12. ANNEXES
12.4. Grille d’analyse matricielle des dispositions du SRC
Milieux
Energie & GES Qualité de
l'air Poussières
Nuisances sonores &
vibrations
Paysages Agriculture
Urbanisme / taux du projet de carrière et les impacts du
projet de carrière et sur
les espaces carrière et sur les conditions naturels et la biodiversité. Le SRC reprend la réglementation SRC reprend la réglementatio sous réserve de prescriptions réglementaires contraignantes les rendant compatibles avec les enjeux environnement avec les enjeux environnemen
153
Energie & GES Qualité de
l'air Poussières
Nuisances sonores &
vibrations
Paysages Agriculture
Urbanisme / trame verte et bleue est prise en compte naturels, de la biodiversité et trame verte et
bleue est prise en compte dans les documents
d’urbanisme.
Ainsi la prise en compte de trame verte et bleue est prise en compte trame verte et
bleue est trame verte et
bleue est prise en compte dans les documents
d’urbanisme.
Ainsi la prise en compte
le contenu des études d'impact des
carrières de granulats alluvionnaires.
Les mesures de cette
154
Energie & GES Qualité de
l'air Poussières
Nuisances sonores &
vibrations
Paysages Agriculture
Urbanisme / cours d'eau, les
caractéristique s des matériaux
de remblais, l'impact d'un réaménageme nt potentiel en
plan d'eau.
Cette disposition permet de réduire les impacts sur les
milieux n de nouvelles
carrières ou n de nouvelles
carrières ou n de nouvelles
carrières ou d'extension de carrières sont de nature a avoir
des
155
Energie & GES Qualité de
l'air Poussières
Nuisances sonores &
vibrations
Paysages Agriculture
Urbanisme / projets et aux installations projets et aux
installations
156
Energie & GES Qualité de
l'air Poussières
Nuisances sonores &
vibrations
Paysages Agriculture
Urbanisme / agricoles et en
particulier les réduction de la consommation
157
Energie & GES Qualité de
l'air Poussières
Nuisances sonores &
vibrations
Paysages Agriculture
Urbanisme / graviers en lit majeur est fixé.
Les incidences sur les milieux aquatiques et la biodiversité des cours d'eau
sont ainsi graviers en lit
majeur est graviers en lit majeur est fixé.
Les incidences sur les milieux aquatiques et la biodiversité des cours d'eau
sont ainsi graviers en lit
majeur est remblais et de sous-couche
158
Energie & GES Qualité de
l'air Poussières
Nuisances sonores &
vibrations
Paysages Agriculture
Urbanisme / par des "sables
et graviers alluvionnaires hors lit majeur"
et par des
lit majeur des cours d'eau. les besoins de transports les besoins de transports vers les zones
d'emploi
159
Energie & GES Qualité de
l'air Poussières
Nuisances sonores &
vibrations
Paysages Agriculture
Urbanisme / n du recyclage
des déchets inertes du BTP sur la quantité
totale de inertes du BTP sur la quantité
totale de
160
Energie & GES Qualité de
l'air Poussières
Nuisances sonores &
vibrations
Paysages Agriculture
Urbanisme /
Il s'agit d'une disposition portée par l'Etat. Le SRC n'a aucune plus-value concernant cette disposition.
0
161
Energie & GES Qualité de
l'air Poussières
Nuisances sonores &
vibrations
Paysages Agriculture
Urbanisme / de favoriser le
réemploi des
Certains de ces gisements
Certains de ces gisements
162
Energie & GES Qualité de
l'air Poussières
Nuisances sonores &
vibrations
Paysages Agriculture
Urbanisme / peut avoir des
impacts sur son projet par
rapport à ses et fluvial qui sont moins son projet par
rapport à ses et fluvial qui sont moins peut avoir des
impacts sur
163
Energie & GES Qualité de
l'air Poussières
Nuisances sonores &
vibrations
Paysages Agriculture
Urbanisme / fluvial si les
accès se
164
Energie & GES Qualité de
l'air Poussières
Nuisances sonores &
vibrations
Paysages Agriculture
Urbanisme / afin de limiter
l'impact agricoles et le
retour forestiers et le
retour d'activités sylvicoles.
2 2 2 6
165
Energie & GES Qualité de
l'air Poussières
Nuisances sonores &
vibrations
Paysages Agriculture
Urbanisme / plan d'eau doit être conçue en
le maintien du milieu si le maintien de la qualité si le maintien de la qualité
166
Energie & GES Qualité de
l'air Poussières
Nuisances sonores &
vibrations
Paysages Agriculture
Urbanisme /
167
Energie & GES Qualité de
l'air Poussières
Nuisances sonores &
vibrations
Paysages Agriculture
Urbanisme /
inutiles, ce qui permet de inutiles, ce qui
permet de fouille sèche de grande hauteur en état favorise
donc ainsi le retour des
milieux naturels et de la biodiversité. la hauteur des fonts, rupture
Ainsi le risque de mouvements de terrain est
limité.
Dans les zones d'emploi
Dans les zones d'emploi
168
Energie & GES Qualité de
l'air Poussières
Nuisances sonores &
vibrations
Paysages Agriculture
Urbanisme /
Ces actions ont toutes plus ou
moins naturels et la
biodiversité. aux des milieux
considérés.
Ces actions ont toutes plus ou
moins telles que les
bruits. les espaces et l'activité projet est situé
dans une zone projet est situé dans une zone
169
Energie & GES Qualité de
l'air Poussières
Nuisances sonores &
vibrations
Paysages Agriculture
Urbanisme /
des projets de nouvelles
En suivant ces conditions,
En suivant ces conditions,
En suivant ces conditions,
En suivant ces conditions,
En suivant ces conditions,
En suivant ces conditions,
En suivant ces conditions,
En suivant ces conditions,
En suivant ces conditions,
En suivant ces conditions,
En suivant ces conditions,
En suivant ces conditions,
En suivant ces conditions,
En suivant ces conditions,
170
Energie & GES Qualité de
l'air Poussières
Nuisances sonores &
vibrations
Paysages Agriculture
Urbanisme /
Certains de ces gisements
Certains de ces gisements et d'argiles, et
notamment
Certains de ces gisements
Certains de ces gisements
171
Energie & GES Qualité de
l'air Poussières
Nuisances sonores &
vibrations
Paysages Agriculture
Urbanisme /
Certains de ces gisements
Certains de ces gisements remises en état
des carrières la gestion des ressources
172