AGENCE RÉGIONALE DE L'HOSPITALISATION DE RHÔNE-ALPES
CONCOURS D’AIDE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE
ESTHI – Etablissement Social de Travail et d’Hébergement Isérois –
30 rue Paul Langevin - 38400 ST MARTIN D’HERES – soumis aux statuts de la fonction publique hospitalière
Organise un concours sur titres externe pour le recrutement 2 postes d’Aide-Médico-Psychologique –
- 1 poste pour le foyer-logement - 1 poste pour le foyer les Nalettes
le LUNDI 21 AVRIL 2008
Peuvent faire acte de candidature les personnes possédant le diplôme d’aide-médico-psychologique.
A R R E T E N°2008-03774
Fixant composition du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier de Saint-Laurent du Pont VU le titre 1er du Livre VII du Code de la Santé Publique, et notamment l'Article L 6143-5 ;
VU l'ordonnance 96-346 du 24 avril 1996 portant réforme de l'hospitalisation publique et privée ;
VU l'ordonnance n° 2005-406 du 2 mai 2005 simplifiant le régime juridique des établissements de santé, et notamment le paragraphe VII de l’article 1 ;
VU le décret n° 96-945 du 30 octobre 1996 relatif aux Conseils d’Administration des établissements publics de Santé ;
VU le décret n° 97-144 du 14 février 1997 pris en app lication de l'ordonnance n° 96-346 du 24 avril 1996 portant réforme de l'hospitalisation publique et privée ;
VU le décret n° 2005-767 du 7 juillet 2005 relatif à la composition et au fonctionnement des Conseils d’Administration des établissements publics de santé pris en application de l'ordonnance n° 2005/406 d u 2 mai 2005 ;
VU l'arrêté de l'agence régionale de l'hospitalisation n° 2006-RA-333 en date du 11 septembre 2006, porta nt délégation de signature à Jean-Charles ZANINOTTO, directeur départemental des affaires sociales de l’Isère ; VU l'arrêté du Directeur de l'Agence Régionale de l'Hospitalisation de Rhône-Alpes n°2008-38-001 du 4 jan vier 2008 fixant la composition du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier de Saint-Laurent du Pont ;
VU le courrier de Monsieur le Docteur Pierre BLANC-JOUVIN en date du 5 mars 2008 ; A R R E T E
ARTICLE 1er
L'arrêté du Directeur de l'Agence Régionale de l'Hospitalisation de Rhône-Alpes n°2008-38-001 du 4 jan vier 2008 est abrogé.
ARTICLE 2 :
Le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier de SAINT LAURENT DU PONT est composé ainsi qu'il suit : 1° Collège des représentants des collectivités terr itoriales :
Président :
M. Pierre RIBEAUD
Membre désigné par le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-LAURENT DU PONT, siège de l'établissement :
M. Jean-Louis MONIN
Membres désignés par le Conseil Général de l'Isère : M. Maurice DURAND
M. Jean-François GAUJOUR M. André GILLET
Mme Gisèle PEREZ Membre non désigné
Membre désigné par le Conseil Régional de Rhône-Alpes : Mme Eliane GIRAUD
2° Collège des représentants des personnels :
Représentants de la Commission Médicale d'Etablissement : Président :
Représentant de la Commission de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques : Membre non désigné
Représentants des personnels titulaires : Mme Marie-Rose ARIOLI
Mme Monique CHAUTEMPS- BRANCHOT M. Roland DESCOTES-GENON
3° Collège des représentants des personnels qualifi és et des représentants des usagers : Personnalités qualifiées :
Médecin non hospitalier n'exerçant pas dans l'établissement : Membre non désigné
Représentant non hospitalier des professions paramédicales : Mme Anne-Marie CHARVOLIN
Autre personnalité qualifiée : M. Maurice ALLEGRET-CADET Représentants des usagers :
Mme Fabienne BAUDRU (Union Nationale des Amis et Familles de Malades Mentaux) M.Henri BOURSIER (Union Nationale des Amis et Familles de Malades Psychiques)
Mme Fabienne PAYN (Représentation et Action des Patients en milieu Sanitaire et Hospitalier du Département de l'Isère)
Représentant des familles des personnes accueillies dans les unités de soins de longue durée ou les établissements d’hébergement pour personnes âgées, siégeant avec voix consultative :
M. Maurice PEGON ARTICLE 3
- Le Directeur Départemental des Affaires Sanitaires et Sociales de l'Isère, le Président du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier de SAINT-LAURENT DU PONT sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la mise en œuvre du présent arrêté qui sera inséré au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de Région et de la Préfecture du Département de l'Isère. Une copie sera adressée à chacun des membres composant le Conseil d'Administration de l'Etablissement.
Fait à Grenoble, le 18 mars 2008 Pour le Directeur de l'Agence Régionale de l'Hospitalisation de Rhône-Alpes, et par délégation,
P / Le Directeur Départemental
des Affaires Sanitaires et Sociales absent, Le Directeur adjoint,
Pierre BARRUEL
A R R E T E N °°°° 2008-03773
Portant composition du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier de La Mure VU le titre 1er du Livre VII du Code de la Santé Publique, et notamment l'Article L 6143-5 ;
VU l'ordonnance n° 1996-346 du 24 avril 1996 portant réforme de l'hospitalisation publique et privée ; VU l’ordonnance n° 2005-406 du 2 mai 2005 simplifiant le régime juridique des établissements de santé, et notamment le paragraphe VII de l’article 1 ;
VU le décret n° 96-945 du 30 octobre 1996 relatif aux Conseils d’Administration des établissements publics de Santé ;
VU le décret n° 97-144 du 14 février 1997 pris en application de l'ordonnance n° 96-346 du 24 avril 1996 portant réforme de l'hospitalisation publique et privée ;
VU le décret n° 2005-767 du 7 juillet 2005 relatif à la composition et au fonctionnement des Conseils d’administration des établissements publics de santé, pris en application de l’ordonnance n° 2005-406 du 2 mai 2005 ;
VU l'arrêté du Directeur de l'Agence Régionale de l'Hospitalisation de Rhône-Alpes n° 2006-RA-333 du 11 septembre 2006 donnant délégation de signature à Monsieur Jean-Charles ZANINOTTO, Directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Isère ;
VU l'arrêté du Directeur de l'Agence Régionale de l'Hospitalisation de Rhône-Alpes n° 2007-38-134 du 14 août 2007 fixant la composition du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier de La Mure ; VU le courrier en date du 29 février 2008 du Centre Hospitalier de La Mure ;
A R R E T E ARTICLE 1ER
- L’arrêté du Directeur de l'Agence Régionale de l'Hospitalisation de Rhône-Alpes n° 2007-38-134 du 29 février 2008 susvisé, est abrogé ;
ARTICLE 2
- Le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier de La Mure est composé ainsi qu'il suit : - 1°) Collège de représentants des collectivités te rritoriales :
Président :
M. Fabrice MARCHIOL, Maire
Membres désignés par le Conseil Municipal de la Commune de LA MURE, siège de l'établissement : Mme Brigitte BONATO
M. le Docteur Michel BONNIOL Mme Marie-Jeanne LAUMAY
Membre désigné par le Conseil Municipal de la Commune de LA MOTTE D’AVEILLANS : Mme Elisabeth GIAI-LEVRA
Membre désigné par le Conseil Municipal de la Commune de SUSVILLE : M. André VIALLET
Membre désigné par le Conseil Général de l'Isère : M. Charles GALVIN
Membre désigné par le Conseil Régional de Rhône-Alpes :
Recueil des Actes Administratifs - 04-2008 Page 438 sur 514
Mme Capucine LE DOUARIN
- 2°) Collège de représentants des personnels :
Représentants de la Commission Médicale d'Etablissement : M. le Docteur Bernard RACHIDI (Président)
Mme le Docteur Badia EL MASTINI M. le Docteur Luc SCHAERER M. le Docteur Eric VILLARET
Représentant de la Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques : Non désigné
Représentants des personnels titulaires : Mme Sylvie LOUIS DIT PICARD M. Joseph MUZZOLU
Mme Sabrina TANDE
- 3°) Collège de personnalités qualifiées et de rep résentants des usagers : Personnalités qualifiées :
- Médecin non hospitalier n'exerçant pas dans l'Etablissement : M. le Docteur Jean-Louis ESCALON
- Représentant non hospitalier des professions paramédicales : M. Eric BONNIER
- Autre personnalité qualifiée : Non désignée
Représentants des usagers :
M. André GREKOFF Amicale Dauphiné Ardèche Savoies des Insuffisants Respiratoires Mme Estelle PERRIN Union Fédérale des Consommateurs « Que Choisir »
M. Bernard ROCHER Union Départementale des Associations Familiales de l’Isère ARTICLE 3
- Siège avec voix consultative :
Un représentant des familles des personnes accueillies dans les Unités de soins de Longue Durée ou les établissements d’hébergement pour personnes âgées :
Non désigné ARTICLE 4
- Le Directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Isère, le Président du conseil d'administration du Centre hospitalier de La Mure sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de la mise en œuvre du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la Préfecture
membres composant le Conseil d'administration de l'établissement.
Fait à Grenoble, le 7 mars 2008 P/Le directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Rhône-Alpes, et par délégation,
P/Le directeur départemental
des affaires sanitaires et sociales absent, Le Directeur-adjoint,
Raphaël GLABI
Recueil des Actes Administratifs - 04-2008 Page 440 sur 514
A R R E T E N° 2008-03771
Fixant composition du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier de Saint-Égrève
VU le titre 1er du Livre VII du Code de la Santé Publique, et notamment l'Article L 6143-5 ; VU l'ordonnance 96-346 du 24 avril 1996 portant réforme de l'hospitalisation publique et privée ; VU l'ordonnance n° 2005-406 du 2 mai 2005 simplifiant le régime juridique des établissements de santé, et notamment le paragraphe VII de l’article 1 ;
VU le décret n° 96-945 du 30 octobre 1996 relatif aux Conseils d’Administration des établissements publics de Santé ;
VU le décret n° 97-144 du 14 février 1997 pris en app lication de l'ordonnance n° 96-346 du 24 avril 1996 portant réforme de l'hospitalisation publique et privée ;
VU le décret n° 2005-767 du 7 juillet 2005 relatif à la composition et au fonctionnement des Conseils d’Administration des établissements publics de santé pris en application de l'ordonnance n° 2005/406 du 2 mai 2005 ;
VU l'arrêté de l'agence régionale de l'hospitalisation n° 2006-RA-333 en date du 11 septembre 2006, portant délégation de signature à Jean-Charles ZANINOTTO, directeur départemental des affaires sociales de l’Isère ;
VU l'arrêté du Directeur de l'Agence Régionale de l'Hospitalisation de Rhône-Alpes n°2008-38-006 du 15 janvier 2008 fixant la composition du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier de Saint-Égrève ;
VU le courrier du Centre Hospitalier de Saint-Égrève en date du 22 février 2008 ; A R R E T E
ARTICLE 1er
L'arrêté du Directeur de l'Agence Régionale de l'Hospitalisation de Rhône-Alpes n°2008-38-006 du 15 janvier 2008 est abrogé.
ARTICLE 2
Le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier de SAINT- EGREVE est composé ainsi qu'il suit : 1° Collège des représentants des collectivités territoriales :
Président :
M. Pierre RIBEAUD
Membre désigné par le Conseil Municipal de la commune de SAINT- EGREVE, siège de l'établissement :
Mme Catherine KAMOWSKI
Membres désignés par le Conseil Général de l'Isère : Mme Catherine BRETTE
M. Charles DESCOURS Mme Gisèle PEREZ
M. René PROBY Membre non désigné
Membre désigné par le Conseil Régional de Rhône-Alpes : M. Patrice VOIR
2° Collège des représentants des personnels :
Représentants de la commission Médicale d'Etablissement :
Monsieur le Docteur Pierre MURRY Membres élus :
Monsieur le Docteur Michel DAUMAL Monsieur le Docteur Vincent RAMEZ Monsieur le Docteur Thierry RIZOUD
Représentant de la Commission de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques : Mme Annie DAIDJ
Représentants des personnels titulaires : Mme Christine DEBROSSE
Mme Aline DOTTO
M. Pierre-Yves EMERAUD
3° Collège des représentants des personnels qualifiés et des représentants des usagers : Personnalités qualifiées :
Médecin non hospitalier n'exerçant pas dans l'Etablissement : M. le Docteur Pierre CHALANDRE
Représentant non hospitalier des professions paramédicales : Membre non désigné
Autre personnalité qualifiée : Maître Jean BALESTAS Représentants des usagers :
M. Bernard BAUDRU (Union Nationale des Amis et Familles de Malades Mentaux)
Mme Françoise CHABERT (Représentation et Action des Patients en milieu Sanitaire et Hospitalier du Département de l'Isère)
Membre non désigné ARTICLE 3 :
Le Directeur Départemental des Affaires Sanitaires et Sociales de l'Isère, le Président du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier de SAINT-EGREVE sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la mise en œuvre du présent arrêté qui sera inséré au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de Région et de la Préfecture du Département de l'Isère. Une copie sera adressée à chacun des membres composant le Conseil d'Administration de l'Etablissement.
Fait à Grenoble, le 5 février 2008 Pour le Directeur de l'Agence Régionale de l'Hospitalisation de Rhône-Alpes, et par délégation,
Pour le Directeur Départemental
des Affaires Sanitaires et Sociales absent, Le Directeur-adjoint,
Pierre BARRUEL
Recueil des Actes Administratifs - 04-2008 Page 442 sur 514