Liste des expériences de transformation de l’organisation du travail qui ont donné lieu à des avis des CHSCT
CGF• Abrogation de la note de télétravail de département pour utilisation de la note télétravail transversale entreprise.
• Mise en place du télétravail exceptionnel à 100 % dans le département CGF pour gestion de la crise sanitaire.
• Mise en place d’un réseau social Yammer & Communica-tion en visioconférence
• Toutes Adaptations au poste de travail PSH (sur site et/ou à domicile)
GIS• Recours à l’activité partielle dans le cadre des circons-tances exceptionnelles liées au COVID 19
• Déconfinement des activités tertiaires dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID 19
• 2nd Recours à l’activité partielle dans le cadre des circons-tances exceptionnelles liées au COVID 19
• Recours au télétravail dans le cadre des circonstances exceptionnelles liées au COVID 19
INFRA
• Avis sur le projet de mutualisation des fonctions supports –soutien administratif de l’unité ESO
• Avis sur le déploiement du centre de services ressources humaines (CSRH)
• Avis sur l’information et la consultation sur le recours à l’activité partielle dans le cadre des circonstances excep-tionnelles liées au COVID-19
• Avis sur le projet relatif aux mesures d’adaptation des horaires du centre de maintenance Barbès à l’état d’urgence sanitaire
• Avis sur la création de l’entité Ateliers Ferrés
• Avis sur les mesures de déconfinement des activités ter-tiaires dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19
• Avis sur le dossier de redéploiement des activités de l’unité
• Avis sur les modalités de travail mises en place dans le COP cadre de la vague 2 du confinement – Précisions sur les modalités de recours au télétravail
JUR• Evolutions d’organisations pendant la période COVID
• Externalisation de la gestion des sinistres du réseau de sur-face
MOP• Avis sur le projet Programme LYBY+ - Déménagement pro-visoire de l’unité Accessibilité (ACC) du département MOP
• Avis sur la nomination de Madame EXERDJOGLOU au poste de Responsable de Mission PRPS au département
• Information et consultation sur l’aménagement d’un poste
de travail pour un agent en situation de handicap sur l’uni-té ESD du département MOP
• Information et consultation sur le recours à l’activité par-tielle dans le cadre des circonstances exceptionnelles liées au COVID-19 sur le CSE MOP
• Avis sur le bilan SSCT 2019 et sur le programme SSCT 2020 du département MOP
• Avis sur le bilan SSCT 2019 du département ING : c’est un avis du CSE car ING était avec nous jusqu’au 31/12/2019
• Information et consultation sur les mesures de déconfine-ment des salariés du départedéconfine-ment MOP dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19.
• Avis sur le projet d’évolution de l’organisation de l’unité MOA Espaces et Sûreté
• Consultation sur le micro zoning cible du bâtiment C (Pro-gramme LYBY+)
• Information consultation sur le recours au télétravail – novembre 2020 (situation liée à la pandémie Covid 19) MRF• Projet de déploiement du Centre de Services Ressources
Humaines (CSRH)
• Projet d’organisation pendant les travaux de la passerelle centrale du hall A de l’AMT de Massy
• Projet Organisation de la maintenance des trains de la ligne 6 durant les travaux de réfection des viaducs durant l’été 2020
• Aménagements des conditions de travail dans le cadre de la mise en oeuvre du dispositif d’activité partielle
• Projet d’évolution de l’organisation de la maintenance corrective de l’AMT de la L5 (Unité MF 67-TW) : projet de dérogation à l’IS31G pour la modification des roulements des agents du CMP L5
• Adaptation d’horaires et modification de règlements spé-cifiques d’horaires variables au sein du département MRF dans le cadre de la phase de déconfinement Covid-19 à compter du 11 mai 2020
• Le Tour en fosse de Mitry
• Mesures de déconfinement des activités tertiaires dans le cadre de la crise sanitaire Covid 19
• Modification de l’horaire de référence des agents de l’AMT du Tramway T2 au sein du département MRF dans le cadre de la phase de déconfinement Covid-19
• Modification du règlements spécifiques d’horaires va-riables de l’AMT du Tramway T2 au sein du département MRF dans le cadre de la phase de déconfinement Covid-19
• Adaptation des AMPs du RER au MI09 - Évolution du pro-gramme - Impacts travaux et organisation Sucy & AMP Rueil sur la période 2020-2021
• Adaptation des horaires dans le cadre de la crise sanitaire du CoVid19 à l’AMT L11 Constitution d’une équipe de nuit
• Réorganisation du management de la formation à MRF
• Aménagements d’horaires provisoires et règlements spé-cifiques HV de l’encadrement dans le cadre des circons-tances exceptionnelles liées au COVID-19 sur le site de Massy
• Modification des horaires du service correctif du T1 liée au projet PACT
• Modification des horaires des roulements préventif et cor-rectif du T7
• Expérimentation des AGV à l’AME de Saint-Fargeau MTS• Information sur l’évolution de l’organisation de travail
durant la crise sanitaire
• Information et consultation sur le recours à l’activité par-tielle dans le cadre des circonstances exceptionnelles liées au COVID-19 dans l’établissement MTS
• Information et consultation sur les dispositions accompa-gnant la reprise progressive des activités dans l’établisse-ment MTS
• Information et consultation sur les principes du plan de déconfinement dans l’établissement MTS
• Avis sur le déménagement de l’UOL11 dans les nouveaux locaux de Bagnolet.
• Avis sur le système de vidéosurveillance des nouveaux locaux de l’UOL11 à Bagnolet.
• Information sur projet PULSE
• Avis sur le déménagement provisoire en zone tampon à Val de Fontenay des équipes MTS des bâtiments A et B de LYBY.
• Avis sur l’adaptation de l’activité dans le cadre de la lutte contre la COVID-19 et la remise en œuvre du dispositif d’activité partielle
RER• Projet de protocole « Centre de Commandement Unique Ligne A »
SEM/CML
• Mise en place du télétravail exceptionnel dans les départe-ments SEM et CML dans le cadre de la crise sanitaire
• Expérimentation des caméras piétons à SEM et au SCC
• Front office du Futur
• Projet de Transformation du SCC
• Modernisation de la ligne 11 : étapes préparatoires - nouveau site de Bagnolet
- transfert de la station Place des Fêtes de la ligne 7 vers la ligne 11
• Projet PULSE
• REX relatif à l’expérimentation et à la généralisation des équipes PAME
• Résolution concernant le projet de mise en service de Sym-phonie ligne 9 et 12
SDG• Réorganisation de l’entité RH-CG avec un transfert des postes de contrôle de gestion vers CGF et des postes de ressources humaines vers GIS.
• Consultations CSE liées aux évolutions d’organisation pendant la période Covid.
SIT• Déménagement intermédiaire
• TING volet immobilier SHAMROCK
• Recours au chômage partiel
• Aménagement des conditions de travail à compter du 30 octobre 2020 dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID 19
SUR• Information de la CSSCT SUR en vue d’une consultation du CSE DSC sur le projet de mise en place d’une astreinte à SIST
• Information de la CSSCT SUR en vue d’une consultation du CSE DSC sur le projet « Déploiement du Centre de Services Ressources Humaines (CSRH) : intégration de la gestion Rh des départements MRF, GDI et SUR
• Information de la CSSCT SUR en vue d’une consultation du CSE DSC sur le recours à l’activité partielle dans le cadre des circonstances exceptionnelles liées au COVID-19
• Information de la CSSCT SUR en vue d’une consultation du CSE DSC sur les mesures organisationnelles ayant entrainé un changement significatif des conditions de tra-vail au département SUR dans le cadre des circonstances exceptionnelles liées au Covid 19
• Information de la CSSCT SUR en vue d’une consultation du CSE DSC sur les mesures de déconfinement des activi-tés tertiaires dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19.
• Information de la CSSCT SUR en vue d’une consultation du CSE DSC concernant la reprise d’activité post-confine-ment Covid-19 du Centre de Formation Professionnelle (séances de tir sur les stands d’Issy Les Moulineaux, de la Brink’s, de la Police, Reprise des formations initiales et des formations continues)
• Information de la CSSCT SUR en vue d’une consultation du CSE DSC concernant la reprise d’activité post-confine-ment Covid-19 des activités d’entrainepost-confine-ment des chiens au Centre Cynotechnique
• Information de la CSSCT SUR en vue d’une consultation du CSE DSC sur le bilan HSCT 2019
• Information de la CSSCT SUR en vue d’une consultation du CSE DSC sur le programme HSCT 2020
• Consultation du CSE DSC : information sur le déména-gement provisoire en Zone Tampon des équipes des bâti-ments A et B de LYBY pendant la phase de travaux.
• Information et Consultation concernant l’adaptation de l’organisation du travail au sein des différents départe-ments de l’Etablissement DSC dans le cadre de la situation exceptionnelle liée au COVID 19 : recours au télétravail
• Consultation concernant l’adaptation de l’organisation du travail au sein des différents départements de l’Etablisse-ment DSC dans le cadre de la situation exceptionnelle liée au COVID 19 : recours au dispositif d’activité partielle
• Consultation concernant la création d’une unité d’affaire (Business Unit) au sein du département SUR dans le cadre de la loi LOM
VAL• EVOLUTION DES ACTIVITES DE L’UNITE HAD (Dévelop-pement des achats)