¾ Les enquêtes répétitives - hors enquêtes de branche (annuelles, mensuelles, trimestrielles, semestrielles)
Période Intitulé des enquêtes Périodicité Producteurs
2009 - 2013 Enquête statistique sur l’aquaculture A
2010 - 2013 Enquête de collecte de données économiques dans le secteur des
pêches maritimes A DPMA
2009 - 2013 Enquête de conjoncture dans l’industrie des travaux publics T 2009 - 2013 Enquête de conjoncture dans le commerce de gros B 2009 - 2013 Enquête de conjoncture dans le commerce de détail et le commerce et la
réparation automobile M
2009 - 2013 Enquête de conjoncture dans les services M
2009 - 2013 Enquête de conjoncture dans l’industrie M
2009 - 2013 Enquête de conjoncture dans l’industrie du bâtiment M 2009 - 2013 Enquête sur les investissements dans l’industrie T 2009 - 2013 Enquête de conjoncture dans l’artisanat du bâtiment T 2009 - 2013 Enquête de conjoncture dans la promotion immobilière T 2009 - 2013 Enquête sur la situation de trésorerie dans l’industrie S
Insee-DESE
2009 - 2013 Enquête annuelle de production (EAP) A
2009 - 2013 Enquête sectorielle annuelle (ESA) A
2009 - 2013 Enquête sur l’activité des grandes surfaces alimentaires (EMAGSA) M 2009 - 2013 Observation des prix de l’industrie et des services aux entreprises
(OPISE) A
2009 - 2013 Enquête de fréquentation dans l’hôtellerie M
2009 - 2013 Enquête de fréquentation dans l’hôtellerie de plein air M 2009 - 2013 Enquête sur les autres hébergement collectifs M 2009 - 2013 Enquête sur les technologies de l’information et de la communication
(TIC entreprise) A
2009 - 2013 Enquête sur les consommations d’énergie dans l’industrie (EACEI) A 2009 - 2013
Enquête sur les investissements pour protéger l’environnement (Antipol)*
(industrie hors IAA)
Enquête sur les Études et les Dépenses pour Protéger l’Environnement (Antipol)*
A
2009 - 2013 Enquête Outward FATS A
2010 - 2013 Enquête sur les contours des réseaux du commerce et des services A
Insee-DSE
2009 - 2013 Enquête sur les moyens consacrés à la recherche et au développement
(R&D) dans les entreprises A
2009 - 2013 Enquête sur les moyens consacrés à la recherche et au développement
(R&D) dans les associations et les groupements d’intérêt publics (GIP) A
Sies
2009 - 2012 Enquête auprès des opérateurs ferroviaires A
2009 - 2012 Enquête sur les prix des services de transport routier de marchandises
(IPTRM) T
2009 - 2012 Enquête sur l’indice des prix de l’entreposage et de la manutention
(IPEM) T
2009 - 2012 Enquête sur les prix du transport fluvial de marchandises (IPTFM). T 2009 - 2013 Enquête d’activité en métropole dans les travaux publics M 2009 - 2013 Enquête sur l’activité en métropole du bâtiment M 2009 - 2013 Enquête sur les prix des terrains à bâtir (EPTB) M 2009 - 2013 Enquête permanente sur l’utilisation des véhicules routiers de
marchandises (TRM) H
2009 - 2013 Enquête Transparence des prix du gaz et de l’électricité S 2009 - 2013 Enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN) T 2009 - 2013 Indice du coût de la construction (I.C.C) et du prix de revient des
logements neufs (P.R.L.N.) T
2009 - 2013 Enquête sur la durée du travail des conducteurs routiers, par lecture des
disques de « chronotachygraphes » T
2009 - 2013 Enquête sur l’activité de messagerie T
2012 - 2013 Enquête sur les prix du transport ferroviaire de fret T
SOeS
Période Intitulé des enquêtes Périodicité Producteurs 2009 - 2013
Enquêtes cheptels
- bovin, caprin, ovin, porcin au 1er novembre - porcin au 1er mai et au 1er novembre
A S
2009 - 2013 Enquête auprès des accouveurs M
2009 - 2013 Observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires
aux exploitations agricoles M
2009 - 2013 Enquête auprès des ateliers de découpe de volailles et de lapins T
2009 - 2013 Enquête Terres labourables A
2009 - 2013 Enquête sur la collecte et le prix du lait M
2009 - 2013 Enquête sur la production et la vente de plants forestiers A 2009 - 2013 Enquête sur les consommations d’énergie dans l’industrie (EACEI) A 2009 - 2013
Enquête sur les investissements pour protéger l’environnement (Antipol)*
(IAA)
Enquête sur les études et les dépenses pour protéger l’environnement (Antipol)*
*Deux années sur trois, son intitulé est « enquête sur les investissements pour protéger l’environnement » et une année sur trois son intitulé devient « enquête sur les études et les dépenses pour protéger l’environnement »
¾ Les changements au cours de la période 2009-2013 Arrêt de l’enquête
Année Intitulé des enquêtes Périodicité Producteurs
2012 Enquête sur la production engrenages et organes de transmission T
2012 Enquête sur la production roulements T
Artema 2009 Enquête sur le coût des services liés au commerce international de biens A DSEE 2012 Enquête sur les liaisons financières entre sociétés (LIFI) A Insee-DSE 2010 Enquête thématique annuelle sur l’activité des entreprises de transport A
2010
Enquête sur le parc locatif social des organismes n’adhérant pas à l’USH (Union sociale pour l’habitat) et à la FNSEM (Fédération nationale des sociétés d’économie mixte) - EPLS
A 2012 Enquête sur l’indice des prix de l’entreposage et de la manutention T 2012 Enquête statistique auprès des opérateurs ferroviaires A 2012 Enquête sur les prix des services de transport routier de marchandises
(IPTRM)
T 2012 Enquête sur l’indice des prix de l’entreposage et de la manutention
(IPEM)
T 2012 Enquête sur les prix du transport fluvial de marchandises (IPTFM). T
SOeS
2009 Réseau d’information comptable agricole (RICA) A
2009 Enquête auprès des distributeurs de souches avicoles M 2009 Enquête auprès des centres de conditionnement et des casseries d’œufs M 2009 Enquête sur les mises en place de dindes reproductrices M 2009 Enquête sur les mises en place de pintades reproductrices M 2009 Enquête de mise à jour de la base de sondage rénovée des exploitations
agricoles A
2010 Enquête de prévision de production de vin M
2010 Enquête de prévision de production fruitière M
2010 Enquête de prévision de production légumière M
SSP
Évolution de l’enquête
Année Intitulé des enquêtes Périodicité Producteurs
2009 2010
Enquête de conjoncture dans la construction immobilière Enquête de conjoncture dans la promotion immobilière
T
T Insee-DESE
¾ Les enquêtes nouvelles de la période 2009-2013 (enquêtes ponctuelles et pluriannuelles)
Année Intitulé des enquêtes Producteurs
2012 Enquête auprès des entreprises de la filière automobile
2013 Enquête auprès des membres des pôles de compétitivité DGCIS 2012 Enquête expérimentale « Données de caisse » (2012 à 2014) Insee-DSDS 2009 Enquête pilote (Outward) activité des filiales étrangères des groupes français
2009 Enquête communautaire sur l’innovation(CIS Community Innovation Survey) (2009 ; 2011 ; 2013)
2009
Enquête SINE-2006 (Système d’Information sur les Nouvelles Entreprises) - Enquête auprès des entreprises créées ou reprises
2009 - 2e interrogation 2011 - 3e interrogation 2010
Enquête SINE-2010 (Système d’Information sur les Nouvelles Entreprises) - Enquête auprès des entreprises créées ou reprises
2010 - 1ere interrogation 2013 - 2e interrogation
2010 Enquête pilote contours de réseaux du commerce de détail et des services 2010 Enquête européenne sur l’accès au financement des PME employant au moins
10 salariés
2010 Enquête sur les points de vente du commerce de détail 2011 Enquête sur les entreprises et le développement durable
2012 Enquête sur les consommations d’énergie dans le secteur tertiaire (ECET) 2012 Enquête usage des TIC dans les Très Petites Entreprises - TIC-TPE 2012 2012 Enquêtes « chaînes d’activité mondiales »
2013 Enquête sur les marges commerciales
Insee-DSE
2009 Enquête mensuelle sur la situation des usines d’agglomération de charbon 2009 Enquête mensuelle sur les combustibles minéraux solides
2009 Enquête annuelle sur les livraisons de charbon d’importation par secteur utilisateur 2009 Enquête trimestrielle expérimentale sur les transmissions
2010 Enquête « Activité des entrepôts et des plates-formes logistiques » (2010 - 2011) 2011 Enquête sur l’utilisation des véhicules utilitaires légers (VUL)
2012 Enquête su l’utilisation des deux-roues motorisés en France en 2012 (Enquête 2RM 2012)
SOeS
2009 Enquête aviculture 2008
2009 Enquête de recensement 2009 de la pisciculture et des élevages de crustacés dans les Dom et à Mayotte
2009 Opération SOURCE (Synthèse Opérationnelle des Unités Recensées par Commune et à Enquêter) pour le recensement agricole métropole et DOM 2010
2009 Opération SOURCE (Synthèse Opérationnelle des Unités Recensées par Commune et à Enquêter) pour le recensement agricole à Mayotte
2010 Recensement agricole 2010 et enquête associée sur les méthodes de production agricole Périodicité de l’enquête : tous les 10 ans
2010 Recensement agricole de 2010 à Mayotte
2010 Enquête sur les consommations d’énergie dans les coopératives d’utilisation de matériel en commun et les entreprises de travaux agricoles, forestiers et ruraux 2010
Enquête sur les matières premières utilisées pour la fabrication d’aliments composés pour animaux de ferme (2010-2013)
Périodicité de l’enquête : tous les 3 ans
2011 Enquête sur les petites coopératives agricoles et forestières Périodicité de l’enquête : tous les 5 ans
2011 Enquête sur les pratiques phytosanitaires en viticulture 2011 Enquête « pratiques culturales grandes cultures et prairies »
2012 Enquête sur les consommations et les productions d’énergie dans les exploitations agricoles en 2012
2013 Inventaire national des vergers - phytofruits 2013 Recensement de la conchyliculture 2013
2013 Enquête sur les pratiques culturales dans le domaine des légumes 2013 Enquête sur la structure des exploitations agricoles (ESEA 2013)
Périodicité de l’enquête : tous les 3 ans
SSP
¾ Enquêtes de branche (annuelles, mensuelles, trimestrielles, semestrielles)
Année Intitulé des enquêtes Périodicité Producteurs
2009 - 2013 Enquêtes de branche dans l’industrie (hors IAA) a) Exécutées par l’administration
b) Exécutées par les organismes professionnels agréés
M M/A
Insee-DSE
2009 - 2013
Enquêtes de branche dans les Industries agricoles et alimentaires et activités forestières (IAA)
a) Exécutées par l’administration
b) Exécutées par les organismes professionnels agréés ou par les établissements publics bénéficiant d’une délégation
M/T/A M/T/S/A
SSP