E. CONTENTIEUX.
62 Fragments de dossiers de procès mettant en cause la commune, 1851-1939.
1851-1939 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
III. Etat-civil et population.
III. ETAT-CIVIL ET POPULATION.
63 Etat-civil. Extraits d'actes et correspondance. Mouvements de la population, 1834-1942.
1834-1942 1 Portef.
Commune de Rulles, 1795 - 1977
64 - 71 Recensement général de la population.
64 - 71 RECENSEMENT GÉNÉRAL DE LA POPULATION.
64 Année 1853.
1853-1853 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
65 Au 31 décembre 1890.
1890-1890 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
66 Au 31 décembre 1900.
1900-1900 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
67 Au 31 décembre 1900. (1).
1900-1900
Commune de Rulles, 1795 - 1977
68 Au 31 décembre 1910.
1910-1910 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
69 Au 31 décembre 1920.
1920-1920 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
70 Au 31 décembre 1930.
1930-1930 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
71 Au 31 décembre 1947.
1947-1947 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
12 Commune Rulles
IV. Affaires électorales.
IV. AFFAIRES ÉLECTORALES.
72 - 74 Elections (1)
72 - 74 ELECTIONS (1)
72 1878-1902.
1878-1902
Commune de Rulles, 1795 - 1977
73 1904-1927.
1904-1927
Commune de Rulles, 1795 - 1977
74 1928-1949.
1928-1949
Commune de Rulles, 1795 - 1977
V. Police générale.
V. POLICE GÉNÉRALE.
75 Correspondance. Extraits de casiers judiciaires, 1853-1947.
1853-1947 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
VI. Milice et défense nationale.
VI. MILICE ET DÉFENSE NATIONALE.
76 - 77 Affaires de milice.
76 - 77 AFFAIRES DE MILICE.
76 1840-1900.
1840-1900 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
77 1901-1946.
1901-1946 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
78 Garde civique, 1894.
1894-1894 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
79 Réquisitions militaires, 1914-1918.
1914-1918 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
80 Distinctions honorifiques de la guerre 1914-1918.
1914-1918 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
81 Cimetière militaire, 1917-1922.
1917-1922 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
82 Réquisitions des armées alliées et belge, 1920-1936.
1920-1936 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
83 Régime d'occupation, 1940-1945.
1940-1945 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
84 Dommage de guerre, 1940-1945.
1940-1945 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
VII. Enseignement.
VII. ENSEIGNEMENT.
85 - 86 Budgets des écoles.
85 - 86 BUDGETS DES ÉCOLES.
85 1847-1899.
1847-1899 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
86 1900-1942.
1900-1942 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
87 Bourses d'études, 1896-1946.
1896-1946 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
88 Hygiène scolaire, 1823-1947.
1823-1947 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
VIII. Culte.
VIII. CULTE.
89 Chapelle de Houdmont, 1794.
1794-1794 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
90 Fabrique d'église de Marbehan, 1862-1939.
1862-1939 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
91 Fabrique d'église de Rulles, 1808-1947.
14 Commune Rulles
1808-1947 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
IX. Assistance publique.
IX. ASSISTANCE PUBLIQUE.
92 - 95 Bureau de bienfaisance.
92 - 95 BUREAU DE BIENFAISANCE.
92 Comptabilité, 1908-1925.
1908-1925 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
93 Correspondance, 1876-1924.
1876-1924 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
94 Renouvellement du bureau, 1824-1924.
1824-1924 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
95 Colonies d'aliénés, 1875-1891.
1875-1891 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
96 - 97 Commision d'Assistance Publique.
96 - 97 COMMISION D'ASSISTANCE PUBLIQUE.
96 Correspondance, 1926-1947.
1926-1947 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
97 Comptabilité, 1926-1944.
1926-1944 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
X. Sécurité sociale.
X. SÉCURITÉ SOCIALE.
98 Pensions de vieillesse, 1904-1945.
1904-1945 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
99 Comité provincial de secours et d'alimentation, 1914-1918.
1914-1918 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
100 Requête de la population au gouverneur de la province pour obtenir du travail, 1933.
1933-1933 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
101 - 102 Allocations de chômage.
101 - 102 ALLOCATIONS DE CHÔMAGE.
101 1919-1945.
1919-1945 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
102 1949-1953.
1949-1953 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
XI. Service et travaux publics.
XI. SERVICE ET TRAVAUX PUBLICS.
103 Travaux communaux. Correspondance générale, 1854-1939.
1854-1939 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
104 Bâtiments d'école, 1834-1947.
1834-1947 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
105 - 107 Edifices de culte.
105 - 107 EDIFICES DE CULTE.
105 Eglise de Houdmont, 1850-1853.
1850-1853 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
106 Eglise et presbytère de Rulles, 1849-1945.
1849-1945 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
107 Eglise et presbytère de Marbehan, 1850-1947.
1850-1947 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
108 Cimetière, 1877-1932.
1877-1932 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
109 Distribution d'eau, 1845-1939.
1845-1939 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
110 Egoûts, lavoir public, 1852-1868.
1852-1868 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
16 Commune Rulles
111 Travaux sur les cours d'eau, 1868-1916.
1868-1916 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
112 Pont et passerelles sur la Rulles, 1847-1940.
1847-1940 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
113 Voirie, 1822-1946.
1822-1946 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
114 Chemins de fer, 1891-1945.
1891-1945 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
115 Electricité, 1891-1946.
1891-1946 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
116 Téléphone, 1904-1947.
1904-1947 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
117 Autorisations de construire, 1847-1935.
1847-1935 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
118 Société Nationale de la Petite Propriété Terrienne. Enquête sur l'insalubrité des maisons particulières. Bulletins individuels, 1954.
1954-1954 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
XII. Administration des eaux et forêts.
XII. ADMINISTRATION DES EAUX ET FORÊTS.
119 - 121 Bois communaux, ventes de bois et coupes usagères.
119 - 121 BOIS COMMUNAUX, VENTES DE BOIS ET COUPES USAGÈRES.
119 1843-1899.
1843-1899 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
120 1900-1945.
1900-1945 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
121 1900-1945.
1900-1945 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
XIII. Agriculture et ravitaillement.
XIII. AGRICULTURE ET RAVITAILLEMENT.
Recensements généraux de l'agriculture.
RECENSEMENTS GÉNÉRAUX DE L'AGRICULTURE.
122 1929.
1929-1929 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
123 1931-1947.
1931-1947 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
124 - 125 15 mai 1848.
124 - 125 15 MAI 1848.
124 Résultats.
1848-1848 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
125 Fiches d'exploitants.
1848-1848 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
126 Ravitaillement, 1940-1945.
1940-1945 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
XIV. Elevage et chasse.
XIV. ELEVAGE ET CHASSE.
127 Correspondance générale, 1889-1939.
1889-1939 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
128 Mesure contre la fièvre aphteuse, 1938-1939.
1938-1939 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
129 Autorisations de pâturage. Nomination de pâtres. 1846-1920.
1846-1920 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
130 Règlementation de la chasse, 1876-1946.
1876-1946 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
18 Commune Rulles
XV. Activités industrielles.
XV. ACTIVITÉS INDUSTRIELLES.
131 - 133 Statistiques.
131 - 133 STATISTIQUES.
131 Recensement économique et social au 27 février 1937.
1937-1937 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
132 Recensement des négociants - artisans - industriels, décembre 1944.
1944-1944 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
133 Statistique du Tourisme, 1938-1939.
1938-1939 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
134 Etablissements dangereux, insalubres et incommodes, 1870-1938.
1870-1938 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
135 Usine Lambiotte à Marbehan, 1869-1944.
1869-1944 1 liasse
Commune de Rulles, 1795 - 1977
Supplement.
SUPPLEMENT.
136/A/1 - 136/A/3 Paroisse de Rulles : Baptêmes, mariages et inhumations.
136/A/1 - 136/A/3 PAROISSE DE RULLES : BAPTÊMES, MARIAGES ET INHUMATIONS.
136 /A /1 Baptêmes 1782 - 9 septembre 796 (p. 332-407).
1782-1782 Les n°136/a/1 à 136/b/2 sont contenus dans un registre 136 /A /2 Mariages 1782 - 13 juin 1796 (p. 418-456).
1782-1796 Les n°136/a/1 à 136/b/2 sont contenus dans un registre 136 /A /3 Inhumation 1782 - 4 mai 1796 (p. 474-506).
1782-1796 Les n°136/a/1 à 136/b/2 sont contenus dans un registre
136/B/1 - 136/B/2 Commune de Rulles.
136/B/1 - 136/B/2 COMMUNE DE RULLES.
136 /B /1 Naissances, mariages et décès, An V - An XI. (p. 507-776).
1796-1803 Les n°136/a/1 à 136/b/2 sont contenus dans un registre 136 /B /2 Table alphabétique des actes de l'Etat-civil, an XI, ans VI à X.
1797-1803 Les n°136/a/1 à 136/b/2 sont contenus dans un registre
137 /A Procès verbaux des séances du conseil Communal, 16 novembre 1822- 7 septembre 1833. (1).
1822-1833
137 /B Engagement des pâtres communaux, 1822-1824.
1822-1824 Les n°137/a à 137/e sont contenus dans un registre 137 /C Déclarations des "bourgeois" de Rulles s'offrant à participer aux charges et
aux émoluments de la commune, 1824-1834.
1824-1834 Les n°137/a à 137/e sont contenus dans un registre 137 /D Coupes de bois et locations de prés, 1823-1825.
1823-1825 Les n°137/a à 137/e sont contenus dans un registre 137 /E Indicateur de correspondance, 1823-1824.
1823-1824 Les n°137/a à 137/e sont contenus dans un registre