Fuites et déversements d’hydrocarbures

La pollution marine générée par les navires peut être non seulement opérationnelle, mais également accidentelle. Les déversements accidentels qui impliquent des substances dangereuses ont un caractère aggravant en raison de la pollution massive et concentrée qui peut en résulter. En effet, bien que les accidents de navires soient très rares, ils peuvent impliquer des conséquences civiles et environnementales d’une grande ampleur (Allard, 2015). Le risque de déversement est associé non seulement à un entretien inadéquat d’un navire, de ses machines ou de ses équipements, mais aussi aux difficultés de passage sur un cours d’eau. En effet, les principaux défis auxquels font face les pilotes qui naviguent sur le Saint-Laurent sont les conditions météorologiques, les passages étroits, les marées, les courants, les vents transversaux, les hauts fonds et la présence de mammifères marins (Allard, 2015). La taille des navires et leur tirant d’eau sont donc des facteurs déterminants dans leur vulnérabilité aux bas niveaux d’eau. Toutefois, les améliorations technologiques continuelles liées à la prévision des niveaux d’eau permettent de diminuer le risque d’un accident et donc d’un déversement. (Environnement et Changement climatique Canada, 2006) a) Problématique générale

La grande majorité des déversements d’hydrocarbures ou de produits dangereux ont lieu lors des opérations de transbordement lorsque les navires sont à quai, soit 80% des cas au Québec entre 1975 et 1994. (CCN, 2014) En effet, les principales sources de déversement sont liées aux activités de transbordement d’hydrocarbures des réservoirs des navires et des activités opérationnelles de la machinerie des navires. Ces produits déversés contiennent des composés aromatiques polycycliques, du benzène, toluène et xylène et des métaux lourds (zinc, chrome, cuivre, cadmium) connus pour leur toxicité. (Comtois et Slack, 2005)

60

D’après la Corporation de Gestion de la Voie Maritime du Saint-Laurent (CGVMSL) (2007), les impacts du transport maritime sur la détérioration de la qualité de l’eau sont souvent localisés et de courtes durées, contrairement aux activités urbaines, industrielles et agricoles. Par exemple, depuis 2003, « il y a eu deux déversements de combustibles de soute de l’ordre de 10 à 100 tonnes chaque année au Canada […] et un déversement de produits pétroliers raffinés tous les deux ans au cours de la même période » (Transports Canada, 2013, p. 13). De plus, entre 2002 et 2012, 65 % des 334 déversements d’hydrocarbures survenus sur le Saint-Laurent étaient attribuables aux navires commerciaux (Gerbet, 2015). Ceux-ci ont principalement lieu près des installations portuaires, particulièrement celle de Montréal et de Québec (Gerbet, 2015). La moitié des déversements implique des quantités inférieures à 10 litres, alors que le quart concerne des déversements de 10 à 50 000 litres et l’autre quart fait référence à une quantité inconnue (Gerbet, 2015).

La pollution par les hydrocarbures est la première source de préoccupation par rapport au risque de déversement. Toutefois, plusieurs autres produits chimiques transitent sur le Saint-Laurent, et leur déversement accidentel serait tout aussi inquiétant. En effet, une activité importante du commerce maritime concerne le transport de produits chimiques lourds, par exemple l’acide sulfurique, l’acide phosphorique, l’acide nitrique, la soude caustique, l’acide chlorhydrique, l’ammoniac, les alcools, les graisses et les huiles végétales et animales, les produits pétrochimiques et les produits du goudron et de la houille (Comtois et Slack, 2005). Selon D’Arcy et Bibeault, (2004), l62 611 tonnes métriques de produits chimiques sont transbordées dans les installations de la baie des Ha!Ha!, alors que 30 000 tonnes métriques de produits chimiques sont transbordées au Port de Saguenay. Les expéditeurs ont donc comme défi d’éviter les accidents et de répondre aux normes de qualité requises par l’OMI.

b) Problématique au Saguenay

Historiquement, peu de cas de fuites et de déversement d’hydrocarbures provenant des navires commerciaux, de croisières et des traversiers ont été répertoriés pour la rivière Saguenay. Une trentaine de déversements accidentels ont été répertoriés entre 1974 et 2005, à proximité du PMSSL (Dionne, 2001; PMSSL 2007). De plus, plusieurs incidents de pollution mineure se produisent chaque année dans le secteur du parc marin, principalement dans les marinas et quelques-uns ont eu lieu aux infrastructures portuaires. (MDDELCC, 2018b) De plus, les navires qui accostent au Port de Saguenay ne transportent pas de combustibles, car ceux-ci sont acheminés par voie terrestre pour ce secteur (Chion et al., 2009; Port de Saguenay, 2015). Malgré l’absence de navires pétroliers sur la rivière Saguenay, le déversement d’hydrocarbures est un risque potentiel qui peut survenir dans le cas d’accidents maritimes ou lors d’opérations de transbordement.

61 c) Législation et indicateur de rendement

Les exigences internationales visant la prévention de la pollution par les hydrocarbures provenant de navires figurent dans la Convention MARPOL, à l’annexe 1 (Transports Canada, 2015). De plus, l’annexe 2 de la Convention MARPOL énumère 250 substances liquides nocives qui comportent des risques pour les ressources marines et la santé publique. (Comtois et Slack, 2005) Au Canada, la prévention de la pollution par les hydrocarbures provenant de navires est encadrée par la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada. Plus précisément, le cadre est composé du Régime canadien d’intervention et de préparation en cas de déversement d’hydrocarbures par des navires basé sur la partie 8 de la Loi sur la marine marchande, du Règlement sur les organismes d’intervention et les installations de manutention d’hydrocarbures et du Règlement sur les ententes en matière d’intervention environnementale. Finalement, l’Alliance verte a élaboré un indicateur de rendement sur la prévention des fuites et déversements accidentels.

62

6. ANALYSE DE LA RÉSILIENCE DU SAGUENAY EN LIEN AVEC LE DÉVELOPPEMENT