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AFD : Association Française des Diabétiques ALD : Affection Longue Durée

ARIM : Agence du Remplacement et de l’Installation Médicale ARS : Agence Régionale de Santé

ASV : Ateliers Santé Ville AVK : Anti Vitamine K

BPCO : Broncho Pneumopathie Chronique Obstructive BUD : Bilan Uro-Dynamique

CARMF : Caisse Autonome de Retraite des Médecins de France CASE : Communauté d’Agglomération Seine-Eure

CCAS : Centre Communal d’Action Sociale CHI : Centre Hospitalier Intercommunal

CLIC : Centre Local d'Information et de Coordination CLS : Contrat Local de Santé

CMP : Centre Médico Psychologique

CMPP : Centre Médico Psycho Pédagogique

CMPR : Centre de Médecine Physique et de Réadaptation CMU : Couverture Maladie Universelle

CNAM : Caisse Nationale d’Assurance Maladie

CNGE : Collège National des Généralistes Enseignants CNOM : Conseil National de l’Ordre des Médecins CDOM : Conseil Départemental de l’Ordre des Médecins COSSE : Coordination Santé Seine Eure

CRCSA : Conférences Régionales de la Santé et de l’Autonomie

CSAPA : Centre de Soins d’Accompagnement et de Prévention en Addictologie CSBM : Consommation de Soins et de Biens Médicaux

CSI : Centre de Soins Infirmiers

CSMF : Confédération des Syndicats Médicaux Français CSP : Code de Santé Publique

DGOS : Direction Générale de l’Offre de Soins DIU : Dispositif Intra-Utérin

DOM : Départements d’Outre Mer DMP : Dossier Médical Personnel DU : Diplôme Universitaire

DREES : Direction de la Recherche, des Études, de l’Évaluation et des Statistiques ECG : Électrocardiogramme

EFR : Exploration Fonctionnelle Respiratoire

EHPAD : Établissement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes EMED : Équipes Mobiles d’Évaluation à Domicile

ENMR : Expérimentation des Nouveaux Modes de Rémunération EPP : Évaluation des Pratiques Professionnelles

EPU : Enseignement Post Universitaire

ESPREC : Équipe de Soins de PREmier RECours ETP : Éducation Thérapeutique des Patients ETP : Équivalent Temps Plein

FFC : Formation Continue Conventionnelle

FFMPS : Fédération Française des Maisons et Pôles de Santé FMC : Formation Médicale Continue

FNI : Fédération Nationale des Infirmiers GCS : Groupements de Coopération Sanitaire HAD : Hospitalisation à Domicile

HAS : Haute Autorité de Santé IDE : Infirmiers Diplômés d’État

IDEL : Infirmier Diplômé d’État Libéral

IGAS : Inspection Générale des Affaires Sociales IK : Indemnités Kilométriques

IME : Institut Médico Éducatif

INPES : Institut National de Promotion et d’Éducation pour la Santé INRA : Institut National de Recherche Agronomique

INSEE : Institut National de la Statistique et des Études Économiques

IPCEM : Institut de Perfectionnement en Éducation et Communication Médicale IRM : Imagerie par Résonance Magnétique

JORF : Journal Officiel de la République Française LFSS : Loi de Financement de la Sécurité Sociale LGC : Logiciel de Gestion de Cabinet

Loi HPST : Loi Hôpital Santé Patients Territoire MG : Médecin Généraliste

MK : Masseur-Kinésithérapeute

MSP : Maison de Santé Pluriprofessionnelle

OCDE : Organisation de Coopération et de Développement Économiques OMS : Organisation Mondiale de la Santé

ONI : Ordre National Infirmier

ONDPS : Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé ORS : Observatoire Régional de Santé

PIB : Produit Intérieur Brut PDS : Pôle De Santé

PDS : Permanence des Soins

PLSP : Pôle Libéral de Santé Publique PMI : Protection Maternelle et Infantile

PPSPR : Protocoles Pluriprofessionnels de Soins de Premier Recours PRAQ : Pharmacien Référent de l’Assurance Qualité

PRSP : Plan Régional de Santé Publique

RIAHN : Réseau des Intervenants en Alcoologie Hauts-Normands RLPS : Réseau Local de Promotion de Santé

RPPS : Répertoire Partagé des Professionnels de Santé RRAPP : Réseau Régional Action Psychiatrie Précarité SAE : Statistique Annuelle des Établissements de Santé

SASPAS : Stage Ambulatoire en Soins Primaires en Autonomie Supervisée SCM : Société Civile de Moyens

SESSAD : Services Éducation Spéciale et Soins A Domicile SISA : Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires SIPV : Société des Infirmières en Pathologie Vasculaire SML : Syndicat des Médecins Libéraux

SNIRAM : Système National d’Informations Inter-Régions d’Assurance Maladie SROS : Schéma Régional d’Organisation des Soins

SSIAD : Service de Soins Infirmiers A Domicile UKR : Union des Kinésithérapeutes Respiratoires

UPATOU :Unité de Proximité d’Accueil de Traitement et d’Orientation des Urgences URCAM : Union Régionale des Caisses d’Assurance Maladie

URPS : Union Régionale des Professions de Santé

URPS ML : Union Régionale des Professions de Santé Médecins Libéraux UTIP : Union Inter Technique Pharmaceutique

VIH : Virus de l’Immunodéficience Humaine

WONCA : World Organization of National Colleges Academies and Academic Associations of General Practitioners/Family Physicians

ZRR : Zones de Revitalisation Rurale ZSP : Zones de Soins Primaires ZUS : Zone Urbaine Sensible

IX Bibliographie

[1] CNOM, Atlas National de la Démographie Médicale. 2013.

[2] ROBELET M., LAPEYRE – SAGESSE N., ZOLESIO E., Les pratiques professionnelles des jeunes générations de médecins. Genre, carrière et gestion des temps sociaux Le cas des médecins âgés de 30 à 35 ans. Note de synthèse pour le Conseil National de l'Ordre des Médecins. Janvier 2006.

[3] CNOM, Enquête BVA sur les Attentes, projets et motivations des médecins face à leur exercice professionnel. 2007.

[4] LE GARREC M.-A., BOUVET M., KOUBI M. (DREES), Comptes nationaux de la santé 2011, Document de travail, Série statistiques, septembre 2012 (n°172).

[5] JORF, Loi HPST loi n°2009-879 du 21 juillet 2009: Réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires. 21 juillet 2009.

[6] WONCA EUROPE, The european definition of general practice - family médicine. 2002 [7] OMS, Les soins de santé primaires. Rapport de la conférence internationale sur les soins de santé primaires à Alma Ata (URSS). Septembre 1978.

[8] OMS, Rapport sur la santé dans le monde 2003 –Façonner l’avenir. 2003

[9] STARFIELD B, SHI L., Policy relevant determinants of health: an international perspective. Health Policy 2002 (60) 201-218.

[10] MACINKO J., STARFIELD B, SHI L., The contribution of primary care systems to health outcomes within Organisation for Economic Cooperation and Development (OECD) countries. Health Services research. 2003.

[11] GAY B., What are the basic principles to define general practice? Presentation to inaugural Meeting of European Society of General Practice/Family Medecine. 1995.

[12] OMS, Cadre pour le développement professionnel et administratif de la médecine générale/médecine de famille en Europe. Copenhague. 1998.

[13] FOUCAUD J., BURY J.A., BACLOU-DEBUSSCHE M., EYMARD C., Éducation thérapeutique du patient. Modèles, pratiques et évaluation. Inpes, coll. Santé en action. 2010.

[14] BOURGUEIL Y., MAREK A., MOUSQUES J., avec la collaboration de CHEVREUL K., FALCOFF H., Médecine de groupe en soins primaires dans six pays européens, en Ontario et au Québec : état des lieux et perspectives, Rapport IRDES n° 1675. 2007.

[15] Health Evidence Network, 2004.

[16] ARS, Pacte territoire santé. Décembre 2012.

[17] CORDIER A., Un projet global pour la stratégie nationale de santé, 19 Recommandations du comité des « sages ». Juin 2013.

[18] JORF, Loi n°2011-940 du 10 août 2011 modifiant certaines dispositions de la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires.

[19] CHABOT J.-M., Lettre HAS n° 32 juillet-septembre 2012. [20] ARS, CASE, Contrat Local de Santé 2012-2015. Juin 2012.

[21] GAY B., LE GOAZIOU M.-F., BUDOWSKI P.-L., Médecine Générale. Connaissances et pratique 2003.

[22] LEEUWENHORST GROUP, The General practitioner in Europe. A statement by the working party appointed by the European Conference on the Teaching of General practice. 1974.

[23] IGAS, DANIEL C., DELPAL B., LANNELONGUE C., Contrôle et évaluation du fonds d’aide à la qualité des soins de ville (FAQSV) et de la dotation de développement des réseaux (DDR), Rapport de synthèse. 2006.

[24] DGOS, Guide méthodologique. Améliorer la coordination des soins : comment faire évoluer les réseaux de santé ? 2012.

[25] FOURNIER J.-M., Géographie sociale et territoire, de la confusion sémantique à l’utilité sociale ? 2007

[26] SANTOS M., Por uma outra globalização, do Pensamento Único à consciência universal. 2000.

[27] DE HAAS P., Réflexions sur les zones de soins primaires (ZSP) et territoires de proximité de premier recours, http://www.ffmps.fr/

[28] DGOS/R2/DSS, Instruction n° 2012-07 du 4 janvier 2012 relative à la détermination des zones prévues à l’article L. 1434-7 du code de la santé publique.

[29] CERISIER J.-F., Environnements d’apprentissages collectifs en réseaux. 1999. [30] DEVOUARD F., http://www.devouard.com/

[31] AUBRY R., Les fonctions de coordination dans le champ de la santé, Santé Publique hs/2007 Vol. 19, p. 73-77.

[32] HAS, Fiche méthodologique Principes d’élaboration d’un protocole pluriprofessionnel de soins de premier recours. Novembre 2011.

[33] ORS –ARS, Diagnostic sanitaire et social des territoires de santé haut-normands. Janvier 2011.

[34] ORS, Diagnostic santé sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Seine-Eure (CASE). 2009.

[36] DELAMARE J., GITTON F., VILLET H., YON A., Les territoires de santé en Haute- Normandie, Situation socio-sanitaire actuelle et perspectives démographiques, Aval (n°114). 2012

[37] URPS Médecins de Haute-Normandie, PLSP, Diagnostic de territoire, Guide méthodologique. Juillet 2012.

[38] ARS Haute-Normandie, CASE. Agglomération Seine-Eure. Contrat Local de Santé 2012-2015 Projet n°37. 2012

[39] BOURNOT M.-C., GOUPIL M.-C., TYFFREAU F., Les médecins généralistes : un réseau professionnel étendu et varié. DRESS, Études et résultats 2008 (n°649).

[40] AUDRIC S., L’exercice en groupe des médecins libéraux, DREES, Études et résultats 2004, (n° 314).

[41] MAUREY, H. Rapport d’information n°335 du Sénat, Annexe IV. 2013.

[42] DRIESLA P., Cueillette bibliographique des obstacles à la réforme des soins de santé en faveur des soins de première ligne, Santé conjuguée (n°37).2006.

[43] ROBELET M., La coordination dans les réseaux de santé : entre logiques gestionnaires et dynamiques professionnelles. Revue française des affaires sociales, 2005 (n°1), p231- 260.

[42] SCHWEYER F.-X., Le travail en réseau : un consensus ambigu et un manque d’outils. 2005.

Résumé

Objectif :

Mise en place d’un outil d’analyse territoriale des soins primaires, et analyse territoriale des soins primaires sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Seine-Eure. Méthode :

Questionnaires issus d’un travail collégial avec chacune des quatre professions étudiées et réalisés selon la méthodologie mise en place avec l’URPS. Analyse statistique descriptive des résultats.

Résultats :

88 questionnaires récupérés sur les 145 attendus. L’étude apporte une meilleure connaissance des professionnels de santé du territoire. Elle confirme la nécessité d’une approche microscopique et pluri-professionnelle pour comprendre l’offre de soins primaires et envisager un travail plus coordonné pour une meilleure prise en charge des patients.

Conclusion :

Ce travail donne une première analyse de l’offre de soins primaires de la Communauté d’Agglomération Seine-Eure. Au-delà des contraintes économiques et démographiques, il propose, à partir des forces et des organisations déjà en place, quelques pistes pour dynamiser le territoire et poursuivre l’amélioration de la qualité de prise en charge des patients.

Mots clés :

Diagnostic territorial – Soins Primaires – Exercice Pluriprofessionnel – Coordination des Soins.