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Le programme a-t-il évolué de manière appropriée?

Le programme doit son existence à une proposition de programme présentée par le Groupe des universités canadiennes sur la propriété intellectuelle (GUCPI) pour résoudre le problème de l’absence de financement des

universités afin d’accélérer le transfert des technologies. Étant donné que l’élan ayant mené à la création du programme est venu directement des universités canadiennes, d’entrée de jeu le programme a fait l’objet d’une forte demande.

L’un des atouts du programme sur le plan conceptuel a été de fournir le financement sous forme de subventions permettant aux directeurs de

BTT/BLEU d’adapter l’utilisation des fonds de MPI pour répondre aux besoins particuliers de leur bureau.

En 2001, les IRSC se sont rattachés au Programme de MPI, introduisant deux changements importants. D’une part, l’intégration des IRSC reconnaissait l’existence d’une demande non exploitée du milieu de la recherche en santé et, d’autre part, que des inventions prometteuses susceptibles d’avoir des

bénéfices importants pour la santé des Canadiens n’étaient pas

commercialisées. Les IRSC contribuèrent à accroître de façon substantielle le financement du Programme de MPI et la demande progressa en conséquence de 51 p. 100 par rapport au concours de 1998. Les résultats de l’évaluation montrent que les taux de participation des chercheurs en milieu hospitalier se

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sont accrus de manière notable par rapport à cinq ans auparavant, confirmant la pertinence du changement conceptuel du programme.

Le CRSH s’est rattaché au programme également en 2001, reflétant le besoin d’élargir l’objet de la MPI au-delà de la commercialisation pour inclure la valorisation des connaissances. La structure bien établie et le personnel qualifié des BTT/BLEU devaient aider la valorisation des connaissances à prendre son essor dans les établissements canadiens. Les retombées de l’intégration du CRSH sont cependant moins évidentes que celles des IRSC. Il semble que certaines données anecdotiques témoignent d’un accroissement des activités de transfert des connaissances ces dernières années, grâce à la MPI, mais le principal objet des bureaux demeure le transfert de technologie.

En 2002, la portée du programme s’est élargie de façon à inclure la formation en réseau afin d’accroître le bassin de personnel ayant à la fois une formation spécialisée en transfert de technologie et une expérience pratique accessible aux établissements canadiens. Les données de l’évaluation indiquent que l’évolution du Programme de MPI pour inclure le financement de programmes de formation régionaux a été appropriée pour relever plusieurs défis pressants auxquels étaient confrontés les BTT/BLEU, notamment le manque de

personnel, des lacunes dans les compétences et le roulement du personnel.

En réalité, la formation en réseau a eu des retombées beaucoup plus étendues qu’on ne le prévoyait à l’origine. Par exemple, grâce aux relations tissées au cours des stages de six et huit mois et renforcées par les conférences et les réunions de réseautage, les diplômés du programme de formation employés par les BTT/BLEU, les sociétés de capital de risque ou les entreprises de

technologie ont acquis une compréhension mutuelle plus approfondie de chaque type d’organisation et créé des liens plus étroits entre ces organisations.

Ces liens ont permis la conclusion d’accords de commercialisation qui autrement n’auraient pas été conclus.

En 2005, on a abandonné les subventions individuelles au profit de subventions à des groupes d’établissements. Nombre des avantages des subventions de groupe ont été dévolues aux petits établissements qui ont alors bénéficié de l’expertise des plus grands établissements, mais les établissements bien outillés en ont bénéficié également. La restructuration du Programme de MPI pour encourager le réseautage semble s’être produite en temps opportun, puisque les

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collaborations entre les universités, les collèges et les centres d’excellence sont appelées à devenir plus importantes voire courantes par la suite. En fait, les réseaux et les Réseaux de centres d’excellence sont expressément considérés comme des priorités dans la stratégie des sciences et de la technologie du gouvernement du Canada intitulée Réaliser le potentiel des sciences et de la technologie au profit du Canada.

Le changement conceptuel apporté en 2005 a également élargi le financement du Programme de MPI aux collèges canadiens. Bien qu’il soit trop tôt pour que l’on puisse appréhender entièrement les conséquences de ce changement, les données de l’évaluation portent à croire que les collèges ont beaucoup à gagner de la participation à des réseaux avec les bureaux de transfert de technologie des universités, plus importants et mieux outillés. Pour leur part, les collèges ont des capacités techniques appliquées qui séduisent les entreprises du secteur privé qui s’intéressent au codéveloppement de technologies.

Malgré le lancement de plusieurs programmes fédéraux, provinciaux, régionaux et municipaux visant à accroître la commercialisation de la recherche effectuée en établissement, le Programme de MPI demeure

relativement unique en son genre. Il n’y a pas d’autre programme qui soutienne directement l’infrastructure des bureaux de transfert de technologie dans toutes les régions du Canada. Le programme de MPI n’est pas le seul programme à assurer un soutien financier pour combler le fossé entre la divulgation d’une invention et le transfert de technologie, mais les programmes de transfert de technologie fédéraux, provinciaux et régionaux, par comparaison, appuient financièrement des technologies dont le développement est plus avancé et qui ont déjà attiré des partenaires industriels.

Conclusion no 1 : L’évolution du Programme de MPI a été appropriée.

L’intégration des IRSC et du CRSH, la décision de financer les

programmes de formation régionale et les collèges ainsi que l’abandon des subventions individuelles pour privilégier les subventions de groupe, tous ces changements ont eu une incidence positive sur l’efficacité du

programme et ont contribué à accélérer le transfert de technologie et de connaissances. Malgré la prolifération des programmes, ces dernières années, en vue de commercialiser la recherche, la conception du

Programme de MPI demeure relativement unique en son genre, avec peu d’exemples de chevauchement.

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4.2 Quelles ont été les retombées du

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