1. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES
1.3. CONSISTANCE DE L’OFFRE
Dans le prix unitaire des ouvrages et dans le prix global de son marché, l'entrepreneur comprendra tous les ouvrages nécessaires, pour réaliser les revêtements définis dans le chapitre "Description des Ouvrages" :
La réception de l'état des supports.
La protection des éléments construits précédents
L'implantation, le piquetage des haies et des arbres, des massifs et des zones à engazonner.
L'apport de terre végétale sur dalle parking.
La préparation du sol pour les plantations.
La fourniture des plants.
Les plantations proprement dites, y compris la garantie de reprise
La réalisation de cheminement piéton.
La fourniture et pose de regard de visite suivant nécessité
La fourniture et la pose de tous les matériaux nécessaires à l’exécution des voies, de bordures et de caniveaux ainsi que la construction de trottoirs.
L’entretien du site sur 1 an.
L'enlèvement hors chantier de tous déchets et gravats résultant des travaux d’aménagements extérieurs et d’espaces verts.
Nota :
Tous les travaux ci-dessus seront exécutés conformément aux plans établis par le Maître d'Œuvre.
Cependant, des modifications au tracé d’origine pourront être apportées par le Maître d'Œuvre, en cours de travaux, en fonction des possibilités d’utilisation des terrains et des modifications éventuelles d’implantation.
Les travaux à réaliser ainsi que toutes les fournitures nécessaires sont définis par le présent CCTP, le bordereau des prix et les plans annexés au dossier. L’Entrepreneur devra également se reporter aux prescriptions du CCTG (Fasc. N°35 et Fasc. N°65).
Page 4 sur 14 1.4. PROVENANCE DES MATERIAUX
Les matériaux destinés à l’exécution des travaux et fournis par l’entrepreneur, seront proposés au Maître d’œuvre et auront les caractéristiques et provenances ci-après :
Terre végétale : lieu d’origine agréé par le Maître d’œuvre
Végétaux : pépinières agréées par le Maître d’œuvre 1.5. RECEPTION DES MATERIAUX ET FOURNITURES
D’une manière générale, les matériaux et fournitures à incorporer dans les ouvrages seront neufs et de première qualité. A moins de précisions contraires, apportées par les pièces contractuelles, l’observation des normes françaises AFNOR homologuées par arrêtés ministériels à la date de la soumission est imposée.
Celles-ci seront applicables aux matériaux et ouvrages visés par le présent CCTP.
Les matériaux et fournitures seront soumis, au préalable, à l’agrément du maître d’œuvre et des services concernés qui autoriseront leur mise en œuvre. A cette fin, des échantillons de tous les matériaux et fournitures seront soumis au maître d’œuvre et préparés aux frais de l’entrepreneur et par ses soins, conformément aux informations reçues.
Aucun changement dans la nature, la qualité et les dimensions des matériaux prescrits ne sera admis à moins d’un ordre écrit du maître d’œuvre. Tous les matériaux et fournitures devront pouvoir être contrôlés tant sur le chantier que sur le lieu même de leur provenance. Toute acceptation, prononcée en dehors, ne sera donnée qu’à titre provisoire.
Les acceptations seront accordées uniquement par le Maître d’œuvre.
Jusqu’à la réception des ouvrages, l’entrepreneur restera responsable de la qualité des matériaux et fournitures et de leur conformité aux prescriptions des pièces contractuelles.
1.6. PLANTATIONS
La plantation est interdite lorsque le sol est gelé ou la terre recouverte de neige ou saturée en eau.
La plantation des végétaux ligneux en mottes ou en racines nues s’effectue normalement sur le territoire français métropolitain entre le 15 octobre et le 15 avril. Selon les conditions, elles peuvent être plus restrictives pour les racines nues ou plus larges pour les mottes, pour les plantes en conteneur pratiquement toute l’année, sauf en période caniculaire.
Si l’entrepreneur estime que l’époque de plantation prescrite par le marché ne convient pas aux végétaux à mettre en place, il doit faire, par écrit, des réserves auprès du maître d’œuvre et proposer un planning.
Le piquetage des plantations à réaliser devra être approuvé par le Maître d'Œuvre, avant le début d’intervention.
L'entrepreneur du présent lot devra prévoir la protection des ouvrages des autres Corps d'état et le nettoyage des parties souillées par suite des apports de terre, dépôt de matériel ou de plantes, etc. Il devra, le cas échéant, dégager les regards éventuels, grilles, etc. situés dans ses zones de travail.
Les types de plantations et localisations seront conforme aux plans architectes joints au dossier.
1.6.1. Qualité des plantes
Ils proviennent des pépinières les plus proches et placées dans les mêmes conditions de climat et de sol.
Page 5 sur 14 Ils doivent être de premier choix, bien constitués, exempts de maladie, sans mousse ni gerçure, et présenter tous les aspects d’une végétation vigoureuse ; les plants ne satisfaisant pas à ces conditions pourront être refusées même après plantation.
L’arrachage des végétaux dans les pépinières s’effectue de façon à ne pas endommager les racines, à conserver le chevelu racinaire et éviter de fendre, d’écorcher ou de blesser les végétaux.
A la livraison, le Maître d’œuvre ainsi que l’entrepreneur s’assurent de l’état sanitaire, de l’existante de passeport phytosanitaire ou de certificats phytosanitaires, ainsi que de la conformité aux stipulations prévues à l’article N 2.2.4.1 du CCTG.
Les fiches et étiquettes des végétaux attachées aux végétaux ne peuvent être enlevées qu’après établissement du constat contradictoire de leur conformité variétale.
Dans l’intervalle compris entre l’arrachage et la plantation et en particulier pendant le transport, doivent être évité au maximum :
Tout dessèchement
Toute détérioration.
1.6.2. Exécution des travaux :
L'époque de la plantation doit correspondre à la nature des plants.
Le trou de plantation sera adapté à la force du végétal (jeune plant ou tige, etc.) et supérieur à la taille du conteneur ou de la motte. Ils devront être supérieurs de 1/3 à celle-ci.
La terre doit être ameublée au fond des trous par piquage avec l'essence et la variété des plants. La terre en excédent, les gravats et débris de végétaux, notamment, sont enlevés.
1.6.3. Préparation des végétaux avant plantation
Le principe de base est qu’aucune taille de formation ne doit être effectuée à la plantation.
Elle peut être autorisée en fin de période de plantation sur les racines de plants à racines nues et éventuellement sur les parties aériennes.
Le pralinage des plants à racines nues est vivement conseillé.
Une butte de terre végétale, exempte de pierres ou de matériaux impropres à la végétation et sur laquelle on fait reposer le système racinaire, est mise en place dans le fond du trou de plantation.
Le collet est placé au niveau du fond de la cuvette à aménager pour l’arrosage. Le système racinaire ne doit ni être comprimé ni déplacé. Le trou de plantation est ensuite comblé de terre végétale fine et le tassement est effectué avec soin. La formation d’une cuvette d’arrosage. Le plombage à l’eau aussitôt après plantation, les quantités suivantes étant conseillées :
10l par jeune plant
15l par arbuste
40l par arbres jusqu’à 14/16
100l par arbre au-delà de 14/16
Pour les sujets en motte, le contenant doit être enlevé.
1.6.4. Graines pour engazonnements Sans objet.
1.7. APPORT DE TERRE VEGETALE
La qualité de la terre végétale doit être conforme aux dispositions de l’article 1.1.1.3 du fascicule 35 du C.C.T.G Espaces Vert et se rapprocher des valeurs suivantes
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GRANULOMETRIE VALEURS RECOMMANDEES
Pierres ou corps étrangers (+ de 2 cm) 0 à 5 %
Graviers (2 mm à 2 cm) 5 à 15 %
Sables grossiers (0,2 à 2 mm) 30%
Sables fins (0,02 à 0,2 mm) 15%
Limons grossiers et fins –0,002 à 0,02 mm) 35%
Argiles (- de 0,002 mm) 5 à 10%
COMPOSITION PHYSICO-CHIMIQUE
Calcaire total 6 à 11%
Calcaire actif 2 à 6.5%
Matière organique 2 à 3%
CEC(capacité d'échange de cations) 15 meq/ 100g
pH 6.5 à 7.5
L'entrepreneur devra indiquer le lieu d'origine de la terre et faire exécuter, à ses frais, une analyse en laboratoire avant tout approvisionnement sur le chantier. Le bulletin sera remis au maître d'œuvre et les corrections éventuelles réalisées aux frais de l'entrepreneur par engrais et amendement, et/ou évacuation des déchets et pierres présents, ou même chargement de la totalité. Le maître d'œuvre se réserve le droit d'imposer, aux frais de l'entrepreneur, une contre analyse de vérification de la terre approvisionnée, amendée ou non.
Les analyses devront toujours être effectuées par un laboratoire figurant sur la liste des laboratoires agréés (arrêté ministériel).
Aucune terre n'étant mise en dépôt sur le chantier, l'entrepreneur du présent lot devra prévoir l'approvisionnement du chantier en terres végétales et la mise en forme des terres par tous moyens mécaniques ou manuels appropriés, y compris toutes sujétions de difficultés d'accès et de manutention.
Celles-ci ne devront pas comporter de terre noire provenant de jardins maraîchers, elles seront exemptes de racines et graines, risquant d'amener une végétation parasite. Leur composition répondra aux spécifications du Cahier des Charges du Service des Parcs et Jardins du département.
Au cas où la composition ne correspondrait pas à ces spécifications, mais serait adaptée aux plantations, le Maître d‘Œuvre devra en être averti, par écrit. Les engrais minéraux et organiques nécessaires y seront incorporés.
Les terres devront être mises en place pour obtenir le modèle prévu et le faire accepter par le Maître d'œuvre.
Les terres ne devront pas être compactées pendant leur transport et leur mise en place.
Les travaux seront interrompus pendant les périodes de pluie.
1.8. STOCKAGE DES VEGETAUX
L’entreprise devra prendre les dispositions nécessaires pour le stockage des végétaux sur le chantier;
paillage, jauge en sable, protection contre les intempéries.
Les sujets livrés en paquets devront être déliés et étalés pour éviter tout échauffement ; 1.9. COORDINATION ENTRE LOTS
L'entrepreneur est tenu de s'informer auprès du Maître d'Œuvre de la nature des supports, de la forme éventuelle, ainsi que des sujétions que ces ouvrages sont susceptibles d'imposer aux revêtements, et de celles pouvant découler des conditions d'exploitation.
L'entrepreneur exécutera, comme étant inclus dans son prix, tous travaux ressortissant à sa profession et nécessaires au parfait achèvement des travaux. Il devra signaler clairement à part, dans
Page 7 sur 14 la présentation de son offre, toutes prestations impliquées par les plans et nécessaires au parfait achèvement des travaux qui ne figureraient pas dans le présent document.
Préalablement à l'exécution des travaux, l'entrepreneur procède à la vérification et à l'acceptation des supports, notamment à l’entreprise titulaire du lot ETANCHEITE et du lot GROS ŒUVRE. En cas de contestation, il lui appartiendra de signaler en temps utile, à la maîtrise d'œuvre, les anomalies pouvant nuire à la bonne tenue de ses ouvrages, faute de quoi les travaux nécessaires au maintien et à la parfaite finition de ses ouvrages, seraient à sa charge.
A charge du lot ETANCHEITE :
Fournir les essais de mises en œuvre avant intervention.
Fournir les détails et fiches techniques des systèmes d’étanchéité mis en place.
A charge du lot GROS ŒUVRE :
Réaliser les études de structures suite aux transmissions des charges mises en œuvre pour la réalisation des aménagements extérieurs et espaces verts des terrasses du R+6 et R+1 et aménagement du RDC.
Réalisation de plots béton support des cabanons bois.
1.10. SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE
Chaque entrepreneur est soumis à l’application de la réglementation concernant la sécurité et la protection de la santé des travailleurs sur les chantiers BTP.
L’entrepreneur aura la responsabilité d’assurer une bonne mise en application des principes généraux de prévention en concertation avec les autres intervenants responsables : Maître d’Ouvrage, Maître d’Oeuvre, Coordonnateur SPS (article L230.2 du Code du Travail).
Il devra respecter l’ensemble des textes réglementaires et législatifs et notamment :
La loi n° 93.1418 du 31 Décembre 1993 complétée par ses textes et circulaires d’application.
Le Décret n° 94-1159 du 26 Décembre 1994 complété par le Décret n° 2003-68 du 24 Janvier 2003.
Les recommandations et les directives émanant du Code du Travail, de l’Inspection du Travail, du Médecin du Travail, ainsi que des organismes partenaires de la prévention : CRAM, OPPBTP, INRS, règles et législation locales, etc.
Chaque entrepreneur doit apprécié et inclure dans son offre le coût des prescriptions, ouvrages et mesures de prévention et protection collectives imposées par les textes généraux susvisés, ou définis explicitement ou implicitement dans le Plan Général de Coordination pour la Sécurité et la Protection de la Santé si celui-ci est requis.
Page 8 sur 14 2. DESCRIPTION DES OUVRAGES
Les prescriptions du présent lot sont complétées par les prescriptions communes à tous les corps d’état décrites dans le lot 00 joint au dossier.
La construction du bâtiment social particulièrement présentera les caractéristiques nécessaires à l’obtention de la certification environnementale BEE+ option Habitat et Qualité.
2.1. GENERALITES
Le présent CCTP et les plans ne pouvant contenir l'énumération rigoureuse et la description de tous les matériaux, ouvrages, détails ou dispositifs, il reste entendu que seront compris dans le prix forfaitaire, non seulement tous les ouvrages indiqués aux pièces du marché, mais aussi ceux implicitement nécessaires ou parfait achèvement de la construction, suivant toutes les règles de l'art, les règlements et les normes en vigueur, ainsi que les règles élémentaires de l'esthétique.
L'entrepreneur sera réputé avoir pris connaissance des lieux et en général de toutes les conditions pouvant influer sur l'exécution, le délai et le coût des travaux à exécuter. Il devra faire part par écrit de ses observations éventuelles avant la signature de son marché.
Sans observations de sa part, il sera considéré que l'entrepreneur fait sienne les quantités, pièces écrites graphiques, et prescriptions contenues dans les documents du dossier d'appel d'offres.
Nota :
L'ensemble des végétaux, sauf stipulations particulières du Maître d'Œuvre pour la plantation d'espèces spécifiques, seront plantés hors périodes de gel.
Si l’entrepreneur estime que l’époque de plantation prescrite par le marché ne convient pas aux végétaux à mettre en place, il doit faire, par écrit, des réserves auprès du Maitre d’œuvre et formuler ses propositions de calendrier de plantation.
Concernant les plantes vivaces couvre-sols, la règle voudrait qu'elles soient installées après leur floraison.
Cependant, pour pallier à la diversité des sols (séchants ou lourds et humides), la plantation des vivaces sera entreprise en général tôt en automne ou tôt au printemps selon les variétés.
2.2. COUCHE DRAINANTE ET FILTRANTE
Sur le complexe d’étanchéité type GRAVI mis en œuvre :
Plaques drainantes perforée de polystyrène expansé type GRAVIDRAIN ou équivalent.
Couche filtrante en feutre non tissé de polyester de 200 g/m² type GRAVIFILTRE ou équivalent, déroulée et relevée contre les reliefs jusqu’au niveau supérieur de la terre végétale.
Localisation :
Sur l’emprise de la dalle parking niveau RDC (jardins) 2.3. APPORT DE TERRE VEGETALE
Fourniture et épandage de terre végétale exempte de gravois, branches, racines et graines parasites, y compris toutes sujétions d’acheminement depuis la rue.
Modelage général des zones à planter, mise en forme, réglage des niveaux et évacuation des terres excédentaires.
Il sera prévu au présent article, le travail de la terre pour la rendre apte à planter.
Pendant l’exécution des travaux, toutes précautions utiles seront prises l’entrepreneur pour ne pas souiller les ouvrages adjacents.
Cette mise en œuvre comprend toutes sujétions d’approvisionnement à charge du présent lot.
Page 9 sur 14 Epaisseur terre végétale variable : suivant plans et coupes.
La terre végétale sera conforme à l’article N 2.2.1 du fascicule 35 du CCTG.
Sujétions particulières :
Les amendements et engrais seront mis en œuvre au moment de l’épandage, de manière à ce qu’il ne puisse en résulter aucun dommage ni aucune brûlure aux systèmes racinaires.
Localisation :
Dans l’espace jardin collectif sur dalle parking (80cm hauteur).
Dans les espaces jardin collectif à RDC sur pleine terre.
Dans les jardinières sur dalle parking (80cm hauteur).
Sur pleine terre au droit de la rue de Bellevue et de l’avenue François Mitterrrand.
Nota :
L'entreprise du présent lot devra prévoir l’éventualité de mettre en œuvre de la terre allégée sur la dalle parking après vérification de la part du BET Structure de l’entreprise de gros œuvre sur la faisabilité structurelle.
2.4. PIQUETAGE
Avant l'exécution des plantations il sera procédé par les soins de l'Entrepreneur, en présence du représentant du Maître d'Œuvre et/ou du paysagiste concepteur, au piquetage de l'emplacement de chaque sujet et à la délimitation des massifs par un marquage réalisé à la chaux ou avec un autre produit à soumettre à l'agrément du Maître d'Œuvre.
Des piquets ayant au moins quinze centimètres de fiche seront implantés à l'emplacement de chaque sujet.
A chaque piquet afférent à un sujet ou à un groupe de même sujet sera accrochée une fiche de bonne qualité portant l'inscription très nette de l'essence ou des essences à planter à cet emplacement.
Aussitôt après le piquetage, il sera dressé un procès-verbal de conformité aux plans, visé par le Maître d'Œuvre ou son représentant.
L'Entrepreneur fournira à ses frais, les ouvriers, les piquets, les fiches, les cordeaux et les outils nécessaires à l'opération de piquetage. Il sera tenu de veiller à la conservation des piquets et de les rétablir ou de les remplacer en cas de besoin.
2.5. FOURNITURES VEGETALES ET PLANTATIONS Cette prestation comprend :
La fourniture sur le chantier des végétaux dans les formes et les modes culturaux mentionnés : les sujets seront de 1er choix, indemnes de blessures, de maladies et parasites, conformément aux normes AFNOR 12051 et 12059 en vigueur. Les travaux de plantation auront lieu durant la saison favorable : de fin novembre à fin mars (période de repos végétatif). Ces dates seront à adapter en fonction des conditions climatiques (les plantations ne devront pas être exécutées en période de gel, ni lorsque la terre est détrempée par la pluie ou le dégel) ;
La réception des végétaux à leur arrivée par le maître d’œuvre ;
La manipulation des végétaux ;
La taille dans les règles de l'art des parties aériennes et souterraines de chaque sujet ;
La mise en place du sujet après pralinage ;
Les vérifications des plants par l’entrepreneur se feront conformément aux dispositions de l’article N 2.3.5 du fascicule 35 du CCTG.
Page 10 sur 14 Les pots et godets ayant servis à la culture en pépinière en pleine terre seront utilisés pour le transport et l’approvisionnement du chantier puis retirés. Les paniers en matière plastique seront totalement supprimés lors de la plantation.
Toutes les précautions seront prises lors de l’arrachage, le transport, le déchargement, l’approvisionnement et la plantation pour garder les mottes intactes. Il sera interdit de planter un sujet dont la motte sera émiettée ou détruite.
2.5.1. Ouverture des fosses et des tranchées de plantation Cette prestation comprend :
L’ouverture des fosses de plantation d’arbres;
L’ouverture des tranchées linéaires pour la plantation des haies basses ;
Le décaissement des surfaces de plantations des massifs d’arbustes et de couvre-sol sur 0,50 m d’épaisseur ;
L’évacuation des terres issues de l’ouverture des fosses et des tranchées de plantation à la décharge de l’entrepreneur ;
Toute sujétion spécifique au présent chantier.
Au fond et sur les parois des fosses et tranchées, la terre devra être ameublie par piochage sur une profondeur de 10 cm. Le fond de la fosse devra être propre, exempt de tout matériau impropre.
2.5.2. Arbres de haute tige
Fourniture et plantations d’arbres à grand développement de type à proposer par l’entreprise:
Dimensions : 14/16.
L’entreprise précisera dans sa proposition, la taille des végétaux, le nombre devant être conforme au plan d’implantation de masse.
Localisation :
Ornements des espaces verts suivant plans de masse Architecte.
2.5.3. Arbustes
Fourniture et pose d’arbre de petit développement, de type suivant plan de masse Architecte et notamment :
Erable du Japon
Cornouiller rouge
Cornouiller à fleurs
L’entreprise précisera dans sa proposition, la taille des végétaux, le nombre devant être conforme au plan d’implantation de masse.
Localisation :
Suivant plan RDC Architecte.
Dans jardin arrière commun.
2.5.4. Couvres sols
Fourniture et plantation de plantes couvre sol semi-persistant de type HELXINE.
L’entreprise précisera dans sa proposition, la taille des végétaux, le nombre.
Localisation :
Suivant plans de masse Architecte.
2.6. ENGAZONNEMENT
Page 11 sur 14 Il doit être effectué suivant les dispositions de l’article 1.2.6.1. du CCTG fascicule 35. Aucune bosse ni
Page 11 sur 14 Il doit être effectué suivant les dispositions de l’article 1.2.6.1. du CCTG fascicule 35. Aucune bosse ni