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OURCE:UNC
OMTRADE,2012
HS6 Code Description Catégorie HS6
Code Description Catégorie
854810 Déchets et rebuts de cellules et de batteries Batterie 800200 Déchets et riblons d’étain
Minerai non ferreux
382541 Déchets halogénés de solvants organiques Chimique 810197 Déchets et riblons de tungstène
Minerai non ferreux
382549 Déchets de solvants organiques autres que ceux
halogénés Chimique 810297 Déchets et riblons de molybdène
Minerai non ferreux
382550 Déchets de liquides de décapage, fluides
hydrauliques, liquide de freins, etc. Chimique 810330 Déchets et riblons de tantale
Minerai non ferreux
382561
Déchets de l’industrie chimique et alliées, contenant principalement des constituants
organiques
Chimique 810420 Déchets et riblons de magnésium
Minerai non ferreux
382569 Déchets de l’industrie chimique et alliées, ne figurant pas au Ch.38 Chimique 810530 Déchets et riblons de cobalt
Minerai non ferreux
382590 Produits résiduels de l’industrie chimique et
alliées, ne figurant pas au Ch.38 Chimique 810730 Déchets et riblons de cadmium
Minerai non ferreux
251720 Macadam de laitier, d’écume et similaires de
déchets industriels Construction 810830 Déchets et riblons de titane
Minerai non ferreux
252530 Déchets de mica Construction 810930 Déchets et riblons de zirconium
Minerai non ferreux
261900 Laitier, écume (excepté le laitier granuleux),
déroctages et autres déchets Construction 811020 Déchets et riblons d’antimoine
Minerai non ferreux
720410 Déchets et riblons de fer Ferreux 811213 Déchets et riblons de béryllium
Minerai non ferreux
720421 Déchets et riblons d’acier inoxydable Ferreux 811222 Déchets et riblons de chrome
Minerai non ferreux
720429 Déchets et riblons d’acier allié autre que l’acier inoxydable
Ferreux
811252 Déchets et riblons de thallium
Minerai non ferreux
HS6 Code Description Catégorie HS6
Code Description Catégorie
720430 Déchets et riblons de fer ou d’acier étamés Ferreux 230330 Déchets de brassage ou dépôts de
distillation Autres
720441 Copeaux ferreux, raboutes, broyage, sciures de bois, limailles
Ferreux
230800 Matière, déchets ou résidus de légumes et sous-produits
Autres
720449 Déchets ferreux et riblons (exclusions de 7204.10-7204.41)
Ferreux
240130 Résidus de tabac Autres
720450 Déchets ferreux et riblons Ferreux 400400
Déchets, paires et résidus de caoutchouc (à l’exception de
caoutchouc dur)
Autres
700100 Groisil et autres déchets et résidus de verre Verre 411000 Déchets lies au cuir Autres
262011
Cendres et résidus (à l’exclusion de la fabrication de fer/acier) contenant du spalter de
zinc dur
Cendres
industrielles 411520
Autres déchets lies au cuir, ne convenant pas à la fabrication
Autres
262019
Cendres et résidus (à l’exclusion de la fabrication de fer/acier) contenant du zinc autre
que du spalter de zinc dur
Cendres
industrielles 470710 Kraft écru récupéré de papier ou carton Papier
262020 Cendres ou résidus contenant principalement du plomb
Cendres
industrielles 470720 Papier ou carton récupéré (déchets et
résidus) principalement du délavage Papier
262021 Boues d’essences au plomb et d’antidétonant au plomb
Cendres
industrielles 470730 Papier ou carton récupéré (déchets et résidus) fait principalement de pâte Papier
262029
Cendres et résidus (à l’exclusion de la fabrication de fer/acier) contenant du plomb
(excl. du 2620.21)
Cendres
industrielles 470790
Papier ou carton récupéré (déchets et résidus) (exclusion de 4707.10-
4707.30)
Papier
262030
Cendres et résidus (à l’exclusion de la fabrication de fer/acier) contenant
principalement du cuivre
Cendres
industrielles 391510 Déchets et résidus de polymères d’éthylène Plastique
262040
Cendres et résidus (à l’exclusion de la fabrication de fer/acier) contenant
principalement de l’aluminium
Cendres
industrielles 391520 Déchets et résidus de polymères de styrène Plastique
262050 Cendres et résidus contenant principalement du vanadium
Cendres
industrielles 391530 Déchets et résidus de polymères de chlorure de vinyle
Plastique
262060
Laitier, cendres et résidus (à l’exclusion de la fabrication de fer/acier) contenant de l’arsenic/mercure/thallium/ou une combinaison,
de la sorte utilisée pour l’extraction de l’arsenic/ces métaux/pour la fabrication de leurs
composants chimiques
Cendres
industrielles 391590 Déchets et résidus de plastique à l’exception du 39.15 Plastique
262091
Cendres et résidus (à l’exclusion de la fabrication de fer/acier) contenant de l’antimoine, béryllium, cadmium/chrome/ leurs
mixtures
Cendres
industrielles 711210 Déchets et résidus contenant de l’or comme seul métal précieux précieux Métaux
262099
Cendres et résidus (à l’exclusion de la fabrication de fer/acier) ne figurant pas au
Ch.26
Cendres 711220 Déchets et résidus contenant de la
HS6 Code Description Catégorie HS6
Code Description Catégorie
industrielles précieux
262100 Laitier et cendres, incluant des cendres de varech
Cendres
industrielles 711230 Cendres contenant du métal précieux ou composés
Métaux précieux
262110 Cendres et résidus provenant de l’incinération de déchets municipaux
Cendres
industrielles 711291 Déchets et résidus d’or, incluant du métal enrobe d’or
Métaux précieux
262190 Scories et cendres, incluant des cendres de varech
Cendres
industrielles 711292 Déchets et riblons de platine
Métaux précieux
300680 Déchets pharmaceutiques Médical 711299
Déchets et riblons de métaux précieux et des enrobés de métal avec des
métaux précieux
Métaux précieux
300692 Déchets pharmaceutiques Médical 500300
Déchets de soie (incluants cocons inutilisables pour le bobinage, déchets
d’igname et du stock de gamètes)
Textile
382530 Déchets cliniques Médical 500310
Déchets de soie (incluants cocons inutilisables pour le bobinage, déchets
d’igname et du stock de gamètes) Textile
382510 Déchets municipaux Municipal 500390
Déchets de soie (incluants cocons inutilisables pour le bobinage, déchets
d’igname et du stock de gamètes)
Textile
382520 Boues d’eau d’égout Municipal 510320 Déchets de laine/ poils d’animaux, incluant des déchets d’igname Textile
740400 Déchets et riblons de cuivre Minerai non
ferreux 510330 Déchets de poils épais d’animaux Textile
750300 Déchets et riblons de nickel
Minerai non
ferreux 520210 Déchets d’igname (incluant les fils) de
coton Textile
760200 Déchets et riblons d’aluminium
Minerai non
ferreux 520299 Déchets de coton autre que les déchets d’igname Textile
780200 Déchets et riblons de plomb
Minerai non
ferreux 550510
Déchets (incluant blousses, déchets d’igname et du stock de gamètes) de
fibres synthétiques
Textile
790200 Déchets et riblons de zinc
Minerai non
ferreux 550520
Déchets (incluant blouses, déchets d’igname et du stock de gamètes) de
fibres artificielles