enseignement à l’Université Paris 5.

9 Personnalités :

Madame Florence ROUSSEL, Administrateur civil du Sénat, Secrétaire général adjoint de l’Autorité des Marchés Financiers

Madame Joëlle SIMON, Docteur d’Etat en droit, Directrice des affaires juridiques du MEDEF

9 Avocats :

Maître Séna AGBAYISSAH, Avocat à la Cour, Cabinet Denton Wilde Sapte Maître Agnès BRAKA-CALAS, Avocat à la Cour, Cabinet Denton Wilde Sapte Maître Pascal CHADENET, Avocat à la Cour, Cabinet Salans & Associés Maître Olivier GENEVOIS, Avocat à la Cour, Cabinet Salans & Associés

Maître Muriel GOLDBERG-DARMON, Avocat à la Cour, Cabinet Salans & Associés, Docteur en droit de l'Université Panthéon-Assas (Paris II), est spécialisée en droit boursier et financier. Elle est également chargée de cours à HEC.

Maître Paul MOREL, Docteur d’Etat en droit, Avocat à la Cour, Cabinet Salans & Associés 9 Etablissements de crédit, entreprises d’investissement et compagnies d’assurances : Madame Anne-Marijke MORGAN de RIVERY GUILLAUD, Docteur en droit, LLM Harvard Law School, ancienne Maître de conférences à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2) ; Directeur juridique, GE Capital Solutions.

Madame Sylvie FRONTESAK, Compliance Officer, CDC-IXIS, Corporate Finance.

Monsieur Sébastien PRAICHEUX, Docteur en droit, direction juridique banque Calyon 9 Autorités et Administrations :

Madame Sonia CATTARINUSSI, chargée de mission auprès de la Direction des affaires juridiques de l’Autorité des marchés financiers.

Le Master 2 mention « Droit des affaires », spécialités « Assurance et Banque » et

« Banque et Bourse », est adossé sur le nouveau Laboratoire de recherche de l’Université Thémis-UM crédité de la lettre A par l’AERES et bénéficiant d’un avis court favorable par la DGES. Les deux spécialités s’appuient plus particulièrement sur les deux équipes d’accueil préexistantes qui constituent désormais des équipes du laboratoire : le CDRRUM (Centre de droit de la responsabilité et des risques de l’Université du Maine) qui organise de nombreux colloques sur le thème du droit de la responsabilité et des assurances (prochain colloque en novembre 2008 sur la responsabilité environnementale) et le GRDA-UM (Groupe de Recherche en Droit des Affaires de l’Université du Maine) organisateur également de colloques plus particulièrement orientés vers le droit des affaires et le droit des marchés.

L’activité de recherche du responsable de la spécialité est axée sur le droit des obligations et le droit bancaire et du crédit. Il enseigne ces matières et a publié plusieurs articles en ces domaines de recherche.

Les effectifs de chaque promotion fixés à une quinzaine d’étudiants pourraient être portés à 20.

_____________________________