CHAPITRE 5 : CONTRIBUTION AU SYSTEME DE GESTION DE L’AEV D’AKODEHA –
5.4.1.1 Gestion actuelle des AEV selon la nouvelle approche (gestion confiée à un fermier ou
En matière de gestion d’une AEV avec la nouvelle approche, la commune doit obligatoirement déléguer la gestion du service public de l’eau et choisir un fermier. Un bon choix conditionne une bonne exploitation qui rentabilise les investissements réalisés au profit des populations à travers un service efficace et durable. Il est donc nécessaire d’accorder une grande importance à cette action qui comporte plusieurs étapes.
La commune a le choix entre quatre options avec pour option de base la délégation pure et simple à un fermier privé. Il s’agit de :
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compétences (techniques, organisation et de gestion) et rend des comptes à la commune
De ce type de contrat découlent deux autres avec pour spécificité la responsabilisation de l’association de consommateurs à des niveaux variables.
Il s’agit de :
2- Contrat tripartite : l’association exerce un droit de regard sur la gestion du fermier et assure la distribution de l’eau et l’utilisation des fonds de renouvellement par la commune ;
3- Contrat production distribution : l’association achète l’eau au fermier et assure la distribution de l’eau et la récupération des recettes de la vente de l’eau.
NB : Notons que ces trois premières options concernent les AEV neuves et les AEV à réhabiliter.
4- Contrat commune – association : l’Association de Consommateurs d’Eau Potable (l’ACEP) agit en tant que fermier. Cette option ne peut être mise en œuvre que dans le cas d’AEV existante dont la gestion communautaire par une AUE a donné satisfaction. Dans ce cas, elle responsabilise la même association des consommateurs (ex AUE) qui doit néanmoins changer de statuts pour jouer un rôle de fermier.
Dans tous les cas, le fermier privé comme l’association des consommateurs doit respecter les termes du contrat. Dans le cas contraire, la commune résiliera le contrat.
Le tableau suivant montre, en fonction des options de gestion, le degré de responsabilisation des différents acteurs en ce qui concerne d’une part l’exploitation
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de l’AEV et d’autre part l’approvisionnement et la gestion du compte de renouvellement et d’extension.
Le tableau n°10 ci-dessous montre la responsabilité de chaque acteur selon le mode de gestion choisi :
Tableau n°10 : Responsabilisation des acteurs selon les options de gestion
Commune Association de consommateurs Fermier privé
1- contrat fermier
Exploitation de l’AEV Exploite
Compte de renouvellement et
d’extension Gère le compte Approvisionne le
compte 2- contrat tripartite
Exploitation de l’AEV Exploite
Compte de renouvellement et
d’extension Cogère le compte avec l’ACEP Cogère le compte avec la commune Approvisionne le compte 3- contrat production-distribution
Exploitation de l’AEV Achète l’eau au fermier Distribue l’eau
Compte de renouvellement et d’extension
Gère le compte de renouvellement Cogère le compte d’extension avec l’ACEP
Approvisionne le compte d’extension Cogère le compte d’extension avec la commune
Approvisionne le compte de renouvellement 4- contrat Association de consommateurs
Exploitation de l’AEV Exploite
Compte de renouvellement et
d’extension Gère le compte Approvisionne le compte de
renouvellement et d’extension
Autres responsabilités quelque soit le contrat
La commune suit l’exploitation de l’AEV Elle suit le bon
fonctionnement du service public de l’eau
Les consommateurs paient le service de l’eau Ils contrôlent le service de l’eau
Source : Intermédiation sociale spécifique aux adductions d’eau villageoise (guide à l’usage des communes)
NB : En plus des acteurs impliqués nous avons les artisans locaux qui constituent un maillon très important surtout en ce qui concerne la réparation des ouvrages hydrauliques. Ces artisans locaux formés par le S-Eau au niveau de la commune de Comé sont organisés en GIE (Groupement d’Intérêt Economique) avec l’appui de la mairie et du S-Eau Mono et assurent la réparation des ouvrages hydrauliques.
Ils sont répartis selon les zones et s’occupent de la réparation de ouvrages hydrauliques en cas de besoin. Leur rémunération est à la charge du délégataire ou fermier après négociation.
Présenté et soutenu par Aristide VITOULEY Page 63 5-4-2 Présentation de la gestion actuelle des AEV dans la Commune de Comé
Le mode de gestion des AEV au niveau de la commune est délégué à des privés appelés fermiers. Une fois le fermier choisi suite aux appels d’offre lancés à cet effet, un contrat de gestion des AEV qui indique clairement les rôles et responsabilités de chaque partie est signé entre le fermier et la commune avant exploitation.
Le service technique de la mairie est chargé de faire le suivi périodique de la gestion des AEV par les fermiers à travers le responsable chargé du suivi et de la gestion des ouvrages hydrauliques au niveau de la commune qui rend compte au Conseil Communal de l’Eau (CCE) dont le président est le Maire. Les décisions pour la gestion de différents problèmes au niveau des différents ouvrages et des AEV en particulier sont prises par le conseil communal. Il faut noter que le Conseil Communal de l’Eau se tient en présence de tous les élus locaux, des ONG locales d’intermédiation sociale, du service technique, et des responsables du S-Eau du Mono.
Le fermier gère l’AEV à travers son équipe technique et les fontainiers qui sont des autochtones ; il rend compte à la mairie à travers un rapport clair précisant les éventuelles difficultés qui pourraient porter un coup à la fourniture de l’eau à plein temps. Ce rapport est déposé à la fin de chaque mois accompagné bien entendu du récépissé de versement au trésor public de la redevance.
Malgré les rôles et responsabilités clairement définis des divers acteurs, le système actuel de gestion des ouvrages hydrauliques (l’affermage) dans le département du mono en général et dans la commune de Comé en particulier connaît des goulots d’étranglement.
Les données collectées au près des différents acteurs situent les responsabilités à divers niveaux.
Présenté et soutenu par Aristide VITOULEY Page 64 5-4-2-1 Résultats des investigations sur la gestion des AEV dans la Commune de Comé en générale et dans l’arrondissement d’Akodéha en particulier
Depuis 2007, tirant leçons du mode de gestion des ouvrages hydrauliques dans le passé (gestion communautaire), la gestion des ouvrages hydrauliques a été désormais confiée à des professionnels (affermage) au niveau de toute la commune.
Dans ce processus, la commune étant maître d’ouvrage, est chargé de lancer les dossiers d’avis d’appel d’offres pour le recrutement d’un fermier avec l’appui du S-Eau.
Le début de toute chose étant difficile, la mise en œuvre de ce nouveau système de gestion basé sur l’affermage connaît beaucoup de difficultés. Les résultats des investigations au niveau des différents acteurs impliqués se présentent comme suit :
5-4-2-2 Le service de l’Eau Mono-Couffo
Les résultats de nos investigations au niveau du service de l’eau Mono-Couffo révèlent que les difficultés se situent à trois niveaux que sont :
a) Niveau communal
les chefs services des mairies en général n’arrivent pas à faire le suivi régulier de la gestion des ouvrages hydrauliques pour s’assurer que les fermiers suivent les clauses contractuelles qui les lient avec la commune.
Cet état de chose selon les agents du S-Eau Mono est dû au fait que les mairies ne disposent pas de moyens suffisant et surtout d’un personnel technique qualifié. Le suivi du mode de gestion a permis de relever cette insuffisance qui a été très tôt corrigée par la DG-Eau qui depuis quatre (4) ans environs à former et mis à la disposition des mairies une équipe d’animation pour le suivi de la gestion des ouvrages hydrauliques en général.
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la difficulté majeure au niveau des fermiers est qu’ils ne respectent pas les clauses contractuelles. Ceci se traduit par :
Le remplacement à tout azimut des exploitants (personnels techniques) formés par la DG-Eau pour assurer la bonne gestion et le maintien des équipements au niveau de la station de pompage et du groupe électrogène par des personnes non qualifiées sans avis favorables du maître d’ouvrage et du maître d’ouvrage délégué qu’est le S-Eau. Cet état de chose entraine des perturbations à tout moment sur le réseau. Ce qui ne permet plus de satisfaire les besoins en eau des populations ;
Le manque de suivi des fontainiers qui ne respectent pas souvent la tarification en vigueur : augmentation du prix de vente de l’eau ;
Le retard dans le dépôt des rapports mensuels par certains et le non paiement de la redevance conformément aux dispositions contractuelles.
Cet état de chose amène parfois le S-Eau colline à jouer un rôle d’intermédiateur entre le fermier et le maître d’ouvrage.
c) Niveau population
Au niveau de la population, il se pose le problème de non respect du prix de vente retenu de commun accord.
Cet état de chose s’explique par le fait que la gestion des ouvrages est passée d’une gestion communautaire où l’on peut prendre de l’eau sans payer à une gestion professionnalisée où il faut nécessairement payer avant d’avoir l’eau.
5-4-2-2-1 Les services techniques des mairies
Pour le service technique de la mairie de Comé, les goulots d’étranglement qui entravent la bonne marche du système se situe principalement à deux niveaux :
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a) Niveau fermier
Les fermiers n’arrivent pas à maîtriser d’une part, les fontainiers qui augmentent le prix de l’eau sous prétexte que le gasoil à augmenter de prix. Cette augmentation de prix entraine souvent des mésententes entre les fontainiers et la population.
b) Niveau population
Au niveau des populations, on note une résistance. Cette résistance s’explique par le fait que les populations ne conçoivent pas payer avant de prendre l’eau car elles estiment qu’elles ont participé à l’investissement initial, de ce fait, elles ne doivent plus payer avant de s’approvisionner en eau potable.
5-4-2-2-2 Les fermiers ou délégataires
Pour les fermiers ou délégataires rencontrés et principalement celui de l’AEV d’Akodéha-Ouèdèmèpédah, lieu de nos recherches, les goulots d’étranglement se situent à deux niveaux. Il s’agit de :
a) Niveau population
Les populations de façon générale n’ont pas la culture de paiement de l’eau et sont souvent réticentes pour le paiement de l’eau malgré les séances de sensibilisation à leur endroit.
b) Niveau communal
Les communes, une fois le marché attribué ne se préoccupent plus de la mise en œuvre pour s’approprier des éventuels problèmes auxquels les fermiers sont confrontés dans le temps. Elles ne s’intéressent plus au paiement à temps de la redevance.
c) Les artisans locaux
Les artisans locaux formés et mises à dispositions ne se rendent pas toujours disponibles et sont chers par rapport au coût de réparation des différentes pannes survenues au niveau du réseau.
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Pour les populations de la commune de Comé en générale et celle d’Akodéha-Ouèdèmèpédah, lieu de nos investigations en particulier les fontainiers ne respectent pas les heures d’ouverture et de fermeture (7heures à 19 heures). De plus, on note une absence totale pendant les périodes de pluie sous prétexte que pendant cette période les populations préfèrent utilisées l’eau de pluie comme eau de boisson. On note également la variation des prix de vente suivant les périodes. Par exemple pendant les périodes de mévente les prix tarifaires augmentent pour compenser la faible affluence au niveau des bornes fontaines.
5-5 CONTRIBUTIONS AUX SYSTEMES DE GESTION DES AEV D’AKODEHA – OUEDEMEPEDAH
Au vue du contenu des différents documents sur la gestion des AEV au niveau des communes et fort des difficultés que rencontrent les différents acteurs par rapport à la gestion des AEV en général et celle d’Akodéha en particulier, notre contribution au système de gestion de l’AEV se présente comme suit :
L’ouverture au niveau de la mairie d’un compte spécifique eau pour gérer les questions liées à l’eau au niveau des communes. Cela permettrait de mieux sécuriser les fonds pour les réparations et l’achat des pièces de rechanges en cas de besoins car l’eau est source de vie.
Les résultats de nos investigations montrent qu’aujourd’hui au niveau des mairies on parle d’unicité de caisse qui empêche en réalité le déblocage des fonds au moment opportun pour la réparation et/ou le changement des pièces usées au niveau des réseaux d’AEV ;
Le recrutement au moins d’une personne qualifiée (Technicien Supérieur en hydraulique) qui s’occupera du suivi et de la gestion des ouvrages hydrauliques en général et des AEV en particulier sous l’égide du Services de l’eau et de la Direction Départementale des Mines et de l’Hydraulique.
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Une attention particulière sur le statut du fermier ou délégataire lors du lancement des appels d’offres par les mairies car le plus souvent se sont des hommes d’affaires qui n’ont souvent pas le temps pour suivre la gestion de l’ouvrage une fois le marché gagné. Cet état de chose freine voir empêche la mise à disposition à temps d’informations fiables sur la gestion des AEV et de payer régulièrement et à bonne date leur redevance vis-à-vis de la mairie.
La mairie avec l’appui des S-Eau mettent en place une stratégie lors des suivis périodiques pour régulariser le prix de vente de l’eau conformément aux clauses contractuelles.
Conformément au rapport d’évaluation produit par le S-Eau des collines en Mai 2012 nous recommandons que :
Le S-Eau du Mono en collaboration avec les mairies prennent les dispositions pour que les fermiers fournissent conformément au contrat la caution d’exploitation prévue à cet effet.
La mairie de Comé recrute et/ou met à contribution des agents d’hygiène et les animateurs des SIS pour la sensibilisation sur les règles minimales d’hygiène autour des points d’eau.
Les mairies à travers leur service technique fassent parvenir au Service de l’Eau un rapport péridique qui rend compte de leur gestion.
La redynamisation du cadre de concertation des artisans locaux au niveau de la mairie pour échanger sur les différentes pannes observées sur les réseaux et uniformiser les coûts de réparation.
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CONCLUSION GENERALE
Le stage de fin de formation effectué au niveau de la mairie de Comé nous a permis non seulement de comprendre le fonctionnement des mairies au niveau départemental mais aussi de mettre en pratique tout ce que nous avions appris durant notre formation et de savoir orienter nos recherches pour renforcer nos capacités. Le thème de notre stage ‘Contribution à la réalisation des études d’extension et au suivi de la gestion du réseau d’AEV d’Akodéha-Ouèdèmèpédah’’ nous a permis d’une part, de mieux comprendre la mise en application de certaines formules utilisées dans le cadre de l’extension d’une AEV et d’autre part de comprendre la gestion faite des ouvrages hydrauliques en général et des AEV en particulier au niveau d’Akodéha / commune de Comé.
Nous avons rencontré aussi des difficultés tout au long de notre stage qui se résument comme suit :
difficulté dans le choix des formules convenables pour le calcul du diamètre économique des conduites de refoulement avec distribution en chemin.
la réticence ou le refus du fermier ou délégataire à fournir les informations nécessaires concernant non seulement la gestion de l’AEV mais aussi aux difficultés auxquelles il est confronté.
Malgré ces difficultés, nous avons appris beaucoup ; et comme expériences acquises, nous pouvons énumérer :
la maîtrise de la démarche pour le dimensionnement d’une AEV
la gestion des conflits en matière de gestion des AEV selon la nouvelle approche (affermage ou gestion confiée à un délégataire) En outre, nous avons fait des investigations qui nous ont permis de proposer des solutions pour une meilleure gestion au profit des populations qui
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doivent toujours avoir de l’eau potable pour la consommation en vue de réduire la pauvreté à travers la prévention des maladies hydriques.
Au terme de notre stage à la mairie de Comé, nous pensons que pour une meilleure gestion des ouvrages hydrauliques en général et des AEV en particulier, en plus des recommandations apportées à travers notre contribution, qu’il faut que la mairie organise non seulement des séances de sensibilisation à l’endroit de tous les acteurs qui interviennent dans la gestion de l’AEV pour leur faire comprendre l’importance du nouveau système de gestion. Il faut enfin que les mairies pensent un peu plus à la formation et à la gestion des artisans réparateurs qui constituent un maillon très important dans le système.
BIBLIOGRAPHIE
1- Stratégie nationale d’approvisionnement en eau potable en milieu rural au Bénin 2005-2015,
2- Intermédiation sociale spécifique aux Adductions d’Eau Villageoises (Guide à l’usage des communes, version 3), 2008
3- ASSOGBA Maxime : (2012) cours de Projet Rapport 4- ASSOGBA Maxime : (2012) cours de métré
5- BACHAROU Taofic : (2013) cours d’Hydraulique Urbaine 6- BACHAROU Taofic : (2012) cours d’Hydraulique Générale 7- DEGAN Gérard : (2008) cours de Pompes et Stations de Pompage 8- DEGAN Gérard : (2008) cours de Maintenance des équipements
hydrauliques
1- Rapport d’Avant Projet Détaillé de l’Extension du réseau de l’AEV d’Akodéha-Ouèdèmèpédah dans la commune de Comé exécuté par le Bureau d’Etudes CANAL-EAU, 2008
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d’une AEV munie d’un système solaire pour les localités de Ayewa et de PKAGOVOSSA ; Rapport de stage en Licence professionnelle, CAP/EPAC
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ANNEXES
ANNEXE N°1 : VUES EN PLAN EXTENSIONS ET PROFILS EN LONG DE RESEAUX ANNEXE N°2 : FEUILLES DE TERRAINS POUR LES PRISES DE PRESSION ANNEXE N°3 : SCHEMAS DES ELEMENTS DU RESEAU
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ANNEXE N°1 : VUES EN PLAN ET PROFILS EN
LONG EXTENSION DE RESEAUX
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VUE EN PLAN DE L’EXTENSION VERS OUEDEMEPEDAH/OPTION 2
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PROFIL EN LONG DU CARREFOUR DE ZOUNTA KPODJI
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PROFIL EN LONG DU CARREFOUR DE L’ARRONDISSEMENT A HONNOUGBO
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PROFIL EN LONG DE HONNOUGBO A EPP OUEDEME PEDAH 2
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ANNEXE N°2 : FEUILLES DE TERRAIN POUR LES
PRISES DE PRESSION
Présenté et soutenu par Aristide VITOULEY Page 81 Localité : Kpognonhoué vers l’Arrondissement Ouèdèdèmèpédah : Φ 63
Date de démarrage (0mn) : 05 – 11 – 2012 Date de fin : (1h 00mn) :
Heure de démarrage (0mn) : 07h 20 – 19h 20mn Heure de fin (14h 00mn)
Temps Pressions
mesurées (Bar) Observations Temps Pressions
mesurées (Bar) Observations
Structure : SEREH – BTP Opérateur : Claco Julien
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mesurées (Bar) Observations Temps Pressions
mesurées (Bar) Observations
Structure : SEREH – BTP Opérateur : Claco Julien
Présenté et soutenu par Aristide VITOULEY Page 83 Localité : Ouèdèdèmèpédah vers l’Arrondissement Φ 90
Date de démarrage (0mn) : 07 – 11 – 2012 Date de fin : (1h 00mn) :
Heure de démarrage (0mn) : 7h 00 – 19h 00mn Heure de fin (14h 00mn)
Temps Pressions
mesurées (Bar) Observations Temps Pressions
mesurées (Bar) Observations
Structure : SEREH – BTP Opérateur : Claco Julien
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ANNEXE N°3 : SCHEMAS DES ELEMENTS
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SCHEMA DES REGARDS POUR ROBINETS-VANNES
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Présenté et soutenu par Aristide VITOULEY Page 87
Présenté et soutenu par Aristide VITOULEY Page 88
Présenté et soutenu par Aristide VITOULEY Page 89
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