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DOSSIER DE PARTICIPATION 2020

Dans le document SALON NAUTIQUE À FLOT LES NAUTICALES (Page 154-162)

RAISON SOCIALE DE L’ENTREPRISE :

Nom ou Raison sociale : ...

N° TVA intracommunautaire (obligatoire) : ...

Adresse (la correspondance et les invitations y seront adressées) : ...

...

Code Postal : Ville : ... Pays : ...

Adresse de facturation (si différente) : ...

...

Téléphone (obligatoire) : ...

E-mail de correspondance (obligatoire) : ...

Site web : ...

Responsable de l’entreprise : Mme M. ...

Suivi du dossier par : Mme M. ...

N° d’inscription au Registre du Commerce ou des Métiers : ...

Compagnie d’assurance de la société en responsabilité civile : ...

N° de contrat : ...

Êtes-vous membre de la Fédération des Industries Nautiques ? Oui Non

OBLIGATOIRE :Texte enseigne stands couverts et stands sous hall (22 caractères maximum)

NOS COORDONNÉES BANCAIRES

MERCI DE JOINDRE UNE COPIE DE L’EXTRAIT DU REGISTRE DE COMMERCE (EXTRAIT K-BIS) OU DE MÉTIERS (EXTRAIT RM) DATANT DE MOINS DE 3 MOIS, POUR JUSTIFIER DE VOTRE ACTIVITÉ.

Je soussigné(e), nom et prénom ...

déclare avoir pris connaissance des règlements des NAUTICALES et du règlement général de l’UNIMEV et je m’engage à m’y conformer.

Conformément à l’article 3 du règlement particulier,JE VERSE CE JOUR 30% DU MONTANT TTC des redevances par chèque

N° ... de ... euros, sur la banque ...

établi à l’ordre de Grand Pavois Organisation. Je m’engage à verser un second acompte de 30% au plus tard le 25.01.2020 et le solde restant au plus tard le 25.02.20.

Si vous souhaitez régler par virement, nous vous remercions de bien préciser le nom de société à notre organisme bancaire. Pour les virements étrangers, les frais bancaires seront à la charge de l’exposant. Pour régler par carte bancaire, merci d’adresser un email à notre service comptable (Lydia Trochet) à comptabilite@grand-pavois.com qui vous adressera par retour, le formulaire à remplir.

En application du nouveau Règlement Général sur la Protection des Données* (RGPD) entré en vigueur dans l’Union Européenne le 25 mai 2018, nous avons mis à jour notre politique de confi dentialité.

Dans ce cadre, nous souhaitons vous assurer que vous ne recevrez de notre part que des informations en relation avec les activités de Grand Pavois Organisation.

Fait à ...

Cachet et signature : Écrire « lu et approuvé » Le __ / __ / ______

- RIB : 1090 7006 7322 3090 0201 693

Remise de 10% sur le montant HT de votre surface pour toute inscription avant le 10.01.20 (avec acompte de réservation de 30% obligatoire)

Le règlement de facture doit être effectué par Email à Nathalie Mignonneau : nmignonneau@grand-pavois.com

ou par voie postale à Grand Pavois Organisation, Avenue du Lazaret, 17 042 La Rochelle Cedex 01

Depuis l’entrée en vigueur des nouvelles règles en matière de TVA «Directive 2006/112/CE» modifi ée (articles 53 et 54), le traitement de la taxe sur la valeur ajoutée a été modifi é.

La plupart des prestations fournies par les organisateurs de salons sont maintenant facturées sans TVA aux entreprises étrangères assujetties en application des articles 44 et 196 de la «Directive 2006/112/CE» modifi ée.

Un assujetti est une personne physique ou morale ayant une activité à caractère économique ou commercial.

Afi n de pouvoir facturer les prestations en exonération de la TVA française, merci de : - Remplir et renvoyer l’attestation ci-dessous,

- Nous envoyer une copie du document prouvant l’assujettissement à la TVA de votre entreprise dans son pays d’origine.

EN L’ABSENCE DE L’ATTESTATION CI-DESSOUS ET DU DOCUMENT À NOUS FOURNIR, NOUS SERONS DANS L’OBLIGATION DE SOUMETTRE VOS FACTURES À LA TVA FRANÇAISE.

ATTESTATION À REMPLIR

Je soussigné(e) ...

agissant en qualité de ...

pour l’entreprise : ...

adresse ...

...

identifi ant fi scal ...

Certifi e que l’entreprise dénommée ci-dessus est assujettie à la TVA et a une activité économique et commerciale dans son pays d’établissement.

RAISON SOCIALE DE L’ENTREPRISE :

Fait à : ...

Le __ / __ / ______

Signature du PDG/Gérant et cachet de l’entreprise précédé de la mention

«lu et approuvé, bon pour accord» :

| À retourner avant le 28 janvier 2020 avec le formulaire Assurance obligatoire (11) par Email à Nathalie Mignonneau : nmignonneau@grand-pavois.com

ou par voie postale à Grand Pavois Organisation, Avenue du Lazaret, 17 042 La Rochelle Cedex 01

AUCUN DOSSIER NE POURRA ÊTRE CONSIDÉRÉ EN L’ABSENCE DE CE FORMULAIRE COMPLÉTÉ ET SIGNÉ PAR LE CONSTRUCTEUR OU LE FABRICANT.

Si votre activité nécessite plusieurs accréditations, nous vous remercions de photocopier cette demande en nombre nécessaire.

À fournir par l’exposant présentant une ou plusieurs marques n’étant pas de sa propre fabrication ou construction.

Les sociétés bénéfi ciant d’un contrat de distribution ou de représentation pour le compte d’un fabricant ou d’un constructeur pour l’année 2020, doivent impérativement transmettre ce formulaire aux Nauticales après qu’il ait été complété par le constructeur ou le fabricant concerné.

L’ATTENTION DES EXPOSANTS EST TOUT SPÉCIALEMENT ATTIRÉE SUR LE RÈGLEMENT GÉNÉRAL DU SALON ET AU RÈGLEMENT PARTICULIER JOINTS À LA PRÉSENTE DEMANDE.

Je soussigné(e), reconnais être informé(e) des dispositions suivantes du Règlement particulier du Salon :

“L’exposition de bateaux ou navires identiques sous plusieurs marques, labels ou sigles occasionnels distincts n’est admise que sur un même stand.”

“Lorsque plusieurs importateurs exclusifs répartis par secteur géographique distribuent les produits d’un même fabricant, ils doivent se regrouper sur un stand commun au seul nom de la marque présentée, sous l’arbitrage du fournisseur ou du constructeur, sauf dérogation de la part du constructeur.”

Fait à ...

Nom : ...

Le __ / __ / ______

Qualité : ...

Cachet du constructeur (obligatoire)

FORMULAIRE D’ACCRÉDITATION POUR LES NAUTICALES

La société : ...

Adresse : ...

...

Fournisseur de la marque : ...

Accrédite la Société : ...

Bénéfi ciaire d’un contrat d’importation ou de représentation valable jusqu’au : ...

Pour représenter la marque ... aux Nauticales 2020.

RAISON SOCIALE DE L’ENTREPRISE :

par Email à Nathalie Mignonneau : nmignonneau@grand-pavois.com

ou par voie postale à Grand Pavois Organisation, Avenue du Lazaret, 17 042 La Rochelle Cedex 01

Remise de 10% sur le montant HT de votre surface pour toute inscription avant le 10.01.20 (avec acompte de réservation de 30% obligatoire)

Type du

BATEAUX EXPOSÉS : PRIX UNITAIREHT QUANTITÉ TOTALHT Monocoque(s)* x ... bateau(x) 117  / ml ... ...

Multicoque(s)* x ... bateau(x) 165  / ml ... ...

Remise de 50% sur vos nouveautés 2020

Monocoque(s)* 58,5  / mlau lieu de 117 ... ...

Multicoque(s)* 82,5  / mlau lieu de 165 ... ...

Terrasse 15 m2 avec tente d’accueil couverte (2.5 x 3 m) 2700 / unité ... ...

Ponton privatif Nous consulter pour devis ... ...

Porte affi che sur pied (descriptif du bateau exposé) 75  l’unité ... ...

* le ml concerne la longueur de coque des bateaux exposés

TOTAL HT - BATEAUX À FLOT Total général à reporter formulaire 10 ... 

OBLIGATIONS

• Tout bateau exposé devra impérativement porter le marquage “CE” ou la mention “En cours d’homologation”.

[2] - Dans cette colonne “longueur de coque avec appendices” indiquez impérativement la longueur totale, balcon, bout-dehors, tableau arrière ouvrant ou tout appendice susceptible de dépasser de la coque car nous utilisons cette mesure pour placer les bateaux. Ces informations peuvent faire l’objet d’une vérifi cation par l’Organisateur.

[3] - Les grutages de mise à terre et de mise à l’eau sont gratuits à condition que vous nous indiquiez vos besoins sur cette fi che et dans le respect du planning que nous établirons ensemble le moment venu. En l’absence d’information, ou en cas de non respect du planning, les grutages vous seront facturés.

[1] - Suivant la liste :

Si vous présentez plus de 6 bateaux à fl ot, nous vous remercions de photocopier cette fi che autant de fois que nécessaire.

FICHE TECHNIQUE - BATEAUX À FLOT

EMBARCATIONS À VOILE 1 - Monocoques 2 - Multicoques

EMBARCATIONS À MOTEUR 3 - Pneumatiques et semi-rigides 4 - Vedettes / Pêche-promenade

VOUS PRÉSENTEZ UNE NOUVEAUTÉ À FLOT ? Bénéfi ciez d’une remise de 50% sur toute nouveauté 2020

| À retourner avant le 28 janvier 2020 avec le formulaire Assurance obligatoire (11) par Email à Nathalie Mignonneau : nmignonneau@grand-pavois.com

ou par voie postale à Grand Pavois Organisation, Avenue du Lazaret, 17 042 La Rochelle Cedex 01

RAISON SOCIALE DE L’ENTREPRISE : (À FLOT UNIQUEMENT)

ATTENTION ! Offre réservée aux exposants déjà présents avec des bateaux neufs exposés à terre ou à fl ot.

L’espace Bateaux d’occasion ne sera autorisé qu’à fl ot. Il sera aménagé sur une zone du salon en dehors de la présentation des bateaux neufs.

Les conditions d’accès à l’espace à fl ot d’occasion sont les suivantes :

| Quota de présentation de bateaux d’occasion limité au nombre de bateaux neufs présentés par un même exposant ;

| Année de construction entre un et sept ans (Acte de francisation à fournir pour chaque modèle exposé) ;

| Taille minimum : 7 m longueur de coque ;

| Offre dans la limite des places disponibles sur le ponton « OCCASION ».

BATEAUX D’OCCASION EXPOSÉS : PRIX UNITAIREHT QUANTITÉ TOTALHT

Monocoque* x ... bateau(x) 80  / ml ... ...

Multicoque* x ... bateau(x) 115  / ml ... ...

Terrasse 15 m2 avec tente d’accueil couverte (2.5 x 3 m) 2700 / unité ... ...

Ponton privatif Nous consulter pour devis ... ...

* le ml concerne la longueur de coque des bateaux exposés

TOTAL HT - ESPACE BATEAUX D’OCCASION Total général à reporter formulaire 10 ... 

Type du

mini /max Poids Année de construction

Grutage [3]

Montage Démontage

OBLIGATIONS

• Tout bateau exposé devra impérativement porter le marquage “CE” ou la mention “En cours d’homologation”.

[2] - Dans cette colonne “longueur de coque avec appendices” indiquez impérativement la longueur totale, balcon, bout-dehors, tableau arrière ouvrant ou tout appendice susceptible de dépasser de la coque car nous utilisons cette mesure pour placer les bateaux. Ces informations peuvent faire l’objet d’une vérifi cation par l’Organisateur.

[3] - Les grutages de mise à terre et de mise à l’eau sont gratuits à condition que vous nous indiquiez vos besoins sur cette fi che et dans le respect du planning que nous établirons ensemble le moment venu. En l’absence d’information, ou en cas de non respect du planning, les grutages vous seront facturés.

Si vous présentez plus de 4 bateaux à fl ot, nous vous remercions de photocopier cette fi che autant de fois que nécessaire.

FICHE TECHNIQUE - BATEAUX D’OCCASION À FLOT

| À retourner avant le 28 janvier 2020 avec le formulaire Assurance obligatoire (11) par Email à Nathalie Mignonneau : nmignonneau@grand-pavois.com

ou par voie postale à Grand Pavois Organisation, Avenue du Lazaret, 17 042 La Rochelle Cedex 01

[1] - Suivant la liste : EMBARCATIONS À VOILE 1 - Monocoques 2 - Multicoques

EMBARCATIONS À MOTEUR 3 - Pneumatiques et semi-rigides 4 - Vedettes / Pêche-promenade 5 - Catamarans à moteur

EMBARCATIONS DIVERSES

6 - Divers (à préciser : canots, kayaks, annexes, planches à voile…)

RAISON SOCIALE DE L’ENTREPRISE :

Sont exposés à terre, les bateaux de moins de 7,50 mètres hors tout, les coques à terminer et les engins divers.

STAND AIR LIBRE AVEC MOQUETTE BLEUE PRIX UNITAIREHT QUANTITÉ TOTALHT Façade : ... m Profondeur : ... m 50  / m2 ...m2 ...

Surface supplémentaire remisée par rapport à votre surface commandée en 2019 37,5  / m2 ...m2 ...

L’espace réservé en air libre pour l’exposition de bateaux à terre devra comprendre au minimum 30 % de surface supplémentaire par rapport à l’occupation des bateaux, ceci afi n de favoriser la libre circulation autour des unités exposées.

vert gazon bleu roi

gris foncé rouge

noir Moquette :

| À retourner avant le 28 janvier 2020 avec le formulaire Assurance obligatoire (11) par Email à Nathalie Mignonneau : nmignonneau@grand-pavois.com

ou par voie postale à Grand Pavois Organisation, Avenue du Lazaret, 17 042 La Rochelle Cedex 01

VOUS ÉTIEZ EXPOSANT À TERRE EN 2019 ?

Un avantage commercial vous est réservé et vous permet de bénéfi cier de 25% de remise sur votre surface supplémentaire, basée sur le calcul de votre surface commandée en 2019.

Charge max. sur plancher : 500kg / m2

STAND COUVERT EXTÉRIEUR AVEC MOQUETTE BLEUE QUANTITÉ TOTALHT Comprenant plancher et enseigne

Cellule 3 x 3 m 1 088  / cell ... ...

Cellule 4 x 4 m 1 786  / cell ... ...

Cellule 5 x 5 m 2 760  / cell ... ...

Tente bureau 3 x 3 m fermant à clef 1 450  / cell ... ...

Tente bureau 4 x 4 m fermant à clef 2 135  / cell ... ...

STAND SOUS HALLSANS MOQUETTE

Livré avec enseigne - 9 m2 minimum, cloisons modulaires de fond et de séparation, sans ossature métallique.

Le m2 142  / m2 ... m2 ...

Surface supplémentaire remisée par rapport à votre surface commandée en 2019 106,5  / m2 ... m2 ...

STAND SOUS HALLAVEC MOQUETTE BLEUE

Livré avec enseigne - 9 m2 minimum, cloisons modulaires de fond et de séparation, avec ossature métallique.

Le m2 152  / m2 ... m2 ...

Surface supplémentaire remisée par rapport à votre surface commandée en 2019 114  / m2 ... m2 ...

STAND PACK SOUS HALL

Livré avec enseigne - 9 m2 minimum, cloisons modulaires de fond et de séparation, réserve de 1 m2 fermant à clef, moquette (coloris à cocher ci-dessous), rail de spots,

entretien du stand (avant ouverture et durée du salon).

Attention : le stand pack nécessite obligatoirement la commande d’un compteur électrique en supplément.

En l’absence de commande, un branchement 3kw vous sera facturé (tarifs voir formulaire N°7).

Le m2 195  / m2 ... m2 ...

Surface supplémentaire remisée par rapport à votre surface commandée en 2019 146  / m2 ... m2 ...

OPTION ANGLESTAND COUVERT EXTÉRIEUR ET STAND SOUS HALL

1 angle 5 % du montant total de la surface ...

2 angles 10 % du montant total de la surface ...

4 angles 15 % du montant total de la surface ...

Type du bateau [1]

de référence Nom

du bateau [2] Constructeurs Pays Long. Largeur

maître bau Poids Grutage [3] Nouveauté Montage Démontage 2020

• Tout bateau exposé devra impérativement porter le marquage “CE” ou la mention “En cours d’homologation”.

• Sont présentés à terre : les bateaux de moins de 7,50 mètres, les coques à terminer et les engins divers. Les modèles au-delà de 7,50 mètres devront faire l’objet d’une demande préalable, accordée ou non par l’Organisateur (longueur maximale fi xée à 8 mètres dans le cas d’une même gamme).

• Sont considérés, comme coques à terminer, les bateaux sans aménagement, ni gréement et normalement commercialisés.

• Pour des raisons impératives de sécurité, il est indispensable de réserver un espace de circulation pour le public autour du matériel que vous présenterez à terre. Merci de joindre votre plan d’implantation avec votre demande de participation afi n de le faire valider par la Commission d’Admission.

OBLIGATIONS

Dans le document SALON NAUTIQUE À FLOT LES NAUTICALES (Page 154-162)