B.1 Conformément à la loi de 1957 (Occupiers Liability Act), les occupants des locaux ont l’obligation de faire en sorte que :
1) l’équipement fourni soit en état de remplir ses fonctions ;
2) l’équipement et les locaux soient régulièrement contrôlés et que tout défaut soit corrigé immédiatement ;
3) la surveillance fournie soit appropriée.
B.2 Lignes directrices concernant l’équipement technique
1) L’exploitant doit s’assurer que l’équipement technique est conçu ou adapté pour l’utilisation envisagée.
L’Article 5 de l’Arrêté de 1992 relatif à la fourniture et à l’utilisation d’équipements de travail (Provision and Use of Work Equipment) stipule que "adapté" signifie adapté selon tous les aspects raisonnablement envisageables susceptibles d’affecter la santé et la sécurité des personnes. L’exploitant doit s’assurer que l’équipement est utilisé uniquement pour les opérations et dans les conditions pour lesquelles il est "adapté".
4) Au moment de choisir un équipement, l’exploitant doit prendre en considération les conditions d’utilisation et les risques en matière de santé et de sécurité pour les personnes présentes dans les locaux, l’utilisation prévue de l’équipement, et les éventuels risques supplémentaires liés à son utilisation.
L’Article 5 couvre trois aspects de la sécurité de l’équipement technique :
son intégrité initiale ;
son lieu d’utilisation ;
sa destination.
5) L’évaluation du risque effectuée conformément à l’Article 3 (1) de l’Arrêté de 1992 relatif à la gestion de l’hygiène et de la sécurité au travail (Management of Health and Safety at Work Regulations) guidera l’exploitant dans le choix de l’équipement et lui permettra de s’assurer qu’il est adapté aux différentes tâches à accomplir.
6) Il convient que toutes les piscines possèdent un équipement d’urgence destiné à être utilisé par les maîtres nageurs ou toute autre personne ayant des responsabilités de surveillance (par exemple professeurs de natation, membres d’un club).
B.3 Équipement d’urgence et systèmes d’alarme
1) Le type d’équipement recommandé varie en fonction des éléments suivants :
Type et conception de la piscine ;
Groupes d’utilisateurs ;
Résultats de l’évaluation du risque ;
Exigences en matière de formation ;
Exigences relatives à la maintenance ;
7) L’équipement d’urgence et les systèmes d’alarme peuvent inclure les éléments suivants :
perches de sauvetage et dispositifs d’accrochage ;
crochets ;
cordes ;
tubes de sauvetage ;
sacs de corde ;
aides à la flottabilité à lancer (autres que bouées de sauvetage) ; 8) Autres équipements :
téléphones d’urgence ;
alarmes en cas de noyade/incident − Une alarme placée aux abords du bassin doit être facilement accessible depuis chaque poste de surveillance ;
équipement pour la gestion des blessures de la moelle épinière (si cet équipement est compris dans les plans d’action d’urgence et s’il y a suffisamment de personnel qualifié disponible pour son utilisation) ;
équipement de réanimation avec masque ;
équipement de réanimation avec masque et dispositifs d’oxygénation ;
chaises destinées aux maîtres nageurs ;
systèmes de communication radio ;
lignes de flottaison pour délimiter les zones ;
caméras de surveillance, détecteurs de mouvement dans le bassin et autres dispositifs de surveillance destinés à compléter le travail des maîtres nageurs ;
lampes de poche (contrôle d’urgence pendant une panne d’éclairage).
9) Exigences générales
Il convient de compléter l’équipement de secours par un kit portable de premiers soins. Il est conseillé que l’alarme réservée aux cas de noyade émette un son différent de celui des autres systèmes d’alarme du bâtiment. Il est recommandé que les systèmes d’alarme soient reliés à un panneau de commande central de façon à ce qu’ils ne puissent pas être désactivés par des personnes non autorisées. Il est également recommandé que les systèmes d’alarme soient reliés aux équipements aquatiques de façon à permettre leur arrêt automatique en cas d’urgence.
NOTE :
Les toboggans aquatiques qui aboutissent à une zone de freinage ou à un bassin de réception où l’eau est entraînée par gravité doivent être traités séparément des autres équipements aquatiques afin de s’assurer que l’arrêt automatique des pompes en cas d’urgence ne réduise pas la profondeur de l’eau nécessaire pour un freinage (décélération) ou une réception en toute sécurité pour les utilisateurs déjà à l’intérieur du toboggan. Il est essentiel de pouvoir identifier facilement l’alarme du toboggan par rapport aux autres alarmes afin de permettre au personnel de réagir rapidement.
10) Il est recommandé que l’équipement de secours soit disposé aux abords du bassin et accroché sur un panneau dégagé de façon à être facilement identifiable en cas d’urgence et pour les vérifications habituelles. Il convient également d’installer un poste d’appel d’urgence sur chaque panneau.
Il convient de conserver l’équipement en bon état de marche et de toujours le laisser à son emplacement réservé.
B.4 Formation
1) Il convient que l’exploitant s’assure que le personnel qui utilise l’équipement technique ait reçu la formation appropriée dans le cadre des procédures de sécurité susceptibles d’être adoptées, des risques liés à l’utilisation de l’équipement, et afin de connaître les précautions à prendre.
11) L’exploitant est dans l’obligation de former :
Les personnes qui utilisent l’équipement technique ;
Le personnel qui les supervise et qui en est responsible.
12) L’Article 12 de la réglementation sur l’hygiène et la sécurité au travail (Health and Safety at Work Regulations) exige des employés qu’ils utilisent l’équipement conformément à la formation et aux instructions fournies par l’employeur, le cas échéant.
13) Il convient que l’exploitant s’assure de la tenue d’un registre indiquant la liste des personnes ayant reçu une formation initiale et continue, ainsi que les qualifications de chacun.
B.5 Maintenance
1) L’exploitant doit s’assurer que l’équipement technique est maintenu en bon état de marche et que les réparations nécessaires sont bien effectuées.
2) Il convient d’inspecter régulièrement l’équipement technique et de consigner les inspections dans un registre tenu à jour, par exemple alarmes en cas de noyade tous les jours, alarmes d’incendie au moins une fois par semaine et équipement de piscine/secours tous les jours.
3) Il est important d’entretenir l’équipement de façon à ce que ses performances ne soient pas altérées au point de représenter un danger. La fréquence à laquelle il est nécessaire d’inspecter l’équipement dépend de l’équipement lui-même et du risque encouru. Les inspections peuvent avoir lieu sur une base journalière, hebdomadaire, mensuelle ou plus longue.
4) Lors de l’inspection de l’équipement, tout équipement non conforme à la norme doit immédiatement être mis hors service et de préférence placé hors de son site de stockage. Si ce n’est pas possible, l’équipement doit être clairement étiqueté "hors service". L’équipement doit être remplacé ou réparé immédiatement afin de continuer à garantir la sécurité. Toutes les actions entreprises doivent être consignées dans le registre de maintenance afin de s’assurer que l’ensemble du personnel concerné par l’utilisation de l’équipement est tenu informé de toutes les opérations de maintenance effectuées.
5) Il convient que toutes les opérations de maintenance soient effectuées uniquement par des personnes ayant reçu les informations, la formation et les instructions appropriées.
6) La maintenance de routine de l’équipement inclut la lubrification, l’inspection et des essais périodiques sur la base des recommandations du fabricant, et il convient qu’elle tienne compte des exigences réglementaires spécifiques le cas échéant.
7) La planification d’opérations de maintenance a pour objectif d’éviter les pannes pendant que l’équipement est en cours d’utilisation.
8) La tenue d’un calendrier de maintenance devrait permettre de fournir des informations pour planifier les actions à venir et d’informer le personnel de maintenance et le reste du personnel des actions précédemment entreprises.
9) L’exploitant doit s’assurer que les informations et les instructions sont disponibles pour le personnel qui encadre l’utilisation de l’équipement. Il convient qu’elles mentionnent :
les conditions et méthodes possibles d’utilisation de l’équipement ;
les situations prévisibles de mauvaise utilisation de l’équipement et les actions à entreprendre dans ce cas ;
les éventuelles conclusions tirées de l’expérience de l’utilisation de l’équipement ;
les informations et instructions doivent être facilement compréhensibles par le personnel concerné.
14) Les fabricants et les fournisseurs ont le "devoir" de fournir suffisamment d’informations, y compris des schémas pour permettre une installation correcte de l’équipement, les conditions d’une utilisation en toute sécurité et les exigences en matière de maintenance. Il est recommandé pour l’exploitant de les demander et de vérifier qu’elles ont bien été fournies.
IL EST RECOMMANDÉ D’ASSURER LA MAINTENANCE DES ALARMES POUR INCENDIE/NOYADE CONFORMÉMENT À LA NORME BSI BS5839.
L’utilisation d’un équipement de secours pour piscine peut impliquer le recours à des techniques de manutention manuelle. Par conséquent, il faut tenir compte de la réglementation de 1992 sur la manutention manuelle (MANUAL HANDLING OPERATIONS REGULATIONS).