Ces documents sont consultables au service de documentation du Commissariat général du Plan.
Séance no 1 – 8 octobre 1998
C. de Barry, D. Eneau, J.-M. Hourriez : “.Les aides financières entre ménages.”, INSEE Première no 441, 1996.
C. Chambaz, J.-M. Hourriez, N. Legendre, F. Guillaumat-Tailliet : Revenus et patrimoine des ménages
retraités, INSEE.
C. Chambaz, F. Guillaumat-Tailliet, J.-M. Hourriez, J.-P. Lorgnet : “.Le revenu et le patrimoine d’une génération à l’autre.”, Synthèse no 19, INSEE, 1998.
INSEE : Le niveau de vie relatif des personnes âgées.
N. Roth, O. Dangerfield : L’évolution des retraites : l’échantillon interrégimes des retraités en 1988 -1993 -
1997, SESI.
P. Montigny, J.-M. Saunier : “.L’impact des transferts sociaux sur les revenus et niveaux de vie des ménages dans l’Union européenne.”, Solidarité et Santé no 4, DRESS, décembre 1998.
Séance no 2 – 23 octobre 1998
DSS : Présentation réglementaire des régimes de retraite français. DSS : L’assurance vieillesse en France au 1er janvier 1998.
DSS : Présentation des avantages familiaux consentis par les régimes de retraite. DSS : Présentation de la couverture du risque invalidité.
DSS : Présentation des mécanismes de coordination applicables aux régimes spéciaux. DSS : Présentation des mécanismes de compensation entre régimes d’assurance vieillesse.
D. Giorgi : Présentation synthétique de la réglementation des différents régimes d’assurance vieillesse, DSS. L. Olier : “.Combien nous coûtent nos enfants.?.” Données Sociales, INSEE, 1999.
Séance no 3 – 5 novembre 1998
J. Boé et X. Broseta : Les préretraites, Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle. O. Brégier : “.Les dispositifs publics de préretraite et l’allocation de remplacement pour l’emploi en 1997.”,
Premières Synthèses, no 49.1, DARES.
L. Caussat et N. Roth : “.De l’emploi à la retraite : générations passées et futures.”, Revue française des
Affaires sociales, 1997.
N. Cloarec : Les passages de l’emploi à la retraite, DARES.
N. Coëffic : “.Le cumul emploi-retraite : plus fréquent chez les hommes de moins de 60 ans.”, Études et
documents, no 13, avril 1999, DREES.
DGAFP : Dispositifs de cessation anticipée d’activité dans la Fonction publique.
DSS : Validation au regard de la retraite des périodes de perception d’une préretraite. DSS : Le cumul entre un emploi et une retraite.
O. Marchand : L’activité après 50 ans : évolutions récentes, DARES.
O. Marchand, C. Minni, C. Thélot : “.La durée de travail, une question de génération.?.”, Premières synthèses, no 50.2, 1999, DARES.
O. Marchand : Définition des principaux concepts ou indicateurs utilisés dans les contributions de la DARES, DARES.
Ministère de l’Agriculture et de la Pêche : La préretraite agricole. N. Roth et N. Coëffic : Étude du cumul emploi-retraite, SESI.
Séance no 4 – 19 novembre 1998
BIT : La concertation sociale en matière de retraites : Royaume-Uni, États-Unis, Allemagne, Japon, rapport intermédiaire, coordonné par E. Reynaud.
T. Christophoul : Les régimes de retraite de la Fonction publique en Europe, CDC.
T. Christophoul : Les retraites dans l’Union européenne : les régimes du secteur public, CDC. DSS : Pensions de retraite et droit communautaire.
L.-P. Pelé : Les régimes de retraite à l’étranger, CGP. Séance no 5 – 3 décembre 1998
D. Blanchet : Effets macro-économiques des évolutions démographiques et perspectives des retraites, INSEE. D. Brondel, D. Guillemot, L. Lincot, P. Marioni : “.La population active devrait encore augmenter pendant une dizaine d’années.”, Économie & Statistique, no 300, INSEE, 1996.
CGP : Perspectives de taux d’intérêt à l’horizon 2040.
G. Desplanques : “.L’inégalité sociale devant la mort.”, Données Sociales, INSEE, 1993.
Q.-C. Dinh : “.La population de la France à l’horizon 2050.”, Économie & Statistique no 274, INSEE, 1994. DP : Projections de croissance à l’horizon 2040.
Séance no 6 – 17 décembre 1998 CGP : Les projections à long terme de l’ASF.
CGP : Cadrage rapide des comptes de la CNAF à l’horizon 2040. DP : Projection des comptes de l’UNEDIC à l’horizon 2040.
A. Flipo : Démographie et dépenses publiques versées pour la famille : une analyse par microsimulation, INSEE.
Régimes de retraite : Les projections à l’horizon 2040 des régimes complémentaires de salariés du secteur
privé (AGIRC, ARRCO, IRCANTEC).
Régimes de retraite : Les projections à l’horizon 2040 des régimes de la Fonction publique (fonctionnaires de
l’État, CNRACL, FSPOEIE).
Régimes de retraite : Les projections à l’horizon 2040 des régimes particuliers de salariés autres que Fonction
publique (Mines, IEG, SNCF, ENIM).
Régimes de retraite : Les projections à l’horizon 2040 des régimes de base de non-salariés (non-salariés
agricoles, CNAVPL).
Séance no 7 – 7 janvier 1999 FSV : Les projections à l’horizon 2040 du FSV.
Régimes de retraite : Les projections à l’horizon 2040 des régimes de non-salariés (ORGANIC, CANCAVA,
CNBF) et des régimes complémentaires de professions libérales (CARMF, CARPIMKO, CAVP, CARCD).
Régimes de retraite : Les projections à l’horizon 2040 des régimes des salariés du secteur privé (CNAVTS,
salariés agricoles, IRCANTEC).
Régimes de retraite : Les projections à l’horizon 2040 des régimes particuliers de salariés (RATP, Banque de
France, CRPCEN, CAMAVIC).
Séance no 8 – 28 janvier 1999
J.-M. Aubert : Comparaison du rendement des régimes de retraite. Une approche par cas-types, DP.
C. Lagarenne, C. Martinez, G. Talon : Années validées pour la retraite : comparaison intergénérationnelle des
profils d’accumulation, INSEE.
L. Vernière : “.Les indicateurs de rendement et de rentabilité de la retraite.”, Questions Retraite no 98-07, CDC, janvier 1998.
Séance no 9 – 11 février 1999
B. Roguet : “.La dépense pour l’emploi en 1996.”, Premières Informations et Premières Synthèses no 21.1, DARES, 1998.
Séance no 10 – 25 février 1999
Ambassade de France au Canada : La réforme du régime des pensions au Canada.
J.-M. Aubert et C. Jeanroy : Simulations de profils de taux de cotisation liés à l’utilisation de réserves, DP. BIT : La concertation sociale en matière de retraites : Royaume-Uni, États-Unis, Allemagne, Japon, Suède,
Italie, Espagne “., rapport définitif coordonné par E. Reynaud.
BIT : L’investissement des réserves de la Sécurité sociale : Québec, États-Unis, Japon, rapport coordonné par P. Plamondon.
Conseil d’analyse économique : “.Réforme des régimes de retraites : expériences nord-américaines.”, Lettre du
Conseil d’analyse économique, no 1/99.
O. Davanne : Le rendement du capital : éléments de diagnostic, CAE.
DSS : Les possibilités d’élargissement de l’assiette des cotisations vieillesse à d’autres revenus des ménages. E. Dubois : Risque sur les marchés financiers et fonds de réserve, DSS.
Annexe VIII